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Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Avis de projet, février 2002 mis à jour mars 2003, 4 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2002, 25 pages.(2749 Ko)

PR3	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Volume 1 – Chapitres 1 à 4, décembre 2003, pages 1-1 à 4-33. Table des matières Chapitres 1 2 3 4 Figures chapitre 2(2073 Ko) chapitre 3 (4735 Ko)

	PR3.2	Volume 2– Chapitres 5 à 12, décembre 2003, pages 5-1 à 12-7. Table des matières Chapitres 5 6 (2830 Ko) 7 8 9 10 11-12

	PR3.3	Volume 3 – Annexes, décembre 2003, pagination diverse. A B C D E-F G table des matières G1 G2 G3-4(2859 Ko) G5 (2005 Ko) G6-7 G8 (1031 Ko) G9 G10 à 13 G14 G15-16 G17 G18-19 H I J K L M N (1026 Ko) O P

	PR3.4	Résumé, septembre 2004, 47 pages et cartes.(5608 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	Documentation relative aux questions et commentaires des ministères et organismes ainsi que les réponses du promoteur.

	PR5.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires du ministère de l’Environnement, avril 2004, 11 pages et annexes.(2746 Ko)

	PR5.2	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mai 2004, 174 pages et annexes.(4274 Ko) Figures 1-2-3 (1411 Ko) Annexes

	PR5.3	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires du ministère de l’Environnement (2^e série), juillet 2004, 13 pages.

	PR5.4	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement (2^e version), août 2004, 29 pages et annexe. (1607 Ko)

	PR5.5	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses aux autorités fédérales concernant l’étude d’impact, 2^e série de questions, n’influençant pas la recevalilité de l’étude d’impact, octobre 2004, 29 pages.

	PR5.6	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses au ministère de l’Environnement, 2e version de questions n’influençant pas la recevalilité de l’étude d’impact, octobre 2004, 9 pages.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 février au 27 août 2004, pagination diverse. (2874 Ko) Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 2 février 2004, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 12 février 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 12 février 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Bureau de coordination des urgences et des enquêtes, 16 février 2004, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Centre-du-Québec, 16 février 2004, 6 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 24 février 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 24 février 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 février 2004, 15 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 mars 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 25 mars 2004, 8 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, 5 avril 2004, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques sur l’eau, Service des eaux industrielles, 28 mai 2004, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 1er juin 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des lieux contaminés, 2 juin 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 7 juin 2004, 1 page. Santé Canada, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs, 7 juin 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 9 juin 2004, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 14 juin 2004, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 16 juin 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 18 juin 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Bureau de coordination des urgences, 18 juin 2004, 1 page. Ressources naturelles Canada, 6 juillet 2004, 4 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction du développement électrique, Service de l’aménagement électrique, 26 août 2004, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction de santé publique Mauricie et Centre-du-Québec, 26 août 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 27 août 2004, 1 page.

	PR6.1	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Examen technique et de conformité de l’étude d’impact, 23 avril 2004, 35 pages.(1090 Ko)

	PR6.2	COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Document sur la recevabilité et la conformité de l’étude d’impact, 23 août 2004, 11 pages.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 août 2004, 3 pages.

PR8	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Le complexe nucléaire de Gentilly, au coeur de son environnement – Évaluation des risques écotoxicologiques et toxicologiques, février 2003, 20 pages.

	PR8.1	HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Caractérisation des sols et des eaux souterraines au site de la future installation de gestion des déchets radioactifs solides, 31 mars 2003, 29 pages et annexes. (4463 Ko)

	PR8.2	INTERNATIONAL SAFETY RESEARCH. Analyse des risques radiologiques, février 2004, pages 1-1 à 14-9 et annexes. (5355 Ko)



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information et de consultation publiques à compter du 14 septembre 2004, 8 septembre 2004, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 14 octobre 2004, 2 pages.

CR3	Requêtes d'audience publiques déposées au ministre de l'environnement, septembre et octobre 2004, pagination diverse. 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 3.8 3.9 3.10 3.11.3.12 3.13 3.14 3.15 3.16 3.17 3.18

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 13 octobre 2004, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 14 septembre au 29 octobre, 5 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2004, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 14 septembre 2004, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 28 octobre 2004, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 novembre 2004, 2 pages.