SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Addenda complémentaire n^o 1 à l'étude d'impact, février 2004, pagination diverse.(1186 Ko)

Figure 5-1 (3773 Ko)

AnnexeA-plan(1923 Ko)
AnnexeB-feuillet 11 révisé (2404 Ko) AnnexeC-plan(2784 Ko)

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Addenda à l’étude d’impact déposé à Pêches et Océans Canada, février 2004, pagination diverse.

Tab-2-2 Tab-2-3 Tab-2-4 Plan 1 (1925 Ko)
Croquis Carte 1 (5098 Ko) Carte 2 (5164 Ko)
Figure 5-1 (3773 Ko)
Feuillet 11 révisé (2404 Ko)
Annexes A-D Annexe D-plan (2749 Ko) Annexe E (5558 Ko) Annexes 1-3

GAZ MÉTRO. Présentation à la séance du 15 mars 2004 en soirée, 33 pages. (2591 Ko)

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 1 à 2 heures après la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 2 à 3 heures après la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 3 à 4 heures après la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 3 à 2 heures avant la basse mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 2 à 1 heures avant la basse mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 1 à 0 heure avant la basse mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 0 à 1 heure après la basse mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 1 à 2 heures après la basse mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 3 à 2 heures avant la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 2 à 1 heures avant la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 1 à 0 heure avant la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Carte courantométrique, 0 à 1 heure après la pleine mer à Québec, de Gentilly à Trois-Rivières, 1997, 1 carte.

GAZ MÉTRO. Agrandissement de la figure 6.1 (plan 1 de 2), un des tracés proposés, 10 mars 2004, 1 carte. (5049 Ko)

GAZ MÉTRO. Agrandissement de la figure 6.1 (plan 2 de 2), un des tracés proposés, 10 mars 2004, 1 carte. (5579 Ko)

GAZ MÉTRO. Agrandissement de la figure 6.2 (plan 1 de 2), un des tracés proposés, 10 mars 2004, 1 carte. (5545 Ko))

GAZ MÉTRO. Agrandissement de la figure 6.2 (plan 2 de 2), un des tracés proposés, 10 mars 2004, 1 carte.(5235 Ko))

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Avis de la Commission concernant l’utilisation à des fins autres qu’agricoles, à titre de servitude permanente, soit pour la construction, l’exploitation et l’entretien d’un gazoduc, d’une superficie de 7,65 hectares, 9 mars 2004, 4 pages.

GAZ MÉTRO. Bilan des suivis environnementaux effectués à la suite de l’installation des gazoducs et des traversées sous-fluviales réalisées antérieurement, et les projets à venir, 1 page.

  DA21.1

GAZ MÉTRO. Cartes du réseau québécois de gaz naturel, 2003, 3 cartes.

GAZ MÉTRO. Habitats aquatiques dans la zone du tracé privilégié, 9 mars 2004, 1 carte. (Voir PR3.1, figure 8.3)

GAZ MÉTRO. Risques technologiques, présentation faite à la séance publique du 16 mars en soirée, non paginé.

GAZ MÉTRO. Cartes présentant la traversée du fleuve, présentation faite à la séance publique du 16 mars en soirée, non paginé. (1321 Ko)

GAZ MÉTRO. Distance de l’habitation la plus près du gazoduc et le calcul des retombées économiques du projet, 23 mars 2004, 1 page.

GAZ MÉTRO. Estimations des impacts du projet sur la fiscalité des municipalités concernées, 26 mars 2004, 2 pages.

  DA26.1

GAZ MÉTRO. Complément d’information concernant les estimations des impacts, 31 mars 2004, 1 page.

GAZ MÉTRO. Rectifications concernant le mémoire du Comité ZIP Les Deux Rives (DM7) et du Conseil régional de l’environnement Mauricie (DM8), 19 avril 2004, 2 pages.

GAZ MÉTRO. Commentaires sur des éléments de réponses du document DQ5.1, 6 mai 2004, non paginé.

GAZ MÉTRO. Addenda complémentaire n^o 2, 6 mai 2004, 23 pages et annexe. (4870 Ko)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Liste des lois et règlements applicables au projet, mars 2004, 1 page.

MRC LES CHENAUX. Compte rendu du comité consultatif agricole de la MRC, 6 août 2003, 1 page.

MRC LES CHENAUX. Résolution de la MRC portant sur un avis à la CPTAQ, 15 octobre 2003, 1 page.

MRC LES CHENAUX. Sections du schéma d’aménagement applicables au projet, pagination diverse. (2487 Ko)

MRC DE BÉCANCOUR. Extrait du schéma d’aménagement qui traite des zones inondables, 11 février 1988, pagination diverse.

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Avis complémentaire sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2004, 2 pages.

MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN. Plan d’urbanisme, 1991, 62 pages et annexes. (2652 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN. Sections du plan d’intervention d’urgence, 24 octobre 2000, 4 cartes. (4200 Ko)

MUNICIPALITÉ DE CHAMPLAIN. Règlement d’urbanisme, pagination diverse. (1389 Ko)

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Politique de gestion de l’habitat du poisson, 7 octobre 1986, 28 pages. (4299 Ko)

VILLE DE BÉCANCOUR. Guide complet des mesures d’urgence, pagination diverse. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Commentaires sur l’addenda complémentaire no 1 à l’étude d’impact, 15 mars 2004, 3 pages.

AGRICULTURE CANADA. Les impacts possibles de la construction d’un pipeline sur les terres agricoles, 15 pages et plan.

VILLE DE BÉCANCOUR. Plan de sécurité civile municipale, 1er septembre 2000, pagination diverse. (2124 Ko)

VILLE DE BÉCANCOUR. Extraits de règlements de zonage, pagination diverse. (4585 Ko)

VILLE DE BÉCANCOUR. Plan d’urbanisme, 26 mars 1991, 70 pages et annexes. (2027 Ko)

VILLE DE BÉCANCOUR. Extrait du procès-verbal, résolution 04-027, 15 mars 2004, 1 page.

MRC DE FRANCHEVILLE. Extrait du schéma d’aménagement, pagination diverse. (2367 Ko)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES OUEST. Extrait du règlement de zonage, 2004, 1 page et plans.

SAINTE-MARTHE-DU-CAP. Extrait du plan d’urbanisme, page 109 à 122 et plans

SAINTE-MARTHE-DU-CAP. Extrait du règlement de zonage, pagination diverse et plans. (1923 Ko)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST. Extrait du plan d’urbanisme, pages 65 à 82 et plan.

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Extrait du plan d’urbanisme, page 65 à 82 et plan.

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Extrait du règlement de zonage, pagination diverse et plan.

VILLE DE BÉCANCOUR. Carte du plan d’urbanisme, zone étudiée dans le cadre du projet, 9 mars 2003, 1 plan. (1136 Ko)

VILLE DE BÉCANCOUR. Carte du plan de zonage, zone étudiée dans le cadre du projet, 9 mars 2003, 1 plan.

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte de localisation des dix propositions d’écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) répertoriées dans la zone d’étude et description de ces propositions, 12 mars 2004, 3 pages.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Informations pertinentes concernant la pêche pour le secteur étudié compris entre le pont Laviolette, Gentilly et Champlain, mars 2004, 4 pages.

VILLE DE BÉCANCOUR. Plan de zonage complet, 5 octobre 1987, plusieurs cartes. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE BÉCANCOUR. Plan d’urbanisme complet, mars 1991, plusieurs cartes. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

MRC DE FRANCHEVILLE. Schéma d’aménagement, 233 pages et plans. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST. Plan d’urbanisme, pagination diverse et plan. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST. Règlement de zonage, pagination diverse. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST. Cartes du règlement de zonage 3000, 22 cartes. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES-OUEST. Grilles des spécifications du règlement de zonage 3000, 40 cartes. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Plan d’urbanisme, juin 1990, 107 pages et plan. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Règlement de zonage, pagination diverse. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Cartes de règlement de zonage 2001-Z, 12 cartes. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE SAINTE-MARTHE-DU-CAP. Plan d’urbanisme, 130 pages et plans. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

VILLE DE SAINTE-MARTHE-DU-CAP. Règlement de zonage, pagination diverse et plans. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

MRC DE BÉCANCOUR. Schéma d’aménagement, pagination diverse et plans. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

MRC DE BÉCANCOUR. Schéma d’aménagement revisé, pagination diverse et plans. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission)

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Complément d’information expliquant l’application de la Loi sur les espèces en péril dans le contexte du projet, 24 mars 2004, 2 pages.

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Guide sur la Loi sur les espèces en péril, octobre 2003, pagination diverse.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur l’espèce floristique susceptible d’être désignée menacée ou vulnérable Woodwardie de Virginie, ainsi que sur la valeur écologique des milieux humides et les aires protégées au regard de l’étude d’impact du projet, 25 mars 2004, 2 pages et annexe.

URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS. Transplantation de l’Ail des bois en mai 1998, décembre 1998, 19 pages.

URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS INC. Suivi 2001 de la transplantation de l’Ail des bois (An 3) Rapport final, mars 2002, 14 pages.

URGEL DELISLE ET ASSOCIÉS INC. Suivi 2002 de la transplantation de l’Ail des bois (An 4) Rapport final, décembre 2002, 14 pages.

VILLE DE BÉCANCOUR. Protocole d’entente entre SNC-Lavalin et le Centre local de développement de la MRC de Bécancour, 15 septembre 2003, 2 pages et annexe.

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES. Réponses aux questions formulées par la commission lors de la séance du 16 mars 2004, 16 avril 2004, 2 pages.

SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponse à une demande faite en première partie de l’audience publique concernant des données relatives au type d’énergie utilisée par les entreprises du parc industriel et portuaire, 28 avril 2004, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Informations supplémentaires demandées au promoteur, 12 mai 2004, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide sur l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, juin 2002, 58 pages.