BAPE-la documentation déposée › ›Les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DB-DC-DD)

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Robert Joly (31 mars, en soirée). Rapport synthèse – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, janvier 2014, 47 pages.

DB2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Robert Thériault (31 mars 2014, en soirée). Caractéristiques géologiques du shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent, 31 mars 2014. (4 580 Ko)

DB3	CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE RECHERCHE SUR LE CYCLE DE VIE DES PRODUITS, PROCÉDÉS ET SERVICES (CIRAIG), POLYTECHNIQUE MONTRÉAL. Présentation de M^me Gabrielle van Durme (31 mars 2014, en soirée). Présentation du projet type concernant les activités liées au gaz de schiste au Québec, 31 mars 2014. (1 480 Ko)

DB4	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de coordination de site de sinistre au Québec, février 2008, 29 pages. (1 847 Ko)

	DB4.1	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de coordination de site de sinistre au Québec – Encart sur la concertation des mandats d’enquête, février 2008, 29 pages. (1 400 Ko)

DB5	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024, 2014, 92 pages. (4 028 Ko)

DB6	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Sommaire – Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 – Vers une société québécoise plus résiliente aux catastrophes, 20 pages. (1 073 Ko)

DB7	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Gestion des risques en sécurité civile, 2008, 67 pages. (8 633 Ko)

DB8	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Exploration et exploitation des gaz de schiste – Outil d’aide à la planification de la sécurité civile à l’intention des municipalités, 45 pages.

DB9	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation de M. Dick McCollough (1^er avril 2014, en après-midi). Industrie du gaz de schiste dans les basses-terres du St-Laurent – Scénarios de développement, avril 2014, 38 pages. (4 877 Ko)

DB10	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation de M^me Janelle Potvin (1^er avril 2014, en après-midi). Exploration et exploitation des gaz de schiste – Glissements de terrain, avril 2014. (7 108 Ko)

DB11	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE, DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA SÉCURITÉ INCENDIE. Présentation de Francine Belleau du 1^er avril 2014, en après-midi. Processus de gestion des risques – Exploration et exploitation des gaz de schiste, 1^er avril 2014. (2 319 Ko)

DB12	RESSOURCES NATURELLES CANADA. COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA – BUREAU DE QUÉBEC. Présentation de M^me Christine Rivard, chercheure en géosciences, et de M. Denis Lavoie, chercheur en géosciences (1^er avril 2014, en soirée). Synthèse géologique et hydrogéologique de la Plate-Forme du Saint-Laurent – Présentation et mise à jour de l’étude E2-1 et du Dossier Public 7338, 1^er avril 2014. (4 586 Ko)

DB13	UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de M. Jean-Michel Lemieux (1^er avril 2014, en soirée). Étude E3-10 – Modélisation numérique de la migration du méthane dans les basses-terres du Saint-Laurent, 1^er avril 2014. (3 676 Ko)

DB14	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL, GEOTOP, UNIVERSITÉ DE CONCORDIA, INRS. Présentation de M. Yves Gélinas et de M. Daniele Pinti (1^er avril 2014, en soirée). Concentration et sources de méthane naturel dans les eaux souterraines des basses-terres du Saint-Laurent, 1^er avril 2014.

DB15	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Georges Gangbazo (2 avril 2014, en après-midi). Évaluation des besoins en eau de l’industrie du gaz de schiste, détermination des impacts environnementaux de l’utilisation de l’eau et suggestion de quelques bonnes pratiques envisageables.

DB16	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Georges Gangbazo (2 avril 2014, en après-midi). Détermination des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie. (1 638 Ko)

DB17	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMNT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Première présentation de M. Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Scénarios de gestion des eaux de reflux – Étude E4-1/Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, 2 avril 2014.

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Deuxième présentation de Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Revue des technologies de traitement des eaux usées ainsi que leur efficacité – Étude E4-2/Évaluation environnementale stratégique sur le Gaz de schiste, 2 avril 2014.

DB19	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M^me Sylvie Cloutier et de M^me Isabelle Guay (2 avril 2014, en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans les basses-terres du Saint-Laurent – Caractéristiques des eaux usées gazières produites au Québec entre 2006 et 2010 – Études E3-12 A et E3-12 B – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, 2 avril 2014.

DB20	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M^me Suzanne Burelle (2 avril 2014, en soirée). Gestion des matières résiduelles – Sites de forage, 2 avril 2014.

DB21	SNC-LAVALIN. Présentation de M. Jean-Luc Allard, vice-président, et de M. Éric Delisle, chargé de projet, Environnement et eau (3 avril 2014, en après-midi). Détermination des taux d’émission et modélisation de la dispersion atmosphérique pour évaluer l’impact sur la qualité de l’air des activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec, 3 avril 2014.

DB22	SOFT DB. Présentation de M. Michel Pearson (3 avril 2014, en après-midi). Sommaire du rapport commandé par le MDDEFP – Évaluation environnementale stratégique – Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation de la production du gaz de schiste – Scénarios de développement potentiels, 3 avril 2014, 30 pages et annexe. (1 368 Ko)

DB23	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M^me Maryse Chapdelaine et de M. Mathieu Leclerc-Pelletier (3 avril 2014, en après-midi). Impacts visuels et sur le patrimoine liés au développement de l’industrie du gaz de schiste, 3 avril 2014, 42 pages. (4 459 Ko)

DB24	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Rapport préliminaire, novembre 2010, 91 pages. (1 113 Ko)

	DB24.1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Mise à jour, septembre 2013, 73 pages.

DB25	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Présentation de M^me Geneviève Brisson (3 avril 2014, en soirée). Les impacts sociaux associés au gaz de schiste et leurs facteurs de risque, 3 avril 2014, 28 pages.

DB26	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Présentation du D^r Gaétan Carrier (3 avril 2014, en soirée). Considérations de santé publique en lien avec les activités du gaz de schiste : contamination de l’eau, de l’air et risques technologiques, 3 avril 2014, 28 pages. (2 464 Ko)

DB27	COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL. Réponse à une question posée à la CSST lors de la séance du 3 avril 2014 portant sur le taux de cotisation des entreprises qui font de l’exploration et de l’exploitation de gisement gazier, 4 avril 2014, 2 pages.

DB28	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note d’instructions – n^o 01-15 portant sur les exigences du ministère de l’Environnement concernant les plans d’urgence et les analyses de risques dans le secteur industriel pour les projets non assujettis aux évaluations environnementales, note d’instructions émise le 6 décembre 2001, en vigueur le 6 décembre 2001, 2 pages.

DB29	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information portant sur le passif environnemental, 1^er avril 2014, 1 page.

DB30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance du ministère adressée au BAPE portant sur les anciennes lagunes de Mercier ainsi que sur une explication relative à la question des coûts. Également une explication sur le suivi éventuel pour les cas de Shannon et de Roxton Pound. Information complémentaire à la suite de la discussion en audience sur la « durabilité » du ciment qui fait état de l’article de M. B. Dusseault, 3 avril 2014, 1 page.

	DB30.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Sites des anciennes lagunes de Mercier – Document d’information, décembre 2007, 27 pages. (5 041 Ko)

	DB30.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Résumé de dossier – Shannon et Val-Bélair – Contamination au trichloréthylène, 7 avril 2014.

	DB30.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination à Roxton Pond ainsi qu’un suivi sur les cas de contamination à Pointe‑Claire, Pointe‑Noire et pour Lac‑Mégantic, 10 avril 2014, 3 pages.

		DB30.3.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note relative à la contamination de l’eau souterraine à Roxton Pond – ancienne usine The Stanley Works, 7 avril 2014, 2 pages.

		DB30.3.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de la situation au site des Équipements de puissance Reliance à Pointe-Claire, 11 avril 2014, 2 pages.

	DB30.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination de Pointe‑Noire, 10 avril 2014, 3 pages.

		DB30.4.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note relative à la contamination de Pointe‑Noire (déversement d'hydrocarbures dans la baie de Sept‑Îles), 7 avril 2014, 2 pages.

	DB30.5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la documentation de la réhabilitation environnementale à la suite de l’accident au Lac-Mégantic, 14 avril 2014, 1 page.

		DB30.5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lac‑Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 48 pages.

		DB30.5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lac-Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 2 pages.

		DB30.5.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rivière Chaudière – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 2 pages.

DB31	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse partielle relative au Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau – Article 5 de ce règlement adopté le 1^er décembre 2010, 3 avril 2014, 1 page.

DB32	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question sur une possible révision du taux de redevance sur l’eau, 3 avril 2014, 1 page.

DB33	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réglementations portant sur les distances séparatrices d’un puits foré pour la recherche de pétrole et de gaz naturel, 3 pages.

DB34	RESSOURCES NATURELLES CANADA. Référence d’un article scientifique sur une étude réalisée en Pennsylvanie sur l’origine du méthane dans l’eau souterraine, 4 avril 2014, 1 page.

DB35	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions posées par la commission à M. Georges Gangbazo à la suite de la présentation des études E1-1 et E2-2, 4 avril 2014, 1 page.

	DB35.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau 2. Nombre de puits dans les bassins versants en fonction de la superficie, 1 page.

	DB35.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau x – Volume d’eau moyen à l’exutoire des bassins versants pouvant être concernés par un éventuel développement de l’industrie du gaz de schiste, 1 page.

	DB35.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis – Direction des politiques de l’eau – SCW-870802 qui a été produit dans le contexte suivant : pour la réalisation de l’étude Identification des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie, le Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques (BCÉS) a sollicité la collaboration de la Direction des politiques de l’eau (DPE) qui a produit le présent avis, 3 pages.

DB36	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question posée à M. Alain Roseberry lors de la séance du 2 avril en soirée concernant l’endroit où ont été épandues les boues des étangs d’épuration municipaux de Trois-Rivières dans lesquelles avaient été déversées des eaux usées gazières en janvier 2011, 4 avril 2014, 1 page.

DB37	JEAN-PAUL LACOURSIÈRE INC. Présentation de M. Jean-Paul Lacoursière (8 avril 2014, en après-midi). Étude de risques technologiques – gaz de schiste, 8 avril 2014, 43 pages. (2 637 Ko)

	DB37.1	JEAN-PAUL LACOURSIÈRE. Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation. (14 983 Ko)

	DB37.2	JEAN-PAUL LACOURSIÈRE. Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation. (42 196 Ko)

DB38	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Présentation de M^e Michel Blais (du 8 avril 2014, en soirée) portant sur la gouvernance et le cadre réglementaire, 8 avril 2014. (3 116 Ko)

DB39	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Pascal Perron (8 avril 2014, en soirée). L’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière au Québec – Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du ministère des Ressources naturelles, 8 avril 2014, 24 pages.

DB40	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Mathieu Marchand (8 avril 2014, en soirée). Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du MDDEFP, 8 avril 2014.

DB41	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Présentation de M. Jean-Philippe Côté (8 avril 2014, en soirée). Responsabilités des instances régionales et municipales en aménagement du territoire, 8 avril 2014.

DB42	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI, CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET TERRITORIAL. Présentation de M. Yann Fournis (4 avril 2014, en après-midi). L’acceptabilité sociale comme processus d’évaluation politique des grands projets : le cas du gaz de schiste. (1 545 Ko)

DB43	RESSOURCES NATURELLES CANADA. COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Dossier public 7338 – Synthèse géologique et hydrogéologique et des unités sus-jacentes (Lorraine, Queenston et dépôts meubles), basses‑terres du Saint‑Laurent, Québec. (9 364 Ko)

DB44	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Portrait territorial – Localisation de la faille Yamaska dans le secteur de Bécancour, 2^e trimestre 2014, 1 carte.

DB45	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Roxton Pond – Contamination de l’eau souterraine – ancienne usine The Stanley Works, 7 avril 2014, 2 pages.

DB46	HEC MONTRÉAL. Présentation de M. Emmanuel Raufflet (9 avril 2014 en après-midi). Comité d’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste : mandats S4‑3 et S4‑4, 18 pages.

DB47	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Entente-cadre entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles en vue de la construction du Pipeline Saint-Laurent – Mise à jour - février 2011, 32 pages et annexes. (2 348 Ko)

DB48	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Aperçu des effets du bruit – Complément d’information, 7 avril 2014, 42 pages. (1 322 Ko)

DB49	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE ET MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Complément d’information sur le bruit environnemental et la santé publique, 7 avril 2014.

DB50	MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Documents sur l'atténuation et la prévention du bruit routier – Audiences sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste.

DB51	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Adresse du site Internet de l’American Petroleum Institute consulté par le MRN afin de répondre à la question au sujet des normes relatives au traitement des demandes de permis, 10 avril 2014, 1 page.

DB52	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Hyperlien permettant d’avoir accès à l’information complémentaire sur la nouvelle norme en préparation à la CSA mentionnée lors de la présentation de M. Jean-Paul Lacoursière le 8 avril 2014, en après-midi, 10 avril 2014, 1 page.

DB53	CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE RECHERCHE SUR LE CYCLE DE VIE DES PRODUITS, PROCÉDÉS ET SERVICES (CIRAIG). Présentation de M^me Geneviève Martineau et de M. Pierre-Olivier Roy (10 avril 2014, en après-midi). Rapport technique – Analyse du cycle de vie et bilan des gaz à effet de serre prospectifs du gaz de schiste au Québec, novembre 2013, 35 pages. (2 326 Ko)

DB54	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M^me Annie Roy (10 avril 2014, en après-midi) du Bureau des changements climatiques, 10 avril 2014.

DB55	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M^me Diane Gagnon (10 avril 2014, en soirée). Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE), 10 avril 2014.

DB56	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS – DIRECTION DES POLITIQUES DE LA QUALITÉ DE L’ATMOSPHÈRE. Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2010 et leur évolution depuis 1990, février 2013, 20 pages.

DB57	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques, 2012, 66 pages. (3 792 Ko)

DB58	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Informations sur les comités de vigilance ou les comités de suivi des projets de mine, de LET et de parcs éoliens, 9 avril 2014, 5 pages.

DB59	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Rapports d’inspection de puits. (34 770 Ko)

DB60	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Réponses de M^me Marie-Josée Fortin et de M. Yann Fournis aux questions de la commission de la séance du 4 avril 2014.

DB61	COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse à une question posée par la commission lors de l’audience du 8 avril 2014 – Advenant le développement de la « filière gaz de schiste », est-ce que la Commission a défini des orientations par rapport à ce développement ?, 11 avril 2014, 3 pages.

DB62	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Jean-Pierre Forgues (15 avril 2014, en soirée). La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 15 avril 2014, 41 pages.

DB63	UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de M. Patrick Gonzalez (15 avril 2014, en soirée). Analyse du marché nord-américain du gaz naturel. (2 457 Ko)

DB64	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses du Bureau des changements climatiques aux questions reçues lors de la séance du 10 avril dernier, 15 avril 2014.

DB65	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question posée lors de la séance du 8 avril 2014, à savoir : Si une municipalité adopte, en vertu de la Loi sur les compétences municipales (LCM), un règlement sur les nuisances et que ce dernier comprend des dispositions et normes visant par exemple le bruit, l'éclairage ou autres, est-ce que ces dispositions et normes doivent être respectées par les compagnies minières et gazières lors de leurs activités ? Est-ce qu'un tel règlement municipal est valide à leur égard ?,16 avril 2014, 2 pages.

DB66	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?, 16 avril 2014, 3 pages.

DB67	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions posées lors de la séance du 1^er avril 2014, 16 avril 2014, 2 pages.

	DB67.1	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain – Travaux de cartographie en cours – 2014-2015, 8 avril 2014, 1 page.

DB68	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?, 16 avril 2014, 3 pages.

DB69	ROBERT JOLY. Réponse à la question posée lors de la séance du 9 avril 2014 portant sur la considération des énergies alternatives dans le rapport du Comité de l'ÉES sur le gaz de schiste, 15 avril 2014, 3 pages.

DB70	UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de Mme Paule Halley (16 avril 2014, en après-midi). Législation québécoise (L2-1) et propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec (L3-1), 16 avril 2014.

DB71	UNIVERSITÉ D’OTTAWA. Présentation de M. Jean-Thomas Bernard (16 avril 2014, en après-midi). Gaz de schiste – Analyse avantages-coûts – Présentation du rapport préliminaire, 17 octobre 2013, 24 pages. (1 231 Ko)

DB72	CLAUDE SAUVÉ. Présentation de M. Claude Sauvé (16 avril 2014 en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste au Québec – Pertinence économique – Externalités et rente, 16 avril 2014. (14 581 Ko)

DB73	CLAUDE SAUVÉ. Complément à la présentation du 16 avril 2014 en soirée. Partage et utilisation de la rente, 15 avril 2014. (17 675 Ko)

DB74	COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL. Réponse à une question posée le 4 avril 2014 au sujet de la protection des travailleurs qui nettoient des vêtements portés par les travailleurs de l’industrie du gaz de schiste, 7 avril 2014, 2 pages.

DB75	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel accompagnant les réponses posées par la commission à l’équipe des changements climatiques lors de l’audience du 10 avril dernier, 30 avril 2014, 1 page.

	DB75.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des personnes ayant travaillé sur les protocoles de déclaration des émissions de gaz à effet de serre contenus dans le Règlement concernant la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), 2 pages.

	DB75.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Déclaration des émissions de GES associées à l’exploration et l’exploitation de pétrole et de gaz naturel, 15 avril 2014, 2 pages.

	DB75.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Combustion au moyen d’équipements fixes.

	DB75.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Exploration et exploitation de pétrole et de gaz naturel ainsi que traitement du gaz naturel.

DB76	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Gouvernance territoriale, 17 avril 2014, 27 pages. (2 137 Ko)

DB77	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Cohabitation des usages et impacts sur la communauté agricole, 17 avril 2014, 26 pages.

DB78	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Relation entre l’agriculture et la qualité de vie des communautés rurales et périurbaines, septembre 2010, 83 pages.

DB79	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement, octobre 2013, 64 pages. (1 182 Ko)

DB80	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Politique de souveraineté alimentaire, 2013, 48 pages.

DB81	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question posée en audience concernant les captages d’eau servant à la production d’eau embouteillée située à proximité des puits de gaz de schiste, 30 avril 2014, 2 pages.

DB82	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. La multifonctionnalité de l’agriculture, 4 pages et annexe.

DB83	HEC MONTRÉAL. Réponses de M. Emmanuel Raufflet aux questions posées le 9 avril 2014 en après-midi, 1 page et annexe.

DB84	UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Réponse de M. Mario Gauthier à la question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 en après-midi, 11 pages.

DB85	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 5 avril 2014 concernant la contamination du gibier, 23 mai 2014, 3 pages.

DB86	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 concernant la qualité du lait, 23 mai 2014, 3 pages.

DB87	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission concernant les implications de l'exploitation du gaz de schiste sur l'agriculture biologique, 23 mai 2014, 3 pages.

DB88	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission concernant la position du MAPAQ sur l’exploitation du gaz de schiste, 22 août 2014.

DB89	COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE. Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste – Document provisoire, octobre 2011, 76 pages.

DB90	COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE. Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste – Version finale, avril 2012, 81 pages. (English version)



DC1	ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS. Rectificatif apporté par M. Mario Lévesque lors de la séance du 1^er avril 2014 portant sur l’étude P-1C, 2 avril 2014, 2 pages.

DC2	Questions reçues par courriel au moment de la première partie de l’audience publique, du 31 mars à 19 heures au 24 avril 2014 à 16 heures, 8 pages.

DC3	SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE TALISMAN INC. Rectificatif apporté par M. Vincent Perron lors de la séance du 9 avril 2014 en après-midi portant sur des propos tenus à son égard par madame Mylène Bolduc, 17 avril 2014, 1 page.

DC4	QUESTERRE ENERGY. Complément d’information, 11 juin 2014, 9 pages.

DC5	Pierre BATELLIER. Complément d’information, 17 juillet 2014.

DC6	ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS. Complément d’information relative à une nouvelle technologie directement applicable au développement des hydrocarbures, 25 juillet 2014.

	DC6.1	CARON TECHNOLOGIE INTERNATIONAL. Pré‑cimentation par circulation inversée – La clé de la protection des aquifères.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une question d’un participant posée le 16 avril 2014 en après-midi concernant le coût des audiences du BAPE pour le projet portant sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent, 29 avril 2014, 1 page.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lien Internet du document intitulé : Incidences environnementales liées à l’extraction du gaz de schiste au Canada, réalisé par le Conseil des académies canadiennes, 21 juillet 2014, 1 page.