BAPE-liste des documents

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PR1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-DONAT. Avis de projet, 26 mai 2008, pagination diverse.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2008, 25 pages.

PR3

MUNICIPALITÉ DE SAINT-DONAT. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, janvier 2010, pagination diverse.

Partie 1
1.	Introduction et mise en contexte
2.	Justification, analyse des variantes de réalisation et description du projet
3.	Description du milieu récepteur
4.	Méthodes d'analyse des impacts sociaux et environnementaux
5.	Analyse des impacts sociaux et environnementaux
6.	Gestion des risques
7.	Programme de surveillance et de suivi environnemental
8.	Communication et consultation des intervenants du milieu
9.	Synthèse
Bibliographie

Partie 2
Annexes
Annexe A	Liste des personnes et organismes consultés dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement
Annexe B	Liste des espèces d’oiseaux recensées dans la zone à l’étude
Annexe C	Période critique pour les poissons
Annexe D	Niveaux de bruit enregistrés lors des relevés sonores
Annexe E	Fiches d'impact
Annexe F	Plan d'intervention en cas de déversement (version préliminaire)
Annexe G	Communication et consultation des intervenants du milieu

PR3.2

Recueil cartographique – Volume 2, janvier 2010, pagination diverse.

Partie 1
Annexes
Carte 2.1	Aires de travail
Carte 2.2	Entreposage des géotubes (agencement préliminaire)
Carte 3.1	Zone d'étude
Carte 3.2	Dépôts de surface
Carte 3.3	Pédologie
Carte 3.4	Hydrographie et topographie
Partie 2
Carte 3.5	Peuplements forestiers
Carte 3.6	Éléments d'intérêt biologique
Carte 3.7	Grandes affectations du territoire
Partie 3
Carte 3.8	Utilisation du sol
Carte 3.9	Infrastructures municipales et publiques
Carte 3.10	Éléments récréotouristiques
Carte 5.1	Environnement sonore : Activités de dragage dans la baie Charette (Phase 1)
Carte 5.2	Environnement sonore : Activités de dragage dans l'étang naturel #3 (Phase 1)
Carte 5.3	Environnement sonore : Activités de disposition des sédiments (Phase 3)

PR3.3

Résumé, septembre 2010, 24 pages et annexe.

Partie 1

Mise en contexte

Analyse des variantes et description du projet

Description du milieu récepteur

Analyse des impacts sociaux et environnementaux

Gestion des risques

Programme de surveillance et de suivi environnemental

Annexe A
Carte 2.1	Aires de travail
Carte 2.2	Entreposage des géotubes (agencement préliminaire)
Carte 3.1	Peuplements forestiers
Partie 2
Annexe A (suite)
Carte 3.2	Éléments d'intérêt biologique
Carte 3.3	Infrastructures municipales et publiques
Carte 3.4	Éléments récréotouristiques

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 12 mai 2010, 13 pages.

PR5.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-DONAT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4,
août 2010, pagination diverse.

Annexe A

Annexes B-C-D

Annexe E

Annexe F

PR5.1.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-DONAT. Complément de réponse aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4 (PR5.1), 20 septembre 2010, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 29 janvier au 16 septembre 2010, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2

1.	Agence de la santé et des services sociaux de Lanaudière
	–	Direction de la santé publique et d’évaluation, 3 mars 2010, 4 pages.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 8 septembre 2010, 2 pages
3.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 1er février 2010, 1 page.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 3 septembre 2010, 3 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de Lanaudière, 31 août 2010, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 13 septembre 2010, 4 pages.
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 3 mars 2010, 7 pages.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 septembre 2010, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 14 septembre 2010, 1 page.
	-	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 5 mai 2010, 5 pages.
	-	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 septembre 2010, 2 pages.
	-	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 mars 2010, 3 pages.
	-	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 janvier 2010, 1 page.
	-	Direction du secteur agricole et des pesticides, 23 août 2010, 1 page.
	-	Direction du secteur agricole et des pesticides, Service agricole, 8 mars 2010, 2 pages.
	-	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 16 septembre 2010, 2 pages.
	-	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 mars 2010, 3 pages.
	-	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 août 2010, 1 page.
	-	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 22 février 2010, 4 pages.
8.	Pêches et Océans Canada
	–	Division de l’évaluation environnementale, Direction régionale des océans, de l’habitat et des espèces en péril, 14 septembre 2010, 1 page.
	–	Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 7 septembre 2010, 2 pages.
	–	Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 21 mai 2010, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 20 septembre 2010, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas

PR8.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide sur la valorisation des matières résiduelles fertilisantes – Critères de référence et normes réglementaires, édition 2008, 157 pages.

PR8.1.1

Addenda no 4 au Guide sur la valorisation des matières résiduelles fertilisantes, juillet 2010, 18 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 5 octobre 2010, 23 septembre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public du 5 octobre au 19 novembre 2010, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 5 octobre 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 5 octobre au 19 novembre 2010, 7 décembre 2010, 7 pages.