BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

PARC ÉOLIEN COMMUNAUTAIRE VIGER-DENONVILLE, S.E.C. Avis de projet, janvier 2011,
9 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l'environnement, février 2011, 22 pages.

PR3

PARC ÉOLIEN COMMUNAUTAIRE VIGER-DENONVILLE, S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, volume 1, 28 novembre 2011, pagination diverse.

1.	Mise en contexte
2.	Description du milieu
3.	Description du projet
4.	Processus d'information et de consultation publique
5.	Méthode d'évaluation des impacts
6.	Analyse des impacts et mesures d'atténuation
7.	Surveillance environnementale
8.	Suivi environnemental
9.	Effet de l'environnement
10.	Synthèse du projet
11.	Bibliographie

Annexe A Documents relatifs à l’information et à la consultation du public
Annexe B Distances entre les éoliennes et les habitations
Partie 1 de 5 (2400 Ko) Partie 2 de 5 (4951 Ko) Partie 3 de 5 (12 714 Ko) Partie 4 de 5 (14 247 Ko) Partie 5 de 5 (18 627 Ko)

PR3.2

Documents cartographiques, volume 2, 28 novembre 2011, non paginé.

Cartes
2.1	Délimitation de la zone d’étude (4336 Ko)
2.2	Relief et hydrographie (57566 Ko)
2.3	Milieu physique (5795 Ko)
2.4	Milieu biologique (2762 Ko)
2.5	Milieu humain (5217 Ko)
2.6	Unités de paysage (3888 Ko)
3.1	Infrastructures du projet (2283 Ko)
3.2	Paramètres de configuration (1640 Ko)
6.1	Infrastructures, relief et hydrographie (2306 Ko)
6.2	Infrastructures et milieu physique (2544 Ko)
6.3	Infrastructures et milieu biologique (9787 Ko)
6.4	Infrastructures et milieu humain (1161 Ko)
6.5	Modélisation du climat sonore (2273 Ko)
6.6	Modélisation du climat sonore (2287 Ko)
6.7	Unités de paysage et analyse de visibilité (6336 Ko)
Simulations visuelles
1.	L’Isle-Verte – Route de Saint-Paul à partir du chemin de la Montagne (été) (4173 Ko)
2.	L’Isle-Verte – Route de Saint-Paul à partir du chemin de la Montagne (hiver) (3980 Ko)
3.	Notre-Dame-des-Sept-Douleurs (Île Verte) – Chemin de l’île (3635 Ko)
4.	Saint-Paul-de-la-Croix – Lac Bertrand (4121 Ko)
5.	Saint-Paul-de-la-Croix – Troisième Rang (hiver) (3942 Ko)
6.	Saint-Paul-de-la-Croix – Troisième Rang (été) (3562 Ko)
7.	Saint-Épiphane – Quatrième Rang Est (4613 Ko)
8.	Saint-Paul-de-la-Croix – Cinquième Rang (5433 Ko)
9.	Saint-Paul-de-la-Croix – Cinquième Rang (4507 Ko)

PR3.3

Études de référence – Volume 3, 28 novembre 2011, 26 pages et annexes.

Cartes
2.1	Rapport d’inventaire d’oiseaux (4167 Ko)
2.2	Rapport d’inventaire de chauves-souris (1875 Ko)
2.3	Étude préliminaire d’impact environnemental – Identification des systèmes de télécommunications
2.4	Description du climat sonore initial (4267 Ko)
2.5	Étude de potentiel archéologique (2766 Ko)

PR3.4

Résumé – Volume 6, 16 mai 2012, 39 pages et annexe.

Cartes

2.2 Relief et hydrographie (5756 Ko)

2.3 Milieu physique (3795 Ko)

2.4 Milieu biologique (3894 Ko)

2.5 Milieu humain (4013 Ko)

2.6 Unités de paysage (3729 Ko)

3.1 Infrastructures du projet (3448 Ko)

3.2 Paramètre de configuration (2343 Ko)

6.4 Infrastructures et milieu humain (1761 Ko)

6.5 Modélisation du climat sonore (3786 Ko)

Simulations visuelles

1 L’Isle-Verte – Route de Saint-Paul à partir du chemin de la Montagne (1998 Ko)

3 Notre-Dame-des-Sept-Douleurs (Île Verte) – Chemin de l’île (2044 Ko)

4 Saint-Paul-de-la-Croix – Lac Bertrand (1764 Ko)

6 Saint-Paul-de-la-Croix – Troisième Rang (1759 Ko)

7 Saint-Épiphane – Quatrième Rang Est (1884 Ko)

9 Saint-Paul-de-la-Croix – Cinquième Rang (2305 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 9 février 2012, 18 pages.

PR5.1

PARC ÉOLIEN COMMUNAUTAIRE VIGER-DENONVILLE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4, 13 février 2012, 11 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 mars 2012, 6 pages.

PR5.2.1

Parc éolien communautaire Viger-Denonville, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, volume 5, 30 mars 2012, 11 pages et annexe.

PR5.2.2

ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires, 2^e série de réponses du promoteur,
2 mai 2012, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 décembre 2011 au 20 mars 2012, pagination diverse.

1.	CBC Radio-Canada
	–	Ingénierie du spectre, 9 mars 2012, 1 page.
2.	Centre de services partagés
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 6 mars 2012, 1 page.
	–	Direction générale des réseaux de télécommunications (DGRT), 9 janvier 2012, 1 page.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 7 mars 2012, 2 pages.
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 19 janvier 2012, 7 pages.
4.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 5 mars 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 5 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent, 9 janvier 2012, 1 page.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 15 mars 2012, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 1^er mars 2012, 3 pages.
		Direction générale de la santé publique, 6 janvier 2012, 3 pages.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 12 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 décembre 2011, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 5 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 13 février 2012, 4 pages.
	–	Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 9 janvier 2012, 1 page.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 5 mars 2012, 5 pages.
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 13 janvier 2012, 6 pages.
10.	Ministère des Transports
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 février 2012, 1 page.
	–	Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 13 décembre 2011, 1 page.
11.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 16 mars 2012, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations, 21 décembre 2011, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 13 mars 2012, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 janvier 2012, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 mars 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 mars 2012, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 janvier 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 janvier 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 janvier 2012, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 mars 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 21 décembre 2011, 1 page.
13.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 22 février 2012, 1 page.
	–	Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 13 décembre 2011, 1 page.
14.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 13 janvier 2012, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 20 avril 2012, 3 pages.

PR8

PARC ÉOLIEN COMMUNAUTAIRE VIGER-DENONVILLE, S.E.C. Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 mai 2012, 10 mai 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 mai au 13 juillet 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 29 mai 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 29 mai au 13 juillet 2012, 6 pages.