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  Projet de parc éolien de la Seigneurie de Beaupré - 4 dans la MRC de La Côte-de-Beaupré
Accueil / Mandats / eole_seigneurie-beaupré-4 /la documentation déposée (DQ-DM-DT)
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada (no 1), 26 juin 2012, 1 page.
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  DQ1.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question DQ1, 10 juillet 2012, 2 pages.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 1 à 7), 26 juin 2012, 2 pages.
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  DQ2.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ2, 3 juillet 2012, 5 pages et annexes. (2630 Ko)
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Hydro-Québec (nos 1 et 2), 26 juin 2012, 2 pages.
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  DQ3.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions DQ3, 27 juin 2012, 2 pages.
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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 1 à 24), 26 juin 2012, 8 pages.
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  DQ4.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ4 (nos 1 à 20 et 22), 29 juin 2012, 12 pages.
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    DQ4.1.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 2. Compte rendu de la rencontre du comité de suivi et de concertation des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Rencontre no 3, 7 avril 2011, 2 pages.
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    DQ4.1.2 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 3-A. Processus de traitement des commentaires et suggestions externes des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3, 8 juin 2011, 1 page.
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    DQ4.1.3 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 3-B. Registre de suivi des commentaires et suggestions externes des Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3, 1 page.
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    DQ4.1.4 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 7. Règlements en vigueur sur le territoire de la Seigneurie de Beaupré pour les travailleurs, mars 2011, 1 page.
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    DQ4.1.5 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Complément d’information à la réponse 9. Rapport de surveillance du climat sonore en phase de construction – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré – Séance no 1 – Novembre 2010, décembre 2010, 6 pages et annexes. (5349 Ko)
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    DQ4.1.6 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 18. Extrait de l’article 14.1 du Contrat d’approvisionnement en électricité pour le projet de la Seigneurie de Beaupré – 4, 4 pages. (1314 Ko)
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    DQ4.1.7 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la réponse 19-B. Extrait de l’Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien Bas-Saint-Laurent intervenu le 27 juin 2008 – Convention relative aux modifications apportées au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien Bas-Saint-Laurent, intervenue à Montréal, province de Québec, le 19e jour d’octobre 2010, 31 pages. (7113 Ko)
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  DQ4.2 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ4 (nos 21, 23 et 24), 4 juillet 2012, 3 pages.
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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Séminaire de Québec (nos 1 à 11), 26 juin 2012, 4 pages.
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  DQ5.1 SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Réponses aux questions DQ5, 26 juin 2012, 9 pages.
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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de La Côte-de-Beaupré (nos 1 à 9), 26 juin 2012, 3 pages.
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  DQ6.1 MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Réponses aux questions DQ6, 3 juillet 2012, 5 pages.
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    DQ6.1.1 MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Complément d’information au document DQ6.1, 4 juillet 2012, 1 page.
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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 1 à 7), 27 juin 2012, 3 pages.
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  DQ7.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Réponses aux questions DQ7, 27 juin 2012, 5 pages.
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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au  ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (no 1), 26 juin 2012, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question DQ8, 27 juin 2012, 2 pages.
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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports (nos 1 à 4), 26 juin 2012, 2 pages.
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  DQ9.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions DQ9, 3 pages.
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    DQ9.1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, mars 1998, 13 pages.
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    DQ9.1.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Articles à inclure au devis de l’entrepreneur. Gestion du bruit (Construction ou réfection routière), 5 pages.
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    DQ9.1.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Annexe 1, réponse à la question 4 du DQ9, Relevés des débits de circulation routière effectués à la section du rang Saint-Antoine à l’avenue Royale (municipalité de Saint-Tite-des-Caps) de 1979 à 2011, 26 juin 2012, 1 page.
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    DQ9.1.4 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Annexe 2, réponse à la question 4 du DQ9, Relevés opérés à la section du chemin de l’Abitibi-Price à la route 360 (municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges) de 2002 à 2011, 26 juin 2012, 1 page.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère de la Santé et des Services sociaux (no 1), 26 juin 2012, 1 page.
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  DQ10.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question DQ10, 6 juillet 2012, 1 page.
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  DQ10.2 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Complément d’information à la question DQ10, 5 pages.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (no 1), 27 juin 2012, 1 page.
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  DQ11.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS. Réponse à la question  DQ11, 1 page.
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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (no 1), 6 juillet 2012, 1 page.
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  DQ12.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question DQ12, 10 juillet 2012, 2 pages.
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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (no 2), 6 juillet 2012, 1 page.
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  DQ13.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS. Réponse à la question DQ13, 24 juillet 2012, 2 pages.
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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 8 et 9), 6 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ14.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Réponses aux questions DQ14, 2 pages.
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DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports (no 5), 6 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ15.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question DQ15, 11 juillet 2012, 4 pages et carte. (1190 Ko)
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  DQ15.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information à la question DQ15 concernant les résultats du compteur routier, 17 septembre 2012, 3 pages et annexe.
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  DQ15.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information à la question DQ15 concernant les résultats du compteur routier, 19 septembre 2012, 1 page et annexe.
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DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 8 à 14), 6 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ16.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ16, 13 juillet 2012, 3 pages et annexes.
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DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Séminaire de Québec (nos 12 à 16), 6 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ17.1 SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Réponses aux questions DQ17, 11 juillet 2012, 5 pages. (2578 Ko)
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DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada (nos 2 à 4), 6 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ18.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions DQ18, 12 juillet 2012, 3 pages. (1312 Ko)
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DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (no 15), 10 juillet 2012, 1 page.
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  DQ19.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Développement de l’énergie éolienne sur le territoire québécois. Présentation. Audiences du BAPE pour le projet éolien Seigneurie de Beaupré – 4, juillet 2012, 8 pages.
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DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 25 à 31), 12 juillet 2012, 3 pages.
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  DQ20.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ20 et DQ22, 16 juillet 2012, 8 pages.
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    DQ20.1.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la question 26 – Avis de confirmation des contributions volontaires, 15 septembre 2012, 1 page.
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    DQ20.1.2 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la question 27A – Dépliant informatif sur le covoiturage, 2012, 2 pages.
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DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Séminaire de Québec (no 17), 12 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ21.1

SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Réponse à la question DQ21, 16 juillet 2012, 2 pages.
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DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 32 et 33), 13 juillet 2012, 1 page.
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  DQ22.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Les réponses aux questions DQ22 se trouvent dans le document DQ20.1.
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DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada (nos 3 à 9), 16 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ23.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions DQ23, 20 juillet 2012, 5 pages. (2418 Ko)
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  DQ23.2 ENVIRONNEMENT CANADA. Protocole pour inventorier la Grive de Bicknell, 5 avril 2006, 2 pages.
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  DQ23.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole pour inventorier la Grive de Bicknell au Québec, mai 2012, 5 pages.
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DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au Séminaire de Québec (nos 18 à 20), 16 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ24.1 SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Réponses au DQ24, 18 juillet 2012, 2 pages.
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DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 34 et 35), 16 juillet 2012, 1 page.
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  DQ25.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ25, 18 juillet 2012, 2 pages.
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DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (no 36), 17 juillet 2012, 1 page.
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  DQ26.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponse à la question DQ26, 18 juillet 2012, 1 page.
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DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC de La Côte-de-Beaupré (no 10), 17 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ27.1 MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Réponse à la question DQ27, 19 juillet 2012, 2 pages.
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DQ28 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 37 à 42), 18 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ28.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ28, 20 juillet 2012, 3 pages.
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DQ29 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports (nos 6 à 9), 18 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ29.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions DQ29, 20 juillet 2012, 3 pages.
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DQ30 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Séminaire de Québec (no 21), 19 juillet 2012, 1 page.
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  DQ30.1 SÉMINAIRE DE QUÉBEC. Réponses aux questions DQ30, 23 juillet 2012, 3 pages.
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DQ31 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 16 et 17), 19 juillet 2012, 1 page.
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  DQ31.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ31, 19 juillet 2012, 2 pages.
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DQ32 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada (no 10), 19 juillet 2012, 1 page.
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  DQ32.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question DQ32, 28 juillet 2012, 1 page.
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DQ33 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 43 à 45), 20 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ33.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ33, 24 juillet 2012, 2 pages.
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    DQ33.1.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Document demandé à la question 45 – Protocole pour inventorier la Grive de Bicknell, 5 avril 2006, 2 pages.
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DQ34 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada (nos 11 et 12), 27 juillet 2012, 1 page.
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  DQ34.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions DQ34, 2 août 2012, 3 pages et annexes.
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DQ35 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 18 et 19), 30 juillet 2012, 1 page.
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  DQ35.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ35, 23 août 2012, 2 pages et annexes. (3560 Ko)
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DQ36 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (no 46), 30 juillet 2012, 1 page.
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  DQ36.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponse à la question DQ36, 2 août 2012, 2 pages.
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DQ37 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au CLD de La Côte-de-Beaupré (nos 1 et 2), 30 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ37.1 CLD DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Réponses aux questions DQ37, 3 août 2012, 3 pages.
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DQ38 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports (nos 10 à 12), 31 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ38.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions DQ38, 3 août 2012, 4 pages.
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    DQ38.1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Répartition des débits horaires par voie, 14 pages.
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DQ39 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 47 à 49), 31 juillet 2012, 2 pages.
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  DQ39.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ39 (nos 47 et 49), 2 août 2012, 2 pages.
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  DQ39.2 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponse à la question DQ39 (no 48), 9 août 2012, 2 pages.
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    DQ39.2.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Complément d’information à la question DQ39 (no 48) – Parcs éoliens de la Seigneurie de Beaupré 2 et 3 – Livraison des composantes (hors norme), 4 pages.
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DQ40 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (no 50), 1er août 2012, 1 page.
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  DQ40.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponse à la question DQ40, 3 août 2012, 1 page et annexe.
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DQ41 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges (nos 10 à 13), 1er août 2012, 2 pages.
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  DQ41.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Réponses aux questions DQ41, 3 août 2012, 2 pages.
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    DQ41.1.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Règlement relatif aux dispositions applicables à la zone RA/CB1 (modifié par l'article 60 du règlement no 09-577), pagination diverse.
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    DQ41.1.2 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Règlement relatif aux dispositions applicables aux zones A1, A3, A4, A5, A6, A7, A8, A9 et A10 (modifié par l'article 70 du règlement no 09-577), 1 page.
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    DQ41.1.3 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Descriptions d’usage, 14 pages.
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DQ42 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la municipalité de Saint-Tite-des-Caps (nos 3 à 5), 1er août 2012, 1 page.
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  DQ42.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS. Réponses aux questions DQ42, 2 pages.
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    DQ42.1.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS. Complément d’information au DQ42.1 – Photo de zonage, août 2012, 1 carte.
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    DQ42.1.2 MUNICIPALITÉ DE SAINT-TITE-DES-CAPS. Complément d’information au DQ42.1 – Annexe B, cahier de spécification, 5 pages.
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DQ43 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Boralex inc. et Beaupré Éole S.E.N.C. (nos 51 et 52), 15 août 2012, 1 page.
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  DQ43.1 BORALEX INC. ET BEAUPRÉ ÉOLE S.E.N.C. Réponses aux questions DQ43, 20 août 2012, 1 page.
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DQ44 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Transports (no 13), 20 août 2012, 2 pages.
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  DQ44.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ44, 28 août 2012, 4 pages et cartes.
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DM1 Pierre COUTURE. Mémoire, 3 pages.
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DM2 MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Mémoire, 28 juin 2012, 3 pages. (1116 Ko)
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  DM2.1 Résolution adoptée par le Conseil de la MRC de La Côte-de-Beaupré autorisant le directeur général à déposer le mémoire au BAPE, 9 juillet 2012, 2 pages.
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DM3 Francis FLYNN. Mémoire, 4 juillet 2012, 7 pages.
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  DM3.1 Addenda au mémoire, 10 juillet 2012, 3 pages.
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DM4 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Mémoire, 28 juin 2012, 6 pages.
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DM5 TECHNOCENTRE ÉOLIEN. Mémoire, juillet 2012, 34 pages.
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DM6 Mireille BONIN et Jean BÉDARD. Mémoire, 29 juin 2012, 5 pages et annexes. (7327 Ko)
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  DM6.1 Présentation du mémoire, 4 juillet 2012, 8 pages.
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DM7 REGROUPEMENT DE ONZE RÉSIDENTS RIVERAINS DU RANG SAINT-ANTOINE À SAINT-FERRÉOL-LES-NEIGES. Mémoire, 29 juin 2012, 12 pages. (3344 Ko)
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  DM7.1 Présentation visuelle sur cédérom. (Disponible au secrétariat de la commission.)
DM8 Denis RICHARD et Lise RICHARD. Mémoire, 5 pages.
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DM9 CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT. Mémoire, 29 juin 2012, 37 pages. (2279 ko)
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DM10 ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE (CANWEA). Mémoire, juin 2012, 8 pages et annexes. (3201 Ko)
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DM11 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE. Mémoire, 29 juin 2012, 20 pages.
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  DM11.1 Liste des dates auxquelles se sont tenues les rencontres de travail avec le MRNF-Faune portant notamment sur la Grive de Bicknell, 5 juillet 2012, 1 page.
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DM12 Joanne LAPOINTE et Yvan Daniel CÔTÉ. Mémoire, 29 juin 2012, 2 pages et annexes. (1554 Ko)
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  DM12.1 Ajout et modification au mémoire, 17 juillet 2012, 4 pages.
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DM13 Laurent DUMAS. Mémoire, 4 juillet 2012, 13 pages.
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  DM13.1 Addenda au mémoire, 4 juillet 2012, 31 pages.
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DM14 ÉQUITERRE ET CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE – RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE. Mémoire, 29 juin 2012, 33 pages. (2226 Ko)
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  DM14.1 Présentation du mémoire, 4 juillet 2012, 14 pages.
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DM15 Éric LEHMANN. Mémoire, 3 juillet 2012, 2 pages et carte. (2466 ko)
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  DM15.1 Cartes projetées lors de la présentation du mémoire le 4 juillet 2012, décembre 2010, juin 2011, 10 pages. (6713 Ko)
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DM16 STATION MONT-SAINTE-ANNE. Mémoire, 5 juillet 2012, 1 page.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de parc éolien de la Seigneurie de Beaupré – 4 dans la MRC de La Côte-de-Beaupré.
DT1 Séance tenue le 11 juin en soirée à Beaupré, 108 pages.
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DT2 Séance tenue le 12 juin en après-midi à Beaupré, 143 pages.
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DT3 Séance tenue le 4 juillet en soirée à Beaupré, 145 pages.
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