BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, décembre 2001, 7 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2002, 22 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Rapport principal , version finale, décembre 2004, 175 pages et annexes. Annexes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 (1347 Ko) 10 11 12 13 Figures 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 3.1 3.2 3.3 (1650 Ko) 3.4 5.1 6.1 8.1 8.2 (2305 Ko) 9.1

	PR3.2	Résumé, juin 2005, 60 pages. Figures 1.1 2.1 3.1 (1569 Ko) 6.1 7.1

PR4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Addenda n^o 1 à l’étude d’impact : bonification du réaménagement de la route 367, secteur du croisement et du chemin Notre-Dame, 31 août 2005, 4 pages et annexes.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 22 février 2005, 5 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mars 2005, 19 pages et annexes.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 2 mai au 16 juin 2005, pagination diverse. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Québec – Capitale-Nationale, 2 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 4 mai 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 10 mai 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 31 mai 2005, 2 pages. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 16 juin 2005, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 juillet 2005, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 août 2005, 19 juillet 2005, 1 page.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 11 septembre au 4 octobre 2005, pagination diverse.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation à compter du 21 novembre 2005 , 27 octobre 2005, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation, 13 janvier 2006, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 31 août au 14 octobre 2005, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, août 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 août 2005, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du médiateur, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 15 novembre 2005, 2 pages.


DA1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation du projet lors de la rencontre du 1^er décembre 2005, 9 pages. (5876 Ko)

DA2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Agrandissement secteur du croisement et chemin Notre-Dame, addenda 1, figure 2, août 2005. (2133 Ko)

DA3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Statistiques d’accidents sur la route 367, de la route du Grand-Capsa au 4^e Rang Ouest, 22 décembre 2005, 2 pages.

DA4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention de M. Charles Demers et M^me Guylaine Dumais, 20 décembre 2005, 10 pages et annexes. (7234 Ko)

DA5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention de M^me* Cécile Richard et M. Gérard Richard*, 20 décembre 2005, 8 pages et annexes. (6204 Ko)

DA6	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Proposition du ministère des Transports à l’attention des propriétaires de la Ferme Fiset, 20 décembre 2005, 6 pages.

DA7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Superficies touchées concernant le lot 108-2-P, 1 figure. (1403 Ko)

DA8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Superficies touchées concernant les lots 105-14 et 106-2, 1 figure. (1361 Ko)

DA9	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Terres agricoles touchées concernant les lots 104‑P, 105-P, 106-P et 107-P , 1 figure. (1533 Ko)

DA10	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Propositions d’engagement du ministère des Transports à l’attention de M. Charles Demers et M^me* Guylaine Dumais*, 18 janvier 2006, 13 pages et annexes. (8257 Ko)

DA11	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Propositions d’engagement du ministère des Transports à l’attention de M^me Cécile Richard et M. Gérard Richard, 18 janvier 2006, 11 pages et annexe. (6329 Ko)

DA12	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Propositions d’engagement du ministère des Transports à l’attention des propriétaires de la Ferme Fiset, 18 janvier 2006, 9 pages.


DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 24 novembre 2005 avec le ministère des Transports, 1 page.

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 13 décembre 2005 avec les requérants, le ministère des Transports et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 décembre 2005, 2 pages.

DD3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 4 janvier 2006 avec M^me Cécile Richard et M. Gérard Richard, 11 janvier 2006, 2 pages.

DD4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 5 janvier 2006 avec M. Charles Demers , 11 janvier 2006, 2 pages.

DD5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 5 janvier 2006 avec M^me Julie Brochu Fiset, 11 janvier 2006, 2 pages.

DD6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 9 janvier 2006 avec le ministère des Transports, 11 janvier 2006, 2 pages.

DD7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 11 janvier 2006 avec le ministère des Transports, 2 pages.

DD8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la conférence téléphonique tenue le 1^er février 2006 avec le ministère des Transports, 2 pages.

DD9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la conférence téléphonique tenue le 1^er février 2006 avec M^me Julie Brochu Fiset et M. Pierre Fiset, 2 pages.

DD10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre de médiation tenue le 7 février 2006 avec les propriétaires de la Ferme Pierre Fiset, 8 février 2006, 1 page.

DD11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre d’information tenue le 7 février 2006 avec M me Marielle Denis et M. Fernand Lanouette, 8 février 2006, 1 page.

DD12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre d’information tenue le 8 février 2006 avec le Conseil régional en environnement – Région de la Capitale-Nationale et le promoteur, 8 février 2006, 2 pages.

DD13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la rencontre d’information tenue le 8 février 2006 avec les propriétaires de la Ferme Vézina et Fiset (1990) enr., 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de réaménagement de la route 367 entre Saint-Augustin-de-Desmaures et Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier.

DT1	Séance tenue le 21 novembre 2005 en soirée à Saint-Augustin-de-Desmaures, 66 pages.

DT2	Séance tenue le 1^er décembre 2005 en soirée à Saint-Augustin-de-Desmaures, 107 pages.

	DT2.1	Corrections apportées au document DT2, p. 58, lignes 60 et 61 et p. 73, ligne 3252.