BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) - Projet d’ouverture et d’exploitation de la mine Akasaba Ouest à Val-d’Or

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PR1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Avis de projet, octobre 2014, 61 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2014, 27 pages.

PR3

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Déeloppement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, août 2015, pagination diverse.

PR3.2

Annexes – Volume 2, août 2015, pagination diverse.

Annexe 1-1
Annexes 3-1 à 3-7
Annexes 5-1 à 5-3
Annexes 6-1 à 7-1

PR3.3

Résumé, septembre 2016, 57 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série,
6 novembre 2015, 36 pages.

PR5.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, janvier 2016, 128 pages et annexes.

PR5.1.1

Plan de gestion de l’eau révisé, 31 mars 2016, 5 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 13 mai 2016, 20 pages.

PR5.2.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, juillet 2016, 72 pages et annexes.

PR5.2.1.1

Addenda, août 2016, 19 pages et annexe.

PR5.2.1.2

Complément à l’addenda, 1er septembre 2016, 3 pages et annexes.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires additionnels au promoteur, 19 novembre 2015, 4 pages.

PR5.3.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions et commentaires additionnels du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, février 2016, 16 pages et annexe.

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Demande d’engagement, 9 septembre 2016, 1 page et annexes.

PR5.4.1

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Demande d’engagement dans le cadre de l'analyse de la recevabilité de l'étude d'impact, 3 octobre 2016, 11 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 septembre 2015 au 8 septembre 2016, pagination diverse.

1.	Centre intégré de santé et de services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue
	–	Direction de santé publique, 16 février 2016, 2 pages.
2.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 19 février 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1er octobre 2015, 2 pages.
3.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 5 octobre 2015, 2 pages.
4.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 12 août 2016, 5 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 8 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 8 octobre 2015, 5 pages.
5.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 17 février 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 28 octobre 2015, 2 pages.
6.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 15 août 2016, 5 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 29 février 2016, 5 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 4 novembre 2015, 15 pages.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 6 août 2016, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 8 avril 2016, 4 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 19 octobre 2015, 10 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 25 février 2016, 1 page.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 4 septembre 2015, 4 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Bureau du secrétaire adjoint, 25 septembre 2015, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 19 février 2016, 1 page.
	–	Centre d’expertise en analyse environnementale, Direction des expertises et des études, 5 octobre 2015, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 5 octobre 2015, 1 page.
	–	Direction de l’aménagement et des eaux souterraines, 5 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 16 février 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 23 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 13 juillet 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 29 mars 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 22 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 6 novembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 16 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 8 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 14 mars 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 2 mars 2016, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 février 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 octobre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 9 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction des eaux industrielles, 19 octobre 2015, 10 pages.
	–	Direction des eaux usées, 15 août 2016, 6 pages.
	–	Direction des eaux usées, 27 avril 2016, 4 pages.
	–	Direction des eaux usées, 9 mars 2016, 14 pages.
	–	Direction des matières dangereuses et des pesticides, 1er octobre 2015, 5 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 16 février 2016, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 6 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 août 2016, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 avril 2016, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 31 mars 2016, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 février 2016, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 21 octobre 2015, 5 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 octobre 2015, 6 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 28 janvier 2016, 3 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 28 septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 3 août 2016, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 26 février 2016, 4 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 13 octobre 2015, 4 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 5 août 2016, 3 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 26 avril 2016, 4 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 6 avril 2016, 3 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 12 février 2016, 8 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 novembre 2015, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 octobre 2015, 17 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 29 septembre 2015, 1 page.
	–	Service des aires protégées, 2 septembre 2015, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 septembre 2016,
non paginé.

PR8

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Ne s’applique pas

PR8.1

Étude du potentiel archéologique, octobre 2014, 29 pages.

PR8.2

Étude hydrogéologique sur l’impact du projet, juin 2015, 47 pages et annexes

Annexe 1
Annexes 2 à 6
Annexes 7 à 12

PR8.3

Plan de restauration conceptuel, juin 2015, 50 pages et annexes.

PR8.4

Étude sectorielle sur la lumière artificielle nocturne, juillet 2015, 31 pages.

PR8.5

Caractérisation géochimique statique et cinétique du minerai, des roches stériles et des résidus et modélisation de la qualité de l’eau de la fosse ennoyée, juillet 2015, 49 pages et annexes.

Annexe A
Annexe B
Annexe C
Annexe D
Annexe E-1
Annexe E-2
Annexe F

PR8.6

Évaluation environnementale de site – Phase I, août 2014, 22 pages et annexes

PR8.7

Modélisation de la dispersion atmosphérique, août 2015, 33 pages et annexes.

PR8.8

Étude d’impact sonore, août 2015, 15 pages et annexes.

PR8.9

Étude d’impact environnemental et social (ÉIES) – Inventaire complémentaire – Ichtyofaune, août 2016, 7 pages et annexes.

PR8.10

Brochure d’information, non daté, 13 pages.

PR8.11

Réponses aux questions posées dans le cadre de l’étude d’impact sur le type de projet de compensation pour la perte des milieux humides, 17 novembre 2016, 2 pages.

PR8.12

Suivi de la qualité des eaux souterraines, octobre 2016, 17 pages et figure.

PR8.13

Caractérisation initiale des sols, novembre 2016, 35 pages et annexes.

PR8.14

Vérification de la présence de plantes exotiques envahissantes sur le site et à proximité du projet Akasaba Ouest, 16 novembre 2016, non paginé.

PR8.15

Plan des mesures particulières pour la faune, version 1, octobre 2016, 10 pages.

PR8.16

Étude d’impact environnemental et social- relevés complémentaires. Qualité de l’eau de surface et des sédiments 2015 et 2016, novembre 2016, 25 pages et annexes.

PR8.17

Note technique – Ajout d’une variante de route (chemin EACOM) pour le transport du minerai – Projet Akasaba ouest, 22 décembre2016, 6 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 4 octobre 2016, 22 septembre 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 21 décembre 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, novembre 2016, 7 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 23 janvier 2017, 1er décembre 2016.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 4 octobre 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 11 janvier 2017, 2 pages.

		CM5.1.1	Version révisée du communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 11 janvier 2017, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 7 février 2017, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 2 juin 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 18 novembre 2016, 4 pages.