Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Développement durable de l'industrie
des gaz de schiste au Québec
DT1 Séance tenue le 4 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 138 pages.
Visionner
DT2 Séance tenue le 5 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe, 103 pages.
Visionner
DT3 Séance tenue le 5 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 116 pages.
Visionner
  DT3.1

Erratum concernant la transcription du 5 octobre 2010 en soirée à la page 23, 18 octobre 2010, 1 page.

Visionner
  DT3.2

Erratum concernant la transcription du 5 octobre 2010 en soirée à la page 43 et 44, 18 octobre 2010, 1 page.

Visionner
DT4 Séance tenue le 6 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe, 117 pages.
Visionner
DT5 Séance tenue le 6 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 116 pages.
Visionner
DT6

Séance tenue le 7 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe, 131 pages.

Visionner
DT7

Séance tenue le 7 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 79 pages.

Visionner
DT8

Séance tenue le 12 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe, 95 pages.

Visionner
DT9

Séance tenue le 12 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 89 pages.

Visionner
DT10

Séance tenue le 13 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe, 94 pages.

Visionner
DT11

Séance tenue le 13 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe, 74 pages.

Visionner
DT12

Séance tenue le 15 novembre 2010 en après-midi à Longueuil, 51 pages.

Visionner
DT13

Séance tenue le 15 novembre 2010 en soirée à Longueuil, 78 pages.

Visionner
DT14

Séance tenue le 16 novembre 2010 en après-midi à Longueuil, 69 pages.

Visionner
DT15

Séance tenue le 16 novembre 2010 en soirée à Longueuil, 72 pages.

Visionner
DT16

Séance tenue le 17 novembre 2010 en après-midi à Longueuil, 68 pages.

Visionner
DT17

Séance tenue le 17 novembre 2010 en soirée à Longueuil, 70 pages.

Visionner
DT18

Séance tenue le 18 novembre 2010 en avant-midi à Longueuil, 32 pages.

Visionner
DT19

Séance tenue le 18 novembre 2010 en après-midi à Longueuil, 78 pages.

Visionner
DT20

Séance tenue le 18 novembre 2010 en soirée à Longueuil, 78 pages.

Visionner
DT21

Séance tenue le 22 novembre 2010 en soirée à Bécancour, 70 pages.

Visionner
DT22

Séance tenue le 23 novembre 2010 en après-midi à Bécancour, 114 pages.

Visionner
DT23

Séance tenue le 24 novembre 2010 en après-midi à Saint-Flavien, 91 pages.

Visionner
DT24

Séance tenue le 24 novembre 2010 en soirée à Saint-Flavien, 69 pages.

Visionner
   
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de documentation adressée au Bureau d’assurances du Canada relative aux conditions de couverture d’assurance protection, 15 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ1.1 BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA. Réponse à la question du document DQ1, 11 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ1.1.1 BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA. Formulaire d’assurance habitation du Québec, BAC-1503Q, 2009, 30 pages. (La version anglaise est disponible sur support électronique).
Visionner
  DQ1.1.2 BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA. Formulaire d’assurance habitation du Québec, BAC-1503, 2002, 28 pages. (La version anglaise est disponible sur support électronique).
Visionner
  DQ1.1.3 BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA. Assurance habitation – Formule tous risques, BAC-1155, octobre 2002, 16 pages. (La version anglaise est disponible sur support électronique).
Visionner
DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec relative au forage horizontal, 15 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ2.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ2, 3 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada relative à une possible augmentation de la production canadienne de GES, 19 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ3.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ3, 10 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à l’Association pétrolière et gazière du Québec, 20 octobre 2010, 4 pages.
Visionner
  DQ4.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponses aux questions 1, 2a, c, d, e, f, g, 3a, 4, 5b, c partiellement, 6a, b, c, d, e, f, 7a partiellement, b partiellement, 3 novembre 2010, 9 pages.
Visionner
  DQ4.2 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponses complètes au document DQ4, 5 novembre 2010, 12 pages.
Visionner
DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère de la Sécurité publique relative à la formation de pompiers volontaires et d’achat d’équipement, 20 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ5.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ5, 26 octobre 2010, 1 page.
Visionner
DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée à Revenu Québec relative à une entreprise, 20 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ6.1 REVENU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ6, 20 octobre 2010, 1 page.
Visionner
DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relative aux puits de forage, 20 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ7.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Réponse à la question 3 du document DQ7, 22 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ7.2 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses complémentaires aux questions 1a et 1b du document DQ7, 28 octobre 2010, 1 page.
Visionner
DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants adressées à Gaz Métro relatives au réseau de gazoduc et aux fuites de gaz, 20 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ8.1 GAZ MÉTRO. Réponses aux questions du document DQ8, 25 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative au réseau municipal, 21 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ9.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ9, 27 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Diverses questions de participants adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 21 octobre 2010, 4 pages.
Visionner
  DQ10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ10, 27 octobre 2010, 9 pages.
Visionner
  DQ10.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour de la réponse à la question 3 du document DQ10.1, 12 novembre 2010, 2 pages et tableau.
Visionner
  DQ10.2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Mise à jour du tableau déposé sous la cote DQ10.2 en date du 2 décembre 2010, 9 décembre 2010, 1 page et tableau.
Visionner
DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Diverses questions de participants adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 21 octobre 2010, 3 pages.
Visionner
  DQ11.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ11, questions 1, 2, 3a et b, 4, 5, 6a, 8, 9a, 9c et 9d, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ11.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question 9b du document, novembre 2010, 4 pages.
Visionner
  DQ11.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions 6b et 7 du document DQ11, décembre 2010, 4 pages.
Visionner
DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère des Finances relatives au crédit d’impôt, 21 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ12.1 MINISTÈRE DES FINANCES. Réponse à la question du document DQ12, 9 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relative aux sanctions appliquées par la CPTAQ, 21 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ13.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE. Réponse à la question du document DQ13, 27 octobre 2010, 1 page.
Visionner
DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère de la Sécurité publique relative aux interventions en présence de gaz, 21 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ14.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ14, 26 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant à la séance du 13 octobre en après-midi adressée au ministère des Transports relative aux données sur des infractions éventuelles, 21 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ15.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ15, 11 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives aux comités de bassin versant et au protocole d’entente concernant les pratiques transitoires, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ16.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ16, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives au climat sonore, l’atténuation de l’impact de l’éclairage de sécurité et le système d’échange nord-américain de crédits carbone, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ17.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ17, 2 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère des Transports relative à la sécurité routière, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ18.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ18, 28 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative aux mesures de contrôle et de vérification des équipements, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ19.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ19, 4 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine relative au développement de l’industrie des gaz de shale, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ20.1 MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Réponse à la question du document DQ20, 3 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à madame Christiane Gagnon relative aux composantes du territoire, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ21.1 CHRISTIANE GAGNON. Réponse à la question du document DQ21, 2 novembre 2010, 11 pages.
Visionner
DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative à l’augmentation des taxes municipales, 25 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ22.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ22, 3 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative aux équipements d’extraction du gaz naturel, 27 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ23.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ23, 3 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 27 octobre 2010, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ24.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ24, 4 novembre 2010, 8 pages et annexes.
Visionner
DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux relative au radon, 27 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ25.1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question du document DQ25, 2 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à l’Association pétrolière et gazière du Québec relatives aux risques financiers et environnementaux ainsi que la responsabilité du foreur ou de l’exploitant, 27 octobre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ26.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ26, 5 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative aux émissions de CO2, 8 novembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ27.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ27, 16 novembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ27.1.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative à la réponse DQ27.1, 26 novembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ27.1.1.1 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ27.1.1, 20 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
DQ28 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions et demandes de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 12 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ28.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions 1 à 5 du document DQ28, 7 décembre 2010, 1 page et annexes.
Visionner
  DQ28.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions 7 à 10 du document DQ28, décembre 2010, 4 pages.
Visionner
  DQ28.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Erratum à la question 2 du document DQ28 au tableau intitulé :« Puits dans les basses-terres du Saint-Laurent – Profondeur des coffrages », 13 janvier 2011, 2 pages et annexes.
Visionner
  DQ28.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question 6 du document DQ28, 13 janvier 2011, 1 page et annexe.
Visionner
DQ29 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions diverses adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 12 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ29.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ29, 24 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DQ30 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 25 novembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ30.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Réponse à la question du document DQ30, 3 décembre 2010, 3 pages.
Visionner
  DQ30.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Fiche technique no 14 : Prise d’eau, décembre 1999, 4 pages.
Visionner
DQ31 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Commission géologique du Canada relativement aux séismes, 9 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ31.1 RESSOURCES NATURELLES CANADA. COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Réponses à la question du document DQ31, 9 décembre 2010, 2 pages.
Visionner
DQ32 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 15 décembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ32.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ32, 11 janvier 2011, 4 pages.
Visionner
DQ33 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 16 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ33.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ33, 10 janvier 2010, 1 page et annexes. (6 510 ko)
Visionner
DQ34 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 20 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ34.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question 1 du document DQ34, 10 janvier 2011, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ34.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question 2 du document DQ34, 13 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DQ34.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément de réponse à la question 2 du document DQ34, 27 janvier 2011, 2 pages.
Visionner
DQ35 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 22 décembre 2010, 1 page.
Visionner
  DQ35.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ35, 13 janvier 2011, 3 pages et annexes.
Visionner
DQ36 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère de la Sécurité publique relatives aux zones à risque de glissement de terrain, 18 janvier 2010, 1 page.
Visionner
  DQ36.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions du document DQ36, 24 janvier 2011, 1 page et annexes.
Visionner
DQ37 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives aux permis ayant fait l’objet de travaux en cours, 19 janvier 2011, 1 page.
Visionner
  DQ37.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ37, 3 février 2011, 1 page et annexe.
Visionner
DQ38 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relative à un contrat donné pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre, 2 février 2011, 1 page.
Visionner
  DQ38.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la  question du document DQ38, 3 février 2011, 2 pages.
Visionner
   
   

 

   
   
     
   
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
DM1 Christian AZAR. Mémoire, 6 octobre 2010.
Visionner
DM2 Bernard REGIMBEAU et Lyne AUDET. Mémoire, 13 octobre 2010, 4 pages.
Visionner
DM3 Michel PICHET. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM4 MUNICIPALITÉ DE FORTIERVILLE. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DM4.1 Addenda au mémoire, 9 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DM5 MRC DE NICOLET-YAMASKA. Mémoire, octobre 2010, 12 pages.
Visionner
DM6 Michelle MARTINEAU. Mémoire, 25 octobre 2010, 2 pages.
Visionner
DM7 BELL-GAZ LTÉE. Mémoire, 26 octobre 2010, 1 page.
Visionner
DM8 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 24 octobre 2010, 19 pages.
Visionner
DM9 Fabienne BERGERON et Gilles CROTEAU. Mémoire, 26 octobre 2010, 8 pages et annexes.
Visionner
DM10 Michel ROBERT. Mémoire, 26 octobre 2010, 3 pages.
Visionner
DM11 LES AMIES DE LA TERRE DE L’ESTRIE. Mémoire, novembre 2010, 1 page.
Visionner
DM12 Annie SCHNEIDER. Mémoire, novembre 2010, 8 pages.
Visionner
DM13 Éloïse SIMONCELLI-BOURQUE et autres. Mémoire, 1er novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM14 LES AMI(E)S DU RICHELIEU. Mémoire, novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM15 CENTRE DE LA NATURE DU MONT-SAINT-HILAIRE. Mémoire, novembre 2010, 15 pages.
Visionner
DM16 VILLE DE LÉVIS. Mémoire, 1er novembre 2010, 27 pages.
Visionner
DM17 MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAVID. Mémoire, 1er novembre 2010, 7 pages. (7 071 Ko)
Visionner
DM18 COMITÉ GARE AU GAZODUC. Mémoire, 1er novembre 2010, 26 pages. (2 345 Ko)
Visionner
  DM18.1 Présentation du mémoire le 16 novembre en soirée, 24 pages.
Visionner
  DM18.2

Lien relatif au document Gaz Métro Limited Partnership no R-3732-2010, written Evidence of Association pétrolière et gazière du Québec, 30 septembre 2010, 25 pages.
http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3732-10/PreuveInterv_3732-10/C-5-5_APGQ_Preuve_3732_30sept10.pdf

Visionner
  DM18.3 Addenda concernant la preuve déposée par l’Association pétrolière et gazière du Québec devant la Régie de l’énergie du Québec, 9 novembre 2010.
Visionner
DM19 Luce S. BÉRARD. Mémoire, octobre 2010, 17 pages. (2 108 Ko)
Visionner
  DM19.1 Complément d’information au mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DM19.2 Complément de réponse technique aux questions de la commission en audience publique, 20 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM20 Marianne PAPILLON. Mémoire, 4 novembre 2010, 12 pages. (3 445 Ko)
Visionner
DM21 BÉCOTTE EXCAVATION. Mémoire, 3 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM22 MRC DES MASKOUTAINS. Mémoire, novembre 2010, 17 pages.
Visionner
DM23 TABLE RIO TINTO. Mémoire, 5 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM24 QUÉBEC SOLIDAIRE NICOLET-YAMASKA. Mémoire, novembre 2010, 10 pages. (1 374 Ko)
Visionner
DM25 QUÉBEC SOLIDAIRE SAINT-HYACINTHE. Mémoire, 31 octobre 2010, 4 pages.
Visionner
DM26 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 16 pages.
Visionner
  DM26.1 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Réponse aux questions de la commission lors de la présentation du mémoire à Bécancour le 23 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM27 AFEAS RÉGIONALE RICHELIEU-YAMASKA. Mémoire, novembre 2010, 15 pages.
Visionner
DM28 Alain VÉZINA. Mémoire, 8 novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM29 Diane BEAUDET. Mémoire, novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM30 Pierre BRAZEAU. Mémoire, 16 novembre 2010, 16 pages.
Visionner
  DM30.1 Présentation du mémoire le 16 novembre en soirée, 16 pages.
Visionner
DM31 Claude CHANDONNET. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM32 INTRAGAZ INC. Mémoire, 8 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM33 CHAMBRE DE COMMERCE RÉGIONALE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 9 novembre 2010, 3 pages et annexe.
Visionner
DM34 Denys PICARD. Mémoire, 11 novembre 2010, 54 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.) (3 958 Ko)
Visionner
  DM34.1 Présentation visuelle du mémoire, novembre 2010, 25 pages. (1 965 Ko)
Visionner
DM35 Paul LEGAULT. Mémoire, 18 novembre 2010, 18 pages et annexe. (10 863 Ko)
Visionner
  DM35.1 Présentation du mémoire le 23 novembre en après-midi, 3 novembre 2010, 31 pages. (2 381 Ko)
Visionner
DM36 CONSEIL POUR LA RÉDUCTION DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS (CRAIM). Mémoire, 8 novembre 2010, 13 pages.
Visionner
  DM36.1 Présentation visuelle du mémoire, novembre 2010, 15 pages.
Visionner
  DM36.2 Notes biographiques des deux présentateurs, 2 pages.
Visionner
DM37 MOUVEMENT D’APPUI AU GAZ DE SHALE (MAGS). Mémoire, 9 novembre 2010, 5 pages et annexes. (3 340 Ko)
Visionner
DM38 AMBIOTERRA. Mémoire, 30 octobre 2010, non paginé.
Visionner
DM39 Odette et Roland LARIN. Mémoire, novembre 2010, 6 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles au secrétariat de la commission seulement.)
Visionner
DM40 ASSOCIATION DES ENTREPRISES SPÉCIALISÉES EN EAU DU QUÉBEC. Mémoire, 9 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM41 DNB NOR. Mémoire, 10 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM42 PARETO SECURITIES AS. Mémoire, 5 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM43 SEB ENSKILDA. Mémoire, 9 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM44 Edwidge SKULSKA. Mémoire, 15 novembre 2010.
Visionner
DM45 Rénald LEMAY. Mémoire, 3 pages.
Visionner
DM46 ASSOCIATION CANADIENNE DU GAZ. Mémoire, 5 pages.
Visionner
DM47 RÉSEAUX DE MILIEUX NATURELS PROTÉGÉS. Mémoire, 11 novembre 2010, 12 pages. (3 913 Ko)
Visionner
DM48 Ingrid STYLE. Mémoire, novembre 2010, 4 pages.
Visionner
DM49 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MARCEL-DE-RICHELIEU. Mémoire, 10 novembre 2010, 55 pages et annexes.
Visionner
  DM49.1 Erratum au mémoire, 14 novembre 2010, 1 page.
Visionner
  DM49.2 Annexe 1 du mémoire, cartes.
Visionner
  DM49.3 Annexe 2 et document de présentation des crédits photos
Visionner
DM50 JOHNSTON-VERMETTE. Mémoire, 11 novembre 2010, 11 pages.
Visionner
  DM50.1 Présentation du mémoire le 23 novembre en après-midi, 19 pages. (2 964 Ko)
Visionner
DM51 GROUPE ÉCOLOGIQUE CRIVERT. Mémoire, 10 novembre 2010, 10 pages
Visionner
DM52 GREENPEACE. Mémoire, 11 novembre 2010, 19 pages.
Visionner
DM53 ARCELORMITTAL. Mémoire, 11 novembre 2010, 6 pages.
Visionner
  DM53.1 Présentation du mémoire le 18 novembre en soirée, 16 pages.
Visionner
DM54 Pierre-André JULIEN. Mémoire, novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM55 MRC DE BÉCANCOUR. Mémoire, 22 novembre 2010, 19 pages.
Visionner
DM56 UNION PAYSANNE. Mémoire, 9 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM57 COMITÉ 100 % ÉCOLO DU COLLÈGE DUROCHER SAINT-LAMBERT. Mémoire, 10 novembre 2010, 20 pages.
Visionner
DM58 Pierre BLUTEAU. Mémoire, novembre 2010, 3 pages.
Visionner
  DM58.1 Rapport d’inspection no 400751383, 7 septembre 2010, 8 pages.
Visionner
DM59 RÉSEAU ENVIRONNEMENT. Mémoire, novembre 2010, 19 pages.
Visionner
DM60 CONSEIL PATRONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Mémoire, 10 novembre 2010, 17 pages.
Visionner
DM61 François GAUTHIER. Résumé (1 page) et mémoire (18 pages), novembre 2010. 18 pages.
Visionner
DM62 GAZ MÉTRO. Mémoire, novembre 2010, 39 pages. (1 902 Ko)
Visionner
  DM62.1 Correction du tableau de la p. 31 : Potentiel de substitution du mazout léger par le gaz naturel, 1 page.
Visionner
  DM62.2 Présentation du mémoire le 17 novembre en après-midi, 29 pages.
Visionner
DM63 Serge FORTIER. Mémoire, 10 novembre 2010, 17 pages.
Visionner
DM64 VILLE DE MONT-SAINT-HILAIRE. Mémoire, 11 novembre 2010, 13 pages et annexes. (Les copies imprimées des annexes seront disponibles à l’UQAM et au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.)
Visionner
DM65 MRC DE LOTBINIÈRE. Mémoire, octobre 2010, 6 pages.
Visionner
  DM65.1 MUNICIPALITÉ DE LECLERCVILLE. Appui au mémoire de la MRC de Lotbinière sur le gaz de shale, résolution no 334-11-2010, 9 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DM66 QUÉBEC SOLIDAIRE. Mémoire, novembre 2010, 15 pages.
Visionner
DM67 Gerry ANGEVINE. Mémoire, 7 novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM68 Ruth Major LAPIERRE. Mémoire, novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM69 LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire, novembre 2010, 5 pages et annexe.
Visionner
DM70 Danielle VAILLANCOURT. Mémoire, 10 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM71 CANADIAN FOREST OIL. Mémoire, 11 novembre 2010, 28 pages. (La version anglaise est également disponible.) (4 574 Ko)
Visionner
DM72 Olivier RIFFON et Claude VILLENEUVE. Mémoire, 8 novembre 2010, 13 pages.
Visionner
DM73 CANADIAN ASSOCIATION OF PETROLEUM PRODUCERS AND CANADIAN SOCIETY FOR UNCONVENTINAL GAS. Mémoire, novembre 2010, 12 pages.
Visionner
  DM73.1 Présentation du mémoire le 18 novembre en avant-midi, 8 pages.
Visionner
DM74 Michel ST-PIERRE. Mémoire, 18 novembre 2010, 32 pages.
Visionner
  DM74.1 Version finale du mémoire, 18 novembre 2010, 34 pages.
Visionner
  DM74.2 Addendum au mémoire, 18 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DM75 Raymond GAUTHIER. Mémoire, novembre 2010, 12 pages.
Visionner
DM76 GROUPE D’INITIATIVES ET DE RECHERCHES APPLIQUÉES AU MILIEU (GIRAM). Mémoire, 11 novembre 2010, 26 pages.
Visionner
DM77 DUNDEE CAPITAL MARKETS. Mémoire, 10 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM78 Philippe MAROIS. Mémoire, 10 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM79 Madeleine BELISLE. Mémoire, 10 novembre 2010, 14 pages.
Visionner
DM80 Jan-Michel TELLIER. Mémoire, 11 novembre 2010, 8 pages.
Visionner
DM81 REGROUPEMENT DES MÉDECINS POUR UN ENVIRONNEMENT SAIN. Mémoire, novembre 2010, 9 pages.
Visionner
  DM81.1 DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL. Prévention en pratique médicale, 2005, version française ISSN 1481-3734.
DM82 COALITION EAU SECOURS. Mémoire, 11 novembre 2010, 14 pages.
Visionner
DM83 UOTTAWA-ÉCOJUSTICE. CLINIQUE DE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT. Mémoire, 11 novembre 2010, 34 pages.
Visionner
DM84 Céline MASSE. Mémoire, novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM85 Robert CONSTANTINEAU. Mémoire, novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM86 Chantal GAMACHE. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM87 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-SUR-RICHELIEU. Mémoire, 10 novembre 2010, 10 pages et annexe. (1 570 Ko)
Visionner
DM88 Marie-Ève MATHIEU. Mémoire, 11 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM89 Joseph et Ellen FOUST. Mémoire, 11 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM90 Alain LÉVESQUE. Mémoire, 11 novembre 2010, 8 pages.
Visionner
  DM90.1 Annexe au mémoire, 2 pages.
Visionner
DM91 René BÉRUBÉ. Mémoire, 11 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM92 MRC DE ROUVILLE. Mémoire, 3 novembre 2010, 12 pages.
Visionner
DM93 Sonia LAFOND, Mémoire, 11 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
  DM93.1 Dix-huit dessins déposés à la commission. (Disponibles au secrétariat de la commission seulement.)
DM94 CENTRE QUÉBÉCOIS DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DROIT DE L’ENVIRONNEMENT. Mémoire, 48 pages et annexes.
Visionner
  DM94.1 Correspondance entre le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et le Centre québécois du droit de l’environnement relativement à une demande d’accès, 4 novembre 2010, pagination diverse.
Visionner
DM95 UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC et COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Mémoire, 11 novembre 2010, 34 pages.
Visionner
  DM95.1 VILLE DE LONGUEUIL. Lettre de transmission du projet de résolution déposé à la séance du conseil municipal le 16 novembre 2010, 12 novembre 2010, 1 page et annexe.
Visionner
DM96 REGROUPEMENT DES ORGANISMES DE BASSINS VERSANTS DU QUÉBEC (ROBVQ) et les ORGANISMES DE BASSINS VERSANTS PARTENAIRES (OBV). Mémoire, 11 novembre 2010, 15 pages.
Visionner
DM97 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE BÉCANCOUR. Mémoire, novembre 2010, 15 pages.
Visionner
DM98 Gérard MONTPETIT. Mémoire, novembre 2010, 3 pages.
Visionner
  DM98.1 Documentation diverse : Commentaires de Sophie Laverdière-Leduc et Robert Perreault, avis aux résidents de la municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu, correspondance de Canadian Forest Oil et mot du maire.
Visionner
  DM98.2 Photos transmises à la commission. (Disponibles au secrétariat de la commission seulement.)
DM99 LIGUE DES DROITS ET LIBERTÉS. Mémoire, 16 novembre 2010, 22 pages.
Visionner
DM100 DIRECTIONS DE SANTÉ PUBLIQUE MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC, CHAUDIÈRE-APPALACHES, MONTÉRÉGIE. Mémoire, 47 pages et annexes.
Visionner
  DM100.1 Présentation du mémoire le 17 novembre en après-midi, 29 pages.
Visionner
DM101 Pierre BATELLIER. Mémoire, 11 novembre 2010, 25 pages.
Visionner
  DM101.1 Présentation du mémoire, novembre 2010, 29 pages.
Visionner
DM102 TERRE CITOYENNE. Mémoire, 24 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
  DM102.1 Résumé du mémoire, 24 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM103 GROUPE DE RECHERCHE INTERUNIVERSITAIRE SUR LES EAUX SOUTERRAINES (GRIES). Mémoire, novembre 2010, 19 pages.
Visionner
  DM103.1 Présentation du mémoire le 24 novembre 2010, 22 pages.
Visionner
  DM103.2 Nouvelle version de la présentation du mémoire, 22 pages.
Visionner
DM104 NATURE-ACTION QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 12 pages. (1 137 Ko)
Visionner
DM105 CONSEIL DU PATRONAT DU QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 45 pages.
Visionner
DM106 CONFÉDÉRATION DES SYNDICATS NATIONAUX (CSN). Mémoire, novembre 2010, 21 pages.
Visionner
DM107 Gaston CADRIN. Mémoire, novembre 2010, 13 pages.
Visionner
DM108 REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT. Mémoire, 11 novembre 2010, 19 pages.
Visionner
DM109 COMITÉ DES CITOYENS ET CITOYENNES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MASKOUTAIN. Mémoire, 11 novembre 2010, 51 pages.
Visionner
DM110 COMITÉ ENVIRO-POINTE DE POINTE SAINT-CHARLES. Mémoire, 11 novembre 2010, 11 pages.
Visionner
DM111 Jacques TÉTREAULT. Mémoire, 11 novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM112 MOUVEMENT POCATOIS DE MOBILISATION CONTRE LES GAZ DE SHALE. Mémoire, 11 novembre 29010, 9 pages.
Visionner
DM113 RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Mémoire, novembre 2010, 17 pages.
Visionner
DM114 SOLIDARITÉ POPULAIRE RICHELIEU YAMASKA. Mémoire, 11 novembre 2010, 9 pages.
Visionner
DM115 Steve TIMMINS. Mémoire en version anglaise, 8 novembre 2010, 9 pages. (Voir cote DM115.1 pour résumé en version française.)
Visionner
  DM115.1 Résumé en français du mémoire, 8 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM116 ERNST & YOUNG. Mémoire, 11 novembre 2010, 6 pages.
Visionner
  DM116.1 Présentation du mémoire, 16 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM117 BEBOP et CIE. Mémoire, 11 novembre 2010, 35 pages. (3 564 Ko)
Visionner
  DM117.1 Mémoire amendée pour inclure la collaboration de monsieur Colin Saint-Cyr-Duhamel, 15 novembre 2010, 37 pages.
Visionner
DM118 Johanne BÉLIVEAU. Mémoire, 11 novembre 2010, 16 pages.
Visionner
DM119 Ginette PAQUIN. Mémoire, 11 novembre 2010, 10 pages.
Visionner
  DM119.1 Version finale du mémoire, 24 novembre 2010, 14 pages.
Visionner
DM120 Sans objet.
DM121 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU BASSIN DE CHAMBLY. Mémoire, novembre 2010, 8 pages.
Visionner
DM122 COMITÉ DE BASSIN DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE (COBARIC). Mémoire, 11 novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM123

ORDRE DES GÉOLOGUES DU QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 4 pages.

Visionner
DM124

PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 23 pages. (1 415 Ko)

Visionner
  DM124.1 OUELLET, Dany (2009). Réchauffement, volcanisme, glaciation la puissance du carbone géologique : une menace pour la stabilité écologique mondiale, 234 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DM124.2 Références à la préparation du mémoire, 2 pages.
Visionner
  DM124.3 Présentation du mémoire le 18 novembre en soirée, 24 pages.
Visionner
DM125 CÉGEP DE THETFORD. Mémoire, 11 novembre 2010, 20 pages.
Visionner
DM126 STRATÉGIES SAINT-LAURENT. Mémoire, novembre 2010, 21 pages et annexe.
Visionner
  DM126.1 Lettre des Amis de la Vallée du Saint-Laurent adressée à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune relativement à une demande d’arrêtés ministériels d’interdiction de travaux gaziers et pétroliers dans le Saint-Laurent fluvial et dans les îles de l’estuaire, 17 novembre 2010, 2 pages et annexe.
Visionner
DM127 Guy ROCHEFORT. Mémoire, novembre 2010, 14 pages.
Visionner
DM128 PROJET MONTRÉAL. Mémoire, 11 novembre 2010, 9 pages et annexes. (1 020 Ko)
Visionner
  DM128.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en soirée, 18 pages.
Visionner
  DM128.2 Galeries d’Anjou. : périmètre a l’intérieur duquel l’exploration et l’exploitation minière sont théoriquement autorisés, 15 novembre 2010, 1 figure.
Visionner
  DM128.3 Gaz de schiste : les villes du Québec soumises a une loi de 1886, 15 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM129 QUESTERRE ENERGY. Mémoire, 11 novembre 2010, 19 pages et annexes. (5 428 Ko)
Visionner
DM130 L’UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES. Mémoire, 11 novembre 2010, 11 pages.
Visionner
DM131 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DE LA CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 24 novembre 2010, 32 pages.
Visionner
DM132 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 20 pages.
Visionner
DM133 SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM134 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, novembre 2010, 28 pages. (1 037 Ko)
Visionner
  DM134.1 Présentation du mémoire le 24 novembre 2010, 20 pages.
Visionner
DM135 ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DE POLYTECHNIQUE et ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS DES CYCLES SUPÉRIEURS DE POLYTECHNIQUE INC. Mémoire, 11 novembre 2010, 21 pages. (1 519 Ko)
Visionner
  DM135.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en soirée, 20 pages.
Visionner
DM136 JUNEX INC. Mémoire, 11 novembre 2010, 52 pages. (1 467 Ko)
Visionner
DM137 Benoit GRATTON. Mémoire, 16 novembre 2010, 4 pages.
Visionner
DM138 SOLIDARITÉ RURALE DU QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 17 pages.
Visionner
DM139 Lise THIBAULT. Mémoire, 11 novembre 2010, 18 pages.
Visionner
  DM139.1 Addenda au mémoire, 1 page.
Visionner
  DM139.2 Rectification du mémoire, 1 page.
Visionner
DM140 Jacqueline ROOT. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM141 Marvin METEER. Mémoire, 9 novembre 2010, 4 pages.
Visionner
DM142 GROUPE D’ÉTUDIANTES DE L’UNIVERSITÉ D’OTTAWA. Mémoire, novembre 2010, 54 pages.
Visionner
DM143 REGROUPEMENT POUR LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES et BÂTIRENTE. Mémoire, 11 novembre 2010, 26 pages.
Visionner
DM144 Dominic CHAMPAGNE. Mémoire, novembre 2010, 37 pages.
Visionner
  DM144.1 Annexe au mémoire, 1 page.
Visionner
  DM144.2 Résumé du mémoire, novembre 2010, 13 pages.
Visionner
DM145 Lucie SAUVÉ. Mémoire, novembre 2010, 13 pages.
Visionner
  DM145.1 Présentation du mémoire le 17 novembre en soirée, 1 photo. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
DM146 ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS. DU QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 13 pages.
Visionner
DM147 TALISMAN SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE. Mémoire, 11 novembre 2010, 82 pages. (2 290 Ko)
Visionner
  DM147.1 Présentation du mémoire le 17 novembre en soirée, 15 pages.
Visionner
DM148 ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 80 pages.
Visionner
  DM148.1 Présentation du mémoire le 16 novembre en soirée, 13 pages.
Visionner
  DM148.2 Réponse à la question posée lors de la présentation du mémoire le 16 novembre 2010, 30 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM149 SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA SECTION QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM150 CENTRE D’INFORMATION SUR L’ENVIRONNEMENT DE LONGUEUIL (CIEL).  Mémoire, novembre 2010, 12 pages.
Visionner
DM151 Graciela SCHWARTZ. Mémoire, novembre 2010, 17 pages.
Visionner
  DM151.1 James L. CHIPS NORTHRUP. Potential Leaks from Hydro-Fracking of Shale, 8 septembre 2010, 6 pages. (Un résumé se retrouve dans le document DM151.2.)
Visionner
  DM151.2 Annexe au mémoire, 10 pages.
Visionner
DM152 GROUPE DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN MACROÉCOLOGIE. Mémoire, 15 novembre 2010, 22 pages.
Visionner
DM153 MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, novembre 2010, 8 pages.
Visionner
  DM153.1 Addenda #1 au mémoire, 6 pages.
Visionner
  DM153.2 Addenda #2 au mémoire, 3 fichiers.
Visionner
  DM153.3 Addenda #3 au mémoire, 2 décembre 2010, 1 page.
Visionner
DM154 Bob LEMAY. Mémoire, 11 novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM155 Philippe GINGRAS. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM156 INDUSTRIES DEA INC. Mémoire, novembre 2010, 6 pages.
Visionner
DM157 Lise LACHANCE. Mémoire, 11 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
  DM157.1 Addenda au mémoire, 30 novembre 2010, 2 pages et annexes.
Visionner
DM158 TABLE DES PRÉFETS ET DES ÉLUS DE LA COURONNE SUD. Mémoire, novembre 2010, 17 pages. (3 247 Ko)
Visionner
DM159 Alexandre TREMBLAY. Mémoire, 11 novembre 2010, 13 pages. (1 326 Ko)
Visionner
DM160 FÉDÉRATION DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DU QUÉBEC (FTQ). Mémoire, novembre 2010, 9 pages.
Visionner
DM161 ALLIANCE DES VILLES DES GRANDS LACS ET DU SAINT-LAURENT. Résumé et  mémoire, 11 novembre 2010, 7 pages.
Visionner
  DM161.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en après-midi, 9 pages.
Visionner
  DM161.2 Ajout au mémoire, 3 décembre 2010, 11 pages.
Visionner
DM162 ORGANISME DE BASSINS VERSANTS DE LA ZONE DU CHÊNE. Mémoire, 11 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM163 REGROUPEMENT CITOYEN « MOBILISATION GAZ DE SCHISTE » DE SAINT-MARC-SUR-RICHELIEU. Mémoire, 11 novembre 2010, 60 pages. (1 918 Ko)
Visionner
  DM163.1 Présentation du mémoire le 18 novembre en après-midi, 11 pages.
Visionner
DM164 QUÉBEC SOLIDAIRE ROUYN-NORANDA-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, novembre 2010, 14 pages.
Visionner
DM165 GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Mémoire, 11 novembre 2010, 4 pages et annexes. (8 995 Ko)
Visionner
  DM165.1 Présentation du mémoire le 18 novembre en soirée, 31 pages.
Visionner
DM166 NATURE QUÉBEC et STOP. Mémoire, 11 novembre 2010, 54 pages. (1 203 Ko)
Visionner
  DM166.1

Errata au mémoire aux pages 24 et 45, 15 novembre 2010, 1 page.

Visionner
DM167 ÉQUITERRE. Mémoire, 11 novembre 2010, 45 pages. (1 232 Ko)
Visionner
  DM167.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en soirée, 9 pages.
Visionner
DM168 GASTEM. Mémoire, 15 novembre 2010, 14 pages.
Visionner
  DM168.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en soirée, 20 pages.
Visionner
DM169 Jean LAPALME. Mémoire, 17 novembre 2010, 28 pages. (1 266 Ko)
Visionner
  DM169.1 Présentation du mémoire le 17 novembre en soirée, 28 pages.
Visionner
DM170 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT MAURICIE. Mémoire, novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM171 COLLECTIF DE RECHERCHE ÉTUDIANT SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L’INDUSTRIE DES GAZ DE SCHISTE AU QUÉBEC. Mémoire, 11 novembre 2010, 29 pages.
Visionner
DM172 ENVIRONNEMENT JEUNESSE. Mémoire, novembre 2010, 23 pages.
Visionner
DM173 ÉTUDIANTS À LA MAITRISE EN SCIENCES DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UQÀM. Mémoire, 11 novembre 2010, 39 pages. (3 407 Ko)
Visionner
DM174 GROUPE CONSEIL UDA INC. Mémoire, novembre 2010, pagination diverse.
Visionner
DM175 France MERCILLE. Mémoire, novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM176 Catherine VALTON. Mémoire, 18 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM177 MCN21 ÉNERGIE. Mémoire, 11 novembre 2010, 9 pages.
Visionner
DM178 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) ET STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (S.É.) Mémoire (version préliminaire), 11 novembre 2010, 131 pages. (1 347 Ko)
Visionner
  DM178.1 André BÉLISLE et Brigitte BLAIS. « De sérieuses menaces pour la qualité de l’air » L’Action nationale, 17 novembre 2010, 12 pages.
Visionner
  DM178.2 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) ET STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (S.É.) Information relative aux changements apportés par rapport à la version préliminaire, 24 novembre 2010, 1 page et mémoire finale. (La version imprimée est disponible à l’UQAM et au secrétariat de la commission.) (2 139 Ko)
Visionner
  DM178.3 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE (AQLPA) ET STRATÉGIES ÉNERGÉTIQUES (S.É.) Communiqué proposant une feuille de route étalée jusqu’en 2018, 17 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM179 Richard TREMBLAY. Mémoire, 11 novembre 2010, 11 pages.
Visionner
  DM179.1 Présentation du mémoire, 15 novembre 2010 en soirée, 17 pages.
Visionner
DM180 Claude PARÉ. Mémoire, 18 novembre 2010, 46 pages.
Visionner
  DM180.1 Errata au mémoire aux pages 28 et 33, 1 page.
Visionner
  DM180.2 Présentation du mémoire le 18 novembre en soirée, 7 pages.
Visionner
  DM180.3 COUNCIL OF SCIENTIFIC SOCIETY PRESIDENTS. 4 mai 2010, 1 page. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
DM181 François CARON. Mémoire, 18 novembre 2010, 23 pages.
Visionner
  DM181.1 Addendum au mémoire, 2 pages.
Visionner
DM182 COMITÉ DE ZONES D’INTERVENTIONS PRIORITAIRES (ZIP) LES DEUX RIVES. Mémoire, novembre 2010, 6 pages.
Visionner
DM183 Marie-Eve BEAULIEU. Mémoire, novembre 2010, 5 pages.
Visionner
  DM183.1 Présentation du mémoire le 18 novembre en avant-midi, 2 pages.
Visionner
DM184 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS. Mémoire, 16 novembre 2010, 14 pages et annexe. (2 856 Ko)
Visionner
DM185 VILLE D’HUNTINGDON. Mémoire, 18 novembre 2010, 5 pages.
Visionner
DM186 LUC SAINT-ANTOINE. Mémoire, novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM187 ORDRE DES INGÉNIEURS. Mémoire, novembre 2010, 22 pages.
Visionner
DM188 COMITÉ DE CITOYENS RESPONSABLES DE NICOLET-YAMASKA ET DE LA VILLE DE BÉCANCOUR. Mémoire, 22 novembre 2010, 6 pages.
Visionner
  DM188.1 Annexe au mémoire, 1 page.
Visionner
DM189 Harvey L. MEAD. Mémoire, 19 novembre 2010, 44 pages.
Visionner
DM190 Brigitte PRUD’HOMME. Mémoire, 22 novembre 2010, 8 pages.
Visionner
  DM190.1 Présentation du mémoire le 22 novembre en soirée, novembre 2010, 8 pages.
Visionner
DM191 RS PLATOU MARKETS. Mémoire, 8 novembre 2010, 1 page. (Disponible au secrétariat de la commission.)
DM192 PARTI QUÉBÉCOIS. Mémoire, 23 novembre 2010, 21 pages.
Visionner
  DM192.1

Lyle OBERG. Lien pour : Report of the Alberta Royalty Review Panel, 18 septembre 2007, 105 pages.
http://www.albertaroyaltyreview.ca/panel/final_report.pdf

DM193

COALITION QUÉBÉCOISE SUR LES IMPACTS SOCIOENVIRONNEMENTAUX DES TRANSNATIONALES EN AMÉRIQUE LATINE. Mémoire, 22 novembre 2010, 6 pages.

Visionner
DM194 MANUFACTURIERS ET EXPORTATEURS DU QUÉBEC. Mémoire, 22 novembre 2010, 7 pages.
Visionner
DM195 André MAINGUY. Mémoire, 23 novembre 2010, 2 pages.
Visionner
DM196 VILLE DE LONGUEUIL. Résolution CO-101116-1.34 relative à des demandes au gouvernement concernant l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste, 17 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM197 Non disponible.
DM198 MANUFACTURIERS ET EXPORTATEURS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, novembre 2010, 10 pages.
Visionner
DM199 Georges BERGERON. Mémoire, 24 novembre 2010, 1 page et annexe.
Visionner
  DM199.1 Annexe au mémoire, 7 novembre 2010, 1 page.
Visionner
DM200 GRAND CONSEIL DE LA NATION WABAN-AKI (GCNW). Mémoire, 24 novembre 2010, 3 pages.
Visionner
DM201 COMMISSAIRE DOUG MCLINKO. Document en appui à la présentation du mémoire, 3 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle