BAPE-la documentation déposée (PR-CR-CM-AV)

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PR1

EEN CA RIVIÈRE DU MOULIN S.E.C. Avis de projet, 4 mai 2009, 7 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2009, 22 pages.

PR3

EEN CA RIVIÈRE DU MOULIN S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, 28 février 2011, pagination diverse.

Chapitres 1-11 (8873 Ko)
1.	Mise en contexte
2.	Description du milieu
3.	Description du projet
4.	Processus de consultation publique
5.	Méthode d’évaluation des impacts
6.	Analyse des impacts et mesures d’atténuation
7.	Surveillance environnementale
8.	Suivi environnemental
9.	Effet de l’environnement
10.	Synthèse du projet
11.	Bibliographie
Annexe A (9853 Ko)
Journées portes ouvertes, juin 2010 et novembre 2010
Publicité invitant la population
Dépliant et feuillet présentés aux visiteurs
Panneaux présentés aux visiteurs

PR3.2

Documents cartographiques – Volume 2, 28 février 2011, non paginé.

Documents cartographiques
2.1	Relief et hydrographie (4927 Ko)
2.2	Milieux sensibles (6766 Ko)
2.3	Végétation (2538 Ko)
2.4	Activités forestières (4309 Ko)
2.5	Ressources et territoires fauniques (3947 Ko)
2.6	Tenures et limites territoriales (3087 Ko)
2.7	Secteurs de chasse et terrains de piégeage (3588 Ko)
2.8	Milieu humain (2267 Ko)
2.9	Unités de paysage (2926 Ko)
3.1	Configuration du projet (2960 Ko)
3.2	Paramètres de configuration (7004 Ko)
3.3	Vitesse moyenne des vents (4619 Ko)
6.1	Équipements du parc éolien, relief et hydrographie (2377 Ko)
6.2	Équipements du parc éolien et milieux sensibles (6149 Ko)
6.3	Équipements du parc éolien et végétation (3836 Ko)
6.4	Équipements du parc éolien et activités forestières (2402 Ko)
6.5	Équipements du parc éolien et ressources fauniques (2995 Ko)
6.6	Équipements du parc éolien, tenures et limites territoriales (689 Ko)
6.7	Équipements du parc éolien, secteurs de chasse et terrains de piégeage (3558 Ko)
6.8	Équipements du parc éolien et milieu humain (1878 Ko)
6.9	Équipements du parc éolien et climat sonore (3649 Ko)
6.10	Équipements du parc éolien, zones d’influence et visibilité des éoliennes (3645 Ko)
Simulations visuelles
1	Route 175 au kilomètre 192 (5625 Ko)
2	Chemin forestier primaire 25 (5447 Ko)
3	Route 175, lac Tourangeau (5885 Ko)
4	Débarcadère du Grand lac aux Montagnais (5316 Ko)
5	Pont du lac Pikauba (4203 Ko)
6	Débarcadère du lac Marchand (6253 Ko)
7	Secteur sud du lac Marchand (5082 Ko)
8	Bail de villégiature, lac Georges (4022 Ko)
9	Bail de villégiature, lac des Culottes (7154 Ko)
10	Bail de villégiature, lac Jean-Paul (7006 Ko

PR3.3

Études de référence – Volume 3, 28 février 2011, 40 pages et annexes.

Études de référence
2.1	Rapport d’inventaire de la faune avienne (4378 Ko)
2.2	Rapport d’inventaire de chiroptères (4729 Ko)
2.3	Phase 1. Étude préliminaire d’impact environnemental – Identification des systèmes de télécommunications (337 Ko)
2.3	Phase 2. Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications (1064 Ko)
2.4	Caractérisation du climat sonore (3081 Ko)
2.5	Étude paysagère (11 508 Ko)
Simulations visuelles
1	Route 175 au kilomètre 192 (3803 Ko)
2	Chemin forestier primaire 25 (5550 Ko)
3	Route 175, lac Tourangeau (5888 Ko)
4	Débarcadère du Grand lac aux Montagnais (5319 Ko)
5	Pont du lac Pikauba (4208 Ko)
6	Débarcadère du lac Marchand (6256 Ko)
7	Secteur sud du lac Marchand (5085 Ko)
8	Bail de villégiature, lac Georges (4027 Ko)
9	Bail de villégiature, lac des Culottes (7159 Ko)
10	Bail de villégiature, lac Jean-Paul (7012 Ko)
2.6	Phase 1. Étude de potentiel archéologique (4568 Ko)
2.6	Phase 2. Complément à l’étude de potentiel archéologique (4133 Ko)

PR3.4

Résumé – Volume 6, 9 décembre 2011, 47 pages et annexe.

Annexes
2.1	Relief et hydrographie (4564 Ko)
2.4	Activités forestières (4310 Ko)
2.5	Ressources et territoires fauniques (11 576 Ko)
2.6	Tenures et limites territoriales (3088 Ko)
2.8	Milieu humain (2270 Ko)
2.9	Unités de paysage (2930 Ko)
3.1	Configuration du projet (3259 Ko)
3.2	Paramètres de configuration (5725 Ko)
6.9	Équipements du parc éolien et climat sonore (3788 Ko)
6.10	Équipements du parc éolien, zones d'influence et visibilité des éoliennes (10 185 Ko)
SV3	Route 175, lac Tourangeau (5883 ko)
SV4	Débarcadère du Grand lac aux Montagnais (5314 Ko)
SV9	Bail de villégiature, lac des Culottes (7156 Ko)
SV13-SV14	Bail de villégiature lac Georges et Bail de villégiature Petit lac Georges (4123 Ko)

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 juin 2011, 30 pages.

PR5.1

EEN CA RIVIÈRE DU MOULIN S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4,
9 août 2011, 55 pages et annexes.

Annexe A, cartes
2.2A. Milieux sensibles (3455 Ko)
Configuration du projet, Mai 2008 (2428 Ko)
Configuration du projet, Juin 2009 (2430 Ko)
Configuration du projet, Septembre 2010 (2382 Ko)
6.2A. Équipements du parc éolien et milieux sensibles (3699 Ko)
Annexe B
Revue de littérature
Annexe C
Simulations visuelles (3104 Ko)
11	Bail de villégiature rivière du moulin (hors domaine)
12	Bail de villégiature rivière du Moulin
13	Bail de villégiature lac Georges
14	Bail de villégiature Petit lac Georges

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 27 octobre 2011,
15 pages.

PR5.2.1

EEN CA RIVIÈRE DU MOULIN S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série – Volume 5, 21 novembre 2011, 21 pages et annexes.

Annexe A, carte
Faune avienne, inventaires et habitats
Annexe B, carte
Caractérisation de l’habitat de la grive de Bicknell, août 2011 (2585 Ko)
Annexes C-D
Annexe C	Mesures d’atténuation courantes et particulières
Annexe D	Protocole type de caractérisation des cours d’eau et de l’habitat du poisson
Annexe E, carte
Réserve de superficie (3818 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 11 avril au 5 octobre 2011, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des Services sociaux de la Capitale-Nationale
	–	Direction de santé publique, 29 septembre 2011, 1 page.
2.	Agence de la santé et des Services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
	–	Direction de santé publique, 16 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction de santé publique, 25 mai 2011, 2 pages.
3.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales – Direction des activités de protection de l’environnement, 5 octobre 2011, 6 pages.
	–	Évaluations environnementales – Direction des activités de protection de l’environnement, 16 mai 2011, 9 pages.
4.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 23 septembre 2011, 11 pages.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 16 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 mai 2011, 2 pages.
5.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 30 septembre 2011, 2 pages.
6.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 11 avril 2011, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 17 mai 2011, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 24 mai 2011, 21 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 12 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 12 mai 2011, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 13 mai 2011, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 septembre 2011, 5 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 septembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 septembre 2011, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 juin 2011, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 mai 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 19 mai 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 30 septembre 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 mai 2011, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 13 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 19 mai 2011, 3 pages.
11.	Ministère du Tourisme
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 14 septembre 2011, 1 page.
	–	Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 3 mai 2011, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 novembre 2011, 3 pages.

PR8

Ne s'applique pas.

PR8.1

EEN CA RIVIÈRE DU MOULIN S.E.C. Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes, non daté, non paginé.

PR8.2

Revue de la littérature concernant l’impact de la présence d’éoliennes sur la valeur marchande des résidences unifamiliales, 14 avril 2011, 2 pages et annexe.

Autres documents



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 15 décembre 2011, 1^er décembre 2011, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 10 février 2012, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 4 janvier au 16 février 2012, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 9 février 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 15 décembre 2011 au 30 janvier 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 15 décembre 2011, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le report de la séance d’information prévue le 18 janvier au 19 janvier, 18 janvier 2012, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 27 février 2012, 3 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 14 mars 2012, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique, 31 août 2012, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 30 janvier 2012, 7 pages.