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  DB1 ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires sur les questions de Pêches et Océans Canada. Courrier électronique de Louis Breton à David Courtemanche du MPO, 7 mai 2002, 1 page et annexe.
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  DB2 ENVIRONNEMENT CANADA. Analyse de conformité. Lettre de Louis Breton à David Courtemanche du MPO, 16 mai 2002, 7 pages.
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  DB3 ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires sur les réponses du promoteur. Lettre de Louis Breton à Jacques Lacroix du MPO, 16 octobre 2002, 1 page.
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  DB4 ENVIRONNEMENT CANADA. Commentaires relatifs aux exigences d'une évaluation environnementale en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale pour le projet, 6 juin 2001, 2 pages.
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  DB5 RESSOURCES NATURELLES CANADA. Commentaires du Secteur des sciences de la Terre à la suite de l'examen de l'avis proposé par la Société Hydro-Québec et de la directive, 29 juin 2001, 2 pages.
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  DB6 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Résultats de la consultation menée auprès des différentes autorités fédérales susceptibles d'exercer une attribution prévue à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale et détermination de la portée de ladite évaluation, 6 juillet 2001, 5 pages.
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  DB7 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'autorisation pour critères de navigabilité dans le cadre de la réfection des routes forestières, 7 novembre 2001, 1 page.
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  DB8 CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT. Commentaires relatifs au projet du lac-réservoir sur la rivière Pikauba, 20 décembre 2001, 2 pages.
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  DB9 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Assujettissement du projet de réservoir Pikauba à une autorisation au regard de la Loi sur la protection des eaux navigables, 19 février 2002, 2 pages.
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  DB10 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact, 15 mars 2002, 2 pages.
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  DB11 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à Santé Canada à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 15 mars 2002, 3 pages.
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  DB12 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à Parcs Canada à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 15 mars 2002, 3 pages.
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  DB13 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Préoccupations spécifiques auxquelles Ressources naturelles Canada devrait s'attarder dans le cadre de l'examen de l'étude d'impact, 18 mars 2002, 2 pages.
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  DB14 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 3 avril 2002, 2 pages.
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  DB15 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à la Société des établissements de plein air du Québec, Réserve faunique des Laurentides, à la suite du déclenchement de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, 3 avril 2002, 3 pages.
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  DB16 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Commentaires de la Protection des eaux navigables en accord avec les conclusions de l'évaluation des effets sur la navigation, 8 avril 2002, 1 page.
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  DB17 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'information concernant les impacts sur la faune ichtyenne et l'habitat du poisson, 9 avril 2002, 1 page.
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  DB18 AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Commentaires à la suite de l'examen de l'étude d'impact, 29 avril 2002, 1 page et annexe.
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  DB19 SANTÉ CANADA. Avis relatifs aux impacts sur la santé, 29 avril 2002, 2 pages.
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  DB20 AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADA. Commentaires sur l'étude d'impact, 2 mai 2002, 5 pages.
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  DB21 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis relatif aux effets potentiels du projet sur l'orignal, 3 mai 2002, 2 pages.
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  DB22 RESSOURCES NATURELLES CANADA. Commentaires à la suite de l'examen de l'étude d'impact, 10 mai 2002, 5 pages et annexe.
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    DB22.1 RESSOURCES NATURELLES CANADA. Avis complémentaire sur le projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami, 29 août 2003, 1 page.
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  DB23 SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC, RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES. Commentaires à la suite de l'examen de l'étude d'impact, 15 mai 2002, 1 page et annexe.
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  DB24
ENVIRONNEMENT CANADA. Analyse de conformité. Lettre de Louis Breton à David Courtemanche du MPO, 16 mai 2002, 7 pages (document également déposé sur la cote DB2).
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  DB25 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires des autorités fédérales relatifs à l'étude d'impact, 27 mai 2002, 2 pages et annexe. (3738 Ko)
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  DB26 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires des autorités fédérales relatifs à l'étude d'impact, addenda, juin 2002, 17 pages.
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  DB27 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact, juillet 2002, 244 pages. (7830 Ko)
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  DB28 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Avis de la Protection des eaux navigables relatif au document Réponses aux autorités fédérales, 15 août 2002, 1 page.
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  DB29 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec sur les réponses aux questions et commentaires (série 1) relatifs à l'étude d'impact, 30 août 2002, 1 page.
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  DB30 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'avis adressée à la Société des établissements de plein air du Québec, Réserve faunique des Laurentides, sur les réponses aux questions et commentaires (série 1) relatifs à l'étude d'impact, 30 août 2002, 1 page.
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  DB31 SANTÉ CANADA. Commentaires et questions liés aux réponses aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact, 12 septembre 2002, 3 pages.
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  DB32 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis sur les réponses aux questions et commentaires (série 1) concernant l'étude d'impact, 26 septembre 2002, 2 pages.
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  DB33 SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC, RÉSERVE FAUNIQUE DES LAURENTIDES. Avis concernant les réponses du promoteur à la première série de questions et commentaires à la suite du dépôt de l'étude d'impact, octobre 2002, non paginé.
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  DB34 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Demande adressée à Pêches et Océans Canada de revoir son intention de référer le projet en commission fédérale d'examen, 5 mars 2003, 2 pages.
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  DB35 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Nouveaux scénarios en analyse, 21 mars 2003, 2 pages.
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  DB36 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Commentaires sur l'évaluation environnementale fédérale en cours, 6 février 2003, 3 pages.
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  DB37 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Demande d'information supplémentaire sur les solutions de rechange et les variantes du réservoir Pikauba, 19 novembre 2002, 3 pages.
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  DB38 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Information complémentaire aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact sur l'environnement, décembre 2002, 21 pages et annexes. (2170 Ko)
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  DB39 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux autorités fédérales concernant l'étude d'impact, deuxième série, septembre 2002, 40 pages. (1814 Ko)
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  DB40
DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN. La contamination du poisson de consommation par le méthylmercure. Copie des transparents relatifs à la présentation du docteur Benoît Girard, 13 mai 2003, 8 pages.
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  DB41
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE DU QUÉBEC ET MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT DU CANADA. Désignation des zones inondables conformément à la convention Canada-Québec relativement à la cartographie et à la protection des plaines d’inondation et au développement durable des ressources en eau en date du 7 septembre 1994, 27 mars 1997, 1 page et 1 carte. (Document disponible au secrétariat de la commission)
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  DB42
SECRÉTARIAT DU COMITÉ MINISTÉRIEL DE LA COORDINATION POUR LA RECONSTRUCTION ET LA RELANCE ÉCONOMIQUE. Extrait du document Les pluies diluviennes des 19 et 20 juillet 1996. Bilan de la reconstruction, gouvernement du Québec, pages 127, 144-156. (Document disponible au secrétariat de la commission) (1359 Ko)
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  DB43
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Extrait du document Protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Guides des bonnes pratiques, 1998, pages 117 à 152. (Document disponible au secrétariat de la commission)
    DB43.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. “Choix des techniques de restauration - Cheminement décisionnel”, Protection des rives, du littoral et des plaines inondables. Guides des bonnes pratiques, 1998, 1 tableau. (Document disponible au secrétariat de la commission)
  DB44 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Information sur les débits classés des rivières Chicoutimi et aux Sables et sur le niveau du lac Kénogami, Centre d’expertise hydrique du Québec, 21 mai 2003, 12 pages.
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  DB45 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Historique du nombre de modifications de débits sortant du lac Kénogami, Centre d’expertise hydrique du Québec, 27 mai 2003, 7 pages.
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  DB46 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Copie des transparents utilisés dans la présentation du mode de gestion actuel par le Centre d’expertise hydrique du Québec, 29 mai 2003, 12 pages.
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  DB47
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Carte du lac Kénogami en 1918 réalisée par la Commission des eaux courantes de Québec, 1 carte et 1 extrait. (La carte est disponible dans les centres de consultation seulement)
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  DB48
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Pourcentage de non-dépassement des niveaux au lac Kénogami (station 061001 au barrage Portage-des-Roches), de 1983 à 2002, 1 graphique.
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  DB49
ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE ALMA-JONQUIÈRE. Étude sur le nettoyage, les constitutions de plages, l’érosion et les stabilisations artificielles des berges du lac-réservoir Kénogami, février 2001, 47 pages et annexes.
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  DB50 CAROLINE DELORME. Portrait environnemental des rives et du littoral du lac-réservoir Kénogami-Suivi du déluge de juillet 1996, École Nationale Supérieure Agronomique de Rennes, novembre 1999, 59 pages et annexes.
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  DB51
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Programme de stabilisation des berges et des lits des lacs et cours d’eau-Bilan des interventions à la suite des pluies diluviennes des 19 et 20 juillet 1996, Sommaire, 2000, 27 pages.
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  DB52
VILLE DE SAGUENAY. Information sur les débits et la production de la Centrale Jonquière, Hydro-Jonquière, 11 juin 2003, 1 page.
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  DB53 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis concernant la valeur écologique du milieu humide situé à l’emplacement du réservoir projeté Pikauba dans la réserve faunique des Laurentides, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, juin 2003, 6 pages.
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  DB54 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires du ministère des Pêches et des Océans du Canada adressés au promoteur concernant l’habitat du poisson, juillet 2003, 8 pages.
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    DB54.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC. Réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003, août 2003, 76 pages.
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    DB54.2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC. Complément aux réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003, septembre 2003, 21 pages.
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    DB54.3
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS et HYDRO-QUÉBEC. Réponses du promoteur aux questions de Pêches et Océans Canada formulées en juillet 2003, version finale, 17 septembre 2003, 26 pages.(4912 Ko)
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  DB55
CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT. Analyse des effets du projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami sur l’Orignal, août 2003, 6 pages.
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  DB56
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT. Rectificatifs au mémoire du comité des citoyens de Laterrière, 29 août 2003, 2 pages.
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  DB57
HYDRO-QUÉBEC. Étude de rupture des digues et des barrages du réservoir Pikauba et du lac Kénogami, mars 2002, 41 pages, cartes et figures.

Annexes A (10681 Ko) B (8677 Ko) C (1477 Ko) D (1206 Ko) E (2864 Ko) F ( 8153 Ko) G (8115 Ko)
Figures section 2 (8265 Ko) section 3 (4491 Ko) section 4 (2359 Ko) section 5
Tableaux
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  DB58
VILLE DE SAGUENAY. Information relative aux mesures de sécurité à être appliquées sur le réseau routier lors de travaux, 22 septembre 2003, 1 page.

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