BAPE-la documentation (DT-DQ-DM) - Projet d'aménagement d'un lieu d'enfouissement technique à Hébertville-Station

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique à Hébertville-Station.

DT1	Séance tenue le 23 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno, 130 pages.

DT2	Séance tenue le 24 avril 2013 en après-midi à Saint-Bruno, 110 pages.

DT3	Séance tenue le 24 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno, 136 pages.

	DT3.1	Errata dans le document DT3, 6 mai 2013, 4 pages.

DT4	Séance tenue le 25 avril 2013 en après-midi à Saint-Bruno, 102 pages.

DT5	Séance tenue le 25 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno, 149 pages.

DT6	Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Saint-Bruno, 105 pages.

DT7	Séance tenue le 23 mai 2013 en après-midi à Saint-Bruno, 93 pages.

DT8	Séance tenue le 23 mai 2013 en soirée à Saint-Bruno, 94 pages.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada concernant les oiseaux migrateurs, la bécasse du Canada et les goélands, 1^er mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ1.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, 7 mai 2013, 3 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt d’un document au promoteur concernant l’entente survenue entre la Municipalité de L’Ascension-de-Notre-Seigneur et la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean pour la période débutant en 2009 et se terminant en décembre 2013, 1^er mai 2013, 1 page.

	DQ2.1	Entente entre la municipalité régionale de comté du Lac-Saint-Jean-Est et la municipalité de L’Ascension-de-Notre-Seigneur concernant l’utilisation du LET de L’Ascension pour la période du 1^er janvier 2009 au 31 décembre 2013, 14 septembre 2007, 4 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur pour compléter l’information du DA8 et du DA26 et pour fournir des données sur les émissions de gaz à effet de serre, 3 mai 2013, 2 pages.

	DQ3.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse à la demande relative au document DQ3, 6 mai 2013, 2 pages.

	DQ3.2	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse à la demande du document DQ3 relative au document DA26, 8 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ3.3	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Tableau d’évaluation des émissions de gaz à effet de serre, 9 mai 2013, 1 page.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ4.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponses aux questions du document DQ4, 21 mai 2013, 8 pages.

		DQ4.1.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Tableau en référence à la réponse 5 du document DQ4.1, mai 2013, 1 page.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ5.1	MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question n^o 5 du document DQ5, 22 mai 2013, 1 page.

	DQ5.2	MINISTÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions n^os 1, 7 et 8 du document DQ5, 21 mai 2013, 2 pages.

	DQ5.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse aux questions 3 et 4 du document DQ5, 24 mai 2013, 2 pages.

		DQ5.3.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Normes et critères québécois de qualité de l’air, 6 pages et annexe.

		DQ5.3.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information à la réponse à la question 2 du document DQ5.3, 27 mai 2013, 1 page.

	DQ5.4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question 6 du document DQ5, 24 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ5.5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse aux questions 1 et 7 du document DQ5, 27 mai 2013, 3 pages.

	DQ5.6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question 2 du document DQ5, 30 mai 2013, 2 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles concernant les orignaux, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ6.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ6, 21 mai 2013, 2 pages.

		DQ6.1.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Évaluation scientifique aux fins de la désignation de l’habitat essentiel de la population boréale du Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) au Canada, mise à jour 2011, 116 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (2 809 Ko)

	DQ6.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Rapport de visite de ravage d’orignal dans le cadre des travaux du BAPE sur l’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique à Hébertville-Station, 24 mai 2013, 1 page.

		DQ6.2.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Avis de M. Claude Dussault sur l’importance de l’utilisation de l’aire hivernale, 31 mai 2013, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité de Saint-Bruno, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ7.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Réponses aux questions du document DQ7, 28 mai 2013, 1 page et annexe.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Municipalité d’Hébertville-Station, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ8.1	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Réponses aux questions du document DQ8, 21 mai 2013, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Environnement Canada concernant la paruline du Canada, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ9.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses aux questions du document DQ9, 22 mai 2013, 3 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de Lac-Saint-Jean-Est, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ10.1	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Réponses aux questions du document DQ10, 17 mai 2013, 3 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

		DQ10.1.1	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Plan régional de conservation des milieux humides et de leurs terres adjacentes. Saguenay–Lac-Saint-Jean (région 02) – Les milieux humides, 2009, 107 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (1 514 Ko)

		DQ10.1.2	CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Portrait des milieux humides – Région administrative Saguenay–Lac-Saint-Jean (02). Les milieux humides – Une source de vie, 2009, 63 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (10 083 Ko)

		DQ10.1.3	Chantal LEBLANC. Inventaire des milieux humides des lots intramunicipaux des MRC Lac-Saint-Jean-Est et Domaine-du-Roy. Rapport technique réalisé pour l’Association des sauvaginiers du Saguenay–Lac-Saint-Jean et le Comité ZIP Alma-Jonquière dans le cadre du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier Volet II et du programme Action Environnement et Faune, 1999, 192 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (104 730 Ko)

		DQ10.1.4	Élise CARNET. Les tourbières de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean : Bilan des pressions et orientations de gestion. Rapport de stage de maîtrise, en collaboration avec la Direction régionale du MDDEP, Université François Rabelais, 2005, 92 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (11 358 Ko)

		DQ10.1.5	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Résolution numéro 7182-04-2012 relativement à la demande de moratoire au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur tout développement de tourbière, 2012, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports concernant le débit de circulation des véhicules lourds, 16 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ11.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ11, 21 mai 2013, 2 pages et annexe.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à RECYC-QUÉBEC concernant les matières organiques, 16 mai 2013, 1 page.

	DQ12.1	RECYC-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ12, 22 mai 2013, 2 pages.

		DQ12.1.1	Tableau synthèse des cas à succès de collecte à trois voies des matières organiques et traitement par compostage dans les municipalités du Québec, 22 mai 2013, 2 pages.

		DQ12.1.2	Liste des municipalités qui effectuent la collecte des matières résiduelles organiques, 22 mai 2013, 2 pages.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 28 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ13.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponses aux questions du document DQ13, 2 pages, annexe et carte. (4 371 Ko)

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère des Transports, 28 mai 2013, 1 page.

	DQ14.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ14, 1 page.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 28 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ15.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question 1 du document DQ15, 31 mai 2013, 1 page et annexe.

	DQ15.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question 2 du document DQ15, 4 juin 2013, 2 pages.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le volume d’émissions de gaz à effet de serre selon les méthodes d’élimination, 30 mai 2013, 1 page.

	DQ16.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ16, 5 juin 2013, 1 page et annexe. (2 695 Ko)

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au promoteur, 25 juin 2013, 1 page.

	DQ17.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse à la demande relative au document DQ17, 26 juin 2013, 1 page.

		DQ17.1.1	Protocole d’entente entre la RMR et la Municipalité de Saint-Bruno, 12 avril 2013, 3 pages.

		DQ17.1.2	Protocole d’entente entre la RMR et la Municipalité d’Hébertville-Station, 12 avril 2013, 3 pages.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le document déposé par un participant (DC6), 4 juillet 2013, 1 page et annexe.

	DQ18.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ18, 5 juillet 2013, 1 page et annexe.



DM1	Céline GAGNON. Mémoire, 22 mai 2013, 4 pages et annexe.

DM2	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, mai 2013, 15 pages.

DM3	ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, mai 2013, 8 pages.

DM4	MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Mémoire, 23 mai 2013, 6 pages et annexes.

DM5	Lucille GAGNON. Mémoire, mai 2013, 3 pages.

DM6	Émélie BRIDEAU. Mémoire, 22 mai 2013, 10 pages.

	DM6.1	Article sur les nuisances déposé par Émélie Brideau, 12 pages (www.sauvegarde-et-avenir-de-pommerit-le-vicomte.fr/spips.php?article48#forum155).

DM7	MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Mémoire, mai 2013, 12 pages.

DM8	COALITION POUR LA SAUVEGARDE DE LA OUIATCHOUAN À VAL-JALBERT. Mémoire, mai 2013, 12 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles au secrétariat de la commission.)

	DM8.1	Addenda au mémoire, juin 2013, 1 page et annexe.

DM9	Gilles LACHANCE. Mémoire, 22 mai 2013, 3 pages.

DM10	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Mémoire, 22 mai 2013, 3 pages.

DM11	VILLE D’ALMA. Mémoire, 23 mai 2013, 5 pages.

DM12	SERVICES MATREC INC. Mémoire, mai 2013, 12 pages.

	DM12.1	Présentation du mémoire, mai 2013, 9 pages.

	DM12.2	Documents relatifs à la proposition de lieu d’élimination de déchets solides à Larouche par Parc Environnemental AES inc., 6 et 27 février 2007, pagination diverse.

	DM12.3	Information complémentaire demandée par la Commission, 31 mai 2013, 6 pages.

	DM12.4	Rectification au document du promoteur (DA36), 25 juin 2013, 3 pages.

DM13	SOCIÉTÉ DE GESTION ENVIRONNEMENTALE. Mémoire, mai 2013, 9 pages.

DM14	SYSGAZ. Mémoire, 17 mai 2013, 3 pages.

DM15	Marie-Claude PARIS TANGUAY. Mémoire, 22 mai 2013, 5 pages.

DM16	CENTREM. Mémoire, 17 mai 2013, 7 pages.

	DM16.1	Information sur la technologie de Centrem (disponible uniquement au secrétariat de la commission en version anglaise).

DM17	Charles HARVEY. Mémoire, 16 mai 2013, 3 pages.

DM18	MUNICIPALITÉ DE LAROUCHE. Mémoire, mai 2013, 6 pages et carte.

	DM18.1	Information complémentaire sur des chalets présents à proximité du projet du LET d’Hébertville-Station, 1 page et carte.

DM19	GROUPE CODERR. Mémoire, mai 2013, 15 pages.

	DM19.1	Ananda LEE TAN, Gary LISS et Matt LEONARD. Burning Recycling, mai 2013, p. 39 à 43 (article en anglais). (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DM19.2	Clarissa MORAWSKI. Garbage In, Garbage Out, www.solidwastermag.com, avril 2007, p. 8-15 (article en anglais). (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DM20	Guylaine LACHANCE. Mémoire, mai 2013, 12 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat.)

	DM20.1	Version finale du mémoire, 22 mai 2013, 12 pages.

DM21	VILLE DE SAINT-FÉLICIEN. Mémoire, 22 mai 2013, 3 pages.

	DM21.1	Saint-Félicien, naturellement. Agenda 21 local, une stratégie de développement durable, mars 2007, 20 pages. (3 003 Ko)

DM22	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Mémoire, mai 2013, 13 pages et annexe.

	DM22.1	Addenda au mémoire, 31 mai 2013, 3 pages.

DM23	ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU SAGUENAY. Mémoire, mai 2013, 9 pages.

DM24	Léon GAGNÉ. Mémoire, 22 mai 2013, 6 pages.

DM25	Jean-Jacques TREMBLAY. Mémoire, mai 2013, 3 pages.

DM26	Paul MORIN. Mémoire, mai 2013, 25 pages.

DM27	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Mémoire, mai 2013, 5 pages.

DM28	3R SYNERGIE INC. Présentation, 22 mai 2013, 3 pages.

	DM28.1	Pochette d’information avec document vidéo présenté en audience le 22 mai en soirée. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

DM29	ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DU LAC BELLEVUE ET DES LOTS 16 À 25. Mémoire, 23 mai 2013, 4 pages. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)

DM30	Paul-Aimé GAGNÉ. Mémoire, mai 2013, 2 pages.