BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires (n^os 1 à 14) adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 11 février 2008, 4 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ1, février 2008, 6 pages et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires (nos 1 à 8) adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 11 février 2008, 2 pages.

Évaluation du rapport de l’étude de la conformité sonore de l’exploitation de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, en réponse à la question 1 du document DQ2, 19 janvier 2006, 3 pages.

Réponses aux questions 3, 4 et 5 du document DQ2 et à la question 8 du document DQ12, 3 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal, 11 février 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Terrebonne, 11 février 2008, 2 pages.

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ4, 22 février 2008, 2 pages et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Repentigny, 11 février 2008, 1 page.

VILLE DE REPENTIGNY. Réponses aux questions du document DQ5, 19 février 2008, 1 page.

VILLE DE REPENTIGNY. Extraits du Plan d’urbanisme demandés dans le document DQ5, novembre 2003, pagination diverse.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Charlemagne, 11 février 2008, 1 page.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Réponses aux questions du document DQ6, 12 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Mascouche, 11 février 2008, 1 page.

VILLE DE MASCOUCHE. Réponse aux questions du document DQ7, 19 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à RECYC-QUÉBEC, 11 février 2008, 1 page.

RECYC-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ8, 20 février 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC des Moulins, 11 février 2008, 1 page.

MRC LES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ9, 27 février 2008, 5 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission adressées à la MRC de L’Assomption, 11 février 2008, 1 page.

MRC DE L’ASSOMPTION. Réponses aux questions du document DQ10, 19 février 2008, non paginé.

Cartes 1 2 3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 14 février 2008, 4 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ11, 22 février 2008, 7 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Annexes aux réponses des questions 3, 11 et 14 du document DQ11.1, pagination diverse.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission et questions des citoyens adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 février 2008, 4 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 1, 4, 5 et 9 du document DQ12, 29 février 2008, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 2 du document DQ12, lettre du ministre Claude Béchard adressée à la Communauté métropolitaine de Montréal, 15 juin 2006, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la  question 3 du document DQ12, 12 mars 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la  question 10 du document DQ12, 12 mars 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 12 du document DQ12, lettre de BFI adressée à Mme Marie-Josée Gauthier de la Direction régionale de Lanaudière, 24 janvier 2007, 7 pages et courriel de transmission.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 6, 7, 11, 13 et 14 du document DQ12, 19 mars 2008, 3 pages.

Annexes : Rapports d’inspection de 1998, rapports d’analyse et rapports d’inspection de 2004 à 2008. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ12, 28 mars 2008, 2 pages.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS (réponse dans le document DQ2.1.5).

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées au représentant de la Direction de la santé publique et d’évaluation de Lanaudière, 14 février 2008, 2 pages.

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. Réponses aux questions du document DQ13, 22 février 2008, 4 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la Ville de Terrebonne, 14 février 2008, 2 pages.

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ14, 22 février 2008, 2 pages.

VILLE DE TERRREBONNE. Courriel en réponse aux questions du document DQ14, 28 février 2008, 1 page et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.)

Annexes 1 2 3 4

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal, 14 février 2008, 1 page.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. (Les réponses sont incluses dans le document DQ3.1.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la MRC des Moulins, 14 février 2008, 1 page.

MRC DES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ16, 25 mars 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission et questions des citoyens adressées à la Ville de Repentigny, 14 février 2008, 2 pages.

VILLE DE REPENTIGNY. Réponses aux questions du document DQ17, 22 février 2008, 1 page.

VILLE DE REPENTIGNY. Règlement no 44 concernant le bruit, adopté le 10 juin 2003, Règlement no 44-1 modifiant le Règlement no 44, adopté le 23 juillet 2007.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à RECYC-QUÉBEC, 14 février 2008, 1 page.

RECYC-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 22 février 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation,14 février 2008, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ19, 22 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Transports, 18 février 2008, 1 page.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ20, 25 février 2008, 1 page

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé au ministère des Transports concernant le nouvel échangeur situé sur l'autoroute 640, 10 avril 2008, 1 page.

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la demande d’information du document DQ20.2, 14 avril 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la valorisation des biogaz, 18 février 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses à la question du document DQ21, 22 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la Ville de Terrebonne, 18 février 2008, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ22, 20 février 2008, pagination diverse et lettre de transmission. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la procédure de contrôle des matières radioactives appliquée au LET de Lachenaie, 20 février 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ23, 22 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée sur la part de l’enfouissement provenant de la Communauté métropolitaine de Montréal, 22 février 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ24, 28 février 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant l’appel d’offres d’Hydro-Québec, 25 février 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ25, 28 février 2008, 2 pages et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les quantités de matières résiduelles enfouies dans le LET, 25 février 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ26, 12 mars 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la Ville de Charlemagne concernant la localisation du secteur de la Presqu’Île, 25 février 2008, 1 page.

VILLE DE CHARLEMAGNE. Réponses aux questions du document DQ27, 22 février 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de la commission adressée à la Ville de Mascouche pour le dépôt d’extraits du Plan d’urbanisme et des règlements de zonage concernant le secteur limitrophe à BFI, 27 février 2008, 1 page.

VILLE DE MASCOUCHE. Extraits du règlement de zonage no 1103, réponse au document DQ28, décembre 2007.

VILLE DE MASCOUCHE. Règlement de plan d’urbanisme de la Ville Mascouche no 1085, réponse au document DQ28, juin 2007. (Seule la version électronique est disponible.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information complémentaire au promoteur BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 février 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses à la demande d'information du document DQ29, mars 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à la Ville de Terrebonne concernant les zones blanches non développées, 7 mars 2008, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Réponse à la demande d’information du document DQ30, 14 mars 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à la Ville de Repentigny concernant les transactions immobilières  de 2003 à 2007 dans le secteur de la Presqu’île ainsi que sur la superficie du secteur 8 demandé pour exclusion auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec en 2006, 11 mars 2008, 1 page.

VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à la demande d'information du document DQ31, 18 mars 2008, 1 page et une carte.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant son mémoire (DM37), 11 mars 2008, 3 pages et lettre de transmission.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ32, 26 mars 2008, 8 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 mars 2008, 2 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ33, 20 mars 2008, 3 pages et annexe.

Annexe

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Mascouche, 13 mars 2008, 1 page.

(Réponse au document DQ37.1.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 13 mars 2008, 1 page.

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ35, 20 mars 2008, 2 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la redevance de 10 $ la tonne métrique mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Terrebonne, Repentigny, Mascouche et Charlemagne, 14 mars 2008, 2 pages.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ36, 20 mars 2008, 4 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Mascouche concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes, 17 mars 2008, 1 page.

VILLE DE MASCOUCHE. Réponses aux questions des documents DQ34 et DQ37, 25 mars 2008, 1 page et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Charlemagne, Mascouche, Repentigny et Terrebonne, 17 mars 2008, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ38, 17 mars 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 mars 2008, 1 page.

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ39, 28 mars 2008, 2 pages et courriel de transmission.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne, 28 mars 2008, 1 page.

VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions des documents DQ40, DQ42 et DQ46, 4 avril 2008, 2 pages et annexes.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Mascouche concernant l’affectation des sols, 1^er avril 2008, 1 page.

LES ESTIMATEURS PROFESSIONNELS LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC. Réponse à la question du document DQ41, 3 avril 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant l’affectation des sols, 1^er avril 2008, 1 page.

(Réponse dans le document DQ40.1.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Repentigny concernant l’affectation des sols, 1^er avril 2008, 1 page.

VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à la question du document DQ43, 8 avril 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Moulins concernant la superficie de la zone verte désignée agroforestière, 1^er avril 2008, 1 page.

MRC DES MOULINS. Réponse à la question du document DQ44, 8 avril 2008, 4 pages.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de L’Assomption concernant la superficie des zones vertes désignées récréatives et agroforestières, 1^er avril 2008, 1 page.

MRC DE L’ASSOMPTION. Réponse à la question du document DQ45, 8 avril 2008, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant le nombre total de logements dans le secteur 5, 1^er avril 2008, 1 page.

(Réponse dans le document DQ40.1.)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant le fonds vert, aussi appelé Programme d’acquisition et de conservation d’espaces boisés, 22 avril 2008, 1 page.

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ47, 25 avril 2008, 2 pages.

Madeleine FILION et Paul FILION. Mémoire, 4 février 2008, 1 page.

Thérèse FORTIN. Mémoire, 8 février 2008, 4 pages.

Denis LAURIN. Mémoire, 18 février 2008, 3 pages et annexes.

Susan GALLANT. Mémoire, février 2008, 2 pages.

Rollande DULONG. Mémoire, 20 février 2008, 11 pages.

Pierre-Jean MAZIADE. Mémoire, mars 2008, 4 pages.

COSE-LANAUDIÈRE. Mémoire, 22 février 2008, 33 pages.

Francine DUPONT. Les dés sont jetés, mars 2008, 1 page et lettre de transmission.

CONSEIL CENTRAL LANAUDIÈRE (CSN). Mémoire, mars 2008, 15 pages.

Carole TALBOT. Mémoire, 24 février 2008, 6 pages.

Guy PLAMONDON. Mémoire, 24 février 2008, 6 pages.

VILLES DE TERREBONNE, DE REPENTIGNY, DE MASCOUCHE ET DE CHARLEMAGNE. Mémoire, février 2008, 42 pages.

Nathalie BEAUDIN. Mémoire, mars 2008, 2 pages.

CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE RECHERCHE EN ÉCOTOXICOLOGIE. Mémoire, 27 février 2008, 9 pages.

PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, 4 mars 2008, 11 pages.

Nathalie MORIN et Gary TKACH. Mémoire, 5 mars 2008, 2 pages.

Emmanuelle BEAUCHAMP. Mémoire, 28 février 2008, 9 pages.

Julienne GAGNON. Mémoire, 27 février 2008, 2 pages.

Tina JULIANO. Mémoire, février 2008, 7 pages.

Manon FORTIN. Mémoire, 3 mars 2008, 7 pages.

Claude VALLÉE. Mémoire, mars 2008, 9 pages.

FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Mémoire, février 2008, 12 pages.

Daniel DUBÉ. Mémoire, 27 février 2008, 4 pages.

Sylvie LANGLOIS BROUILLETTE. Mémoire, 28 février 2008, 2 pages.

CHAMBRE DE COMMERCE PIERRE-LE GARDEUR DE REPENTIGNY. Mémoire, février 2008, 5 pages.

FORUM DE L’INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENVIRONNEMENT DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAl. Mémoire, préparé par Geneviève Nadeau, février 2008, 9 pages.

UNIVERSITÉ DU TROISIÈME ÂGE, MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 28 février 2008, 7 pages.

LE GROUPE AMBIOTERRA. Mémoire, février 2008, 31 pages.

Charles MOREAU. Mémoire, 28 février 2008,11 pages.

Véronique ARMSTRONG, Patrice BRILLANT et Sonia CARRIER. Mémoire, 3 mars 2008, 18 pages.

Aurore NICOL et  Donna MERGLER. Mémoire, février 2008, 10 pages.

CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RÉGION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Mémoire, février 2008, 13 pages.

COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE – LANAUDIÈRE. Mémoire, 28 février 2008, 19 pages.

FONDATION ECO. Mémoire, 28 février 2008, 3 pages.