BAPE-la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)

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DA1	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation du projet de mise en valeur hydroélectrique de la rivière Ouiatchouan au village historique de Val-Jalbert , 12 mars 2012, 27 pages. (1 728 Ko)

DA2	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation sur le coût du projet, 12 mars 2012, 8 pages.

DA3	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation concernant le régime thermique et la glace, 12 mars 2012, 4 pages.

DA4	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation concernant le milieu sonore, 12 mars 2012, 3 pages.

DA5	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Proposition du volet financier pour la 1^re période de 20 ans et la 2^e période de 20 ans à la Corporation du parc régional de Val-Jalbert, 12 mars 2012, 3 pages.

DA6	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Extrait de l’Étude d’impact sur l’environnement. Addenda n^o 2, 9 mars 2012, 2 pages.

DA7	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Projections financières de la Société de l'énergie communautaire du Lac-Saint-Jean (Val-Jalbert), 30 novembre 2013 à 2037, 35 pages.

DA8	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Budget et dépenses encourues entre janvier 2009 et décembre 2011, 7 mars 2012, 2 pages. (2 165 Ko)

DA9	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Liste et mode d’attribution des contrats accordés, 31 janvier 2012, 4 pages.

DA10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Avis préliminaire concernant l’aménagement d’une centrale hydroélectrique à la chute Ouiatchouan sur le site du village historique de Val-Jalbert, 20 septembre 2007, 2 pages et annexe.

DA11	MRC DU DOMAINE-DU-ROY. La MRC vous soumet son projet de règlement d’emprunt pour le projet de minicentrale hydroélectrique de Val-Jalbert, 2011, document déposé par le promoteur, dépliant, 4 volets.

DA12	MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Avis à la population de la MRC. Projet de minicentrale hydroélectrique de Val-Jalbert, dépliant, 2011, document déposé par le promoteur, 4 volets.

DA13	FONDATION RIVIÈRES. Demande de documents complémentaires faite à la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean, 29 février 2012, 1 page.

	DA13.1	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse à la demande de Fondation Rivières, 5 mars 2012, 2 pages.

DA14	SAMSON BÉLAIR/DELOITTE & TOUCHE. Énergie hydroélectrique Ouiatchouan, Société en commandite – Plan d’affaires, juillet 2011, 34 pages et annexes.

DA15	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Actualisation des principales données financières du projet, 12 mars 2012, 1 page.

DA16	GROUPE PERFORMANCE STRATÉGIQUE (GPS). Rapport final, sondage et méthodologie, 2009, 18 pages.

DA17	Entente de gestion entre la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean et Développement Piekuakami Ilnuatsh S.E.C., 14 juin 2011, 5 pages. (1 518 Ko)

DA18	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation concernant le débit écologique, 13 mars 2011, 9 pages.

DA19	BPR. Note de Jean Gauthier, ing., concernant l’impact du rejet d’eau de refroidissement de la centrale hydroélectrique projetée sur la température de la rivière Ouiatchouan – Val-Jalbert, 15 mars 2012, 3 pages.

DA20	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Carte illustrant les impacts et les mesures d’atténuation projetées en audience, 2012, 1 carte. (19 125 Ko)

DA21	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Extrait du rapport de préconsultation (PR3.3) relatif aux résultats tangibles, p. 13 et 14.

DA22	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Ouvrages de retenue, batardeaux et étape de construction, octobre 1993, 1 carte.

DA23	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Information sur l’ancienne conduite d’amenée d’eau du village historique de Val-Jalbert, 15 mars 2012, 1 page.

DA24	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Résultats de la procédure d’adoption des règlements d’emprunt par les partenaires municipaux, 1 page.

DA25	MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Règlement numéro 05-253 relatif à la constitution d'un fonds réservé et de développement, 29 octobre 2005, 2 pages et annexes.

DA26	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Courriel à M^me Monique Gélinas, contenant des réponses à des demandes d’information de la commission lors des séances publiques, 16 mars 2012, 1 page.

DA27	SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Questions et commentaires de Pêches et Océans Canada, Transports Canada et Environnement Canada remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, février 2012, 26 pages et annexes. (10 116 Ko)

DA28	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre d’intention à la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean pour l’aménagement d’une centrale hydroélectrique au site de Val-Jalbert, 8 décembre 2011, 1 page.

DA29	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Bilan des communications effectuées par la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean dans le cadre du projet de Val-Jalbert, 18 avril 2012, 2 pages.

DA30	SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Entente de conception, réalisation et opération du projet hydroélectrique de la centrale hydroélectrique de Val-Jalbert – Annexe A, 3 avril 2012, 13 pages et addenda.



DB1	QUÉBEC. Extraits de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., c. B-4), mise à jour le 19 mars 2012, p.16 et B-4/6.

DB2	MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Extrait du Répertoire du patrimoine culturel du Québec : Village historique de Val-Jalbert, 23 février 2012, 9 pages.

DB3	MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS. Classement d’un bien culturel – Village de Val-Jalbert, Chambord, août 1996, 15 pages.

DB4	MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Périmètre associé à la protection du site historique de Val-Jalbert, 2011, 1 carte.

DB5	Entente entre la Corporation du parc régional de Val-Jalbert et la Société de l’énergie communautaire du Lac-Saint-Jean concernant la conception, la réalisation et l’opération du projet hydroélectrique de la centrale hydroélectrique de Val-Jalbert – Annexe A – Addenda n^o 1, décembre 2011, 5 pages.

DB6	CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT. Image d’archives du moulin, 1 photo.

DB7	CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Règlement sur la sécurité des barrages. Résumé des principales mesures applicables aux barrages à forte contenance, 2003, 11 pages.

DB8	CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Extrait d’une présentation sur l’impact des changements climatiques sur le régime hydrique québécois, 2012, 2 pages.

DB9	SOCIÉTÉ HISTORIQUE DU SAGUENAY. Rapport sur des inspections de certaines propriétés et entreprises de la Québec Pulp & Paper Corp., document remis par M. Gagnon, du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, 13 mars 2012.

DB10	BOULANGER, FORTIER & RONDEAU. Québec Pulp & Paper Corporation en faillite – Rapport sur les propriétés de Val-Jalbert, avril 1946, 13 pages.

DB11	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. Rapport d’analyse environnementale sur le projet d’aménagement hydroélectrique de Val-Jalbert sur la rivière Ouiatchouan dans la municipalité de Chambord par M.C.Q. Hydro-Canada, novembre 1994, 29 pages.

	DB11.1	QUÉBEC. Décret concernant le refus d’émettre un certificat d’autorisation pour le projet d’aménagement hydroélectrique à Val-Jalbert sur la rivière Ouiatchouan dans la municipalité de Chambord par M.C.Q. Hydro-Canada, 1^er février 1995, 2 pages.

DB12	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Des femmes, des hommes, des régions, nos ressources. Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins. Guide de référence à l’intention des communautés locales et autochtones, 31 pages.

DB13	CORPORATION DU PARC RÉGIONAL DE VAL-JALBERT. Bilan et mandat déposés à la MRC du Domaine-du-Roy, 31 mai 2011, 45 pages. (13,15 Mo)



DC1	Types de turbines, document déposé par M. Laval Morin le 12 mars 2012, 5 pages.

DC2	Schéma des compagnies et sociétés en commandite impliquées dans le projet, document déposé par M. Laval Morin le 13 mars 2012 en soirée, 1 page.

DC3	MUNICIPALITÉ DE LA DORÉ. Résolution 2012-04-096 concernant des éléments de bonification au mémoire des municipalités et de la MRC du Domaine-du-Roy en regard du projet d’aménagement hydroélectrique de la rivière Ouiatchouan Val-Jalbert, 20 avril 2012, pagination diverse. (7 518 Ko)

DC4	Lettre à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine concernant le potentiel archéologique découvert près de la chute Maligne, document déposé par M. Jean-Yves Nadeau le 7 mai 2012, 8 pages.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Règles concernant la tenue de référendums par les municipalités : extraits des réponses du MAMROT lors des audiences de Danford Lake et de Kinnear’s Mills, 16 mai 2007, 28 septembre et 6 octobre 2009, pagination diverse.