BAPE-la documentation déposée

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PR1

IMTT-QUÉBEC INC. Avis de projet, novembre 2008, 7 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2008, 29 pages.

PR3

IMTT-QUÉBEC INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, novembre 2009, 71 pages et annexes.
(6915 Ko)

PR3.1.1

Rapport d’étude de caractérisation des sols – Terminal n^o 1, 2 octobre 1991, 3 pages et annexes.

PR3.1.2

Rapport d’étude de sol et essais, 13 décembre 1989, 4 pages et annexes.

PR3.1.3

Rapport d’étude de caractérisation des sols – Terminal n^o 3, 15 octobre 1991, 3 pages et annexes.

PR3.1.4

Étude de caractérisation des sols – Réservoir 10 000 gallons, 31 octobre 1995,
6 pages et annexes.

PR3.1.5

Évaluation environnementale de site – Caractérisation des sols au réservoir de captation – Rapport d’étude – Phase 2, juillet 1996, 17 pages et annexes.
(93825 Ko)

PR3.1.6

Travaux d’enlèvement du réservoir de captation des eaux de surface n^o 13 et caractérisation et gestion des sols – Rapport technique, octobre 1996, 7 pages.

PR3.1.7

Caractérisation des échantillons de sol et d’eau souterraine prélevés aux divers piézomètres sur le site – Rapport technique, mars 1997, 24 pages et annexes.
(2291 Ko)

PR3.1.8

Caractérisation environnementale au droit des futurs réservoirs du projet d’entreposage de brai liquide – Rapport technique, 17 juin 1998, 10 pages et annexes.

PR3.1.9

Caractérisation environnementale, juillet 1998, 11 pages et annexes.

PR3.1.10

Écoulement d’acide sulfurique du réservoir 51 du terminal 3 de la compagnie IMTT-Québec au quai 50 du port de Québec – Travaux de caractérisation et de restauration – Rapport technique, 20 février 2001, 22 pages et annexes. (2553 Ko)

PR3.1.11

Déversement de kérosène au réservoir 6 du terminal de la compagnie IMTT-Québec au quai 50 du port de Québec – Travaux de récupération – Rapport technique, 14 novembre 2001,
9 pages et annexe.

PR3.1.12

Installation de piézomètres (enclos F) et caractérisation préliminaire – Rapport technique,
16 mai 2002, 14 pages et annexes.

PR3.1.13

Caractérisation préliminaire au réservoir 39 – Déversement de méthanol – Rapport technique, 9 juillet 2002, 4 pages et annexe.

PR3.1.14

Caractérisation environnementale, 10 octobre 2002, 17 pages et annexes. (7624 Ko)

PR3.1.15

Certificats d’analyse, 22 septembre 2003, pagination diverse. (3286 Ko)

PR3.1.16

Installation de piézomètres et échantillonnage des sols et de l’eau souterraine au terminal 3, 18 juillet 2005, 13 pages et annexes.

PR3.1.17

Réservoir 50 – Expertise relativement à la présence d’acide sulfurique sous le plancher,
27 juillet 2005, 2 pages et annexes.

PR3.1.18

Réservoir 51 – Expertise relativement à la présence d’acide sulfurique sous le plancher,
30 août 2005, 9 pages et annexe.

PR3.1.19

Réservoir 51 – Expertise relativement à la présence d’acide sulfurique sous le plancher,
15 septembre 2005, 7 pages et annexes.

PR3.1.20

Installations de piézomètres et échantillonnage des sols et de l’eau souterraine aux terminaux 1 et 2 et sur le site d'Arrimage Saint-Laurent, 11 octobre 2005, 16 pages et annexes. (3517 Ko)

PR3.1.21

Caractérisation des sols au réservoir 37 à la suite d’un déversement de jet fuel,
12 décembre 2005, 3 pages et annexe.

PR3.1.22

Installation de réservoirs pour l’entreposage de méthanol, février 2007, 54 pages et annexes. (3385 Ko)

PR3.1.23

Construction de nouveaux réservoirs au terminal 2 (enclos D et E), 20 février 2007,
26 pages et annexes. (5041 Ko)

PR3.1.24

Étude géotechnique – Réservoirs n^os 46 et 47 projetés, 13 juin 2007, 16 pages et annexes. (2300 Ko)

PR3.1.25

Étude géotechnique – Réservoirs n^os 53 et 54 projetés, 15 juin 2007, 16 pages et annexes.

PR3.1.26

Construction de deux réservoirs d’entreposage au terminal 3, août 2007, 50 pages et annexes. (2799 Ko)

PR3.1.27

Caractérisation environnementale du sol et de l’eau souterraine – Pompes de chargement,
16 juillet 2008, 21 pages et annexes. (2688 Ko)

PR3.1.28

Réalisation de trois forages – Caractérisation environnementale du sol au quai 50, 19 juin 2009, 21 pages et annexes. (4173 Ko)

PR3.1.29

Échantillonnage du puits F96-08 au quai 50, 19 février 2010, pagination diverse.

PR3.1.30

Mesure acoustique de conformité au règlement 98-01 du MDDEP – Rapport de mesure,
juillet 2010, 31 pages.

PR3.1.31

Plan de mesures d’urgence, table des matières, septembre 2011, 3 pages.

PR3.2

Résumé, avril 2012, 15 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1^resérie, 3 mars 2010, 23 pages.

PR5.1

IMTT-QUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, juin 2010,
67 pages et annexes. (5439 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2^e série, 16 mars 2011,
non paginé.

PR5.2.1

IMTT-QUÉBEC INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2^e série, 20 août 2010, 16 pages.

PR5.3

IMTT-QUÉBEC INC. Informations complémentaires, 19 août 2011, 14 pages et annexe.
Annexe (5122 Ko)
Plan d'intervention (2100 Ko)

PR5.4

CJB ENVIRONNEMENT INC. Compilation des eaux souterraines 10 ans, 20 août 2010, 1 page et tableaux.

PR5.5

IMTT-QUÉBEC INC. Informations complémentaires, 28 mars 2012, non paginé.

PR5.5.1

ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Sols contaminés aux métaux, 12 avril 2012, 2 pages.

PR5.5.2

IMTT-QUÉBEC INC. Assurance, 19 avril 2012, 5 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 25 novembre 2009 au 23 avril 2012, pagination diverse.

1.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction de la protection de la santé publique, 7 juillet 2010, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 18 décembre 2009, 4 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 17 décembre 2009, 3 pages.
3.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 23 décembre 2009, 1 page.
4.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets de développement des hydrocarbures et des biocarburants, 8 juillet 2010, 4 pages.
5.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Capitale-Nationale, 27 novembre 2009, 1 page.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 9 juillet 2010, 2 pages.
	–	Bureau des changements climatiques, 8 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction de l’analyse et des instruments économiques, 23 avril 2012, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse et des instruments économiques, 30 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction des affaires institutionnelles et des services à la clientèle, 6 janvier 2010, 2 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 23 septembre 2010, 3 pages.
	–	Direction des évaluations environnementales, 6 janvier 2010, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 25 novembre 2009, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 20 juillet 2010, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 27 janvier 2010, 2 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, Service de l’aménagement et des eaux souterraines, 25 août 2010, 1 page.
	–	Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 13 juillet 2010, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 16 décembre 2009, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 septembre 2010, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 juillet 2010, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 juin 2010, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 janvier 2010, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 décembre 2009, 2 pages.
	–	Direction des projets de développement des hydrocarbures et des biocarburants, 10 décembre 2009, 4 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 décembre 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 juillet 2010, 18 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 juillet 2010, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 24 février 2010, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 décembre 2009, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 décembre 2009, 5 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 avril 2012, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 7 septembre 2010, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 23 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 décembre 2009, 4 pages.
	–	Direction régionale de la Capitale-Nationale, 30 juin 2010, 6 pages.
	–	Service de l’analyse et des instruments économiques, 8 décembre 2009, 1 page.
	–	Service des lieux contaminés et matières dangereuses, 14 septembre 2010, 1 page.
	–	Service des projets industriels et en milieu nordique, 5 avril 2012, 2 pages.
7.	Urgence-Environnement
	–	Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 17 décembre 2009, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 avril 2012, 8 pages.

PR8

Ne s'applique pas.

PR8.1

Superpositions des figures de dispersion atmosphérique, non daté, non paginé.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 mai 2012, 26 avril 2012, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 mai au 22 juin 2012, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 mai 2012, 2 pages.

	CM2.1	Ajout d’un nouveau document (PR8.1), 29 mai 2012, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 juin 2012, 5 pages.