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DA1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Présentation du projet d’aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain entre la côte de Sillery et la côte Gilmour à Québec, 22 mai 2013.
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DA2 DAOUST LESTAGE INC. Promenade Samuel-De Champlain – phase 3 – Coupes des bassins de baignade et miroir d’eau, 17 mai 2013, 10 pages.
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DA3 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Plan d’action de développement durable 2008-2013, 10 pages.
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DA4 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC. Promenade Samuel-De Champlain – phase 3 – Bassins de baignade et miroir d’eau – Précédents, p. 106 à 131.
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DA5 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Promenade Samuel-De Champlain – phase III (Station du Foulon) – Sommaire des coûts des projets, coûts de projet de la phase I et coûts du projet de la phase II, en date du 18 octobre 2012, 22 mai 2013, 1 page.
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DA6 GENIVAR. Carte 2.2 révisée – Description des milieux physique et biologique, mai 2013.
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DA7 TRANSPORTS CANADA. Protégeons les plans d’eau du Québec – Guide à l’usage des plaisanciers, 2010, 24 pages.
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DA8 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Plan d’arpentage avec localisation des arbres existants, 23 mai 2013, 1 carte.
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DA9 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Promenade Samuel-De Champlain – Phase 3 – Répartition par types des superficies du projet, 1 page.
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DA10 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lettre d’autorisation nécessaire en vertu de la Loi sur les pêches, 1er novembre 2012, 3 pages.
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DA11 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Superficies d'empiètement des composantes (sous la PMSGM) sur la végétation aquatique, 6 pages.
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DA12 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Plan d’ensemble du projet avec superposition des émissaires, 1 carte.
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DA13 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Comptes rendus et listes de présences des réunions du comité des usagers : Réunion no 1 du 15 février 2006, réunion no 2 du 31 mai 2006 et visite de terrain du 10 octobre 2006, pagination diverse.
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DA14 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Liste des végétaux qui seront utilisés pour la végétalisation des enrochements de la promenade Samuel-De Champlain – Phase 3 ainsi que deux fiches de projets réalisés le long du fleuve Saint-Laurent et le long de la rivière Chaudière.
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DA15 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC. Présentation sur l’évaluation du potentiel d’utilisation de la plage, p. 194 à 202.
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DA16 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC. Présentation sur le quai Saint-Michel, p. 213 à 216.
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DA17 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC. Présentation sur le pavillon des baigneurs, p. 217 à 222.
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DA18 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC. Présentation sur le stationnement, p. 36 à 48.
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DA19 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Comptages réalisés par la Ville de Québec sur la piste cyclable du corridor du littoral à l’été 2012 (à la hauteur de la côte de Sillery).
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DA20 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Annexe 5 de l’étude d’impact (mise en pages révisée par la CCN afin de faciliter la lecture), 6 pages.
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DA21 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre accompagnant le dépôt de documents, 30 mai 2013, 1 page.
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  DA21.1 DAOUST LESTAGE INC. Réponse au BAPE concernant le système de traitement de l’eau de la piscine, 1 page.
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  DA21.2 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Concept de mise en lumière du projet.
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DA22 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre adressée au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement expliquant les raisons pour lesquelles la Commission de la capitale nationale souhaiterait s’en tenir au dépôt des estimés budgétaires par secteur qui ont déjà été transmis plutôt que de donner suite à la demande de la commission de remettre une ventilation détaillée du coût des travaux de la station du Foulon de la promenade Samuel-De Champlain, 23 mai 2013, 1 page.
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DA23 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre accompagnant le dépôt de la  ventilation détaillée des coûts des travaux ainsi que l’explication des conséquences possibles dans le cas d’une éventuelle divulgation publique de ces données budgétaires, 3 juin 2013, 1 page.
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DA24 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre expliquant le refus de la Commission de la capitale nationale de déposer, tel que demandé par le BAPE, le détail des coûts du projet, par éléments, afin de rendre publics ces renseignements, 11 juin 2013, 2 pages.
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  DA24.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Localisation des secteurs, juin 2013, 4 cartes.
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DA25 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre accompagnant le dépôt de documents précédemment demandés par la commission, 14 juin 2013, 3 pages.
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  DA25.1 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Carte qui s'intitule Mise en valeur du littoral de l’agglomération de la capitale nationale — élaboration d’un cadre d’analyse régional, juillet 2001, 1 carte. (Diapositive 22 du document DA1.).
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  DA25.2 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Carte qui s'intitule Une capitale de vert et de bleu — Le concept, 1 carte. (Diapositive 24 du document DA1.).
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  DA25.3 TRANSPORTS QUÉBEC. Carte qui s'intitule Promenade Samuel-De Champlain, phase 2 — Concept d’aménagement — Enrochement et mise en valeur du tronçon compris entre le quai des Cageux et la rue Domaine des retraités, septembre 2011, 1 carte. (Diapositive 63 du document DA1.)
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  DA25.4 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Normes « design criteria » selon le Volume II du Handbook of Landscape Architectural Construction édité par Maurice Nelischer, 3 pages.
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DA26 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Rectifications sur les mémoires DM4, DM19 et DM8, 4 juillet 2013, 2 pages.
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DB1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Bâtir 2031 – Structurer, attirer, durer – Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, février 2013, 188 pages.
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DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Fleuve Saint-Laurent – Été 2009 – Qualité bactériologique de sites potentiels de baignade, 8 pages.
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DB3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Liste de documents sur la qualité bactériologique de sites potentiels de baignade dans le fleuve Saint-Laurent, 2 pages.
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DB4 VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur du réseau cyclable (PDRC) – Orientations stratégiques, produit par le Service de l’aménagement du territoire, octobre 2008, 19 pages.
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  DB4.1 VILLE DE QUÉBEC. Plan d’action du Plan directeur du réseau cyclable (PDRC), produit par la Division du transport, octobre 2008, 25 pages.
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  DB4.2 VILLE DE QUÉBEC. Cartes du réseau cyclable projeté, 3 cartes, 19 juin 2008 et 14 novembre 2012.
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DB5 VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 978 – Règlement sur le bruit, 4 juillet 2005, 15 pages.
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DB6 VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 1006 – Règlement sur les nuisances, 2 février 2009, 9 pages.
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DB7 VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement de l’ancienne communauté urbaine de Québec – Règlement n207 – Extraits spécifiques au secteur à l’étude, 21 mai 2013, 11 pages et 1 carte.
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DB8 VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) de la Ville de Québec – Plan d’urbanisme (Règlement R.V.Q 990) – Extraits spécifiques au secteur à l’étude, 21 mai 2013, 13 pages et 1 carte.
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  DB8.1 VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement (PDAD) de la Ville de Québec – Plan d’urbanisme (Règlement R.V.Q 990) – Extraits relatifs aux objectifs de planification sectorielle à l’égard du secteur à l’étude : les secteurs particuliers de planification, 23 mai 2013, 6 pages.
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DB9 VILLE DE QUÉBEC. Règlement de zonage de la Ville de Québec – Règlement de l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge – (Règlement R.C.A.3V.Q. 4) – Extraits spécifiques au secteur à l’étude, 21 mai 2013, 10 pages et 1 carte.
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DB10 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de sécurité – Boulevard Champlain (route 136), du Service des inventaires et du plan Direction de la Capitale-Nationale, août 2012, 7 pages et annexe.
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DB11 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débits de circulation sur l’axe du boulevard Champlain sous juridiction du MTQ, 2013, 1 page.
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DB12 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Vitesse pratiquée (km/h) correspondant au centile 85 en 2011 et 2012, sur le boulevard Champlain, 2013, 1 page.
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DB13 SANTÉ CANADA. Recommandations au sujet de la qualité des eaux utilisées à des fins récréatives au Canada, avril 2012, 171 pages.
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DB14 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Rendre la marche sûre – Bref aperçu de la sécurité des piétons dans le monde, 8 pages.
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DB15 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Guide de pratiques préventives 2012, 40 pages et annexes.
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DB16 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Extraits du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation, pagination diverse.
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  DB16.1 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. « Facteurs de risque », chapitre 3 du Rapport mondial sur la prévention des traumatismes dus aux accidents de la circulation, p. 75 à 112.
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DB17 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions soumises par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance du 23 mai dernier portant sur l’utilisation d’arbres matures ou d’espèces floristiques végétales à grand développement racinaire dans le but d’aider un enrochement dans sa fonction de stabilisation de talus ainsi que la possibilité d’utiliser uniquement du génie végétal au lieu de l’enrochement prévu, 28 mai 2013, 2 pages.
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DB18 VILLE DE QUÉBEC. Réponses aux questions soumises par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement lors des séances publiques relativement à la conformité du projet en lien avec la vision de la Ville de Québec et les grandes intentions du PDAD, certaines données concernant l’achalandage de l’ancienne plage de l’anse au Foulon ainsi que la fréquentation de la plage Jacques-Cartier, suivi des vérifications effectuées auprès du Service des sports concernant les orientations face à cette 3e phase ainsi que des renseignements relatifs aux normes de stationnement applicables au projet, 27 mai 2013.
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DB19 VILLE DE QUÉBEC. Qualité de l’eau des plages, du fleuve et des exutoires pluviaux – Rapport annuel 2011, février 2012, 73 pages.
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DB20 VILLE DE QUÉBEC. Résultats d’analyses – Baie de Beauport, plage Jacques-Cartier, rive nord du fleuve Saint-Laurent – Été 2012, pagination diverse.
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DB21 VILLE DE QUÉBEC. Sommaire – Contrôle des débordements, mai 2013, 13 pages.
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DB22 VILLE DE QUÉBEC. Réservoir du Foulon, phase V, 23 mai 2013, 1 carte.
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DB23 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre accompagnant la remise de documents précédemment demandés lors des audiences par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 27 mai 2013, 1 page.
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  DB23.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte de lignes ferroviaires sur le territoire de la Capitale-Nationale du MTQ, 2006, 1 carte.
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  DB23.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Impact de l’affluence générée par le secteur plage de la promenade Samuel-De Champlain, phase III, 27 mai 2013, 1 page.
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  DB23.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Principales modifications de la promenade Samuel-De Champlain, phase 2, 2013, 1 page.
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DB24 VILLE DE QUÉBEC. Informations détaillées concernant la fréquentation de la plage de l’anse au Foulon à la suite des recherches effectuées dans le contexte d’une exposition intitulée L’anse au Foulon, la plage en ville à la Maison des Jésuites.
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DB25 VILLE DE QUÉBEC. Complément d’information au sujet de l’étude de faisabilité pour l’aménagement d’un lien mécanique pour vélos dans le secteur de la côte de Sillery – suivi du lien mécanique déjà existant à Trondheim en Norvège, 4 juin 2013, 1 page.
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DB26 DIRECTION RÉGIONALE DE SANTÉ PUBLIQUE DE LA CAPITALE-NATIONALE. Liens Internet pour les documents de références sur les valeurs guides, critères et recommandations pour les eaux récréatives, 13 juin 2013, 1 page.
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DB27 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte du réseau ferroviaire dans la région de la ville de Québec et données de sécurité pour la PSDC phase 1, 17 juin 2013.
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DB28 VILLE DE QUÉBEC. Hyperliens du Plan des affectations du territoire, du Plan directeur d’aménagement et de développement, du Plan de mobilité durable et du Plan directeur du réseau cyclable, 1 page.
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DB29 VILLE DE QUÉBEC. Communication de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge concernant les délais de réponse au sujet de la conformité du projet avec les règlements municipaux et complément d’information concernant l’obtention d’une autorisation du MCCQ, 18 juin 2013, 2 pages.
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DB30 VILLE DE QUÉBEC. Étude de faisabilité d’un lien mécanique pour vélo dans la côte de Sillery, septembre 2011, 25 pages.
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DC1 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Création d’une plage publique à l’anse au Foulon – Étude de préfaisabilité de processus d’ensablement, mars 1998, 71 pages et annexes. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DC2 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Potentiel de baignade de la plage Jacques-Cartier – Modélisation de la qualité des eaux, août 2005, 29 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DC3 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Qualité de l’eau : Usages et baignade dans le fleuve Saint-Laurent, 2011, 19 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DC4 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Potentiel de baignade à l’anse Tibbits à Lévis – Modélisation de la qualité des eaux, août 2006, 33 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DC5 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Actes du forum – Un fleuve de nature et de culture – Bilan environnemental et priorités d’action, mars 2000, 98 pages. (Une seule copie papier disponible au secrétariat de la commission.)
DC6 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRES-APPALACHES. Étude sur les besoins d’usages et d’accès au fleuve Saint-Laurent – Données sur la population pour l’année 1998, juin 1999, 70 pages.
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DC7 ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Plan d’action et de réhabilitation écologique. Fleuve Saint-Laurent, secteur Québec-Lévis, 1998, 50 pages et annexes.
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DC8 QUÉBEC ARBRES. Mémoire de Québec Arbres dans le cadre des consultations publiques sur le Plan de conservation du site patrimonial de Sillery, 15 mars 2013, 297 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DC9 Roxanne JACOBI. Correspondance accompagnant le dépôt d’un mémoire de master, 20 juin 2013, 1 page.
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  DC9.1 Mémoire de master qui s’intitule Le rapport des villes à leur fleuve – Le cas de Québec et du Saint-Laurent, septembre 2012, 104 pages.
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DC10 Lucie BIGUÉ. Correspondance accompagnant le dépôt du mémoire soumis au Conseil du patrimoine culturel du Québec, 19 juin 2013, 1 page.
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  DC10.1 Mémoire de Lucie Bigué soumis au Conseil du patrimoine culturel du Québec, mars 2013, 6 pages.
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DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la lettre du 23 mai 2013 (DA22), de Mme Mercure, réitérant la demande du BAPE d’obtenir une ventilation détaillée des coûts des travaux par élément du projet, 30 mai 2013, 1 page.
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DD2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la lettre du 3 juin dernier (DA23), de Mme Mercure, 7 juin 2013, 2 pages.
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DD3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lignes directrices applicables aux nouveaux aménagements à proximité des activités ferroviaires, préparé pour la Fédération canadienne des municipalités et l’Association des chemins de fer du Canada, mai 2013, 69 pages et annexes.
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DD4 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Engagement de la Commission de capitale nationale du Québec en regard du projet de la promenade Samuel-De Champlain (Volet 1 – Secteur pont Pierre-Laporte – côte de l’Église), 30 mars 2006, 5 pages.
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DD5 COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Le concept d’aménagement de la promenade Samuel-De Champlain, phase 1, 10 pages.
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DD6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à la lettre de M. Jean-François Saulnier, du ministère des Transports, du 3 septembre dernier (DQ21.1), 9 septembre 2013, 1 page.
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