BAPE-liste des documents

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DA1	VILLE DE QUÉBEC. Figure illustrant l’approvisionnement en eau potable, en population desservie et en volume d’eau (m3/j), 1 page.

DA2	VILLE DE SAINTE-FOY. Relocalisation de la prise d’eau permanente, 24 septembre 1999, 16 pages et annexes. (2259 Ko)

DA3	VILLE DE QUÉBEC. Capitale exemplaire en environnement, plan d’action 2004-2005, septembre 2004, 6 pages.

DA4	VILLE DE QUÉBEC. Étude de traitement acoustique, station de pompage de Sainte-Foy, décembre 2004, 29 pages.

DA5	VILLE DE QUÉBEC. Tableau du calendrier du camionnage, 1 page.

	DA5.1	VILLE DE QUÉBEC. Tableau du calendrier du camionnage corrigé, 1 page.

	DA5.2	VILLE DE QUÉBEC. Tableau DA5.1 corrigé, 1 page.

DA6	VILLE DE QUÉBEC. Correspondance entre des citoyens et la Ville de Québec concernant la responsabilité de celle-ci en cas de dommages à leurs propriétés, du 18 octobre au 12 décembre 2005, non paginé.

DA7	GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Évaluation des impacts environnementaux des opérations de dynamitage reliées aux travaux de la nouvelle prise d’eau de Sainte-Foy, février 2006, 17 pages et annexes. (2439 Ko)

DA8	LABORATOIRES D’EXPERTISES DE QUÉBEC LTÉE. Réponse à une question posée à la séance du 6 février 2006 concernant l’inspection du lot 1 408 324, 7 février 2006, 2 pages et annexes.

DA9	VILLE DE QUÉBEC. Présentation du projet à la séance du 6 février 2006, février 2006, 30 transparents. (1989 Ko)

DA10	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 portant sur le zonage et les servitudes, février 2006, 3 transparents.

DA11	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant la circulation des véhicules lourds, février 2006, 3 transparents.

DA12	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 relative à l’aménagement compensatoire, février 2006, 8 transparents.

DA13	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant le forage directionnel, février 2006, 5 transparents. (1419 Ko)

DA14	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant la stabilité du talus et le dynamitage, février 2006, 7 transparents.

DA15	VILLE DE QUÉBEC. Calendrier de dynamitage de la tranchée et de la chambre de raccordement, 1 page.

DA16	VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts des options D, E et F, 3 pages.

DA17	VILLE DE QUÉBEC. Comparaison des options de réhabilitation de la prise d’eau, 2 pages.

DA18	VILLE DE QUÉBEC. Tableaux 4-1 et 4-2 du rapport principal revus et corrigés, 2 pages.

DA19	ENVIRONNEMENT CANADA. Présence de la moule zébrée dans le Saint-Laurent : à suivre..., 8 pages.

DA20	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant le profil des travaux, février 2006, 2 transparents.

DA21	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la coupe de la tranchée à la suite de l’échec du forage directionnel, février 2006, 2 transparents.

DA22	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la méthode en tranchée, février 2006, 5 transparents.

DA23	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant les blocs de prise d’eau, février 2006, 6 transparents.

DA24	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant le marais à scirpes, février 2006, 8 transparents.

DA25	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la superficie approximative de marais affectée par l’autre scénario, février 2006, 4 transparents.

DA26	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en soirée au sujet du front salin et des changements climatiques, février 2006, 4 transparents.

DA27	VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant l’aire de concentration d’oiseaux aquatiques, février 2006, 3 transparents.

DA28	VILLE DE QUÉBEC. Protocole de communication et d’information applicable aux projets de construction et de réfection de bâtiments, équipements municipaux, chaussées et ponts, 15 février 2006 mise à jour le 15 septembre 2006, 12 pages.

DA29	VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts – Option hybride, février 2006, 1 page.

DA30	UNIVERSITÉ LAVAL, CENTRE DE RECHERCHES SUR L’EAU. Étude de la qualité des eaux du Saint-Laurent entre Cap-Rouge et pointe Deschambault, septembre 1975, 34 pages et annexes.

DA31	VILLE DE QUÉBEC. Réponse à une demande faite à la séance du 7 février en soirée concernant l’évaluation des impacts appréhendés du dynamitage en fonction des adresses civiques, 16 février 2006, 2 pages et un tableau.

	DA31.1	VILLE DE QUÉBEC. Rayon d’influence du dynamitage, 1 carte. (2781 Ko)

DA32	VILLE DE QUÉBEC. Description des bruits causés par le chantier selon la méthodologie de la Ville de Québec et les mesures d’atténuation en cas de dépassement des normes, 4 pages.

DA33	VILLE DE QUÉBEC. Réponse à une demande faite à la séance du 7 février en soirée concernant la localisation des propriétés privées versus publiques de la falaise de Cap-Rouge, 20 février 2006, 1 page et une carte.

DA34	VILLE DE CAP-ROUGE. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.), n^o 1154-95, mis à jour le 5 octobre 2002, 16 pages.

DA35	VILLE DE QUÉBEC. Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978, en vigueur le 7 juillet 2005, 15 pages.

DA36	VILLE DE QUÉBEC. Règlement de zonage, n^o 1151-95, mis à jour le 24 avril 2004, 127 pages. (1687 Ko)

DA37	VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts du projet, 1 page.

DA38	VILLE DE SAINTE-FOY. Prise d’eau brute permanente – Étude préliminaire – Phase 1 – État actuel de la prise d’eau, extraits, novembre 1993, pagination diverse. (La copie imprimée du document original est disponible au secrétariat de la commission.)

DA39	DESSAU-SOPRIN INC. Superficie du marais de la baie de Cap-Rouge, 20 avril 2006.[Courriel de M. Patrick Charbonneau à Marie-Josée Méthot du BAPE]

DA40	VILLE DE QUÉBEC. Rectification des faits sur certains thèmes abordés lors de la deuxième partie de l’audience publique du 6 mars, mai 2006, 43 pages et annexe. (3294 Ko)



DB1	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lignes directrices concernant l’utilisation d’explosifs à l’intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes, version bilingue, 1998, 34 pages. (2226 Ko)

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENTET DES PARCS. Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles, mise à jour mai 2005, 1 page.

DB3	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Politique de gestion de l’habitat du poisson, 7 octobre 1986, 28 pages. (2684 Ko)

DB4	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Effets environnementaux des explosions en milieu hydrique, novembre 1984, 37 pages et annexes. (3397 Ko)

DB5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Réponse à une demande faite lors de la séance du 7 février en après-midi concernant les caractéristiques de trois projets de forage directionnel et le statut du marais situé à l’embouchure de la rivière du Cap Rouge, 13 février 2006, 2 pages.

	DB5.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correctif et ajout au document DB5 concernant le forage directionnel effectué à Charny Sud, 28 février 2006, 1 page.

DB6	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Avis sur les pertes d’habitats du poisson, 15 février 2006, 2 pages.



DC1	COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Codification administrative du règlement 207 – Schéma d’aménagement, extraits du règlement n^o 98-506, 19 janvier 1999, pagination diverse.