BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1	NORAMBAR INC . Avis de projet, mars 2004, 20 pages. (1035 Ko)

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2004, 25 pages. (1863 Ko)

PR3	NORAMBAR INC . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport final, décembre 2004, 128 pages. Figures 2.1 (1544 Ko) 2.2 3.1(1543 Ko) 3.2 3.3 3.4 (1801 Ko) 3.5 (4816 Ko) 4.1

	PR3.2	Étude d’impact, annexes, décembre 2004, pagination diverse. Annexe A Annexes B1 (1052 Ko) B2 B3 B4 B5 B6 Annexes C D E F Annexe G Annexe G figures 1.1 2.1 3.1 3.2 5.1 Annexe G-annexe A Annexe G-annexe B Annexe G-annexe B-fig 1.1 (1551 Ko) fig 2.1 fig 7.1 fig 8.1 fig 9.1 fig 9.2 Annexe G-annexe B-ann1 (1423 Ko) ann2 ann3 ann4 ann5 Annexe G-annexes CDE Annexes H (1035 Ko) I (1205 Ko) J-index J-photos (1360 Ko) K L (1036 Ko) M

	PR3.3	Résumé, juin 2005, 54 pages. Figures 1.1 (1109 Ko) 4.1 5.1

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, mars 2005, 8 pages.

	PR5.1	NORAMBAR INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, avril 2005, 30 pages et annexes. Annexes A B C D E F Figures 1 (7690 Ko) 2 3

	PR5.2	NORAMBAR INC . Réponses aux questions et commentaires supplémentaires, juin 2005, 13 pages et annexes. Annexe A Figure 1

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 mai 2004 au 20 juin 2005, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques sur l’eau, Service des eaux industrielles, 27 mai 2004, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de Lanaudière, des Laurentides et de la Montérégie, 28 mai 2004, 2 pages. Recyc-Québec, Siège social, 1 er juin 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 27 juillet 2004, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, 12 janvier 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 18 janvier 2005, 2 pages. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement métropolitain et des relations institutionnelles, 26 janvier 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques sur l’eau, 31 janvier 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 31 janvier 2005, 1 page. Recyc-Québec, Siège social, 31 janvier 2005, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 31 janvier 2005, 6 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 4 février 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 7 février 2005, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Montérégie-Est, 7 février 2005, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 février 2005, 6 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 14 février 2005, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 15 mars 2005, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation, Direction régionale de la Montérégie, 15 mars 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 2 mai 2005, 3 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 2 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 4 mai 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 4 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 6 mai 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 9 mai 2005, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, 9 mai 2005, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 11 mai 2005, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 11 mai 2005, 2 pages.

	PR6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil d’avis issus de la consultation auprès du Ministère, pagination diverse. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 29 août 2005, 4 pages. – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 14 juillet 2005, 7 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, juin 2005, 3 pages.

PR8	NORAMBAR INC . Liste des lots touchés par le projet, s.d., 1 page.

	PR8.1	NORAMBAR INC. Copie de la figure 2.1 du rapport SLV–2000 , 20 juin 2005, 2 pages.

	PR8.1.1	NORAMBAR INC. Correspondance portant sur des renseignements complémentaires au dossier , 9 août 2005, 4 pages.

	PR8.1.2	NORAMBAR INC. Correspondance portant sur des renseignements complémentaires au dossier , 19 août 2005, 1 page.

	PR8.2	ENVIROSERVICES . Résultats finaux de l’échantillonnage annuel effectué du 10 au 20 août 2004 , 29 septembre 2004, 37 pages.

	PR8.3	DDH ENVIRONNEMENT LTÉE . Information concernant la stratigraphie du secteur et la conductivité hydraulique mesurée , 25 juin 2004, 8 pages.

	PR8.4	CENTRE DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT UQAM/SOREL-TRACY . Évaluation de la quantité d’eau requise pour saturer une colonne de poussière avant de récolter une eau d’infiltration, décembre 2003, 12 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 6 septembre 2005, 11 août 2005, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 6 septembre au 21 ocotbre, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 6 septembre 2005, 2 pages.