BAPE-liste des documents

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PR1	UNIBOARD CANADA INC. Avis de projet, mars 2006, 6 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2006, 25 pages.

PR3	UNIBOARD CANADA INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Volume 1 de 2, étude d’impact, document principal, novembre 2006, 122 pages. Table des matières à section 3 Sections 4 à 4.2 (1806 Ko) 4.3 4.4 4.5 5 à 9 Figures 4.2 4.7 à 4.9 4.10 à 4.12

	PR3.2	Volume 2 de 2, Annexes, novembre 2006, non paginé. Liste des annexes Annexes 1 2 (1595 Ko) 3 4 5 6 7 8 9 10 Annexe 7 figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

	PR3.3	Résumé , mai 2007, 26 pages. Figures 2.2 4.1 4.2 (1365 Ko) 4.3 4.4

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 20 février 2007, 18 pages.

	PR5.1	UNIBOARD CANADA INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, addenda n^o 1, avril 2007, 71 pages et annexes. (1748 Ko) Annexes (1615 Ko)

	PR5.2	UNIBOARD CANADA INC. Informations complémentaires répondant aux interrogations du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 23 mai 2007, 4 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 13 décembre 2006 au 17 mai 2007, pagination diverse. (1716 Ko) Agence de la santé et des services sociaux des Laurentides – Direction de santé publique, 9 janvier 2007, 1 page. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 14 mai 2007, 1 page. – Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 21 décembre 2006, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale des Laurentides, 8 janvier 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 7 février 2007, 2 pages. – Direction des forêts de Laval-Lanaudière-Laurentides, 14 mai 2007, 1 page. – Direction régionale de Montréal, 23 janvier 2007, 2 pages. Ministère des Transports – Direction des Laurentides-Lanaudière, 8 février 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Bureau des relations intergouvernementales et des changements climatiques, 5 février 2007, 1 page. – Centre de contrôle environnemental de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 6 février 2007, 1 page. – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 15 mars 2007, 1 page. – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 20 décembre 2006, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des politiques de l’eau, 9 mai 2007, 3 pages. – Direction des politiques de l’eau, 11 janvier 2007, 6 pages. – Direction des politiques de l’eau, 13 décembre 2006, 3 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 15 mai 2007, 1 page. – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 8 mai 2007, 2 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 26 janvier 2007, 5 pages. Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 10 janvier 2007, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 mai 2007, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 mai 2007, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 janvier 2007, 2 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 décembre 2006, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, Laval, Lanaudière et Laurentides, 14 février 2007, 1 page. Ministère du Développement Économique et Régional – Direction régionale Laurentides, 7 février 2007, 1 page.

	PR6.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, mai 2007 pagination diverse. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune. – Direction de l’aménagement de la faune de Laval-Lanaudière-Laurentides, 30 mai 2007, 2 pages. – Direction de l’aménagement de la faune de Laval-Lanaudière-Laurentides, 29 mai 2007, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. – Service des avis et expertises, qualité de l’air, 18 mai 2007, 1 page. – Service des avis et des expertises, 16 mai 2007, 1 page. – Service de la qualité de l’atmosphère, 4 juin 2007, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 mai 2007, 3 pages.

PR8	Ne s’applique pas.

	PR8.1	UNIBOARD CANADA. Correspondance concernant le plan des mesures d’urgence, 1^ermai 2007, 4 pages. (1085 Ko)

	PR8.2	UNIBOARD CANADA .Correspondance concernant les sols contaminés, le PM2.5 et le PM10, 15 mai 2007, 1 page.

	PR8.3	UNIBOARD CANADA. Correspondance portant sur les émissions et concentrations ambiantes estimées d’acroléine, 17 mai 2007, 1 page.

	PR8.4	UNIBOARD CANADA. Compte rendu de la première rencontre du comité de citoyens tenue le 29 mai 2007, 4 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 5 juin 2007, 22 mai 2007, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est terminée le 20 juillet 2007, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , juin 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 6 juin 2007, 2 pages.