Accueil / Mandats / / la documentation déposée
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
 
 
Retour à la liste des cotes
 PR1A
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La réserve de biodiversité projetée des monts Groulx. Document préparé pour la consultation du public, avril 2003, 75 pages.
Carte
Visionner
PR1A.1 Addenda. Modification du texte de la section 4.1 sur le régime des activités innues, 1 page.

Visionner
 PR1B
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La réserve de biodiversité projetée de l’île René-Levasseur. Document préparé pour la consultation du public, avril 2003, 59 pages.
Visionner
PR1B.1 Addenda. Modification du texte de la section 4.1 sur le régime des activités innues, 1 page.

Visionner
 PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan d'action stratégique - premiers résultats. Les aires protégées au Québec: une garantie pour l'avenir, 2002, 44 pages.
Visionner
PR2.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Répertoire des aires protégées et des aires de conservation gérées au Québec, 1999, 128 pages.
Visionner
PR2.2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Aires protégées au Québec. Les provinces naturelles. Niveau 1 du cadre écologique de référence du Québec, 1999, 90 pages.
Visionner
PR2.3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Aires protégées. Contexte, constats et enjeux pour l'avenir,1999, 64 pages.
Visionner
PR2.4
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Portrait synthèse des données sur les aires protégées au Québec, 1999, 42 pages.
Visionner
PR2.5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Carte sur les aires protégées au Québec, 1999, 4 pages et annexe (disponible en version papier seulement).
 
 PR3
QUÉBEC. Loi sur la conservation du patrimoine naturel (projet de loi no129, c. 74), 19 décembre 2002, 35 pages.
Visionner
Retour au haut
 
  CR1 MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation du public, 31 mars 2003, 1 page.
Visionner
  CR2 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission, 3 avril 2003, 1 page.
Visionner
   
Retour au haut
  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 11 avril 2003, 1 page.
Visionner
  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la consultation du public, 11 avril 2003, 3 pages.
Visionner
  CM3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du président de la commission, 1 page.
Visionner
  CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse invitant la population à participer à la première partie de l'audience publique, 28 avril 2003, 2 pages.
Visionner
  
 CM5.1
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. En direct sur Internet. Les séances de la première partie de l'audience publique, 9 mai 2003, 1 page.
Visionner
  
 CM5.2
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Invitation à donner votre opinion à compter du 9 juin 2003 à Baie-Comeau, 22 mai 2003, 2 pages.
Visionner
     
Retour au haut
  DA1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Présentation de MM. Pierre Bertrand et Léopold Gaudreau sur le projet de désignation des réserves de biodivversité projetées des monts Groulx et de l’île René-Levasseur, 12 mai 2003, 20 pages.(4149 Ko)
Visionner
  DA2
Lynn DRAPEAU. Extraits du Dictionnaire montagnais-français, 1994, 3 pages.

Visionner
  DA3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Plan de conservation de la réserve de biodiversité Uapishka (modèle de plan de conservation préparé pour la consultation du public sur les réserves de biodiversité projetées des monts Groulx et de l’île René-Levasseur), 12 pages.
Visionner
  DA4
V. GERARDIN, J.-P. DUCRUC et P. BEAUCHESNE. «Planification du réseau d’aires protégées du Québec – Principes et méthodes de l’analyse écologique du territoire, »VertigO - La revue en sciences de l’environnement sur le WEB, vol. 2, n° 1, avril 2002, 10 pages.

Visionner
  DA5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparent présenté le 12 mai 2003 en soirée, démontrant la nouvelle limite proposée, 1 page.
Visionner
  DA6
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réserve de biodiversité projetée de l’île René Levasseur. Unité de relief et zonage, mai 2003, carte. (Exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission)
Visionner
  DA7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Liste des propositions d'un toponyme pour la réserve de biodiversité de l'île René-Levasseur, 21 mai 2003, 1 page.
Visionner
  DA8
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Transparents présentés le 13 mai en soirée, expliquant les catégories de l’UICN pour les réserves de biodiversité des monts Groulx et de l’île René-Levasseur, 3 pages.
Visionner
Retour au haut
 DB1
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Les parcs nationaux du Québec, 26 pages.
(1217 Ko)
Visionner
  DB2
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Carte représentant la répartition de la faune ichtyenne présente dans les plans d’eau de l’île René-Levassseur à la suite d’un sondage réalisé auprès des utilisateurs à l’automne de 2000, mars 2002, 1 page.
Visionner
  DB3
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation général, 9 mai 2003, 3 pages.
Visionner
  
DB3.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur des forêts et Forêt Québec, 8 mai 2003, 5 pages.
Visionner
  
DB3.2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur des mines, 9 mai 2003, 8 pages et carte.
Visionner
  
DB3.3
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation, secteur du territoire, 6 pages.
Visionner
  DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte représentant les aires communes, 1 page.
Visionner
  DB5
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte illustrant les plans généraux d’aménagement forestier, 1 page.

Visionner
  DB6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte démontrant l’utilisation territoriale, 2002, 1 page.

Visionner
  DB7
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. La recherche et l’exploitation, 2002, 11 pages et nouvelle grille tarifaire en vigueur.
Visionner
  DB8
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Le Claim, 2000, 14 pages et nouvelle grille tarifaire en vigueur
Visionner
  DB9
DIRECTION RÉGIONALE DE LA GESTION DU TERRITOIRE PUBLIC DE LA CÔTE-NORD DU MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Bail type à des fins de villégiature, non-daté, 2 pages.

Visionner
  DB10
ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE MANICOUAGAN. Projet de réserve de la biosphère Manicouagan–monts-Groulx (Uapashke), mai 2003, 45 pages et annexes.
(3136 Ko)
Visionner
  DB11
ASSOCIATION CANADIENNE DES RÉSERVES DE LA BIOSPHÈRE. Les réserves de la biosphère et la coopération, avril 2002, 3 pages.
Visionner
  DB12
CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES. Le Nitassinan de Betsiamites et la réserve de castor de Bersimis, mai 2003, 1 carte
Visionner
  DB13
CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES. Le projet des réserves de biodiversité et la réserve de castor de Bersimis, mai 2003, 1 carte
Visionner
  DB14
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE SEPT-ÎLES. Extrait du Projet de schéma d’aménagement révisé, février 2002, 5 pages et carte(2766 Ko).
Visionner
  DB15
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Exploration dans les réserves à l'état des lacs Guillaume-Delisle et à l'Eau-Claire, des monts Otish et des monts de Puvirnituq. Guide, janvier 2003, 6 pages et annexe.
Visionner
  DB16
ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE DUPLESSIS. Extrait de Orientations stratégiques 2002-2004, octobre 2001, pagination diverse.
Visionner
  DB17
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Champ visuel des sentiers du projet de réserve des monts Groulx, 1 carte. (Exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission) (2176 Ko)
Visionner
  DB18 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Complément d'information sur le statut du caribou forestier, 22 mai 2003, 1 page.
Visionner
  DB19 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Information complémentaire sur les données écoforestières, 23 mai 2003, 1 page.

Visionner
 DB20

CONSEIL DE BANDE DE BESTIAMITES. Patronymes associés à des territoires de chasse familiaux depuis 1945, carte.
(Exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission)

 DB21
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Compilation de l’exploration pétrolifère et gazière, carte. (1361 Ko)
(Exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission)
Visionner
     
 
  DC1
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Rapport des activités d’information. Projet : Sensibilisation et éducation à la conservation de la diversité biologique et au rôle des aires protégées, août 2003, 5 pages.
Visionner
Retour au haut
  DD1
CABINET DU MINISTRE D’ÉTAT AUX AFFAIRES MUNICIPALES ET À LA MÉTROPOLE, À L’ENVIRONNEMENT ET À L’EAU. Stratégie québécoise sur les aires protégées – L’Abitibi-Témiscamingue : deuxième région ciblée par le vaste plan d’action québécois sur les aires protégées, communiqué, 15 juillet 2003, 2 pages.
Visionner
  DD2
CONSEIL DU PAYSAGE QUÉBÉCOIS. Charte du paysage québécois, janvier 2000, 7 pages.
Visionner
  DD3
Jeffrey L. MARION and Scott E. REID. Development of the U.S. Leave No Trace Program : An Historical Perspective, janvier 2001, 8 pages.
Visionner
   
Retour au haut
  DQ1
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d'information adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, 23 mai 2003, 1 page.
Visionner
 
 DQ1.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse partielle aux questions du 23 mai 2003, 5 juin 2003, 4 pages.
Visionner
 
 DQ1.2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du BAPE formulées à la suite des séances publiques des 10 et 11 mai 2003, 3 pages.
Visionner
  DQ2
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d'information adressée à la MRC de Caniapiscau concernant le schéma d'aménagement, 23 mai 2003, 1 page.
Visionner
   DQ2.1
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CANIAPISCAU. Extraits du schéma d'aménagement révisé concernant les monts Groulx et lettre de transmission, 21 mai 2003, pagination diverse.
Visionner
  DQ3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d'information à la MRC de Manicouagan, 23 mai 2003, 1 page.
Visionner
   DQ3.1
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Extraits du schéma d'aménagement, volume 1, mis à jour en septembre 1990, pagination diverse.
Visionner
   DQ3.2
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Extraits du document sur les objets de la révision du schéma d'aménagement, 27 juin 1995, pagination diverse.
Visionner
   DQ3.3
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Extraits du projet de schéma d'aménagement révisé, première version, février 1977, pagination diverse.
Visionner
   DQ3.4
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Règlement d'urbanisme du territoire non organisé des Rivière-aux-Outardes, 1990, pagination diverse et annexes.
Visionner
   DQ3.5 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Règlement de contrôle intérimaire n° 97-56, secteur des monts Groulx, 4 pages et annexe.
Visionner
   DQ3.6 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Compte rendu de la rencontre du Comité d'aménagement des monts Groulx, 23 octobre 1998, 4 pages et annexes.
Visionner
   DQ3.7
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Document concernant le développement multidisciplinaire des monts Groulx et lettre de transmission, 20 juin 1998, 4 pages et carte.
Visionner
   DQ3.8
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Projets d'aires protégées compte tenu des limites du Règlement de contrôle intérimaire no 97-56, 1 carte et annexe.
Visionner
   DQ3.9
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Intérêts miniers pouvant être affectés par le développement de la route 389, 1 carte.
Visionner
   DQ3.10
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Unités d'aménagement forestier, région 09, mars 2003, 1 carte.
Visionner
   DQ3.11
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Unités d'aménagement forestier proposées, aires communes et limite nordique, avril 2002, 1 carte.
Visionner
   DQ3.12
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MANICOUAGAN. Plan de zonage du T.N.O. de la Rivière-aux-Outardes, 1 carte.
Visionner
   
 
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Consultation du public sur les projets d’aires protégées des monts Groulx et de l’île René-Levasseur.
  DT1 Séance tenue le 12 mai 2003 en soirée à Baie-Comeau, 92 pages.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 13 mai 2003 en après-midi à Baie-Comeau, 71 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 13 mai 2003 en soirée à Baie-Comeau , 69 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 9 juin 2003 en soirée à Baie-Comeau , 89 pages.
Visionner
  DT5 Séance tenue le 10 juin 2003 en après-midi à Baie-Comeau , 69 pages.
Visionner
   
Retour au haut
  DM1 Claude CHAREST. Mémoire, 25 mai 2003, 4 pages.
Visionner
   DM1.1 Addenda. Extraits de rapports, d’écrits et de mémoire pour mettre en contexte la situation de la forêt, 4 juin 2003, 5 pages.
Visionner
   DM1.2 Addenda. Mémoire présenté à la Commission d’étude sur la maximisation des retombées économiques des ressources naturelles dans les régions ressources, février 2003, 11 pages.
Visionner
  DM2 ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 28 mai 2003, 7 pages.
Visionner
   DM2.1
ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Transparents présentés le 10 juin 2003, 7 pages.(2113 Ko)
Visionner
  DM3 Jacques DUHOUX. Mémoire, mai 2003, 5 pages.
Visionner
  DM4 INDUSTRIELS FORESTIERS DE L’AIRE COMMUNE 094-20, BOWATER, NORBOIS, UNIFORÊT. Mémoire, 10 juin 2003, 8 pages et annexes.
Visionner
  DM5 SOCIÉTÉ DES AMIS DES MONTS GROULX. Mémoire, 9 juin 2003, 12 pages et carte.
Visionner
   DM5.1 Addenda au mémoire, 18 juin 2003, 1 page.
Visionner
  DM6 Marie-Julie ROY. Mémoire, 4 juin 2003, 4 pages.
Visionner
   DM6.1 Pétition des randonneurs campeurs, utilisateurs majoritaires des monts Groulx, remise à la séance du 9 juin 2003, 2 pages
Visionner
  DM7
MRC DE SEPT-RIVIÈRES, CLD DE LA MRC DE SEPT-RIVIÈRES, DES INDUSTRIELS FORESTIERS DU TERRITOIRE DE LA MRC DE SEPT-RIVIÈRES et DE L’ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, juin 2003, 20 pages.
Visionner
  DM8 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 5 juin 2003, 29 pages et annexe. Figure 2
Visionner
  DM9
MRC DE MANICOUAGAN. Mémoire, 5 juin 2003, 69 pages et annexes. (L’annexe 2 est disponible uniquement au secrétariat de la commission).
Visionner
  DM10 Serge PARÉ. Mémoire, 5 juin 2003, 7 pages et annexes.
Visionner
  DM11 UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Mémoire, juin 2003, 17 pages.
Visionner
  DM12 ASSOCIATION DES PROSPECTEURS DE MANICOUAGAN. Mémoire, 10 juin 2003, 4 pages.
Visionner
   DM12.1 Addenda. Présentation faite par MM. Ferland, Hurtubise et Maisonneuve lors de la séance du 11 juin 2003, pagination diverse et annexes. (5776 Ko)
Présentation (3958 Ko)
Visionner
  DM13
LA SOCIÉTÉ POUR LA NATURE et LES PARCS DU CANADA. Mémoire, 5 juin 2003, 24 pages.
Visionner
   DM13.1
WWF-CANADA et ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE BOIS DE SCIAGE DU QUÉBEC. Carte des territoires d’intérêt pour la conservation au Québec méridional, août 2001, 1page.
(Exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission).
  DM14
COMITÉ DE CONCERTATION DE LA RÉSERVE DE BIOSPHÈRE MANICOUAGAN–MONTS-GROULX (UAPISHKA). Mémoire, juin 2003, 17 pages et annexe.
Visionner
  DM15
ACTION POUR LA PROTECTION DES FORÊTS DU QUÉBEC. Mémoire, juin 2003, 19 pages.
Visionner
  DM16 Jean GAGNON et Alain HÉBERT. Mémoire, 5 juin 2003, 5 pages.
Visionner
   DM16.1 Version finale du mémoire, 8 pages
Visionner
  DM17 FONDS MONDIAL POUR LA NATURE CANADA. Mémoire, juin 2003, 10 pages.
Visionner
  DM18 CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES. Mémoire, 9 juin 2003, 6 pages.
Visionner
  DM19 Frédéric FOURNIER. Mémoire, 3 pages et annexes
Visionner
  DM20
CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE CANIAPISCAU. Mémoire, 9 juin 2003, 10 pages.
Visionner
  DM21 ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE DUPLESSIS INC. Mémoire, 6 juin 2003, 11 pages.
Visionner
  DM22 Régis LAMY. Mémoire, juin 2003, 8 pages.
Visionner
  DM23 CONSEIL RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, juin 2003, 19 pages.
Visionner
   
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle