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DA1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Projet éolien de Saint-Cyprien – Présentation du projet, 19 mai 2015, 24 pages.
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DA2 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rencontre d’information et de création du Comité consultatif sur le projet éolien Saint-Cyprien, 14 janvier 2015, 5 pages.
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DA3 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rencontre d’information et de création du Comité consultatif sur le projet éolien Saint-Cyprien, 27 janvier 2015, 6 pages.
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DA4 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Liste des membres du comité consultatif, 1 page.
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DA5 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rencontre du Comité consultatif sur le projet éolien Saint-Cyprien, 9 février 2015, 5 pages.
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DA6 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rencontre du Comité consultatif sur le projet éolien Saint-Cyprien, 24 février 2015, 7 pages.
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DA7 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rencontre du Comité consultatif sur le projet éolien Saint-Cyprien, 24 mars 2015, 7 pages et annexe.
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DA8 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Contrats types, Appel d’offres A/O 2009-02 – Annexe 9 – Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, pagination diverse.
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DA9 WSP CANADA INC. Évaluation préliminaire Aéronautique St-Cyprien, aérodrome privé, 13 mai 2015, 3 pages. (English version)
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DA10 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Parc éolien « St-Cyprien » – Substitution du modèle d’éolienne, 11 mars 2015, 1 page.
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DA11 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Information sur les éoliennes nécessitant des pieux et leur profondeur, 1 page.
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DA12 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Éléments de justification du projet concernant la production énergétique, 1 page.
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DA13 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Schéma du système de réception et de traitement des plaintes, 20 mai 2015, 2 pages.
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DA14 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Carte 7-02 – Contraintes à l’implantation des éoliennes, 21 mai 2015, 1 carte.
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DA15 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Éléments de justification du projet concernant la production énergétique, 21 mai 2015, 2 pages.
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DA16 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Superficie disponible à l’implantation d’éoliennes à Kahnawà:ke, 21 mai 2015, 8 pages.
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DA17 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Empreinte du projet en construction, 20 mai 2015, 2 pages.
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DA18 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Adaptation aux conditions froides, 21 mai 2015, 1 page.
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DA19 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Avis agronomique de gestion des effluents d’élevage, 21 mai 2015, 2 pages.
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DA20 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Échanges économiques, 20 mai 2015, 3 pages.
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DA21 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Photos de poussière présentée le 20 mai 2015, 21 mai 2015, 2 pages.
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DA22 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Liste des références bibliographiques mentionnées portant sur l’effet des parcs éoliens sur la valeur des propriétés, 20 mai 2015, 1 page.
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DA23 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Résumé de l’enquête téléphonique réalisée pour le Projet éolien EDK, 21 mai 2015, 3 pages.
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DA24 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Croquis de la fondation d’une éolienne, 21 mai 2015, 1 page.
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DA25 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Demande d’information supplémentaire sur l’augmentation de la circulation devant le vignoble Morou, 20 mai 2015, 5 pages.
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DA26 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Graphique de comparaison des résultats d’inventaires d’oiseaux aquatiques avec d’autres projets éoliens en Montérégie en période de migration, 21 mai 2015, 2 pages.
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DA27 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Compte rendu de la demande et orientation préliminaire (article 60.1 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles), 8 mai 2015, 19 pages et carte.
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DA28 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC, NORMAND LEFEBVRE, JEAN-FRANÇOIS BOUCHARD ET MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN DE NAPIERVILLE. Entente signée entre les parties, 30 mai 2014, pagination diverse.
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DA29 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Clauses en lien avec le stockage d’énergie dans les contrats d’octroi d’option et dans les actes superficiaires, 22 mai 2015, 1 page.
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DA30 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Demande d’information supplémentaire sur les activités aériennes en lien avec l’agriculture, 22 mai 2015, 2 pages.
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DA31 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Chemins d’accès en phase de construction, 22 mai 2015, 1 page et 1 carte.
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DA32 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Tableau chronologique des activités de communication et de consultation, 22 mai 2015, 2 pages.
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DA33 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Identification des résidences à l’intérieur de la zone d’influence forte, 22 mai 2015, 1 page et 1 carte.
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DA34 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Distribution du potentiel énergétique et installations thermiques interconnectées, 22 mai 2015, 2 pages.
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DA35 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information en lien avec les superficies d’entreposage de terre, 22 mai 2015, 1 page et 1 carte.
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DA36 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information en lien avec les lots sous option dans l’aire du Projet, 22 mai 2015, 1 page et 2 cartes.
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DA37 WSP CANADA INC. et ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Note technique – Évaluation des conditions hydrogéologiques, parc d’éoliennes, Saint-Cyprien-de-Napierville (Québec), mai 2015, 8 pages, cartes et annexes.
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DA38 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Profil social - projet d’énergie éolienne à Saint-Cyprien-de-Napierville, version finale, juillet 2011, 106 pages.
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  DA38.1 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Rectification apportée au document Profil social, 16 juillet 2015, 2 pages.
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DA39 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information relatif à la bande de terre située au nord du chemin Grande Ligne du rang double, 28 mai 2015, 1 page.
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DA40 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information relatif à la possibilité d’interférence avec un système de fourniture internet par micro-ondes, 28 mai 2015, 3 pages.
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DA41 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Étude d’impact sur l’environnement, Volume 9 – Informations complémentaires, 19 juin 2015, 16 pages et annexes.
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DA42 Énergies Durables KahnawÀ:ke INC. Complément d’information relatif au faucon pèlerin, 3 juillet 2015, 1 page et annexe.
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DA43 Énergies Durables KahnawÀ:ke INC. Rectifications relatives à certains mémoires présentés, 7 juillet 2015, 4 pages.
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DA44 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information archéologique réalisé en juillet 2015 aux sites d’implantation d’infrastructures du projet éolien, juillet 2015, 23 pages.
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DA45 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information concernant la caractérisation de l’habitat du poisson réalisée en juin 2015 aux sites de traverses de cours d’eau du projet éolien, 23 juillet 2015, 7 pages et annexes.
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DA46 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Chronologie de la correspondance concernant le document DB59, 24 juillet 2015, 2 pages et annexes.
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DA47 ÉNERGIES DURABLES KAHNAWÀ:KE INC. Complément d’information relatif à la sécurité aérienne, 4 septembre 2015, 2 pages.
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DB1 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnement en électricité, besoins québécois – Document d’appel d’offres A/O 2009-02, émission le 30 avril 2009, dépôt le 6 juillet 2010, 52 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.)
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DB2 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Contrat d’approvisionnement en électricité entre Énergies Durables Kahnawà:ke inc./ Kahnawà:ke Sustainable Energies inc. et Hydro-Québec Distribution, Parc éolien St-Cyprien, 31 mars 2011, 62 pages et annexes.
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DB3 HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parc éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005, révisé le 20 juillet 2007, 35 pages et annexes.
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DB4 ENVIRONNEMENT CANADA. Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux, 19 février 2007, 13 pages et annexes.
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DB5 ENVIRONNEMENT CANADA. Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire du 2 avril 2007, 59 pages et annexe.
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DB6 ENVIRONNEMENT CANADA. Les éoliennes et les oiseaux – Documentation d’orientation sur les évaluations environnementales, avril 2007, 40 pages et annexes.
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DB7 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Synthèse des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans les parcs éoliens du Québec, rapport préliminaire, mai 2015, 3 pages.
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DB8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, Secteur de la faune, novembre 2013, 15 pages et annexes.
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DB9 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec, 8 janvier 2008, 18 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.)
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DB10 AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA et AUTRES. Avaloirs et puisards, fiche technique, avril 2007, 8 pages.
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DB11 AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE CANADA et MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Bassin de stockage d’eau et de sédimentation : Concept et dimensionnement, fiche technique, mai 2103, 15 pages et annexe.
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DB12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent, LRQ (c. Q-2), articles 20 et 22, juin 2006, 12 pages et annexes.
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DB13 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Suivi télémétrique d’un faucon pèlerin et implication en vue de l’implantation du projet de parc éolien Kahnawà:ke Substainable Energies, janvier 2013, 9 pages et carte.
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DB14 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Précisions concernant le statut officiel du territoire de Doncaster, son lien d’affiliation avec la communauté mohawk de Kahnawake et le droit de cette dernière d’y implanter un projet éolien, 11 juin 2015, 1 page.
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DB15 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Avis gouvernementaux concernant les règlements relatifs à l’implantation des éoliennes sur les territoires des MRC concernées, 11 juin 2015,1 page et annexes. .
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DB16 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décrets gouvernementaux – Bloc de 250 MW d’énergie éolienne issu de projets autochtones, 2008 à 2010, pagination diverse.
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DB17 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – Mise à jour, mars 2013, 134 pages.
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DB18 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne, février 2007, 20 pages.
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  DB18.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne.
Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages. Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés ou à venir). Configuration schématique d’un parc éolien.
Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État et sur les terres privées.
Considérations en matière de sécurité civile.
Environnement sonore d’un parc éolien.
Projection d’ombre ou effet stroboscopique.
Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien.
Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles.
Considérations générales en matière d'évaluation foncière municipale concernant l'implantation d'éoliennes.
Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État.
La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation.
La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme.
DB19 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec, juin 2005, 60 pages.
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DB20 CONSEIL DES ACADÉMIES CANADIENNES. Compréhension des données : Bruit des éoliennes, sommaire, 20 pages.
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DB21 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages, rapport final, mars 2009, 55 pages et annexes.
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DB22 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 103 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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DB23 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Schéma d’aménagement et de développement révisé – Règlement numéro URB-205, 22 décembre 2014, 299 pages et annexes. (La version papier est disponible à l’UQÀM et à Québec).
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  DB23.1 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) concernant les éoliennes, août 2014, pagination diverse.
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DB24 MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Règlement de contrôle intérimaire numéro URB-141, 14 septembre 2006, 4 pages.
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DB25 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la commission sur le nombre d’exploitations agricoles (enregistrées au MAPAQ) qui possèdent une superficie totale déclarée de moins de 5,5 hectares dans les MRC des Jardins-de-Napierville et du Haut-Richelieu, 20 mai 2015, 1 page et cartes.
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DB26 MRC DU HAUT-RICHELIEU. Résolutions de la MRC du Haut-Richelieu concernant le développement éolien sur le territoire, 2006 à 2012, pagination diverse.
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DB27 MRC DU HAUT-RICHELIEU. Chronologie d’adoption des règlements de contrôle intérimaire et des règlements modifiant le schéma d’aménagement et de développement à la MRC du Haut-Richelieu, 4 pages.
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DB28 MRC DU HAUT-RICHELIEU. Règlement remplaçant le Règlement de contrôle intérimaire 471 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu, 17 juillet 2012, 18 pages et annexes.
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DB29 HYDRO-QUÉBEC. Courriel de Mme Geneviève Dufort concernant le projet d’interconnexion Hertel-New York, 25 mai 2015, 1 page.
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DB30 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel de M. Étienne Drouin concernant le rapport de suivi télémétrique pour le faucon pèlerin de Sainte-Clothilde, 29 mai 2015, 3 pages.
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DB31 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Problématique de contamination de l’eau souterraine à Napierville, 25 mai 2015, courriel de transmission et 2 pages.
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DB32 KRUGER ÉNERGIE. Réponses aux questions du MAPAQ, 1 page.
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DB33 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Règlement harmonisé de la SQ numéro 334 sur les nuisances applicable par la Sûreté du Québec ou par toute autorité compétente, 3 pages.
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DB34 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Règlement harmonisé de la SQ numéro 335 sur la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics applicable par la Sûreté du Québec ou par toute autorité compétente, 3 pages.
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DB35 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Éléments de réponse MAPAQ : 5,5 ha et moins, 20 mai 2015, 2 pages.
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DB36 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Localisation et topographie du projet de parc éolien de Saint-Cyprien – Montérégie, mai 2015, 1 carte.
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DB37 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décret 352-2003, 5 mars 2003 », Gazette officielle du Québec, 19 mars 2003, 135e année, no 12, 2 pages.
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DB38 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Projet de règlement », Gazette officielle du Québec, 11 décembre 2002, 134e année, no 50, 2 pages.
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DB39 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Règlements et autres actes – Décret 926-2005, 12 octobre 2005 », Gazette officielle du Québec, 15 octobre 2005, 137e année, no 41B, 1 page.
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DB40 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décrets administratifs – Décret 927-2005, 12 octobre 2005 », Gazette officielle du Québec, 15 octobre 2005, 137e année, no 41B, 1 page.
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DB41 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décrets administratifs – Décret 1150-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A, 2 pages.
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DB42 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Règlements et autres actes – Décret 1149-2013, 6 novembre 2013 », Gazette officielle du Québec, 13 novembre 2013, 145e année, no 46A, 2 pages.
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DB43 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lien pour les résultats de suivi du parc éolien Montérégie, 21 mai 2015, 1 page.
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DB44 MRC DES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Extraits du schéma d'aménagement de première génération de la MRC des Jardins-de-Napierville concernant le territoire d'intérêt historique du village de Saint-Bernard-de-Lacolle, 6 pages.
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DB45 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Résolutions de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville concernant le développement éolien sur le territoire et le projet, 2007 à 2015, pagination diverse. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DB46 PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Plan d’urbanisme, décembre 1990, 33 pages. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DB46.1 PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Amendements au plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville, pagination diverse. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DB47 PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Règlement de zonage no 141, 1992, pagination diverse. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DB47.1 PAROISSE DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Amendements au règlement de zonage de la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville, pagination diverse. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DB48 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Projet de règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale applicable aux éoliennes – Règlement numéro 350, 2011, 20 pages et annexes. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DB48.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Règlement numéro 364 ayant pour but de rendre conforme le règlement no. 350 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale applicable aux éoliennes à la décision no. CMQ-64116 rendue par la CMQ le 27 février 2012, 2012, pagination diverse. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)
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DB49 MRC DES JARDINS-DE-NAPIERVILLE. Résolutions, 2005 à 2015, pagination diverse.
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DB50 HYDRO-QUÉBEC. Rapport annuel 2014, 118 pages. (La version papier est disponible à l’UQAM et à Québec.)
www.hydroquebec.com/publications/fr/docs/rapport-annuel/rapport-annuel-2014.pdf
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DB51 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATUIRELLES. Réponse à la question sur les exigences concernant la conformité ou l’appui du milieu local dans le cadre du 1er et 2e appel d’offres (dans les décrets ou encore dans les documents d’appel d’offres), 15 juin 2015, 1 page.
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DB52 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question de la commission sur les traverses du réseau collecteur « en bordure des chemins au-dessus des cours d’eau, via les ponceaux grâce à un système de protection mécanique », 1 page.
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DB53 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Superficie des terrains se situant entre 12 000 et 15 000 pieds carrés dans le secteur du golf, de la rue Janelle et de la rue Du Boisé, 16 juin 2015, 1 page et annexe. Visionner
DB54 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Chronologie des évènements de façon intégrale, 16 juin 2015, courriel de transmission et 8 pages.
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DB55 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Liens pour les documents Commission sur les enjeux énergétiques de 2013 et Rapport du groupe de travail gouvernement-industrie sur l’avenir de la filière éolienne québécoise, 25 mai 2015, 1 page.
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  DB55.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Commission sur les enjeux énergétiques du Québec - Maîtriser notre avenir énergétique, 2014, 308 pages.
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  DB55.2 GROUPE DE TRAVAIL GOUVERNEMENT – INDUSTRIE SUR L’AVENIR DE LA FILIÈRE ÉOLIENNE QUÉBÉCOISE. Rapport déposé au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, M. Pierre Arcand, 9 février 2015, 52 pages.
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DB56 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décret 353-2003, 5 mars 2003 », Gazette officielle du Québec, 19 mars 2003, 135e année, no 12, 2 pages.
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DB57 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. « Décrets 548-2007, 27 juin 2007», Gazette officielle du Québec, 11 juillet 2007, 139e année, no 28, 2 pages.
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DB58 HYDRO-QUÉBEC. Précisions sur le mémoire déposé par le Comité des citoyens de Lacolle (DM27), 14 juillet 2015, 1 page. Visionner
DB59 MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE. Correspondance relative au projet de parc éolien, janvier et février 2015, non paginé.
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DB60 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis concernant l’acceptabilité environnementale du projet, 7 juillet 2015, 2 pages.
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DC1 Lise TROTTIER. Copie de résolutions de MRC et municipalités relatives au projet, 2011, pagination diverse.
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DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de certains éléments du document « Profil social – Projet d’Énergie éolienne à Saint-Cyprien-de-Napierville », 3 juin 2015, 2 pages.
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DD2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Évolution des frais de la commission d’enquête du BAPE, 12 juin 2015, 1 page.
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DD3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation d’informations financières, 13 juillet 2015, 1 page.
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