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Communiqués Comment participer La commission et son équipte
Documents Calendrier des activités
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  DA1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Présentation du projet. Projet de parc éolien Massif du Sud, 13 décembre 2010, 32 pages. (4 972 Ko)
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  DA2 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Proposition de modification au projet en fonction de la grive de Bicknell et mesures compensatoires proposées, décembre 2010, 1 carte. (3 438 Ko)
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  DA3 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Habitat de la grive de Bicknell au Massif du Sud – Avis technique, juin 2010, 13 pages. (4 551 Ko)
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  DA4 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Climat sonore initial, décembre 2010, 4 pages.
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  DA5 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Climat sonore projeté, décembre 2010, 9 pages.
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  DA6 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Ventilation des coûts du projet, décembre 2010, 1 page.
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  DA7 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Éoliennes prévues dans l’habitat de la grive de Bicknell, 14 décembre 2010, 1 page.
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  DA8 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Contenu en fréquences des émissions sonores des éoliennes, 14 décembre 2010, 5 pages.
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  DA9 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Simulation visuelle depuis le chalet de
M. Christian Laflamme
, 14 décembre 2010, 2 pages.
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  DA10 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur la grive de Bicknell, son habitat et les mesures de compensation proposées, 15 décembre 2010, 8 pages et annexes. (4 166 Ko)
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  DA11 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur les choix des points de vue et préoccupations du milieu, 15 décembre 2010, 3 pages.
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  DA12 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur les sédiments, 15 décembre 2010, 11 pages. (4 087 Ko)
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  DA13 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Présentation sur l’hydrologie, 15 décembre 2010, 7 pages. (4 242 Ko)
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  DA14 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Structure corporative de Saint-Laurent Énergies inc., 15 décembre 2010, 2 pages.
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  DA15 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Emplois pendant la construction et l’exploitation du parc éolien du Massif du Sud, 15 décembre 2010, 2 pages.
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  DA16 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Échéancier de construction du parc éolien du Massif du Sud, 15 décembre 2010, 2 pages.
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  DA17 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Apparences visuelles des éoliennes en fonction des distances, 15 décembre 2010, 3 pages.
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  DA18 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Références sur les valeurs immobilières, 15 décembre 2010, 1 page et annexe.
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  DA19

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Lettres sur les mesures d’harmonisation proposées au Ranch du Massif du Sud et à la Pourvoirie Safari, 15 décembre 2010, 7 pages.

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  DA20 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Évolution du prix de l’électricité – Parc éolien du Massif du Sud, 15 décembre 2010, 2 pages.
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  DA21 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Présentation relative aux saines pratiques en voirie forestière, 15 décembre 2010, 3 pages.
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  DA22 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Contraintes environnementales avec l’habitat de la grive de Bicknell tel que défini par le MRNF et le SFC, 15 décembre 2010, 1 page et 1 carte.
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  DA23 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Espèces de chiroptères inventoriées dans l’inventaire acoustique de 2008, 16 décembre 2010, 1 page.
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  DA24 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Précisions concernant la superficie des aires décapées sur chaque sous-bassin versant, 16 décembre 2010, 2 pages.
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  DA25 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Dépôt du document Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes – État des lieux de la filière éolienne, 16 décembre 2010, 1 page.
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  DA25.1 AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL. Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes – État des lieux de la filière éolienne – Propositions pour la mise en œuvre de la procédure d’implantation, avis de l’Afsset, rapport du groupe d’experts, mars 2008, 115 pages.
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  DA26 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Mesures identifiées pour la sécurité publique concernant les transports par camion, 17 décembre 2010, 2 pages.
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  DA27 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Simulation visuelle sur la route du 12e rang à Saint-Luc-de-Bellechasse, 21 décembre 2010, 1 page et 1 carte. (4 737 Ko)
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  DA28 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Compatibilité entre un parc éolien et une aire protégée sur le territoire du Massif du Sud –.Information relative à la transcription du 14 décembre 2010 (document DT3, page 53), 26 janvier 2011, 1 page.
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  DA29 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Précision sur une correspondance effectuée par Saint-Laurent Énergies à l’endroit du Conseil de la nation huronne-wendat, 27 janvier 2011, 1 page.
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  DA30 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Premier rectificatif apporté au mémoire de Nature Québec (DM112), 27 janvier 2011, 1 page.
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  DA30.1 Saint-Laurent Énergies inc. Deuxième rectificatif apporté au mémoire de Nature Québec (DM112), 15 février 2011, 2 pages.
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  DA31 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif relatif à la présentation de M. Jean-Pierre Chabot lors de la séance du 26 janvier 2011, 27 janvier 2011, 1 page.
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  DA32 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif apporté au mémoire de FloraQuebeca (DM16), 15 février 2011, 2 pages.
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  DA33 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif apporté au mémoire du Groupe des Ornithologues de Beauce-Etchemin (DM69), 15 février 2011, 2 pages.
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  DA34 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif apporté au mémoire du RésEAU des montagnes (DM100), 15 février 2011, 2 pages.
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  DA35 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif apporté au mémoire du Regroupement QuébecOiseaux  (DM107), 15 février 2011, 2 pages.
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  DA36 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rectificatif apporté au mémoire du Comité de restauration de la rivière Etchemin (DM111), 15 février 2011, 2 pages.
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  DB1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne, 2007, 20 pages.
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  DB2 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés ou à venir), 2007, 1 page.
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  DB3 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Configuration schématique d’un parc éolien, 2007, 1 page.
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  DB4 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État et sur les terres privées, 2007, 2 pages.
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  DB5 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Considérations en matière de sécurité publique, 2007, 1 page.
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  DB6 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Environnement sonore d’un parc éolien, 2007, 6 pages.
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  DB7 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Projection d’ombre ou effet stroboscopique, 2007, 1 page.
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  DB8 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles, 2007, 2 pages.
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  DB9 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien, 2007, 2 pages.
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  DB10 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Considérations générales en matière d’évaluation foncière municipale concernant l’implantation d’éoliennes, 2007, 2 pages.
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  DB11 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État, 2007, 2 pages.
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  DB12 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages, 2007, 38 pages. (2 022 Ko)
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  DB13 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation, 2007, 23 pages.
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  DB14 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme, 2007, 40 pages.
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  DB15 COMITÉ SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA (COSEPAC). Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur la grive de Bicknell (Catharus bicknelli) au Canada, 2010, 46 pages. (1 056 Ko)
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  DB16 ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Protocoles recommandés pour la surveillance des impacts des éoliennes sur les oiseaux, avril 2007, 41 pages.
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  DB17 ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Les éoliennes et les oiseaux – Document d’orientation sur les évaluations environnementales, avril 2007, 52 pages.
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  DB18 ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Les éoliennes et les oiseaux – Revue de la documentation pour les évaluations environnementales, version provisoire du 2 avril 2007, 95 pages. (8 110 Ko)
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  DB19 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances, septembre 2009, 84 pages. (1 009 Ko)
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  DB20 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Plan d’urbanisme relatif au Règlement no 232-07, 7 janvier 2008, 23 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
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   DB20.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Plan d’urbanisme – Grandes affectations du sol – Territoire municipal relatif au Règlement no 232-07, 7 janvier 2008, 1 plan.
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  DB21 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Règlement de zonage no 234-07, 7 janvier 2008, 133 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (1 619 Ko)
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   DB21.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Extrait du Règlement de zonage no 234-07, 7 janvier 2008, pagination diverse.
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   DB21.2 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Plan de zonage relatif au Règlement no 234-07, 7 janvier 2008, 1 plan.
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  DB22 MRC DES ETCHEMINS. Règlement de contrôle intérimaire no 084-07 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC des Etchemins, 4 juillet 2007, 11 pages.
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  DB23 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Résolution no 28-09-09 relative à la demande de deux permis par Saint-Laurent Énergie inc., 1er octobre 2009, 2 pages.
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  DB24 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Assemblée publique de consultation sur le projet de convention entre la municipalité de Saint-Magloire et Saint-Laurent Énergies inc., 11 septembre 2010, 2 pages.
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  DB25 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Assemblée publique de consultation sur le projet éolien – Dépouillement final des votes, 11 septembre 2010, 3 pages.
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  DB26 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Convocation aux membres du conseil de la municipalité de Saint-Magloire pour la signature de la convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité,22 octobre 2010, 1 page et annexes.
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  DB27 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Résolution no 18-10-10 relative à la signature de la convention avec Saint-Laurent Énergies inc., 26 octobre 2010, 1 page.
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  DB28 MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Magloire, 25 octobre 2010, 21 pages.
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  DB29 MRC DES ETCHEMINS, MRC DE BELLECHASSE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire des MRC des Etchemins et de Bellechasse, 30 avril 2010, 13 pages.
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  DB30 MRC DES ETCHEMINS. Schéma d’aménagement et de développement révisé, version de remplacement, 22 mars 2006, 216 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (29 557 Ko)
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  DB31 MRC DES ETCHEMINS. Schéma d’aménagement et de développement révisé, version de remplacement – Le document complémentaire, 22 mars 2006, 78 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (12 575 Ko)
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  DB32 MRC DES ETCHEMINS. Règlement no 90-08 modifiant le Règlement no 78-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement, 11 février 2009, 16 pages. (7 194 Ko)
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  DB33 MRC DES ETCHEMINS. Adoption du Règlement no 92-09 visant à modifier le Règlement 89-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement, 11 mars 2009, 47 pages.
(11 666 K0)
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  DB34 MRC DES ETCHEMINS. Adoption du Règlement no 95-10 visant à modifier le Règlement 78-05 relatif au schéma d’aménagement et de développement : agrandissement du périmètre urbain de Sainte-Rose-de-Watford et dispositions concernant les carrières et sablières, 10 février 2010, 5 pages.
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  DB35 MRC DES ETCHEMINS. Extraits du Schéma d’aménagement et de développement de la MRC des Etchemins en vigueur pertinents au projet de développement éolien au Massif du Sud, 13 pages.
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  DB36 MRC DES ETCHEMINS. Adoption du Règlement no 046-98 de création du parc régional du Massif du Sud, 4 pages.
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  DB37 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Projet de loi no 277 (Privé) – Loi concernant la MRC de Bellechasse et la MRC des Etchemins relative à la délégation de la gestion et de l’exploitation du parc régional du Massif du Sud à un organisme à but non lucratif, 1998, 4 pages.
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  DB38 MRC DES ETCHEMINS et MRC DE BELLECHASSE. Extrait de Contrat de gestion et d’exploitation du Parc régional Massif du Sud, 7 pages.
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   DB38.1 MRC DES ETCHEMINS et MRC DE BELLECHASSE. Contrat de gestion et d’exploitation du Parc régional Massif du Sud, 13 pages. (3 909 Ko)
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   DB38.2 MRC DE BELLECHASSE. Information relative aux documents déposés DB38 et DB38.1, 19 janvier 2011, 1 page.
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  DB39 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. MRC DE BELLECHASSE ET MRC DES ETCHEMINS. Entente générale pour l’exploitation du parc  régional du Massif du Sud, 2001, 8 pages.
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  DB40

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Entente de délégation de gestion foncière des terres du domaine de l’État dans le parc régional du Massif du Sud, 2009, 21 pages. (5 218 Ko)

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  DB41

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Proposition de plan de conservation et de gestion intégrée des habitats de la grive de Bicknell et de la faune des sommets du Massif du Sud, version 2, juin 2008, 79 pages. (13 384 Ko)

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  DB42

MRC DES ETCHEMINS. Résolution no 8.5. Avis de fin de mandat à la Société de gestion du parc du Massif du Sud, 9 mars 2008, 1 page.

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  DB43

MRC DES ETCHEMINS. Résolution no 6.1. Participation transitoire à la gestion du parc du Massif du Sud, 7 juin 2008, 1 page.

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  DB44

MRC DES ETCHEMINS. Résolution  sur les nominations à la Corporation de développement et d’aménagement du Massif du Sud (CADMS), 7 juin 2008, 1 page.

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  DB45

MRC DES ETCHEMINS. Résolution sur la nomination à la Corporation de développement et d’aménagement du Massif du Sud (CADMS), 9 juin 2008, 1 page.

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  DB46

MRC DE BELLECHASSE. Schéma d’aménagement révisé, avril 2000, 279 pages. (Seule la version électronique est disponible)

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  DB47

MRC DE BELLECHASSE. Extrait du schéma d’aménagement révisé adopté en août 2010, pagination diverse. (2 316 Ko)

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  DB48

MRC DE BELLECHASSE et MRC DES ETCHEMINS. Forêt habitée du parc régional du Massif du Sud – Plan d’aménagement et de développement intégré des ressources : concept d’aménagement, octobre 2003, 31 pages.

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  DB49

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Plan concept, 20 juin 2005, 1 carte. (1 557 Ko)

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  DB50

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Secteurs Bellechasse et Les Etchemins situés dans les cantons de Mailloux, Roux, Buckland et augmentation du canton de Standon, 29 octobre 2008, 1 plan. (1 450 Ko)

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  DB51

MRC DE BELLECHASSE. Extrait du Règlement no 87-98 créant le parc régional Massif du Sud, 1998-2008, pagination diverse.

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  DB52

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Historique chronologique, mars 2010, 2 pages.

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  DB53

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Prévisions budgétaires à long terme, 1 page.

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  DB54

SP DEVELOPMENT LIMITED PARTNERSHIP, MRC DE BELLECHASSE et MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Lettre d'intention entre les parties, 1er juillet 2010, 6 pages et annexes.

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  DB55

MRC DE BELLECHASSE et MRC DES ETCHEMINS. Parc régional du Massif du Sud, extension de la zone principale – Une destination touristique à optimiser, avril 2010, 26 pages et annexes. (3 073 Ko)

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  DB56

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Plan d’urbanisme – Règlement no 03-07, 7 décembre 2007, 28 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

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  DB57

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Règlement de zonage
no 05-07
, 131 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)

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  DB58

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Extrait du Plan d’urbanisme –Règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction ainsi qu’à l’administration des règlements no 04-07, pages 24 à 27.

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  DB59

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Extrait du Règlement de zonage no 05-07, pagination diverse.

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  DB60

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Extrait de la résolution sur l’émission du certificat de conformité relatif aux règlements nos 09-01-01, 09-01-02 et 09-01-03 de la municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse, 14 mai 2009, 3 pages. (1 930 Ko)

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  DB61

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-01 modifiant le règlement de zonage et plus particulièrement la grille des spécifications du Règlement de zonage no 05-07 afin d’interdire les usages résidentiels dans les zones où sont autorisées des éoliennes, 2009, 4 pages. (3 470 Ko)

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  DB62

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-02 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale no 08-2007 afin d’en préciser divers aspects, 2009, 3 pages. (2 214 Ko)

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  DB63

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Résolution d’adoption du second projet de règlement no 09-01-03 modifiant le règlement relatif aux permis et certificats, aux conditions préalables à l’émission de permis de construction ainsi qu’à l’administration des règlements no 04-07 afin d’apporter des modifications aux tarifications applicables, 2009, 3 pages.
(2 266 Ko)

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  DB64

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Procès-verbal de la réunion ajournée du 11 octobre 2007, pages 0195 à 0209. (10 548 Ko)

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  DB65

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Procès-verbal de la séance du 1er avril 2009, pages 0387 à 0395. (6 995 Ko)

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  DB66

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Procès-verbal de la séance du 4 mai 2009, pages 0396 à 0404. (6 988 Ko)

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  DB67

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse, octobre 2009, 25 pages. (1 382 Ko)

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  DB68

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2009, 2 pages.

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  DB69

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale d’un parc éolien, 2007, version à jour au 1er avril 2009, 17 pages.

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  DB70

COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Comptes-rendus relatifs aux aspects du projet et résolutions adoptées par le conseil suite aux recommandations du comité, pagination diverse, 2008 à 2010.

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  DB71

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Information municipale traitant du projet éolien relatif à la procédure de consultation de la population depuis avril 2007, 18 feuillets.

 
Partie 1 Info-municipale, avril 2007 à juillet 2007 (5309 Ko)
Partie 2 Info-municipale, septembre 2007, octobre 2007 (4901 Ko)
Partie 3 Info-municipale, mai 2008, août 2008, septembre 2008 (4142 Ko)
Partie 4 Info-municipale, octobre 2008 à décembre 2008 (6967 Ko)
Partie 5 Info-municipale, juillet 2009, septembre 2009, octobre 2010, décembre 2010, avril 2009 et bulletin spécial (octobre 2007) (5441 Ko)
 
  DB72

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Règlements nos 147-95 et 178-99 concernant les nuisances et autres infractions, 7 mai 1999, pagination diverse.
(2 257 Ko)

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  DB73

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Plan d’urbanisme, 2003, 27 pages.

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  DB74

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Règlement de zonage no 03-2003, août 2008, 78 pages. (1 063 Ko)

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  DB75

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND. Résolution no 197-2010 pour acceptation de la convention pour les éoliennes, 25 octobre 2010, 1 page. (6 138 Ko)

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  DB76

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-AUXILIATRICE-DE-BUCKLAND et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Convention relative à l’implantation du parc éolien Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland, 25 octobre 2010, 21 pages. (5 899 Ko)

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  DB77

MRC DE BELLECHASSE. Règlement no 169-07 – Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse, avril 2007, 14 pages.
(3 522 Ko)

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  DB78

HYDRO-QUÉBEC. Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier, 4 novembre 2005, révisé le 20 juillet 2007, 65 pages.

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  DB79

HYDRO-QUÉBEC. Intégration de la production éolienne au réseau de transport – Ligne à 120 kV du parc éolien Massif du Sud – Information sur la solution retenue, novembre 2010, 4 pages.

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  DB80

HYDRO-QUÉBEC. Ligne à 120 kV du parc éolien du Massif du Sud – Milieux humain et naturel, carte 1, novembre 2010, 1 plan. (6 352 Ko)

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  DB81

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Règlement no 255-10 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage no 234-07 de la municipalité de Saint-Magloire aux fins de corriger certains irritants et difficultés d’application et d’ajouter des normes sur différents sujets ayant été omis lors de la refonte, 6 avril 2010, 14 pages.

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  DB82

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles – Limite et lignes directrices préconisées par le MDDEP relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction, mars 2007, 1 page.

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  DB83

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (BDS) INC. Parc éolien de Baie-des-Sables – Suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux, mars 2010, 11 pages.

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  DB84

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2008, sommaire, mai 2009, 6 pages.

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  DB85

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation 2009, sommaire, mai 2010, 6 pages.

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  DB86

CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de Carleton – Suivi d’exploitation 2009 – 1re année du programme, sommaire, mars 2010, 6 pages.

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  DB87

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instructions 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006), 22 pages.

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  DB88

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret 857-2010 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation à Énergie Éoliennes Des Moulins S.E.C pour le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins sur le territoire de la ville de Thetford Mines ainsi que des municipalités de Kinnear’s Mills et de Saint-Jean-de-Brébeuf, pages 4390-4396.

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  DB89

ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Projet d’aménagement d’un parc éolien au Massif du Sud – Inventaires de la Grive de  Bicknell, stations d’écoute et mention 2006 à 2010, 9 décembre 2010, 1 carte. (4 693 Ko)

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  DB90

ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Projet d’aménagement d’un parc éolien au Massif du Sud – Inventaires de la Grive de Bicknell, stations d’écoute SNC – Lavalin 2008 – Habitat optimal proposé par le MRNF (novembre 2010), 9 décembre 2010, 1 carte.

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  DB91

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 119 pages. (9 438 Ko)

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  DB92

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages, rapport final, mars 2009, 105 pages et annexes. (5 931 Ko)

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  DB93

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public – Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, mars 2005, 24 pages.

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  DB94

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État, nouvelle édition, mars 2007, 24 pages.

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  DB95

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Analyse territoriale – Volet éolien Chaudière-Appalaches, 2007, 63 pages.

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  DB96

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Délimitation de l’habitat optimal de la grive de Bicknell – Méthodologie utilisée au Massif du Sud, 9 décembre 2010, 3 pages et 1 plan. (2 257 Ko)

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  DB97

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Processus de désignation de l’habitat de la grive de Bicknell au Massif du Sud, 9 décembre 2010, 1 page.

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  DB98

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, décembre 2004, 28 pages.

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  DB99

MRC DES ETCHEMINS. Parc régional du Massif du Sud. Données sur l’achalandage et l’hébergement, 2007-2010, 1 page.

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  DB100

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Règlement de zonage, février 2005, 80 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
(5 705 Ko)

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  DB101

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Résultat des élections de 2009, 2 pages.

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  DB102

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON et SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Convention relative à l’implantation du parc éolien du Massif du Sud sur le territoire de la municipalité de Saint-Philémon, 25 octobre 2010, 21 pages et annexe.

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  DB103

MUNICIPALITÉ DE SAINT-PHILÉMON. Description du projet de parc éolien communautaire de Saint-Philémon, 10 décembre 2010, 2 pages.

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  DB104

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Extrait de la Loi sur les compétences municipales L.R.Q.,
c. C-47.1
, 4 pages.

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  DB105

CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Règlements de régie interne, juin 2010, copie révisée juin 2010, 14 pages.

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   DB105.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Projet de règlements de régie interne, mai 1984, copie révisée septembre 2001, 15 pages.
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   DB105.1.1 CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Projet de règlements de régie interne, mai 1984, 15 pages.
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  DB106

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Portrait du réseau d’aires protégées au Québec, période 2002-2009, 2010, 223 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
[En ligne (21 décembre 2010) : www.mddep.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/portrait02-09/index.htm]

  DB107

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre d’intention concernant l’intention de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes, 29 août 2007, 3 pages et annexe.

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  DB108

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Données et mesures météorologiques Rivière Etchemin – Station Saint-Luc, 37 pages. (2 678 Ko)

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  DB109

ENVIRONNEMENT CANADA, SERVICE CANADIEN DE LA FAUNE. Présentation – La Grive de Bicknell au Québec: Détermination du domaine vital, 13 décembre 2010, 16 pages.

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  DB110

HYDRO-QUÉBEC. Ligne à 120 kV du parc éolien du Massif du Sud – Tracé retenu et ses composantes, 2 cartes.

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  DB111

HYDRO-QUÉBEC. Note explicative et extrait du Projet de Loi no 116 – Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie et d’autres dispositions législatives, 2000, 16 décembre, 4 pages.

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  DB112

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret 28-2004, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant un programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, 14 janvier 2004, pages 918 à 922.

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  DB113

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret 928-2005, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant l’approbation du programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, 12 octobre 2005, pages 5860B à 5865B.

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  DB114

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret 647-2007, Loi sur le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (L.R.Q., c. M-25.2) concernant une modification au Programme d’attribution des terres du domaine de l’État pour l’implantation d’éoliennes, 7 août 2007, pages 3407 à 3408.

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  DB115

COMITÉ AVISEUR SUR LES ESPÈCES FAUNIQUES MENACÉES OU VULNÉRABLES. Ordre du jour, compte-rendu, suivi et recommandation relatifs à la  réunion du 14 mai 2004 sur la faune menacée ou vulnérable, 10 pages.

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  DB116

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Espèces menacées ou vulnérables – Objectifs de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables et Processus de désignation et de conservation des espèces menacées ou vulnérables, 10 décembre 2010, 3 pages.

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  DB117

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre de demande pour la création de l’habitat légal de la Grive de Bicknell, 4 décembre 2008, 1 page.

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  DB118

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Évaluation de l’impact d’un parc éolien sur l’orignal (Alces alces) – Proposition de projet, mars 2009, 20 pages.

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  DB119

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Analyse des sites d’abattage de l’orignal (Alces alces) au parc éolien de Carleton, août 2010, 18 pages.

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  DB120

Christian DUSSAULT, SFTA et Claude DUSSAULT, DEX-02. Avis scientifique sur l’impact de la construction d’un parc éolien sur le comportement de la grande faune et la chasse sportive de ces espèces, 5 pages.

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  DB121

CRE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES. Liste des membres de la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire de la CRE de Chaudière-Appalaches (2010-2011), 1er avril 2010, 1 page.

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  DB122

PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD. Les principaux risques liés à un éventuel développement éolien dans le parc régional du Massif du Sud, octobre 2006, 18 pages.

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  DB123

CORPORATION D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DU MASSIF DU SUD. Résolution no 071210-01 mandatant les représentants de la CADMS à  l’audience publique, 10 décembre 2010, 1 page.

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  DB124

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question posée en audience relative aux autres demandes d’aires protégées en terres publiques dans la région de Chaudière-Appalaches, 20 décembre 2010, 1 page.

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  DB125

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question posée en audience relative à la problématique soulevée par un participant quant à la présence d’éoliennes à proximité d’un pâturage de vaches, chèvres ou brebis, janvier 2011, 1 page.

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   DB125.1 Jean-Philippe PARENT. L’effet des éoliennes sur le bétail et les autres animaux, 5 avril 2007, 30 pages.
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  DB126

MUNICIPALITÉ DE SAINT-MAGLOIRE. Information sur des permis de construction émis à des villégiateurs non résidents pour la construction de maisons de deux cent mille dollars, 25 janvier 2011, 1 page.

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  DB127

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Rectificatif relatif au mémoire de Mme Francine Allard (DM113), 28 janvier 2011, 2 pages.

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  DB128

MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUC-DE-BELLECHASSE. Rectificatif relatif au mémoire de M. Jean-Pierre Chabot (DM116), 28 janvier 2011, 5 pages.

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  DB129

Simon ARBOUR. Résumé commenté de la documentation récente sur les éoliennes et la santé, février 2011, 9 pages.

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  DC1 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS CHAUDIÈRE-APPALACHES. Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire et Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire pour la région de la Chaudière-Appalaches, 1er décembre 2006, 57 pages.
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  DC2 Jean-Pierre CHABOT. État du chemin forestier côté ouest de la Rivière Bœuf à la suite de travaux réalisés par le promoteur, octobre 2010, 7 photos. (15 664 Ko)
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  DC3 Jean-Pierre CHABOT. Parc éolien de L’Anse-À-Valleau et ligne électrique de raccordement, septembre 2010, 27 photos. (67 803 Ko)
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  DC4 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Lettre à M. Christian Laflamme en réponse à des demandes faites à la séance d’information du BAPE tenue le 26 octobre 2010 à Saint-Luc-de-Bellechasse, 9 novembre 2010, 2 pages et 1 carte.
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  DC5 Questions des participants transmises à la commission à la première partie d’audience publique, du 13 au 17 décembre 2010, 33 pages.
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  DC6 ACADÉMIE NATIONALE DE MÉDECINE. Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme, rapport et recommandation d’un groupe de travail, non daté, 17 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
[En ligne (12 janvier 2011) : www.academie-medecine.fr/sites_thematiques/EOLIENNES/chouard_rapp_14mars_2006.htm]
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  DC7 PARC RÉGIONAL DU MASSIF DU SUD et PARC RÉGIONAL DES APPALACHES. Évaluation de la possibilité d’instaurer une triade forestière au Massif du Sud, mars 2010, 52 pages et annexe. (7 258 Ko)
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  DC8 RÉSEAU DES MONTAGNES ET NATURE QUÉBEC. Proposition d’aire protégée pour le Massif du Sud déposée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mars 2010, 5 pages et annexes. (2 269 Ko)
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  DC9 Germain CHABOT. Documentation relative à l’émission d’un permis de construction dans le rang 12 à Saint-Luc-de-Bellechasse, 2008-2009, pagination diverse. (Seule la copie imprimée de la carte est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DC10 CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURISME CHAUDIÈRE-APPALACHES. Information sur la période d’échanges relative à la présentation du mémoire de Tourisme Chaudière-Appalaches, 27 janvier 2011, 1 page.
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  DC11 CONSEIL DES MAIRES DE LA MRC DES ETCHEMINS. Procès-verbal de l’ajournement de la séance ordinaire du 11 février 2009 ajournée au mercredi 25 février 2009, 17 février 2009, 3 pages.
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  DC12 Raymonde L. GARANT. Rectificatif relatif au mémoire de la Corporation d’Aménagement et de Développement du Massif du Sud (DM106), 10 février 2011, 1 page.
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  DC13 GROUPE DES ORNITHOLOGUES DE BEAUCE-ETCHEMIN. Rectificatif apporté au document DA33 relatif au mémoire DM69, 1er mars 2011, 2 pages.
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  DC14 REGROUPEMENT QUÉBECOISEAUX. Rectificatif apporté au document DA35 relatif au mémoire DM107, 3 mars 2011, 4 pages.
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  DC15 Francine ALLARD. Rectificatif apporté au document DB127 relatif au mémoire DM113, 10 mars 2011, 2 pages.
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  DC16 Georges Octave ROY. Correspondance transmise aux MRC des Etchemins et de Bellechasse sur des résolutions adoptées le 11 mars 2009 et le 16 septembre 2009, 22 mars 2011, 8 pages.
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