BAPE-la documentation ›-Projet intégré de construction du boulevard René-Lévesque et du prolongement ouest du boulevard de Portland à Sherbrooke

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PR1

VILLE DE SHERBROOKE. Avis de projet, juillet 2010, 11 pages.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 24 août 2010, 24 pages et annexe.

PR3

VILLE DE SHERBROOKE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Tome 1 de 2, 16 avril 2012, 172 pages. (10 142 Ko)

PR3.2

Tome 2 de 2, 16 avril 2012, pagination diverse.

Annexe A	Règlement de contrôle intérimaire 691-1
Annexe B	Dossier photographique
Annexe C	Extraits des documents de références (milieu biologique) (12 277 Ko)
Annexe D	Données sur les espèces rares et le poisson
Annexe E	Études sur le climat sonore (18 353 Ko)
Annexe F	Plans du projet
Annexe G	Guide de contrôle de l’érosion et des sédiments (5242 Ko)
Annexe H	Compte rendu des consultations publiques, rencontres préliminaires et présentations/Revue de presse (4640 Ko)
Annexe I	Liste des lois et règlements et politiques en matière environnementale applicables au projet

PR3.3

Résumé, 24 avril 2012, 85 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 8 et 30 août 2012, 12 pages et annexes.

PR5.1

VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1^re série, 2 novembre 2012, 56 pages et annexes. (10 142 Ko)

Documents sous plis séparés :
Demande de CA article 22 Parc industriel
–	Lettre et formulaire CA
–	Annexe 1	Plan de conservation des milieux humides – Parc industriel de la Ville de Sherbrooke – SM Aménatech inc., février 2009 (4425 Ko)
–	Annexe 2	Inventaire du milieu naturel – Prolongement du boulevard de Portland – SM Aménatech inc., novembre 2006 (7364 Ko)
–	Annexe 3	Cartes des grandes affectations • Zonage et lots de propriété municipale • Phases de développement
–	Annexe 4	Coupe transversale du boulevard de Portland à l'emplacement du milieu humide 1 (4137 Ko)
–	Annexe 5	Certificat du greffier
–	Annexe 6	Résolution du conseil
Expertise sur la présence de chauves-souris
–	Rapport d’inventaire (6894 Ko)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 1^er février 2013, 3 pages.

PR5.2.1

VILLE DE SHERBROOKE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^esérie, 27 février 2013, 11 pages et annexes.

Inventaire du milieu naturel
– Rapport final (7364 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 10 janvier 2012 au 31 janvier 2013, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie
	–	Direction de santé publique, 9 juillet 2012, 2 pages.
2.	Environnement Canada
	–	Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 30 juillet 2012, 12 pages.
3.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
	–	Direction régionale de l’Estrie, 23 juillet 2012, 1 page.
4.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
	–	Direction régionale de l’Estrie, 20 juillet 2012, 1 page.
5.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction régionale de l’Estrie, 10 janvier 2013, 1 page.
6.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 4 janvier 2013, 1 page.
7.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 8 janvier 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 20 juillet 2012, 1 page.
8.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Estrie, 13 décembre 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’Estrie, 27 juillet 2012, 2 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de l’environnement et de la coordination, 28 novembre 2012, 3 pages.
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 15 janvier 2013, 3 pages.
10.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 3 août 2012, 8 pages.
11.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Estrie, 2 août 2012, 1 page.
	–	Direction de l’Estrie, 10 janvier 2012, 1 page.
12.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 janvier 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 23 janvier 2013, 1 page.
13.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 juin 2012, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 juin 2012, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 27 juillet 2012, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 mars 2013, 3 pages.

PR8

VILLE DE SHERBROOKE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

Rapport d’inventaire des couleuvres, 8 novembre 2012, 47 pages et annexe.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 11 avril 2013, 28 mars 2013, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 6 novembre 2013, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, mai 2013, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 11 septembre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 avril 2013, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2013, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 17 décembre 2013, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport, 6 juin 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 mai 2013, 4 pages.