BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-AV-CR-CM)

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2000, 10 pages et une carte.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, juillet 2002, 27 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

	PR3.0	Rapport d'analyse des impacts, juin 2001, pages 1-1 à 5-26 et annexe. (1014 Ko)

	PR3.1	Rapport de justification, avril 2001, 62 pages et annexe. (7979 Ko)

	PR3.2	Documents annexes, juin 2001, pagination diverse. Annexes A B à J (6350 Ko) FIGURES Annexe A A-1 A-2 A-3 A-4 A-5 A-6 A-7 A-8 A-9 A-10 A-11 A-12 (1143 Ko) A-13 A-14 (1688 Ko) A-15 (1635 Ko) A-16 A-17 (1623 Ko) A-18 A-19 A-20 A-21 A-22 A-23 A-24 A-25

	PR3.3	Résumé, mars 2002, pages 1-1 à 5-3 et cartographie. Chapitres 1 à 4 (1734 Ko) 5 (3798 Ko) Figures du chapitre 5 4.2.1 (2108 Ko) 4.2.2 (4214 Ko) 4.3 4.4.1 (1645 Ko) 4.5 (2471 Ko) 4.6 (2158 Ko) 4.7 (1243 Ko)

	PR3.4	Complément d’information, décembre 2004, 17 pages. (1731 Ko)

	PR3.5	Complément d’information, addenda concernant les simulations des économies de temps et de distance parcourue, mai 2005, 3 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 8 novembre 2001, 6 pages.

	PR5.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Complément aux questions et commentaires adressés au promoteur, 30 janvier 2002, 3 pages.

	PR5.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires transmis par le ministère de l’Environnement, février 2002, 36 pages et annexe.

	PR5.3	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires (2^e série) adressés au promoteur, 29 avril 2002, 4 pages.

	PR5.4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions sur les réponses aux questions et commentaires adressés au ministère de l’Environnement, mai 2002, 14 pages, figures et annexe. (3522 Ko)

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 24 août 2001 au 4 juin 2002, pagination diverse. (1690 Ko) Ministère de la Sécurité publique, Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie, 24 août 2001, 4 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Laval, 30 août 2001, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 31 août 2001, 3 pages. Pêches et Océans Canada, Région laurentienne, 31 août 2001, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre, Direction de la santé publique, 31 août 2001, 4 pages. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 21 septembre 2001, 5 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune, 23 octobre 2001, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 15 novembre 2001, 2 pages. Pêches et Océans Canada, Région laurentienne, 7 décembre 2001, 5 pages. Ministère de l’Industrie et du Commerce, Direction des Politiques, 11 mars 2002, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides, 11 mars 2002, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Laval, 15 mars 2002, 3 pages. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 18 mars 2002, 1 page. Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre, Direction de la santé publique, 18 mars 2002, 1 page. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 22 mars 2002, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière, Laurentides, 4 juin 2002, 4 pages.

	PR6.1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis complémentaires issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 5 septembre 2000 au 18 mars 2002, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction de l’hydraulique et de l’hydrique, Service de gestion du domaine Hydrique public, 5 septembre 2000, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 août 2001, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 18 mars 2002, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 juin 2002, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Étude de potentiel archéologique, février 2002, 26 pages et annexes. (2207 Ko)

	PR8.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Le parachèvement de l'autoroute 25, s.d., dépliant.

	PR8.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. L’induction des déplacements et le modèle de transport de la région de Montréal, 16 septembre 2002, 27 pages.

	PR8.3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Survol technique du modèle de transport de la région de Montréal, 16 septembre 2002, 34 pages. (2590 Ko)

	PR8.4	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Modifications au projet, 19 septembre 2002, 1 page et 1 carte.

	PR8.4.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Information complémentaire sur les mesures d'urgence et sécurité civile, 19 septembre 2002, 8 pages et annexes.

	PR8.4.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d'information de l'impact sur la qualité de l'air au complexe scolaire Leblanc, septembre 2002, 2 pages.

	PR8.5	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre du ministre des Transports informant les gens touchés par le projet sur la tenue prochaine d’une importante consultation sur le parachèvement de l’autoroute 25, du boulevard Henri-Bourassa à l’échangeur de l’autoroute 440, 15 août 2002, 2 pages.

	PR8.6	ENVIRONNEMENT ILLIMITÉ INC. Prolongement de l'autoroute 25, traversée des ruisseaux Corbeil et Bas-Saint-François. Étude de la faune ichtyenne et de ses habitats, rapport final, octobre 2002, 16 pages et annexes. (1042 Ko)

	PR8.7	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Description de l’avifaune, septembre 2002, 35 pages et annexes. (1653 Ko)



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 13 août au 27 septembre 2002, 1^er octobre 2002, 6 pages.



CR1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 août 2002, 17 juillet 2002, 1 page et annexe.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 19 avril 2005, 3 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique déposées au ministre de l’Environnement, août et septembre 2002, pagination diverse.

CR5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 19 avril 2005, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, avril 2005, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 13 août 2002, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la consultation de nouveaux documents à compter du 20 avril 2005, 20 avril 2005, 3 pages.

	CM2.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ouverture des centres de consultation, 21 avril 2005, 1 page.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 28 avril 2005, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1^er juin 2005, 1 page.