BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats /La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, 8 janvier 2007, 9 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2007, 22 pages.

PR3	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Volume I, Étude d’impact, rapport principal, décembre 2008, 405 pages.
		Carte 1 Localisation régionale du projet Carte 2 Situation locale du projet et zones d'études retenues Carte 3 Débits de circulation actuels Carte 4 Répartition des débits journaliers en transit à Rouyn-Noranda Carte 5 Répartion des camions en transit à Rouyn-Noranda Carte 6 Débits de circulation projetés Carte 7 Taux d'accidents aux intersections et aux tronçons de la route 117 ainsi qu'au tracé alternatif Carte 8 Milieu physique Carte 9 Milieu biologique Carte 10 Ville de Rouyn-Noranda Carte 11 Propriétés touchées par la voie de contournement projetée Carte 11-C4 Propriétés touchées par la voie de contournement projetée Carte 12 Utilisation actuelle et projetée du territoire Carte 13 Droits miniers Carte 14 Pistes et sentiers récréatifs Carte 15 Caractérisations des commerces Carte 16 Archéologie Carte 17 Inventaire du paysage Carte 18 Localisation des relevés sonores Carte 19-F1 Variantes de tracés Carte 19-F2 Variantes de tracés Carte 19-F3 Variantes de tracés Carte 19-F4 Variantes de tracés Carte 20 Variante 1 d'intersection à la route 117 — Carrefour giratoire simple Carte 21 Variantes 2 et 3 d'intersection à la route 117 — Intersection en T avec ou sans feux Carte 22 Variante 1 d'intersection à la route 101dans un nouvel axe — Carrefour giratoire double Carte 23 Variante 2 d'intersection à la route 101dans un nouvel axe — Carrefour en T avec feux de circulation Carte 24 Variante de prolongement de la rue des Lilas Carte 25 Acquisitions de terrain possibles Carte 26 Climat sonore projeté en 2022 avec mesure d'atténuation

	PR3.2	Volume II, Annexes, décembre 2008, pagination diverse.
		Annexe 3 Définition des niveaux de service pour les carrefours contrôlés par feux de circulation Annexe 4 Temps parcours - itinéraire total-V11-12-08.xls, Résumé Annexe 5 Formules explicatives des taux d'accidents Annexe 6.1 Certificats d'analyse Annexe 6.2 Sources et notes infratabloïdes du tableau 18 (Caractéristiques physicochimiques de l’eau de surface aux points de traversée des cours d’eau) Annexe 7 Évaluation environnementale de site – Phase 1– Construction de la voie de contournement nord Rouyn-Noranda (Québec) Annexe 8 Détermination des espèces floristiques et fauniques à l’intérieur de l’emprise de la voie de contournement de Rouyn-Noranda, route 117 Annexe 9.1 Avis de présentation des cours d’eau Annexe 9.2 Fiches descriptives de traversée des cours d’eau Annexe 10 Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude élargie et potentiellement présentes dans la zone d’étude restreinte Annexe 11 Espèces de mammifères présentes ou susceptibles d’être présentes en Abitibi-Témiscamingue Annexe 12 Récolte de gros gibiers de 2000 à 2007 dans le secteur de Rouyn-Noranda Annexe 13 Réseau de camionnage Annexe 14 Étude sectorielle de la trame commerciale Annexe 14 C1 Localisation régionale du projet Annexe 14 C2 Étude sur la trame commerciale Annexe 15 Étude d’impact sonore de la voie de contournement de la route 117 à Rouyn-Noranda Figure 1 Zone d’étude Figure 2 Emplacements des relevés sonores Figure 3 Emplacements des relevés sonores Figure 4 Climat sonore existant (2011) sans le projet – secteur rue des Lilas Figure 5 Climat sonore existant (2011) sans le projet – secteur avenue Larivière Figure 6 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 7 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 8 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 9 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 10 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 11 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 12 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 13 Climat sonore projeté pour 2012 Figure 14 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 15 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 16 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 17 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 18 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 19 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 20 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 21 Climat sonore projeté pour 2022 Figure 22 Impact sonore 2012 secteur Route 101- Rue des Lilas Figure 23 Impact sonore 2012 secteur Route 101- Rue des Lilas Figure 24 Impact sonore secteur Lavoie Figure 25 Impact sonore secteur Larivière Figure 26 Climat sonore projeté en 2022 avec mesure d’atténuation Annexe 16 Distance de visibilité d’anticipation – Intersection de la route 101 Annexe 17.1 Croquis d’un remblai en surcharge Annexe 17.2 Croquis d’un remblai léger Annexe 18 Figure 1 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 1 Figure 2 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 2 Figure 3 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 3 Figure 4 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 4 Figure 5 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 5 Figure 6 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 6 Figure 7 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 7 Figure 8 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 8 Figure 9 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 9 Figure 10 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 10 Figure 11 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 11 Figure 12 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 12 Figure 13 Géométrie et profil en long du projet retenu – feuillet 13 Annexe 19 Acquisition d’immeubles à des fins commerciales Annexe 20 Compte rendu de la rencontre des intervenants régionaux Annexe 21 Caractéristiques géométriques du projet et accès au réseau local Annexe 22 Analyse des impacts visuels – Étude sur le paysage Annexe 23 Processus d’alerte et d’intervention en mesures d’urgence – Direction de l’Abitibi-Témiscamingue (DAT)

	PR3.3	Résumé, octobre 2009, 93 pages.

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 avril 2009, 7 pages et annexes.

	PR5.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2009, 37 pages et annexe.

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires supplémentaires adressés au promoteur, 24 août 2009, 3 pages.

	PR5.2.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires supplémentaires du 24 août adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 17 septembre 2009, pagination diverse. Partie 1 Précisions demandées sur les réponses transmises en juin 2009 par le MTQ à la suite des questions et commentaires du MDDEP, avril 2009 Partie 2 Correction au tableau 4 p. 15 Partie 3 Calculs des empiètements dans le littoral des cours d’eau et des milieux humides croisés par la voie de contournement de Rouyn-Noranda, route 117 Partie 4 Rapports de forage Partie 5 Rehaussement des digues du parc à résidus Quémont-02

	PR5.2.2	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires supplémentaires du 20 octobre adressées du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 23 octobre 2009, pagination diverse.
		Partie 1 Question supplémentaire concernant la digue Quémont 2 Partie 2 Précisions demandées sur les réponses du 17 septembre 2009 suite aux questions / commentaires du MDDEP du 24 août 2009 Partie 3 12ème session d'étude sur les techniques de sautage – Correspondance entre les vibrations engendrées par les séismes et par les tirs à l'explosif

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 mars 2007 au 4 novembre 2009, pagination diverse.

	Agence de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue – Direction de santé publique, 7 octobre 2009, 2 pages. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec 20 août 2009, 2 pages. – Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 12 février 2009, 2 pages. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 17 août 2009, 2 pages. – Direction générale de la santé publique, 2 mars 2009, 5 pages. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile Abitibi-Témiscamingue et Nord-du-Québec, 18 février 2009, 1 page. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 8 octobre 2009, 1 page. – Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 27 juillet 2009, 1 page. - Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 24 février 2009, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction des forêts et des opérations de l’Abitibi-Témiscamingue, 3 mars 2009, 1 page. – Direction générale de l’Abitibi-Témiscamingue, 28 août 2009, 1 page. Ministère du Conseil exécutif - Secrétariat aux affaires autochtones, 6 mars 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs - Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 14 octobre 2009, 10 pages.– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 octobre 2009, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 août 2009, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2009, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 mars 2009, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 février 2009, 2 pages. - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 4 novembre 2009, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 27 octobre 2009, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 21 octobre 2009, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 30 juillet 2009, 4 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 2 mars 2009, 2 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 23 février 2009, 1 page. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation - Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 20 février 2009, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 octobre 2009, 4 pages.

PR8	MINISTÈRE DU TRANSPORT. Liste des lots touchés par le projet, À VENIR.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 novembre 2009, 5 novembre 2009, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 14 janvier 2010, 2 pages.

CR3	Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, décembre 2009, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 14 janvier 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 17 novembre 2009 au 2 janvier 2010, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 novembre 2009, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 25 janvier 2010, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 février 2010, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 novembre 2009 au 2 janvier 2010, 6 janvier 2010, 8 pages.