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PR1 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Avis de projet
et annexes, 20 février 2002, 24 pages. |
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PR2 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre
de l’Environnement indiquant la nature, la
portée et l’étendue de l’étude
d'impact sur l’environnement, mai 2002,
37 pages. |
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PR3 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Étude
d’impact soumise au ministre de l’Environnement,
mai 2003, pagination diverse.
Figures 1-1 1-2
2-1 (3943 Ko) 2-2
2-3 3-1
3-2 3-3
3-4 3-5
3-6 4-1
Annexes 2 (1986
Ko) 3 texte 3
figures (1518 Ko) 3-annexe
A 3-annexe C
3-annexe D
3-annexe E (4691
Ko) 3-annexe F
4 5-1
5-2 6
milieu bioligique 6
milieu visuel(1194 Ko) 7(3871
Ko) 8 9
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PR3.1 |
Résumé
de l’étude d’impact déposée
au ministre de l’Environnement, janvier
2004, pagination diverse.
Figures 2-1
(1458 Ko) 3-1
(4065 Ko) 3-2 (1091
Ko) 4-1 4-2
4-3 |
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PR4 |
Ne
s’applique pas. |
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PR5 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires
adressés au promoteur, 15 août
2003, 17 pages. |
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PR5.1 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
de l’Environnement, Addenda, vol. 1,
octobre 2003, pagination diverse.
Figures 2.1
(4081 Ko) 2.3
(1091 Ko) 3.2
Annexe 6 |
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PR5.2 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Plans révisés
(annexe 11) des réponses aux questions
et commentaires du ministère de l’Environnement,
Addenda, vol. 2, octobre 2003, 6 plans. |
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PR6 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT.
Recueil des avis issus de la consultation
auprès des ministères et organismes
sur la recevabilité de l’étude
d’impact, du 27 juin 2002 au 9 décembre
2003, pagination diverse.
-
Société
de la faune et des parcs du Québec,
Direction de l’aménagement de
la faune de l’Abitibi-Témiscamingue,
27 juin 2002, 1 page.
-
Société
de la faune et des parcs du Québec,
Direction de l’aménagement de
la faune de l’Abitibi-Témiscamingue,
5 juin 2003, 1 page.
-
Ministère des
Affaires municipales, du Sport et du Loisir,
Direction de l’aménagement et
du développement local, 9 juin 2003,
1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du patrimoine
écologique et du développement
durable, 16 juin 2003, 1 page.
-
Régie régionale
de la santé et des services sociaux
de l’Abitibi-Témiscamingue, Direction
de la santé publique, 16 juin 2003,
2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction de l’analyse
économique et de la tarification, 17
juin 2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Programme d’inspection
et d’entretien des véhicules
automobiles, 18 juin 2003, 4 pages.
-
Ministère des
Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec,
20 juin 2003, 2 pages.
-
Ministère de
la Sécurité publique, Direction
régionale de la sécurité
civile de l’Outaouais– Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec,
20 juin 2003, 1 page.
-
Ministère du
Développement économique et
régional, Direction régionale
de l’Abitibi-Témiscamingue, 23
juin 2003, 1 page.
-
Ministère des
Ressources naturelles, Direction de l’environnement
forestier, 23 juin 2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique, Service de la connaissance et de
l’expertise hydrique, 3 juillet 2003,
1 page.
-
Recyc-Québec,
8 juillet 2003, 2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des matières
résiduelles, 18 juillet 2003, 12 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 25 juillet
2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et expertises, 29 juillet
2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction régionale
de l’Abitibi-Témiscamingue, 25
août 2003, 6 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du suivi
de l’état de l’environnement,
Service des avis et des expertises, 4 septembre
2003, 9 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique, Service de la gestion du domaine
hydrique de l’État, 14 octobre
2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Centre d’expertise
hydrique, Service de la gestion du domaine
hydrique de l’État, 6 novembre
2003, 1 page.
-
Recyc-Québec,
11 novembre 2003, 1 page.
-
Ministère des
Affaires municipales, du Sport et du Loisir,
Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue,
25 novembre 2003, 1 page.
-
Ministère des
Ressources naturelles, de la Faune et des
Parcs, Direction de l’environnement
forestier, 26 novembre 2003, 2 pages.
-
Régie régionale
de la santé et des services sociaux
de l’Abitibi-Témiscamingue, Direction
de la santé publique, 27 novembre 2003,
2 pages.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction de l’analyse
économique et de la tarification, 28
novembre 2003, 1 page.
-
Ministère des
Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec,
1er décembre 2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction du patrimoine
écologique et du développement
durable, 1er décembre 2003, 1 page.
-
Ministère de
l’Environnement, Direction des politiques
du secteur industriel, Service des matières
résiduelles, 5 décembre 2003,
1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Direction des politiques du secteur industriel,
Service des matières résiduelles,
3 décembre 2003, 1 page.
-
Ministère de
la Santé et des Services sociaux, Direction
générale de la santé
publique, 8 décembre 2003, 3 pages.
-
Ministère de
la Sécurité publique, Direction
régionale de la sécurité
civile de l’Outaouais–Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec,
9 décembre 2003, 2 pages.
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PR7 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité
de l’étude d’impact, 22
décembre 2003, 6 pages. |
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PR8 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Étude
hydrogéologique complémentaire,
25 avril 2003, pagination diverse.
Figures 1 2
3 ( 1273 Ko) 4
5 6
7 8
9 10
(1091 Ko)
Annexes 2 3
4 5 |
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PR8.1 |
MRC
DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Conception
technique, 25 avril 2003, pagination diverse
et plans. ( 1329 Ko)
Annexe 2 (1224 Ko)
3 plans (9700 Ko) |
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CR1 |
MINISTRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant
publique l’étude d’impact à
compter 20 janvier 2004, 7 janvier 2004, 3 pages. |
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CR2 |
BUREAU
D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.
Nomination de la commissaire-médiatrice,
29 avril 2004, 1 page.
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CR3 |
CONSEIL
RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE.
Requête d’audience publique adressée
au ministre de l’Environnement, 4 mars 2004,
3 pages.
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CR4 |
MINISTRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau
d’audiences publiques sur l’environnement
de tenir une enquête et, si les circonstances
s’y prêtent, de procéder à
une médiation en environnement, 28 avril
2004, 1 page.
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DB1 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de modification
de certains articles du projet de règlement sur
l’élimination des matières résiduelles,
document de travail, octobre 2000, 10 pages.
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DB2 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat d’autorisation
concernant la demande de modification du certificat
de conformité délivré le 14 juin
1991, 10 octobre 2003, pagination diverse.
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DB3 |
VILLE
DE VAL-D’OR. Demande de modification du certificat
de conformité du lieu d’enfouissement sanitaire
actuel de la Ville de Val-d’Or–Mesures correctives,
9 juillet 2003, 28 pages, 5 cartes. (Les cartes sont
disponibles dans les centres de consultation seulement)
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DB4 |
MINISTÈRE
DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à
une demande de renseignements concernant la procédure
à suivre et le temps nécessaire pour que
la MRC de la Vallée-de-l’Or devienne propriétaire
du terrain pour le lieu d’enfouissement sanitaire
de Val-d’Or, 27 mai 2004, 2 pages.
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DB5 |
VILLE
DE VAL-D’OR. Lettre énumérant
les utilisateurs du lieu d’enfouissement sanitaire
actuel de Val-d’Or, 2 juin 2004, 1 page.
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DB6 |
MINISTÈRE
DE L’ENVIRONNEMENT. Extrait du Guide environnemental
de travaux en milieu aquatique dans les projets d’assainissement
et d’infrastructures, document de travail,
2000, p. 38 à 42.
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DB7 |
VILLE
DE VAL-D’OR. Résolution 2004-209 de
la Ville concernant le projet d’agrandissement
du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or,
8 juin 2004, 1 page.
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DB8 |
VILLE
DE VAL-D’OR. Engagement de la Ville concernant
le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or,
8 juin 2004, 2 pages.
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©
Droits de propriété intellectuelle
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