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PR1 MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Avis de projet et annexes, 20 février 2002, 24 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d'impact sur l’environnement, mai 2002, 37 pages. Visionner
PR3

MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Étude d’impact soumise au ministre de l’Environnement, mai 2003, pagination diverse.

Figures 1-1 1-2 2-1 (3943 Ko) 2-2 2-3 3-1 3-2 3-3 3-4 3-5 3-6 4-1

Annexes 2 (1986 Ko) 3 texte 3 figures (1518 Ko) 3-annexe A 3-annexe C
3-annexe D 3-annexe E (4691 Ko) 3-annexe F
4 5-1 5-2 6 milieu bioligique 6 milieu visuel(1194 Ko) 7(3871 Ko) 8 9

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PR3.1
Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, janvier 2004, pagination diverse.

Figures 2-1 (1458 Ko) 3-1 (4065 Ko) 3-2 (1091 Ko) 4-1 4-2 4-3
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 août 2003, 17 pages.
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PR5.1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, Addenda, vol. 1, octobre 2003, pagination diverse.
Figures 2.1 (4081 Ko) 2.3 (1091 Ko) 3.2
Annexe 6
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PR5.2
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Plans révisés (annexe 11) des réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, Addenda, vol. 2, octobre 2003, 6 plans.
 
PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 juin 2002 au 9 décembre 2003, pagination diverse.

  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, 27 juin 2002, 1 page.
  2. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, 5 juin 2003, 1 page.
  3. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction de l’aménagement et du développement local, 9 juin 2003, 1 page.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 16 juin 2003, 1 page.
  5. Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue, Direction de la santé publique, 16 juin 2003, 2 pages.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 17 juin 2003, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 18 juin 2003, 4 pages.
  8. Ministère des Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec, 20 juin 2003, 2 pages.
  9. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais– Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec, 20 juin 2003, 1 page.
  10. Ministère du Développement économique et régional, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 23 juin 2003, 1 page.
  11. Ministère des Ressources naturelles, Direction de l’environnement forestier, 23 juin 2003, 2 pages.
  12. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 3 juillet 2003, 1 page.
  13. Recyc-Québec, 8 juillet 2003, 2 pages.
  14. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 18 juillet 2003, 12 pages.
  15. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 25 juillet 2003, 1 page.
  16. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 29 juillet 2003, 1 page.
  17. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 25 août 2003, 6 pages.
  18. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 4 septembre 2003, 9 pages.
  19. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 octobre 2003, 1 page.
  20. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 6 novembre 2003, 1 page.
  21. Recyc-Québec, 11 novembre 2003, 1 page.
  22. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 25 novembre 2003, 1 page.
  23. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 26 novembre 2003, 2 pages.
  24. Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue, Direction de la santé publique, 27 novembre 2003, 2 pages.
  25. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 28 novembre 2003, 1 page.
  26. Ministère des Transports, Direction de l’Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec, 1er décembre 2003, 1 page.
  27. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 1er décembre 2003, 1 page.
  28. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 5 décembre 2003, 1 page.
  29. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 3 décembre 2003, 1 page.
  30. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 8 décembre 2003, 3 pages.
  31. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais–Abitibi-Témiscamingue–Nord-du-Québec, 9 décembre 2003, 2 pages.

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PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 décembre 2003, 6 pages. Visionner
PR8 MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Étude hydrogéologique complémentaire, 25 avril 2003, pagination diverse.
Figures 1 2 3 ( 1273 Ko) 4 5 6 7 8 9 10 (1091 Ko)
Annexes 2 3 4 5
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PR8.1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Conception technique, 25 avril 2003, pagination diverse et plans. ( 1329 Ko)
Annexe 2 (1224 Ko) 3 plans (9700 Ko)
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 20 janvier 2004, 7 janvier 2004, 3 pages.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la commissaire-médiatrice, 29 avril 2004, 1 page.
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  CR3
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement, 4 mars 2004, 3 pages.
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  CR4
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement, 28 avril 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 20 janvier au 5 mars 2004, 4 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 20 janvier 2004, 2 pages.
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  CM4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 5 mai 2004, 2 pages.
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  DA1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Résolution 6288-05-04 autorisant le préfet et le directeur général de la MRC à signer toute entente résultant de la médiation du BAPE, 19 mai 2004, 1 page.

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  DA2 MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Engagement de la MRC concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or, 7 juin 2004, 2 pages.
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  DB1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de modification de certains articles du projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, document de travail, octobre 2000, 10 pages.
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  DB2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat d’autorisation concernant la demande de modification du certificat de conformité délivré le 14 juin 1991, 10 octobre 2003, pagination diverse.
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  DB3
VILLE DE VAL-D’OR. Demande de modification du certificat de conformité du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de la Ville de Val-d’Or–Mesures correctives, 9 juillet 2003, 28 pages, 5 cartes. (Les cartes sont disponibles dans les centres de consultation seulement)
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  DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une demande de renseignements concernant la procédure à suivre et le temps nécessaire pour que la MRC de la Vallée-de-l’Or devienne propriétaire du terrain pour le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or, 27 mai 2004, 2 pages.
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  DB5
VILLE DE VAL-D’OR. Lettre énumérant les utilisateurs du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de Val-d’Or, 2 juin 2004, 1 page.
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  DB6
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Extrait du Guide environnemental de travaux en milieu aquatique dans les projets d’assainissement et d’infrastructures, document de travail, 2000, p. 38 à 42.
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  DB7
VILLE DE VAL-D’OR. Résolution 2004-209 de la Ville concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or, 8 juin 2004, 1 page.
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  DB8
VILLE DE VAL-D’OR. Engagement de la Ville concernant le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or, 8 juin 2004, 2 pages.

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  DC1
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Lettre adressée au ministre de l’Environnement, monsieur Thomas J. Mulcair, soulevant un point laissé en suspens à la suite d’une rencontre avec le promoteur, 19 avril 2004, 2 pages.
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  DC2 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Lettre de retrait de la requête d’audience publique, 9 juin 2004, 1 page.
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  DD1
QUÉBEC. Décret 598-2002 Concernant la levée de l’interdiction d’établir ou d’agrandir un lieu d’enfouissement sanitaire en faveur de la municipalité régionale de comté de la Vallée-de-l’Or, (2002) 134 G.O., 3499.
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  DD2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Résumé des discussions lors de la rencontre du 19 mai 2004 avec le promoteur, 2 pages.
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  DD3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Résumé des discussions lors de la rencontre du 18 mai 2002 avec le requérant, 2 pages.
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  DD4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Renseignements demandés par le Conseil régional de l’environnement de l’Abitibi-Témiscamingue lors de la séance du mercredi 19 mai 2004 en soirée, 19 mai 2004, 2 pages.
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  DD5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 27 mai 2004. Durée : 130 minutes (8 Mo) [Windows media]
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  DD6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Résumé des discussions lors de la séance de médiation tenue le 2 juin 2004.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or.
  DT1
Séance tenue le 18 mai 2004 en soirée à Rouyn-Noranda, 39 pages.
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  DT2
Séance tenue le 19 mai 2004 en matinée à Val-d’Or, 51 pages.
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  DT3
Séance tenue le 19 mai 2004 en soirée à Rouyn-Noranda, 52 pages.
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  DT4
Séance tenue le 3 juin 2004 en soirée à Val-d’Or, 28 pages.
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