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| DA1 |
AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité 1 A.2 Étude des besoins, 27 octobre 2015, 95 pages et annexes. |
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| DA2 |
AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité – 1 A.4 Étude des solutions, 7 mars 2016, 101 pages et annexes. |
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| DA3 |
AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité – 1 A.7 Synthèse, 4 mai 2016, 53 pages. |
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| DA4 |
VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Options de réaménagement de la voie ferrée traversant le centre-ville de Lac-Mégantic, présentation, 29 mai 2017, 31 pages. |
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| DA5 |
VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Étude de faisabilité pour la construction d’une voie de contournement ferroviaire – Présentation du tracé retenu – Municipalités de Nantes, Lac-Mégantic et Frontenac, préparé par Aecom et Stantec, 21 avril 2017, 3 pages. |
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| DA6 |
VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Étude de faisabilité pour la construction d’une voie de contournement ferroviaire – Présentation du tracé retenu – Municipalités de Nantes, Lac-Mégantic et Frontenac, tableau comparatif, préparé par Aecom et Stantec, 21 avril 2017, 2 pages. |
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| DA7 |
VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Réponse de l’initiateur à la question sur la largeur de 500 m de part et d’autre de la ligne de centre du tracé, s.d., 1 page. |
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| DA8 |
AECOM. Collecte d’informations auprès de la population directement touchée par le projet – Plan de travail, 31 mai 2017, 4 pages. |
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| DA9 |
VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Réponses de l’initiateur aux questions émises en séances publiques, s.d., 1 page. |
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| DB1 |
AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Emplacement de la voie ferroviaire à Lac‑Mégantic : pertinence d’une évaluation d’impact sur la santé, 2015, 50 pages et annexes. |
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| DB2 |
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Changements sociaux et risques perçus à la suite de la tragédie ferroviaire de Lac‑Mégantic, octobre 2016, 46 pages et annexes. |
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| DB3 |
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Opinions locales quant à la gestion des risques et du rétablissement à la suite de la tragédie ferroviaire de Lac‑Mégantic, novembre 2016, 47 pages et annexes. |
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| DB4 |
CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE – CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE. Portrait de la santé psychologique de la population du granit en 2015, numéro 27, février 2016, 9 pages. |
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| DB5 |
CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE – CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE. Plus de trois ans après la tragédie : comment la communauté du Granit se porte-t-elle ?, numéro 34, janvier 2017, 8 pages. |
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| DB6 |
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Ce que les données d’enquêtes révèlent sur la santé de la population du Granit, présentation, 17 pages.
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| DB7 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Résumé de l’enquête sur le train parti à la dérive et le déraillement survenu à Lac-Mégantic, 2014, 12 pages.
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| DB8 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Systèmes de gestion de la fatigue des équipes de train, liste de surveillance 2016, 2 pages.
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| DB9 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Respect des indications des signaux ferroviaires, liste de surveillance 2016, 2 pages.
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| DB10 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Enregistreurs audio‑vidéo de bord, liste de surveillance 2016, 2 pages.
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| DB11 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Transport de liquides inflammables par rail, liste de surveillance 2016, 2 pages.
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| DB12 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Lenteur de la réaction aux recommandations du BST, liste de surveillance 2016, 3 pages.
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| DB13 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Gestion de la sécurité et surveillance, liste de surveillance 2016, 2 pages.
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| DB14 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-01 du BST – Normes de protection renforcées pour les wagons-citernes de catégorie 111, mars 2017,14 pages.
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| DB15 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-02 du BST – Planification et analyse de l’itinéraire des trains qui transportent des marchandises dangereuses, mars 2017, 11 pages.
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| DB16 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation sur la sécurité ferroviaire R14-03 – Plans d’intervention d’urgence pour le transport d’hydrocarbures liquides, mars 2015, 3 pages.
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| DB17 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-04 du BST, mars 2017,10 pages.
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| DB18 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-05 du BST – Vérification des systèmes de gestion de la sécurité, mars 2017, 10 pages.
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| DB19 |
BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Rapport d’enquête ferroviaire R13D0054, 2014, 185 pages et annexes.
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