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DA1	AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité 1 A.2 Étude des besoins, 27 octobre 2015, 95 pages et annexes.

DA2	AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité – 1 A.4 Étude des solutions, 7 mars 2016, 101 pages et annexes.

DA3	AECOM. Étude de faisabilité : Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic – Phase 1A – Étude d’opportunité – 1 A.7 Synthèse, 4 mai 2016, 53 pages.

DA4	VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Options de réaménagement de la voie ferrée traversant le centre-ville de Lac-Mégantic, présentation, 29 mai 2017, 31 pages.

DA5	VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Étude de faisabilité pour la construction d’une voie de contournement ferroviaire – Présentation du tracé retenu – Municipalités de Nantes, Lac-Mégantic et Frontenac, préparé par Aecom et Stantec, 21 avril 2017, 3 pages.

DA6	VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Étude de faisabilité pour la construction d’une voie de contournement ferroviaire – Présentation du tracé retenu – Municipalités de Nantes, Lac-Mégantic et Frontenac, tableau comparatif, préparé par Aecom et Stantec, 21 avril 2017, 2 pages.

DA7	VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Réponse de l’initiateur à la question sur la largeur de 500 m de part et d’autre de la ligne de centre du tracé, s.d., 1 page.

DA8	AECOM. Collecte d’informations auprès de la population directement touchée par le projet – Plan de travail, 31 mai 2017, 4 pages.

DA9	VILLE DE LAC-MÉGANTIC. Réponses de l’initiateur aux questions émises en séances publiques, s.d., 1 page.



DB1	AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Emplacement de la voie ferroviaire à Lac‑Mégantic : pertinence d’une évaluation d’impact sur la santé, 2015, 50 pages et annexes.

DB2	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Changements sociaux et risques perçus à la suite de la tragédie ferroviaire de Lac‑Mégantic, octobre 2016, 46 pages et annexes.

DB3	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Opinions locales quant à la gestion des risques et du rétablissement à la suite de la tragédie ferroviaire de Lac‑Mégantic, novembre 2016, 47 pages et annexes.

DB4	CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE – CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE. Portrait de la santé psychologique de la population du granit en 2015, numéro 27, février 2016, 9 pages.

DB5	CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE – CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SHERBROOKE. Plus de trois ans après la tragédie : comment la communauté du Granit se porte-t-elle ?, numéro 34, janvier 2017, 8 pages.

DB6	GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Ce que les données d’enquêtes révèlent sur la santé de la population du Granit, présentation, 17 pages.

DB7	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Résumé de l’enquête sur le train parti à la dérive et le déraillement survenu à Lac-Mégantic, 2014, 12 pages.

DB8	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Systèmes de gestion de la fatigue des équipes de train, liste de surveillance 2016, 2 pages.

DB9	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Respect des indications des signaux ferroviaires, liste de surveillance 2016, 2 pages.

DB10	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Enregistreurs audio‑vidéo de bord, liste de surveillance 2016, 2 pages.

DB11	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Transport de liquides inflammables par rail, liste de surveillance 2016, 2 pages.

DB12	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Lenteur de la réaction aux recommandations du BST, liste de surveillance 2016, 3 pages.

DB13	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Gestion de la sécurité et surveillance, liste de surveillance 2016, 2 pages.

DB14	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-01 du BST – Normes de protection renforcées pour les wagons-citernes de catégorie 111, mars 2017,14 pages.

DB15	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-02 du BST – Planification et analyse de l’itinéraire des trains qui transportent des marchandises dangereuses, mars 2017, 11 pages.

DB16	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation sur la sécurité ferroviaire R14-03 – Plans d’intervention d’urgence pour le transport d’hydrocarbures liquides, mars 2015, 3 pages.

DB17	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-04 du BST, mars 2017,10 pages.

DB18	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-05 du BST – Vérification des systèmes de gestion de la sécurité, mars 2017, 10 pages.

DB19	BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA. Rapport d’enquête ferroviaire R13D0054, 2014, 185 pages et annexes.



DC1	Emery BÉLANGER. Pétition au gouvernement du Canada, 32 pages.

DC2	Daniel GREEN. Demande d’accès sur la contamination dans la région de Lac‑Mégantic et de la rivière Chaudière, 12 pages.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Commentaires recueillis dans les réponses au questionnaire relatif à la consultation publique du BAPE sur le tracé ferroviaire à Lac-Mégantic, s.d., 38 pages.