BAPE-La documentation déposée (DT-DQ-DM)

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DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC du Fjord-du-Saguenay, 14 décembre 2011, 1 page.

	DQ1.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ1, 15 décembre 2012, 3 pages.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 1 à 8), 22 décembre 2011, 3 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ2, 12 janvier 2012, 8 pages. (1 721 Ko)

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^os 1 à 4), 22 décembre 2011, 2 pages.

	DQ3.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions (n^os 1, 2 et 3), 5 janvier 2012, 2 pages, annexes. (1 006 Ko)

	DQ3.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ3 (n^o 4), 10 janvier 2012, 3 pages et cartes.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère du Conseil exécutif (n^o 1), 22 décembre 2011, 1 page.

	DQ4.1	MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Réponse à la question DQ4, 6 janvier 2012, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Sept-Îles (n^os 1 à 3), 22 décembre 2011, 2 pages.

	DQ5.1	VILLE DE SEPT-ÎLES. Réponses aux questions DQ5, 28 décembre 2011, 2 pages, cartes et annexes. (2 324 Ko)

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au Bureau du forestier en chef (n^o 1), 22 décembre 2011, 1 page.

	DQ6.1	BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Réponse à la question DQ6, 13 janvier 2012, 14 pages.

		DQ6.1.1	BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Addenda, modifications apportées au document DQ6.1, 17 janvier 2012, 14 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^os 5 à 13), 13 janvier 2012, 3 pages.

	DQ7.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ7, 2 pages et carte.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (n^o 9), 13 janvier 2012, 1 page.

	DQ8.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à la question DQ8, 17 janvier 2012, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^o 14), 20 janvier 2012, 1 page.

	DQ9.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ9, 24 janvier 2012, 10 pages.

		DQ9.1.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information complémentaire à la question DQ9, n^o 14, 6 février 2012, 5 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^os 15 à 23), 3 février 2012, 4 pages.

	DQ10.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ10, 9 février 2012, 8 pages.

		DQ10.1.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte « Territoire touché par la TBE », 2 pages.

		DQ10.1.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte « Secteur de récolte du PGAF à l’intérieur du projet d’agrandissement », 1 page.

		DQ10.1.3	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Cadre de référence pour l’élaboration d’un plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, 8 décembre 2008, 32 pages.

		DQ10.1.4	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier, janvier 2010, 23 pages.

		DQ10.1.5	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente spécifique de mise en œuvre de l’approche intégrée et régionalisée du ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans la région de la Côte-Nord, 2008, 13 pages.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 10 et 11), 3 février 2012, 2 pages.

	DQ11.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ11, 9 février 2012, 2 pages et annexe.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de Manicouagan (n^os 1 et 2), 3 février 2012, 2 pages.

	DQ12.1	MRC DE MANICOUAGAN. Réponses aux questions DQ12, 6 février 2012, 2 pages. (3 922 Ko)

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (n^o 12), 8 février 2012, 1 page.

	DQ13.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ13 se trouvent dans le document DQ14.1.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 13 à 15), 8 février 2012, 2 pages.

	DQ14.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ13 et DQ14, 10 février 2012, 2 pages et cartes.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^o 24), 9 février 2012, 1 page.

	DQ15.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ15, 14 février 2012, 11 pages.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (n^os 25 et 16), 13 février 2012, 2 pages.

	DQ16.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ16, 15 février 2012, 2 pages.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC du Fjord-du-Saguenay (n^os 2 à 4), 16 février 2012, 2 pages.

	DQ17.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions complémentaires DQ17, 20 février 2012, 3 pages et annexes. (12 189 Ko)

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Caniapiscau (n^os 1 à 7), 16 février 2012, 2 pages.

	DQ18.1	MRC DE CANIAPISCAU. Réponses aux questions DQ18, 20 février 2012, 1 page.

		DQ18.1.1	MRC DE CANIAPISCAU. Complément d’information aux réponses aux questions DQ18, 23 février 2012, 3 pages.

		DQ18.1.2	MRC DE CANIAPISCAU. Résolution 2012-02-10 – Demande pour la protection de territoires à proximité du lac Daviault et des Monts Severson, 23 février 2012, 2 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de La Haute-Côte-Nord (n^os 1 à 3), 16 février 2012, 2 pages.

	DQ19.1	MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Réponses aux questions DQ19, 17 février 2012, 1 page, annexe et cartes. (14 614 Ko)

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 16 à 20), 17 février 2012, 2 pages.

	DQ20.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ20 se trouvent dans le document DQ21.1.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 21 et 22), 22 février 2012, 2 pages.

	DQ21.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ20 et DQ21, 1^er mars 2012, 3 pages.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 23 et 24), 2 mars 2012, 2 pages.

	DQ22.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ22, 2 mars 2012, 2 pages.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la MRC du Fjord-du-Saguenay (n^o 5), 2 mars 2012, 1 page.

	DQ23.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ23, 5 mars 2012, 2 pages.

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 25 à 27), 8 mars 2012, 2 pages.

	DQ24.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ24 se trouvent dans le DQ27.1.

DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 28 à 31), 8 mars 2012, 2 pages.

	DQ25.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ25 se trouvent dans le DQ27.1.

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os 32 et 33), 9 mars 2012, 2 pages.

	DQ26.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ26 se trouvent dans le DQ27.1.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (n^o 34), 14 mars 2012, 1 page.

	DQ27.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ24, DQ25, DQ26 et DQ27, 20 mars 2012, 7 pages.

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au MAMROT (n^o 1), 14 mars 2012, 1 page.

	DQ28.1	MAMROT. Réponse à la question DQ28, 15 mars 2012, 1 page.

DQ29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (n^o 35), 15 mars 2012, 1 page et annexe.

	DQ29.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réponse au DQ29 se trouve de façon générale dans le DQ27.1.

DQ30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au MAMROT (n^os 2 et 3), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ30.1	MAMROT. Réponses aux questions DQ30, 21 mars 2012, 3 pages.

DQ31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Caniapiscau (n^os 8 à 10), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ31.1	MRC DE CANIAPISCAU. Réponses aux questions DQ31, 20 mars 2012, 1 page.

DQ32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Manicouagan (n^os 3 à 5), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ32.1	MRC DE MANICOUAGAN. Réponses aux questions DQ32.1, 22 mars 2012, 6 pages.

DQ33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de La Haute-Côte-Nord (n^os 4 à 6), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ33.1	MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Réponses aux questions DQ33, 20 mars 2012, 2 pages.

DQ34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Sept-Rivières (n^os 1 à 3), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ34.1	MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Réponses aux questions DQ34, 23 mars 2012, 2 pages, carte et annexe. (1 850 Ko)

DQ35	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC du Fjord-du-Saguenay (n^os 6 à 8), 19 mars 2012, 2 pages.

	DQ35.1	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions DQ35, 20 mars 2012, 5 pages.

DQ36	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (n^os36 et 37), 30 mars 2012, 2 pages.

	DQ36.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ36, 2 avril 2012, 2 pages.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projets de réserves de biodiversité pour huit territoires dans la région administrative de la Côte-Nord.
DT1	Séance tenue le 13 décembre 2011 en soirée à Baie-Comeau, 87 pages.

DT2	Séance tenue le 14 décembre 2011 en après-midi à Baie-Comeau, 100 pages.

DT3	Séance tenue le 14 décembre 2011 en soirée à Baie-Comeau, 102 pages.

DT4	Séance tenue le 15 décembre 2011 en après-midi à Baie-Comeau, 71 pages.

DT5	Séance tenue le 25 janvier 2012 en soirée à Baie-Comeau, 106 pages.

DT6	Séance tenue le 26 janvier 2012 le matin à Baie-Comeau, 85 pages.



DM1	Daniel TREMBLAY. Mémoire, 11 janvier 2012, 2 pages.

DM2	Éric HURTUBISE. Mémoire, 9 janvier 2012, 11 pages. (5 348 Ko)

DM3	ORGANISME DE BASSINS VERSANTS MANICOUAGAN. Mémoire, 18 janvier 2012, 6 pages.

DM4	MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Mémoire, 17 janvier 2012, 8 pages.

DM5	ASSOCIATION DES POURVOIRIES DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 19 janvier 2012, 4 pages.

DM6	POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Mémoire, 16 janvier 2012, 2 pages, annexe et carte. (1 239 Ko)

	DM6.1	POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Étude sur la performance économique des pourvoiries du Québec – Rapport final pour l’année 2007, octobre 2009, 62 pages.

	DM6.2	POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Impacts économiques des pourvoiries de la Côte-Nord, novembre 2009, 2 pages.

DM7	NEW MILLENIUM IRON CORP. Mémoire, janvier 2012, 4 pages et carte. (2 080 Ko)

	DM7.1	NEW MILLENIUM IRON CORP. Mémoire, version anglaise, janvier 2012, 5 pages. (2 566 Ko)

	DM7.2	NEW MILLENIUM IRON CORP. Carte des pipelines et aires protégées projetées et actuelles en annexe au mémoire, 31 janvier 2012, 1 page. (1 123 Ko)

DM8	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, janvier 2012, 14 pages.

DM9	CORPORATION AMORY-GALLIENNE DE MATAMEC. Mémoire, janvier 2012, 7 pages. (1 283 Ko)

DM10	INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN (CLD). Mémoire, janvier 2012, 15 pages.

	DM10.1	INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN (CLD). Résumé du mémoire, 26 janvier 2012, 8 pages.

DM11	SOCIÉTÉ DES AMIS DES MONTS GROULX. Mémoire, 19 janvier 2012, 6 pages.

DM12	RÉSERVE MONDIALE DE LA BIOSPHÈRE MANICOUAGAN-UAPISHKA. Mémoire, 19 janvier 2012, 18 pages. (1 518 Ko)

DM13	NATURE QUÉBEC. Mémoire, janvier 2012, 24 pages. (1 451 Ko)

DM14	ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE MANICOUAGAN. Mémoire, janvier 2012, 6 pages.

DM15	Laurent DUMAS. Mémoire, janvier 2012, 16 pages.

DM16	CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, janvier 2012, 38 pages.

DM17	SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA, SECTION QUÉBEC (SNAP QUÉBEC). Mémoire, 19 janvier 2012, 9 pages.

DM18	PRODUITS FORESTIERS RÉSOLU FORÊT CÔTE-NORD. Mémoire, 13 janvier 2012, 2 pages et annexe. (2 025 Ko)

DM19	CONSEIL DE L’INDUSTRIE FORESTIÈRE DU QUÉBEC. Complément d’information au mémoire verbal, 18 janvier 2012, 23 pages.

DM20	PRODUITS FORESTIERS ARBEC SENC. Complément d’information à la présentation verbale, 25 janvier 2012, 2 pages et annexe.