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  DA1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. État d’avancement du plan d’action stratégique sur les aires protégées dans la province naturelle des basses terres de l’Abitibi et de la baie James, juin 2004, 2 pages
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  DA2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Modification au Cadre de protection et de gestion des lacs Vaudray et Joannès et du lac Sabourin, août 2004, 6 pages.
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  DA3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Proposition d’agrandissement de la réserve de biodiversité du lac Sabourin par les riverains du lac Sabourin, document déposé le 30 août 2004, 1 page.
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  DA4
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, présentation du projet, Rouyn-Noranda, 30 août 2004, 43 pages.(5206 ko)
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  DA5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, présentation du projet, Val-d’Or, 1er septembre 2004, 45 pages.(5675 ko)
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  DA6
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses partielles aux questions posées par la commission lors des séances publiques de la première partie de l’audience, septembre 2004, 3 pages.
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  DA7
FONDATION DE LA FAUNE DU QUÉBEC. Table des matières du Guide d’aménagement et d’entretien des sentiers de quad au Québec, en toute sécurité et dans le respect de la faune et de l’environnement, 2003.
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  DA8
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Suivi du plan d’action des aires protégées. État des superficies protégées ( mai 2004), 1 page.
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  DA9
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Aires protégées et désignations québécoises, 2004, 1 page.
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  DB1
L’OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Profil de l’Abitibi-Témiscamingue, mars 2004, 8 pages.
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  DB2
L’OBSERVATOIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Tableau de bord de l’Abitibi-Témiscamingue, version préliminaire en collaboration avec les Directions régionales du ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille, du ministère des Ressources humaines et Développement des compétences Canada , de l’Agence de développement des réseaux locaux de services de santé et des services sociaux et du ministère de l’Éducation, avril 2004, 9 pages.
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  DB3
Luc BLANCHETTE. Avis sur l’industrie du bois d’œuvre en Abitibi-Témiscamingue, document préparé pour le Service d’information sur le marché du travail, CRHC Abitibi-Témiscamingue, septembre 2003, 6 pages.
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  DB4
Luc BLANCHETTE. Avis sur l’industrie minière en Abitibi-Témiscamingue, document préparé pour le Service d’information sur le marché du travail, CRHC Abitibi-Témiscamingue, septembre 2003, 8 pages.
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  DB5
MRC DE ROUYN-NORANDA. Extraits du Premier projet de schéma d’aménagement révisé, 17 janvier 2001, 40 pages et annexe.(4909 Ko)
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   DB5.1
MRC DE ROUYN-NORANDA. Premier projet de schéma d’aménagement révisé, carte d’affectation du territoire, cédérom, 17 janvier 2001,
(Disponible au secrétariat de la commission).
  DB6
MRC DE ROUYN-NORANDA. Extraits du Schéma d’aménagement, cinquième version modifiée, 1994, 42 pages.(3550 Ko)
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    DB6.1
MRC DE ROUYN-NORANDA. Schéma d’aménagement, cinquième version modifiée, 1994.
(Disponible au secrétariat de la commission).
  DB7
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Extraits du Schéma d’aménagement révisé, 3 pages.
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   DB7.1
MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Schéma d’aménagement révisé, second projet, mars 2003, 301 pages et carte.
(Disponible au secrétariat de la commission).
  DB8
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Général, document déposé le 30 août 2004 pour les réserves de biodiversité projetées des lacs Vaudray et Joannès et du lac Sabourin, 4 pages.
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  DB9a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur des forêts et de Forêt Québec, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, 8 pages et annexes.
Annexe 1 Annexe 2 Annexe A Annexe B
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  DB9b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur des forêts et de Forêt Québec, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, 11 pages et annexes.
Annexe 1 Annexe 2 Annexe A Annexe B Annexe C
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  DB10
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur Faune Québec, document déposé le 30 août 2004 pour les réserves de biodiversité projetées des lacs Vaudray et Joannès et du lac Sabourin, 8 pages.
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  DB11a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur du territoire et des parcs, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, 7 pages.
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  DB11b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur du territoire et des parcs, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, 9 pages.
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  DB12
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur de l’énergie et des changements climatiques, document déposé le 30 août 2004 pour les réserves de biodiversité projetées des lacs Vaudray et Joannès et du lac Sabourin, 3 pages.
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  DB13a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte d’utilisation territoriale, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, 1 carte.
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  DB13b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte d’utilisation territoriale, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, 1 carte.
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  DB14a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Habitats fauniques et territoires de piégeage présents dans la réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, 1 carte.
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  DB14b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Habitats fauniques et territoires de piégeage présents dans la réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, 1 carte.
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  DB15a
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur des mines, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée du lac Sabourin, 12 pages et annexes.
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  DB15b
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation. Secteur des mines, document déposé le 30 août 2004 pour la réserve de biodiversité projetée des lacs Vaudray et Joannès, 12 pages et annexes.
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  DB16
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Un aperçu de la contribution touristique des activités liées à la faune et à la nature dans les différentes régions du Québec en 2000, novembre 2003, 14 pages.
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  DB17
LES ANICINAPEK DE KITCISAKIK. Vécu et réflexion de la communauté Anicinapek de Kitcisakik avec le régime forestier des Québécois, document déposé dans le cadre de la Commission d’étude sur la gestion de la forêt publique québécoise, 26 avril 2004, 27 pages.
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  DB18
LES ANICINAPEK DE KITCISAKIK. Portrait forestier du territoire , 2 pages.
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  DB19
LES ANICINAPEK DE KITCISAKIK. Conseil des Acininapek de Kitcisakik, 2 pages.
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  DB20

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Bois de chauffage domestique. Potentiel de récolte. Réserve de biodiversité des lacs Vaudray et Joannès, 7 septembre 2004, 2 pages. (1355 Ko)
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  DB21
VILLE DE ROUYN-NORANDA. Extraits du Règlement de zonage de la municipalité de McWatters, pagination multiple et annexes.(4507 Ko)
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  DB22
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre précisant le contexte dans lequel s’insèrent les réserves de biodiversité et aquatiques projetées et annonçant le dépôt des documents DB23 à DB 31, 27 septembre 2004, 2 pages.
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  DB23
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS.
« Encadrement visuel pour la protection des paysages autour des sites de villégiatures », Affectations récréatives, p. 88 à 92, et extrait de la section 1 du Règlement sur les normes d’intervention dans la forêt du domaine de l’État.(1186 Ko)
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  DB24
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Interventions forestières réalisées dans un rayon de 5 km des limites de la réserve projetée du lac Sabourin, 3 septembre 2004, 1 carte.
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  DB25

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Travaux sylvicoles dans l’aire d’agrandissement proposé par les riverains du lac Sabourin, 3 septembre 2004, 1 carte.
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  DB26
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Interventions de récolte dans l’aire d’agrandissement proposée par les riverains du lac Sabourin, 3 septembre 2004, 1 carte
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  DB27

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Les écosystèmes forestiers exceptionnels du Québec, 2001,16 pages.(1761 Ko)
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  DB28
Jean-François BERGERON, André R. BOUCHARD et Normand VILLENEUVE. « Les écosystèmes forestiers exceptionnels du Québec, éléments-clés de la biodiversité » L’Aubelle, 1996-1997, p. 8-11.
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  DB29

Normand VILLENEUVE, Nicole LAVOIE, André R. BOUCHARD et Mathieu BERTRAND. « Les écosystèmes forestiers exceptionnels de la forêt boréale : un patrimoine à découvrir et à protéger », Le Naturaliste canadien, vol. 125, automne 2001, p. 145 à 156.(2293 Ko)
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  DB30
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de situation – Vente de terrains de villégiature dans le secteur du lac Sabourin, 2 pages.
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  DB31

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES et SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Plan d’aménagement du site faunique du caribou au sud de Val-d’Or 1999-2004, 40 pages et cartes (Version papier disponible au secrétariat de la commission seulement).

  DB32

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Impacts forestiers du projet d’aires protégées du lac Sabourin et des agrandissements proposés, 22 septembre 2004, 2 pages.
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  DB33

VILLE DE ROUYN-NORANDA. Information sur le nombre de résidences pour le secteur des lacs Vaudray et Joannès, 3 décembre 2004, 1 page.
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  DC1
Mario AUBIN. Photographies déposées lors de la séance du 20 octobre 2004 à Rouyn-Noranda , 1 page.
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  DC2 Ken BRUSHEY. Document déposé lors de la séance du 21 octobre 2004 à Rouyn-Noranda, 1 page.
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  DC3 ANICINAPEK DE KITCISAKIK. Carte illustrant quatre sites d’intérêts écologiques.
(Seul le format papier est disponible au secrétariat de la commission.)
    
 
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