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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction d’une usine de fabrication d’engrais à Bécancour.

DT1	Séance tenue le 3 septembre 2013 en soirée à Bécancour, 132 pages.

DT2	Séance tenue le 4 septembre 2013 en après-midi à Bécancour, 112 pages.

DT3	Séance tenue le 4 septembre 2013 en soirée à Bécancour, 100 pages.

DT4	Séance tenue le 1^er octobre 2013 en soirée à Bécancour, 71 pages.

DT5	Séance tenue le 2 octobre 2013 en après-midi à Bécancour, 69 pages.

	DT5.1	ERRATUM. Séance du 2 octobre 2013, page 8, ligne 323.



DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 7 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 18 septembre 2013, 2 pages.

	DQ1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ1, 20 septembre 2013, 8 pages et annexes.

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 4 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 18 septembre 2013, 2 pages.

	DQ2.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions du document DQ2, 20 septembre 2013, 2 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 et 2 à la Direction de la santé publique, 18 septembre 2013, 1 page.

	DQ3.1	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions du document DQ3, 20 septembre 2013, 3 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 1 au ministère des Transports, 18 septembre 2013, 1 page.

	DQ4.1	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question n^o 1 du document DQ4, 19 septembre 2013, 2 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 4 à Entreprise IFFCO Canada Ltée, 18 septembre 2013, 3 pages.

	DQ5.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions du document DQ5, 20 septembre 2013, 7 pages.

	DQ5.2	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponse du promoteur à la demande de la commission du 18 septembre 2013 de déposer l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour, 25 septembre 2013, 1 page.

		DQ5.2.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Complément d’information relatif à la demande de confidentialité demandée par le promoteur concernant le choix du site, 25 septembre 2013, 2 pages.

		DQ5.2.2	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Dépôt du document demandé par la commission et contenant les renseignements nécessaires sur l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour par le promoteur, 9 octobre 2013, 1 page et 1 tableau.

			DQ5.2.1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’étude ayant conduit au choix du site de Bécancour, 1^er octobre 2013, 2 pages.

	DQ5.3	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponse du promoteur à la demande de la commission du 18 septembre 2013 de déposer l’étude de GENIVAR – acheminement et stockage de l’urée, 25 septembre 2013, 2 pages.

		DQ5.3.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Complément d’information relatif à la demande de confidentialité demandée par le promoteur – Étude de GENIVAR (2013) – Urea storage and handling from plant to port, Alternatives study – IFFCO Becancour project, janvier 2013, 1 page.

		DQ5.3.2	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Dépôt du document demandé par la commission et résumant l’étude de GENIVAR portant sur l’acheminement et le stockage de l’urée, 9 octobre 2013, 4 pages et cartes.

			DQ5.3.1.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’étude de GENIVAR portant sur l’acheminement et le stockage de l’urée, 1^er octobre 2013, 2 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 1 à la Direction de la santé publique, 18 septembre 2013, 1 page.

	DQ6.1	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Matières dangereuses : savoir quoi faire – Rapport du directeur de santé publique 2008 – Pour une gestion optimale des matières dangereuses à usage industriel en Mauricie et au Centre-du-Québec, 2008, 38 pages. (1 156 Ko)

		DQ6.1.1	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Résumé – Matières dangereuses : savoir quoi faire – Rapport du directeur de santé publique 2008 – Pour une gestion optimale des matières dangereuses à usage industriel en Mauricie et au Centre-du-Québec.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 5 au ministère de la Sécurité publique, 23 septembre 2013, 2 pages.

	DQ7.1	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions du document DQ7, 30 septembre 2013, 4 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o1 à la Ville de Bécancour, 23 septembre 2013, 1 page.

	DQ8.1	VILLE DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ8, 3 octobre 2013, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 à 3 à la MRC de Bécancour, 23 septembre 2013, 2 pages.

	DQ9.1	MRC DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions du document DQ9, 26 septembre 2013, 2 pages.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 5 à 12 à Entreprise IFFCO Canada Ltée, 15 octobre 2013, 3 pages.

	DQ10.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponses aux questions n^os 5 à 9 ainsi que 11 et 12 du document DQ10, 24 octobre 2013, 12 pages.

		DQ10.1.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Addenda C – Révision 1 : Caractérisation des cours d’eau et inventaire ichtyologique – Projet d’usine de fabrication d’engrais – Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, octobre 2013, 15 pages et annexe.

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 8 à 12 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 15 octobre 2013, 2 pages.

	DQ11.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ11, 17 octobre 2013, 5 pages et 1 annexe.

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 1 au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 15 octobre 2013, 1 page.

	DQ12.1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document DQ12, 15 octobre 2013, 2 pages.

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 5 et 6 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 15 octobre 2013, 2 pages.

	DQ13.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions du document DQ13, 16 octobre 2013, 2 pages.

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 4 et 5 à la MRC de Bécancour, 15 octobre 2013, 1 page.

	DQ14.1	MRC DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions du document DQ14, 16 octobre 2013, 2 pages.

	DQ14.2	MRC DE BÉCANCOUR. Dépôt de correspondance échangée avec les ministères concernant le projet de règlement modifiant le schéma, du 1^er août 2013 au 21 août 2013.

	DQ14.3	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Avis du ministre concernant le Règlement numéro 343 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire numéro 229 de la MRC de Bécancour, 3 octobre 2013, 2 pages et annexe.

	DQ14.4	MRC DE BÉCANCOUR. Procès-verbal du comité d’aménagement de la MRC de Bécancour concernant la consultation publique sur ledit projet de règlement modifiant le schéma, 11 septembre 2013, 2 pages.

	DQ14.5	MRC DE BÉCANCOUR. Section 4 du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour concernant les éléments de contraintes, p. 96 à 114.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 3 à la Direction de la santé publique, 15 octobre 2013, 2 pages.

	DQ15.1	DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ15, 16 octobre 2013, 3 pages.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Finances et de l’Économie, 15 octobre 2013, 2 pages.

	DQ16.1	MINISTÈRE DES FINANCES ET DE L’ÉCONOMIE. Réponses aux questions du document DQ16, 24 octobre 2013, 2 pages.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada, 16 octobre 2013, 1 page.

	DQ17.1	ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ17, 23 octobre 2013, 23 pages.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Gaz Métro, 16 octobre 2013, 2 pages.

	DQ18.1	GAZ MÉTRO. Réponse à la question du document DQ18, 18 octobre 2013, 2 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os 1 et 2 à l’Institut de recherche et de développement en agroenvironnement, 17 octobre 2013, 2 pages.

	DQ19.1	INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT. Réponses aux questions du document DQ19, 22 octobre 2013, 7 pages et annexe.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions n^os13 à 15 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 1^ernovembre 2013, 2 pages.

	DQ20.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ20, 7 novembre 2013, 5 pages.

		DQ20.1.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Graphique illustrant les statistiques quotidiennes des particules fines (PM_2,5) de la station 04504 (Bécancour aréna) en réponse à la question 13, 1 page.

		DQ20.1.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Analyse du MDDEFP produite dans le cadre des échanges avec le MAMROT pour établir la position du gouvernement sur ce projet de règlement ainsi que la position du gouvernement provenant du MAMROT en réponse à la question 15C, 11 novembre 2013, 2 pages et annexes.

DQ21	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 4 à la Direction de la santé publique de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ21.1	DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ21, 5 novembre 2013, 4 pages.

DQ22	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 6 au ministère de la Sécurité publique, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ22.1	MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la question du document DQ22, 4 novembre 2013, 2 pages.

DQ23	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 6 à la MRC de Bécancour, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ23.1	MRC DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ23, 5 novembre 2013, 1 page.

DQ24	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 2 à la Ville de Bécancour, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ24.1	VILLE DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ24, 5 novembre 2013, 1 page.

DQ25	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 13 à Entreprise IFFCO Canada Ltée, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ25.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponse à la question du document DQ25, 5 novembre 2013, 2 pages.

DQ26	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 7 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 1^er novembre 2013, 1 page.

	DQ26.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ26, 6 novembre 2013, 2 pages.

DQ27	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 16 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 13 novembre 2013, 1 page.

	DQ27.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ27, 14 novembre 2013, 1 page.

	DQ27.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Sommaire – Parc industriel et portuaire de Bécancour – Résultats de la caractérisation de l’air ambiant réalisée au cours des mois de septembre et d’octobre 2012, 18 octobre 2013, 6 pages.

	DQ27.3	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rapport d’expertise – Parc industriel et portuaire de Bécancour – Résultats de la caractérisation de l’air ambiant réalisée au cours des mois de septembre et d’octobre 2012, 27 juin 2013, 85 pages et annexes. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.)

DQ28	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Conseil pour la réduction des accidents industriels majeurs (CRAIM), 13 novembre 2013, 2 pages.

	DQ28.1	CONSEIL POUR LA RÉDUCTION DES ACCIDENTS INDUSTRIELS MAJEURS (CRAIM). Réponse à la question du document DQ28, 25 novembre 2013, 2 pages.

DQ29	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 8 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 25 novembre 2013, 1 page.

	DQ29.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ29, 27 novembre 2013, 2 pages.

DQ30	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, 26 novembre 2013, 2 pages.

	DQ30.1	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ30, 28 novembre 2013, 2 pages.

DQ31	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 14 à Entreprise IFFCO Canada Ltée, 29 novembre 2013, 1 page.

	DQ31.1	ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE. Réponse à la question du document DQ31, 2 décembre 2013, 2 pages.

DQ32	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 7 à la MRC de Bécancour, 3 décembre 2013, 2 pages.

	DQ32.1	MRC DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ32, 3 décembre 2013, 1 page.

	DQ32.2	MRC DE BÉCANCOUR. Courriel du 21 août 2013 transmis à Mme Louise Trudel, du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 21 août 2013, 1 page.

	DQ32.3	MRC DE BÉCANCOUR. Carte extraite du Schéma d’aménagement et de développement révisé – Plan d’affectations – Territoire du parc industriel et portuaire de Bécancour, 8 août 2013, 1 page.

	DQ32.4	MRC DE BÉCANCOUR. Carte extraite du Schéma d’aménagement et de développement révisé – Plan d’affectations, 8 août 2013, 1 page.

DQ33	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 9 à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 3 décembre 2013, 1 page.

	DQ33.1	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponse à la question du document DQ33, 6 novembre 2013, 2 pages.

	DQ33.2	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan d’action de développement durable 2009-2013, octobre 2009, 9 pages.

	DQ33.3	SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan d’action de développement durable 2013-2015, juillet 2013, 10 pages.

DQ34	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question n^o 17 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 4 décembre 2013, 1 page.

	DQ34.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ34 décembre 2013, 1 page.



DM1	Jean-Yves CORMIER. Mémoire, 2 septembre 2013, 2 pages.

DM2	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, septembre 2013, 17 pages.

	DM2.1	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Portrait des milieux humides du Centre-du-Québec présenté à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire du Centre-du-Québec dans le cadre du Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, avril 2012, 135 pages.

	DM2.2	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Méthodologie de priorisation des milieux humides du Centre-du-Québec présenté à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire du Centre-du-Québec dans le cadre du Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, avril 2012, 27 pages.

DM3	ASSOCIATION DES MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, septembre 2013, 9 pages et annexe.

DM4	COMITÉ DES ENTREPRISES ET ORGANISMES DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR (CEOP). Mémoire, septembre 2013, 7 pages.

DM5	CONSEIL RÉGIONAL FTQ MAURICIE ET CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, septembre 2013, 11 pages.

DM6	VILLE DE BÉCANCOUR. Mémoire, 13 pages.

DM7	CONSEIL PATRONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Mémoire, 27 septembre 2013, 6 pages.

DM8	CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC DE BÉCANCOUR et MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BÉCANCOUR. Mémoire, septembre 2013, 15 pages et annexe.

	DM8.1	Résumé du mémoire présenté lors de l’audience du 2 octobre en après-midi, octobre 2013, 11 pages.

DM9	Jacques RHEAULT. Mémoire, 25 septembre 2013, 7 pages.

	DM9.1	Annexe au mémoire, 1^er octobre 2013, 2 pages.

	DM9.2	J. L. FANLO et J. CARRÉ. Étude n^o03-0808/0809/1A – Synthèse de l’étude – Pollution olfactive, sources d’odeurs, cadre règlementaire, techniques de mesure et procédés de traitement – État de l’art, mars 2006, 9 pages.

DM10	JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC. Mémoire, septembre 2013, 5 pages.

	DM10.1	JOHNSTON-VERMETTE & PLURITEC. Présentation sommaire du mémoire, octobre 2013, 21 pages.

DM11	Donald MARTEL. Mémoire, 1 page.

DM12	ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC. Mémoire, 27 septembre 2013, 10 pages et annexes.

DM13	REGROUPEMENT DE QUATRE COOPÉRATIVES DU CENTRE-DU-QUÉBEC ET DE LA MAURICIE. Mémoire, 27 septembre 2013, 4 pages.

DM14	REGROUPEMENT DE TREIZE COOPÉRATIVES CONSOMMATRICES D’URÉE. Mémoire, 27 septembre 2013, 10 pages.

DM15	Raymond DESBORDES. Mémoire, 25 septembre 2013, 3 pages.

DM16	ÉQUITERRE. Mémoire, 27 septembre 2013, 11 pages.

DM17	GROUPE ORVERT. Mémoire, 27 septembre 2013, 9 pages.

	DM17.1	GROUPE ORVERT. Complément d’information répondant à une question de la commission, posée lors de l’audience du 1^er octobre, portant sur la valeur du chanvre comme biomasse fraîche non polluante, 1 page et annexe.

DM18	Sylvain LACASSE. Mémoire, 27 septembre 2013, 4 pages.

DM19	CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIES DE TROIS-RIVIÈRES et CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CŒUR-DU-QUÉBEC. Mémoire, 3 octobre 2013, 6 pages.

DM20	Dominique TREMBLAY. Mémoire, 27 septembre 2013, 4 pages.

DM21	Joyce RENAUD. Mémoire, 27 septembre 2013, 9 pages.

DM22	Marc BRULLEMANS. Mémoire, 27 septembre 2013, 25 pages.

	DM22.1	Marc BRULLEMANS. Annexe au mémoire, 3 octobre 2013.

DM23	PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, 1^er octobre 2013, 2 pages.

	DM23.1	PARTI VERT DU QUÉBEC. Complément d’information répondant à une question de la commission, posée lors de l’audience du 2 octobre, portant sur l’utilisation du biogaz, 10 octobre 2013, 1 page.