BAPE-liste des documents

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PR1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Avis de projet, 17 juillet 2006, 11 pages. (3550 Ko)

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2006, 24 pages. (Voir le document PR3.2, annexe A.)

PR3

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, avril 2008, 368 pages. (7327 Ko)

PR3.2

Annexes, avril 2008, pagination multiple.

Annexe A Directive du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP)
Annexe B-1 Carte « Inventaire du milieu humain »
Annexe B-2 Carte « Inventaire du milieu naturel » (6763 Ko)
Annexe C Rose des vents
Annexe D Résultats de l'inventaire des micromammifères dans la zone d'étude
Annexe E Espèces fauniques présentes dans la zone d'étude
Annexe F Conditions météorologiques lors de la réalisation des relevés sonores
Annexe G Graphiques des spectres temporels et valeurs statistiques des niveaux sonores (1477 Ko)
Annexe H Aspects théoriques des vibrations
Annexe I-1 Histogrammes des relevés vibratoires (point de relevé no. 1 à 4) (5160 Ko)
Annexe I-2 Histogrammes des relevés vibratoires (point de relevé no. 5 à 8) (3783 Ko)
Annexe J Simulations visuelles du projet (1637 Ko)
Annexe K Normes et critères détaillés de conception
Annexe L Méthode d'évaluation des impacts
Annexe M Matrice d'évaluation de l'importance de l'impact sur le paysage
Annexe N-1 Rapport détaillé sur les impacts sonores
Annexe N-2 Rapport détaillé sur les impacts sonores (6008 Ko)
       Annexe 1 : Note d'instructions 98-01 sur le bruit (révisée le 9 juin 2006) – MDDEP
       Annexe 2 : Conditions météorologiques, relevés sonores Blainville, Mirabel et Saint-Jérôme
       Annexe 3 : Graphiques des relevés sonores à Blainville et Mirabel
       Annexe 4 : Tableau synthèse des relevés sonores à proximité des locomotives
       Annexe 5 : Horaire prévu pour les trains de banlieue du Train de l'Est
Annexe N-3 Rapport détaillé sur les impacts sonores (3953 Ko)
       Annexe 6 : Carte du tracé retenu et localisation des points de calculs
       Annexe 7 : Cartes no. 2 à 12 – Isophones LAeq1h
Annexe O Carte des impacts potentiels (4856 Ko)
Annexe P Avis publics, communiqués et revue de presse (2613 Ko)
Annexe Q Questionnaire d'appréciation des rencontres d'information et de consultation publique
Annexe R Fiches de situations d'urgence potentielles

PR3.3

Résumé, septembre 2008, 53 pages et annexe.

Carte – Inventaire du milieu naturel
Carte – Inventaire du milieu humain

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2008, 62 pages.

PR5.1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2008, 62 pages.

Partie 1
Introduction
Réponses aux questions et commentaires

Partie 2 (4801 Ko)
Annexe A Carte d’inventaire du milieu naturel (mise à jour août 2008)

Partie 3 (4723 Ko)
Annexe A Carte d’inventaire du milieu humain (mise à jour août 2008)

Partie 4 (5137 Ko)
Annexe B Annexe E de l’étude d’impact (mise à jour août 2008)
Annexe C Carte du patrimoine archéologique de la MRC Les Moulins
Annexe D Informations techniques concernant le « TempFlex™ 0 to 100 »
Annexe E Tableau 90 de l’étude d’impact (mise à jour août 2008)
Annexe F Carte des impacts potentiels du tracé ferroviaire (mise à jour août 2008)

PR5.2

Agence métropolitaine de transport. Questions et commentaires – 2^e série,11 juillet 2008, 2 pages.

PR5.2.1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses à la deuxième série de questions et commentaires, 29 août 2008, 6 pages.

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – 3^e série, 8 septembre 2008, 2 pages.

PR5.3.1

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Lettre d’engagement de l'Agence, 10 septembre 2008, 1 page.

PR5.3.2

Réponses à la troisième série de questions et commentaires, 8 septembre 2008, 4 pages.

PR5.4

LE CONSORTIUM DS-SM-HMM. Questions et commentaires – 4e série, et réponses,6 novembre 2008, 11 pages et annexes. (5644 Ko)

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 16 mai au 10 septembre 2008, pagination diverse. (10 565 Ko)

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
Direction régionale Montréal-Laval-Lanaudière, 16 juin 2008, 1 page.
Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 juin 2008, 1 page.
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Direction générale de la santé publique, 2 juillet 2008, 3 pages.
Ministère de la Sécurité publique
Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 13 juin 2008, 4 pages.
Ministère de la Sécurité publique
Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 5 septembre 2008, 2 pages.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 2 septembre 2008, 1 page.
Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 11 juin 2008, 2 pages.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune septembre 2008, 2 pages.
Direction générale de Laval–Lanaudière–Laurentides, 19 juin 2008, 3 pages.
Ministère des Transports
Direction de Laval–Mille-Îles, 17 juin 2008, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 30 mai 2008, 4 pages.
Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 16 mai 2008, 1 page.
Direction des politiques de l’eau, 17 juin 2008, 5 pages.
Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 5 juin 2008, 3 pages.
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 juin 2008, 2 pages.
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 juin 2008, 2 pages.
Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 août 2008, 2 pages.
Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 juin 2008, 3 pages.
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 9 juillet 2008, 2 pages.
Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation Direction régionale de Lanaudière, 17 juin 2008, 1 page.
Ministère du Tourisme
Direction régionale de Québec, 29 mai 2008, 1 page.

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Deuxième série d’avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 17 septembre au 8 octobre 2008, pagination diverse.

Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
Direction de Laval-Lanaudière-Laurentides, 29 septembre 2008, 1 page.
Ministère des Affaires municipales et des Régions
Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 17 septembre 2008, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
Direction générale de Laval-Lanaudière-Laurentides, 29 septembre 2008, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 octobre 2008, 1 page.
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal- Laval-Lanaudière-Laurentides, 2 octobre 2008, 2 pages.
Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 septembre 2008, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 septembre 2008, 4 pages.

PR8

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Liste des lots touchés par le projet, 1 page.

PR8.1

GENIVAR GROUPE CONSEIL INC. Identification des enjeux environnementaux relatifs au développement de la partie sud d’un grand marécage, à Terrebonne, septembre 2005, 20 pages et annexes. (1516 Ko)

PR8.2

DESSAU SM. Évaluation sommaire de l’impact sonore inhérent à la circulation dans les stationnements et débarcadères des gares Terrebonne et Repentigny, 7 octobre 2008, 6 pages et annexes.

Carte 1	Impact sonore de la circulation dans les stationnements de la gare de Repentigny (Le Gardeur)
Carte 2	Impact sonore de la circulation dans les stationnements de la gare de Terrebonne (Lachenaie) (2597 Ko)

PR8.3

MRC DE L’ASSOMPTION. Règlement no 122 modifiant le règlement no 75 tel que déjà modifié par les règlements nos 82, 86, 87, 88, 90, 93, 95, 105 et 106 relatif au schéma d’aménagement révisé, 27 août 2008, 20 pages.

PR8.4

CANARAIL. Étude de préfaisabilité d’alimentation électrique par caténaire, août 2008, 59 pages et annexes. (2184 Ko)

PR8.5

BAKER ENGINEERING AND RISK CONSULTANTS INC. Potential explosition risk study for suburban rail line extension, rapport final, 19 septembre 2008, 24 pages. (13 072 Ko)

PR8.5.1

BAKER ENGINEERING AND RISK CONSULTANTS INC. Résumé administratif, 2 pages.

PR8.6

R3SOLUTIONS INC.et ANDRÉ GAGNON CD, CEM. Rapport d’évaluation du risque industriel sur la compagnie Inter Propane inc située sur le territoire de la ville de Mascouche, 10 octobre 2008, pagination multiple. (5415 Ko)

PR8.7

LE CONSORTIUM DS-SM-HMM. Modélisation des émissions atmosphériques des trains à la gare Mascouche, octobre 2008, 45 pages. (2976 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 25 septembre 2008, 11 septembre 2008, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 18 novembre 2008, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 21 octobre au 9 novembre 2008, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 17 novembre 2008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2008, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 25 septembre 2008, 2 pages.

	CM2.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout de nouveaux documents, 27 octobre 2008, 2 pages.

	CM2.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant l’ajout de nouveaux documents, 31 octobre 2008, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique, 17 novembre 2008, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 novembre 2008, 2 pages.

	CM5.3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 19 décembre 2008, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 25 septembre au 10 novembre 2008, 11 novembre 2008, 7 pages.