BAPE-la documentation (DA-DB-DC-DD) - Projet d'aménagement d'un lieu d'enfouissement technique à Hébertville-Station

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DA1	MRC DU DOMAINE-DU-ROY, MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST ET MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Plan de gestion des matières résiduelles pour les MRC du Lac-Saint-Jean – Version finale, septembre 2006, 78 pages et annexes. (4 673 Ko)

DA2	Entente intermunicipale relative à la gestion des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean, juillet 2008, 5 pages. (1 398 Ko)

DA3	LE GROUPE NIPPOUR. Rapport d’analyse sur la recherche de sites potentiels pour l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique, version 3, novembre 2009, 9 pages et cartes. (4 093 Ko)

DA4	LE GROUPE NIPPOUR. Rapport d’analyse sur la recherche de sites potentiels pour l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique – Caractérisation et contraintes, novembre 2010, 5 pages et cartes. (1 847 Ko)

DA5	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Déploiement des services et des infrastructures, 1 carte. (3 185 Ko)

DA6	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation du promoteur, 23 avril 2013, 54 diapositives. (13 778 Ko)

	DA6.1	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Allocution de la présentation, 23 avril 2013, 10 pages.

DA7	GENIVAR. Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean – Réaménagement de la géométrie du site, avril 2013, 4 pages. (8 853 Ko)

DA8	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Tableaux concernant le bilan annuel de l’enfouissement, la collecte sélective, les écocentres, la valorisation des boues septiques, la provenance des matières enfouies au LET de L’Ascension entre 2009-2013 et une estimation des matières à enfouir pour les années 2013-2020, 3 pages.

DA9	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Échéancier détaillé. Scénario potentiel de mise en œuvre, 1 page.

DA10	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Révision des séquences d’exploitation, 4 pages.

DA11	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Mise à jour de l’estimation des coûts d’élimination, 8 pages, 4 pages.

DA12	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Mise à jour de la perte de milieux humides, 8 pages et 1 carte. (4 167 Ko)

DA13	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Mise à jour de la perte de milieux forestiers, 9 pages. (14 974 Ko)

DA14	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Révision des débits et charges de lixiviat, 2 pages.

DA15	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Révision des émissions atmosphériques, 3 pages.

DA16	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Rapport annuel 2011 – Une ressource à maîtriser, 3 pages. (20 793 Ko)

DA17	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Cartes illustrant les distances entre les éléments, 2 cartes. (43 085 Ko)

DA18	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. AECOM. Présentation du 23 avril en soirée sur la construction d’une cellule d’enfouissement. (Disponible uniquement en DVD au secrétariat de la commission.)

DA19	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. AECOM. Présentation sur les eaux de ruissellement, 25 avril 2013, 1 page.

DA20	GENIVAR. Étude de dispersion atmosphérique – Des solutions globales en ingénierie, mars 2013, 24 diapositives. (1 143 Ko)

DA21	FAUCON SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Plan d’action. Présentation de M. Pierre Molina, avril 2013, 5 diapositives.

DA22	FAUCON SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Méthode de contrôle des goélands, présentation de M. Pierre Molina, avril 2013, 171 diapositives. (6 637 Ko)

DA23	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Rapport annuel 2012 – Ensemble, préparons l’avenir, 18 pages. (22 152 Ko)

DA24	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. AECOM. Présentation sur le bruit et les vibrations, présentation de M. Robert Comeau, mars 2013, 10 diapositives.

DA25	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Tableau de répartition des matières résiduelles par origine en 2011 et de répartition de l’origine : autres (t.m.), 1 page.

DA26	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Documents d’analyse des options d’enfouissement pour les années 2009 à 2013, 25 avril 2013, pagination diverse. (1 972 Ko)

DA27	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. AECOM. Présentation sur les milieux humides, présentation de M. Robert Comeau, mars 2013, 10 diapositives. (6 481 Ko)

DA28	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. AECOM. Présentation sur le recyclage du PSE, avril 2013, 12 diapositives. (1 547 Ko)

DA29	DESSAU. Revue des besoins et des options de traitement et de valorisation des matières résiduelles – Rapport final, octobre 2010, 29 pages et annexes.

DA30	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Ventilation de l’importation des déchets en 2010 au LET de L’Ascension (T.M.), 1 page.

DA31	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 25 avril 2013 concernant la présence d’un sentier de VTT, 1 page.

DA32	GEOSYNTHETIC INSTITUTE. Geomembrane Lifetime Prediction: Unexposed and Exposed Conditions, mis à jour en février 2011. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

	DA32.1	Résumé en français du document DA32, 2 pages.

DA33	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Liste des résolutions : entretien additionnel du chemin du LET de L’Ascension, 1 page.

DA34	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Liste des contrats octroyés par la RMR dans le cadre du projet de LET à Hébertville-Station, 1 page.

DA35	BRISSON TREMBLAY FLEURY & ASSOCIÉS INC. Rapport d’évaluation immobilière, 19 novembre 2012, 54 pages et annexes. (Un exemplaire unique est disponible au secrétariat de la commission.)

DA36	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Rectifications sur les mémoires DM12, DM9, DM26, 4 pages et annexes.

DA37	RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN. Réponse du promoteur à une demande du BAPE faite lors des audiences concernant la comparaison entre les OER calculés par le ministère reliés à son projet et les résultats obtenus par quatre autres sites au Québec utilisant un système de bioréacteur par lit fluidisé à un endroit dans leur chaîne de traitement du lixiviat, 11 juin 2013, 2 pages et tableau.



DB1	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Règlements d’urbanisme, mis à jour en novembre 2012, 139 pages et annexes. (8 002 Ko)

	DB1.1	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Grilles des spécifications, 2 pages.

	DB1.2	LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Plan d’urbanisme (ensemble du territoire), novembre 2012. (1 778 Ko)

	DB1.3	LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Plan de zonage (agglomération), novembre 2012. (1 180 Ko)

DB2	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Règlement numéro 1001-07 concernant les nuisances, p. 3660-3665. (3 312 Ko)

DB3	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Correspondance du 16 avril concernant le dépôt des documents demandés, 2 pages.

DB4	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Schéma d’aménagement révisé, 2011, pagination diverse et annexes. (Seule la version cédérom est disponible.)

	DB4.1	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Grandes affectations de sol – Territoire municipalisé, septembre 2011, 1 carte. (6 484 Ko)

	DB4.2	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Extraits du Schéma d’aménagement révisé et du document complémentaire, pagination diverse. (1 175 Ko)

DB5	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Résolution numéro 7039-09-2011 adoptant le règlement numéro 194-2011 ayant pour objet de modifier le schéma d’aménagement révisé de manière à modifier les dispositions relatives aux sites d’enfouissement sanitaire et à permettre l’aménagement d’un nouveau lieu d’enfouissement technique (LET) sur le territoire de la municipalité d’Hébertville-Station, décembre 2011, 4 pages et annexes. (13 011 Ko)

DB6	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Plan général d’aménagement forestier des terres publiques intramunicipales de la MRC, période du 1^er avril 2007 au 31 mars 2012, 199 pages et annexes. (Seule la version sur cédérom est disponible.)

DB7	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Planification de développement et d’utilisation du territoire public intramunicipal révisée, 11 mai 2011, 59 pages et annexes. (Seule la version papier est disponible.)

DB8	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Sections du Schéma d’aménagement révisé relatives à l’aménagement des bandes riveraines, pagination diverse et une carte.

DB9	RECYC-QUÉBEC. Bilan 2010-2011 de la gestion des matières résiduelles au Québec, 21 pages. (3 215 Ko)

DB10	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 6207.05.12 relative à l’adoption du règlement 2012-06 ayant pour objet de modifier le plan d’urbanisme afin d’identifier le lieu d’enfouissement technique (LET) de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) et de régir les usages qui y sont autorisés, 22 mai 2012, 2 pages.

DB11	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 6208.05.12 relative à l’adoption du règlement 2012-06 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage afin d’identifier le lieu d’enfouissement technique (LET) de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean (RMR) et de régir les usages qui y sont autorisés, 22 mai 2012, 3 pages.

DB12	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire relative à la proposition de donner le mandat à la MRC de Lac-Saint-Jean-Est concernant la modification de règlement pour le LET, 7 février 2012, 1 page.

DB13	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 5715.12.10 relative à la nomination des représentants au comité de liaison LET, 6 décembre 2010, 1 page.

DB14	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 5571.07.10 relative à la poursuite des recherches d’un site potentiel pour la construction d’un lieu d’enfouissement technique (LET), 5 juillet 2010, 1 page.

DB15	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 5560.06.10 relative à la fin des démarches d’un site potentiel, 7 juin 2010, 1 page.

DB16	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Plan d’urbanisme – Août 2004, mis à jour en novembre 2012, 33 pages et annexes. (14 949 Ko) (En version électronique seulement.)

DB17	MRC DE LAC-SAINT-JEAN-EST. Date d’entrée en vigueur des plans et règlements d’urbanisme, 1 tableau.

DB18	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2011-2015, 8 pages.

DB19	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2011-2015 – Allier économie et environnement, 33 pages. (2 109 Ko)

DB20	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Portraits des lieux d’enfouissement actuels et projetés – Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1 page.

DB21	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Certificat d’autorisation numéro 7522-01-0001210 concernant l’exploitation d’une installation de captage, traitement et destruction de biogaz, 21 décembre 2011, 2 pages.

DB22	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat de conformité numéro 2125 0998-244-1 pour l’établissement d’un système des déchets solides, 18 mai 1982.

DB23	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension, 7 septembre 1985, 4 pages.

DB24	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Seconde modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension, 30 octobre 1985, 3 pages.

DB25	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Troisième modification du certificat de conformité – lieu d’enfouissement sanitaire de L’Ascension, 19 juin 1987, 4 pages.

DB26	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000200 concernant l’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique, 29 septembre 2008, 5 pages.

DB27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000202 concernant les travaux correctifs et la fermeture du LES de L’Ascension, 9 décembre 2008, 2 pages.

DB28	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000202 concernant les travaux correctifs et la fermeture du LES de L’Ascension, 26 février 2009, 2 pages.

DB29	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation numéro 7522-02-01-0000200 concernant l’utilisation de matériel de recouvrement alternatif, 2 juillet 2009, 2 pages.

DB30	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Modification concernant l’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique, 20 octobre 2009, 2 pages.

DB31	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Cession de certificats d’autorisation, 9 septembre 2011, 2 pages.

DB32	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Certificat d’autorisation concernant l’augmentation de capacité du lieu d’enfouissement technique, 10 septembre 2012, 2 pages.

DB33	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Certificat d’autorisation concernant l’aménagement et l’exploitation d’un système de biogaz et l’optimisation du système de traitement du LET de L’Ascension, 8 avril 2013, 2 pages.

DB34	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat d’autorisation numéro 7430-02-01-0132600 pour la construction d’une route reliant le parc environnemental et la route Dorval, 15 novembre 2002, 2 pages.

DB35	QUÉBEC. Décret numéro 638-97 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Services sanitaires Cintrec inc. pour la réalisation du projet d’établissement d’un lieu d’enfouissement sanitaire sur les lots désignés 32 à 37 du rang IX du cadastre du Canton de Labarre de la Municipalité de Larouche, 13 mai 1987, 18 pages.

DB36	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction numéro 98-01 concernant le bruit, 1998, 22 pages.

DB37	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis de M^mes France Pelletier et Lucie Wilson concernant les OER, 20 février 2013, lettre de correspondance et 13 pages.

DB38	Céline SCHENEIDER. Inventaire, classification et propositions d’actions concernant les milieux humides de la municipalité régionale de comté de Lac-Saint-Jean-Est. Master professionnel Diagnostic Environnemental et gestion durable des Ressources, 2004-2005, 65 pages et annexe. (7 189 Ko)

DB39	Céline SCHENEIDER. Fiches de synthèse des milieux humides étudiés lors de l’inventaire réalisé sur la municipalité régionale de comté de Lac-Saint-Jean-Est, 2004-2005, 42 pages. (Copie papier disponible au secrétariat de la commission.) (5 222 Ko)

DB40	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau concernant l’élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par MRC, territoire équivalent et communauté métropolitaine, 2013, 1 page.

DB41	RECYC-QUÉBEC. Tableau synthèse des informations concernant la GMR dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 avril 2013, 1 page.

DB42	LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Plan d’urbanisme de la municipalité de Saint-Bruno, adopté le 6 février 2006. (Copie papier disponible au secrétariat de la commission.)

DB43	LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD. Règlements d’urbanisme de la municipalité de Saint-Bruno, décembre 2005. (1 456 Ko) (Copie papier disponible au secrétariat de la commission.)

DB44	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 118.05.07 relative à l’adoption du règlement 1001-07 concernant les nuisances, 22 mai 2007, 6 pages. (2 975 Ko)

DB45	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 117.05.07 relative à l’adoption du règlement 1000-07 concernant la sécurité, la paix et l’ordre, 22 mai 2007, 5 pages. (2 531 Ko)

DB46	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 91.04.13 relative à la nomination d’une personne-ressource pour le BAPE, 2 avril 2013, 1 page.

DB47	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 62.03.13 relative à l’acceptation du protocole d’entente avec la RMR concernant les redevances municipales pour le site d’enfouissement technique, 4 mars 2013, 4 pages.

DB48	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 09.01.13 relative à la demande d’autorisation au CN pour l’élargissement du chemin et d’un passage à niveau dans le rang 9 Sud, 21 janvier 2013, 2 pages. (1 712 Ko)

DB49	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 10.01.13 relative à la demande d’autorisation à la CPTAQ pour la Régie des matières résiduelles, 21 janvier 2013, 2 pages.

DB50	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Résolution numéro 10.01.12 relative au changement de vocation d’immeubles affectés au système d’approvisionnement en eau potable, 23 janvier 2012, 2 pages.

DB51	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 6257.07.12 relative au dossier villégiature – Lac d’approvisionnement en eau - Appui de la Municipalité de Saint-Bruno, 11 juillet 2012, 1 page.

DB52	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Résolution numéro 6258.07.12 relative au dossier villégiature – Changement de vocation du lac servant à l’approvisionnement en eau, 3 juillet 2012, 1 page.

DB53	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Plans illustrant l’usage de l’eau, 2 cartes. (7 870 Ko)

DB54	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Analyse des avis de santé publique présentés dans le cadre des audiences publiques sur l’environnement (BAPE) portant sur les lieux d’élimination de déchets – Rapport du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) pour le Comité MSSS-MENV, août 2004, 71 pages et annexes.

DB55	COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC. Mieux vivre avec nos déchets – La gestion des déchets solides municipaux et la santé publique, 1993, 138 pages et annexes. (9 193 Ko)

DB56	Louise LAJOIE et Jean-Bernard DRAPEAU. Avis quant aux effets possibles sur la santé en lien avec les odeurs se dégageant des deux sites de DMS Antoine Stabile & Fils Inc. et Écoservices Tria Inc., document de l’Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie, novembre 2011.

DB57	Benoit GINGRAS, Christophe GUY et Thierry PAGÉ. « Odeurs », Environnement et santé publique – Fondements et pratiques, chapitre 19, p. 499-515.

DB58	SIMARD BOIVIN LEMIEUX. Avis juridique au sujet des lacs d’approvisionnement en eau potable de la municipalité (ancien système d’approvisionnement), 31 octobre 2011, 17 pages. (6 312 Ko)

DB59	GIRARD TREMBLAY GILBERT ARPENTEURS-GÉOMÈTRES. Plan montrant la propriété de la municipalité de Saint-Bruno et du Village d’Hébertville-Station sur les lots 4 467 189 et 4 467 192, 4 avril 2012, 1 page.

DB60	Lucie WILSON. Présentation sur les objectifs environnementaux des rejets, 24 avril 2013, diapositives.

DB61	WORLD HEALTH ORGANIZATION. Guidelines for Community Noise, 1999, 18 pages, en anglais (disponible uniquement au secrétariat de la commission).

	DB61.1	Résumé d'orientation des Directives de l'OMS relatives au bruit dans l'environnement (résumé en français du document DB61).

DB62	Gilles LUPIEN. Inventaire des aires de concentration des oiseaux aquatiques du lac Saint-Jean, de la rivière Saguenay, du lac Kénogami et de quelques plans d’eau de la plaine d’Hébertville. Direction de l’expertise Énergie-Faune-Forêts-Mines–Territoire du Saguenay–Lac-Saint-Jean, printemps 2008, avril 2009, 22 pages et annexes.

DB63	Gilles LUPIEN. Inventaire des aires de concentration des oiseaux aquatiques du lac Saint-Jean, de la rivière Saguenay, du lac Kénogami et de quelques plans d’eau de la plaine d’Hébertville. Direction de l’aménagement de la faune, ministère des Ressources naturelles et de la Faune, automne 2007, février 2008, 17 pages et annexes.

DB64	MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST. Autorisation à la demande d’utilisation d’une terre publique intramunicipale déposée par la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean en vue de la construction d’un chemin d’accès au projet de LET, 7 mars 2013, 2 pages et annexes.

DB65	MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST. Bail n^o120412 00 000 émis par la MRC en faveur de la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean à des fins d’utilité publique, mai 2012, 3 pages.

DB66	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Confirmation de la tenure publique des lots concernés par le projet, 17 avril 2013, 2 pages.

DB67	MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST. Offre de vente à la Régie des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean d’une partie des lots à des fins d’utilité publique, 13 novembre 2012, 3 pages et annexe.

DB68	MRC DE LAC SAINT-JEAN-EST. Demande d’aliénation de terres publiques intramunicipales à Hébertville-Station en vue de l’aménagement projeté d’un LET, 20 juin 2012, 1 page et annexes.

DB69	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la demande d’avis concernant l’aliénation de terres publiques, 26 juillet 2012, 2 pages et annexes.

DB70	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Document déposé par M. Patrice Savoie en référence à une demande faite à la RMR par la commission pour une estimation détaillée des eaux de lixiviation traitées qui seraient rejetées dans le cours d’eau (DT4, p. 20 à 28), pagination diverse.


DB71	MUNICIPALITÉ DE SAINT-BRUNO. Information concernant les débits journaliers qui étaient prélevés dans les réservoirs servant d’alimentation en eau potable, courriel de M. Normand Villeneuve à M. Philippe Lusinchi, 6 mai 2013, 1 page.

DB72	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Document de mise à jour des objectifs environnementaux de rejet du LET d’Hébertville-Station à la suite des audiences publiques du BAPE, 27 mai 2013, 14 pages.



DC1	SERVICES MATREC INC. Lettre à la MRC de Lac-Saint-Jean-Est. Soumission à l’appel d’offres concernant l’enfouissement des matières résiduelles du Lac-Saint-Jean dans un lieu d’enfouissement technique conforme au Règlement sur l’enfouissement et l’incinération des matières résiduelles, 11 août 2008, 2 pages.

DC2	Extrait du cadastre concernant le lot 16 du rang 3 de 1904, document déposé par M. Gilles Lachance le 25 avril en après-midi, 1 page et annexe.

DC3	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire concernant Parc Environnemental AES inc. et l’utilisation du site d’enfouissement de Larouche, document déposé par M. Bernard Gobeil le 25 avril 2013 en soirée, 25 juin 2008, 2 pages.

DC4	MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire concernant l’appui au projet de Parc Environnemental de Matrec à Larouche, document déposé par M. Bernard Gobeil le 25 avril 2013 en soirée, 9 avril 2013, 1 page.

DC5	MUNICIPALITÉ D’HÉBERTVILLE-STATION. Extrait du procès-verbal d’une séance régulière concernant la résolution numéro 2257.04.99 de l’acceptation de la demande de M. Réal Gagné, 6 avril 1999, 1 page.

DC6	Jean-Yves NADEAU. Information complémentaire sur l’utilisation d’un système thermique, 25 juin 2013, 1 page.



DD1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. DÉCISION portant sur la divulgation du document intitulé « Ventilation de l’importation des déchets en 2010 au LET de L’Ascension (T.M.) », 30 avril 2013, 1 page (voir document DA30).

DD2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. DÉCISION portant sur la divulgation d’une étude produite par la firme Dessau, 30 avril 2013, 1 page (voir document DA29).