BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Projet d’exploitation du gisement de graphite naturel du Lac Guéret dans la MRC de Manicouagan

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PR1

MASON GRAPHITE INC. Avis de projet, avril 2015, 21 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2015, 27 pages.

PR3

MASON GRAPHITE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.1.1

Addenda, 2016, pagination diverse.

PR3.2

Annexes, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.3

Résumé, juin 2016, 58 pages.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.

PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, 21 décembre 2015, 1 page.

PR5.1.1

MASON GRAPHITE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série (Aucun document n’est disponible.)

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 5 mai 2016, 56 pages.

PR5.2.1

MASON GRAPHITE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, 25 juillet 2016, 91 pages et annexes.

Annexes A à G
Annexes H à M
Annexes N et O
Annexes P et Q

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3^e série, 20 janvier 2017, 25 pages et annexes.

PR5.3.1

MASON GRAPHITE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3^e série, 11 avril 2017, 147 pages et annexes. (79,3 Mo)

PR5.3.1.1

Modification de la réponse à la question QC-27 b), s.d., non paginé.

PR5.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 4^e série (Questions intégrées au PR5.4.1).

PR5.4.1

MASON GRAPHITE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 4^e série, 4 mai 2017, pagination diverse.

PR5.5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 5^e série, 24 mai 2017, 6 pages.

PR5.5.1

MASON GRAPHITE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 5^e série, 9 juin 2017, 33 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 novembre 2015 au 31 mai 2017, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 16 décembre 2015, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 13 octobre 2016, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 17 décembre 2015, 2 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 7 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 16 décembre 2015, 2 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 26 août 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 3 décembre 2015, 1 page.
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 10 avril 2017, 3 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 17 octobre 2016, 5 pages.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 1er février 2016, 6 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 9 mai 2017, 4 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 7 octobre 2016, 10 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 23 décembre 2015, 8 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de la Côte-Nord, 30 novembre 2015, 1 page.
8.	Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
	–	Direction de la Côte-Nord, 16 mars 2017, 1 page.
	–	Direction de la Côte-Nord, 31 août 2016, 1 page.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Bureau du secrétaire adjoint, 10 décembre 2015, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’aménagement et des eaux souterraines, 15 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 14 janvier 2016, 9 pages.
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 11 mai 2017, 6 pages.
	–	Direction de l’eau potable et des eaux souterraines, 7 octobre 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 2 mai 2017, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 25 novembre 2016, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 22 février 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 12 janvier 2017, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 29 avril 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers et de l’évaluation environnementale stratégique, 20 avril 2017, 1 page.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers et de l’évaluation environnementale stratégique, 20 septembre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 31 mai 2017, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 24 octobre 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 14 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 11 octobre 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 22 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 décembre 2015, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 25 avril 2017, 4 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 13 octobre 2016, 6 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 16 décembre 2015, 4 pages.
	–	Direction des aires protégées, 3 mai 2017, 1 page.
	–	Direction des aires protégées, 3 octobre 2016, 1 page.
	–	Direction des eaux industrielles, 19 janvier 2016, 16 pages.
	–	Direction des eaux usées, 18 mai 2017, 7 pages.
	–	Direction des eaux usées, 16 décembre 2016, 29 pages.
	–	Direction des lieux contaminés, 30 septembre 2016, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 21 octobre 2016, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles, 14 décembre 2015, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 mai 2017, 15 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 3 octobre 2016, 10 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 janvier 2016, 3 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 30 septembre 2016, 3 pages.
	–	Direction du marché du carbone, 1er décembre 2015, 3 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 11 octobre 2016, 4 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels, 16 décembre 2015, 5 pages.
	–	Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 9 mai 2017, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 25 janvier 2016, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 janvier 2016, 10 pages.
	–	Direction générale de l’écologie et de la conservation, 30 novembre 2015, 1 page.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 9 mai 2017, 8 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 4 mai 2017, 3 pages.
	–	Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 26 octobre 2016, 27 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 20 septembre 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 10 décembre 2015, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 31 mai 2017, 4 pages.

PR8

MASON GRAPHITE INC. Liste des lots touchés, s.d., 1 page.

PR8.1

Informations additionnelles concernant le caribou forestier, mai 2017, 30 pages.

PR8.2

Liste des documents transmis en complément de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social, 31 mai 2017, pagination diverse. (57,7 Mo)

PR8.3

Complément de réponses aux questions posées par les participants lors de la séance d’information du 21 juin 2017 à Baie-Comeau, s.d., non paginé.

PR8.4

Feuille de route en développement durable, juin 2016, 11 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 13 juin 2017, 1^er juin 2017, 1 page.

CR5	MMINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 25 septembre 2017, 30 août 2017, 1 page.

	CR5.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre avisant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du retrait du mandat d’audience publique le 13 septembre 2017, 13 septembre 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 13 juin au 28 juillet 2017, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 13 juin 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 28 juillet 2017, 31 juillet 2017, 4 pages.