Accueil / Mandats / / Projet
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.
Retour à la liste des cotes
Documents de consultation du projet Oléoduc Énergie Est
PR2  
 
PR2.1
Modification de la Demande et aperçu, décembre 2015  
 
PR2.1.1
Modification de la Demande – Volume 1 : Modification de la Demande et aperçu, pagination multiple. Visionner
 
PR2.1.2
Modification des demandes relatives au projet Énergie Est et à la cession d’actifs, 12 pages. Visionner
 
PR2.1.3
Section 1 – Guide de la Modification,15 pages. Visionner
 
PR2.1.4
Section 2 – Sommaire, 6 pages. Visionner
 
PR2.1.5
Section 3 – Mise à jour de l’aperçu du Projet, 63 pages. Visionner
 
PR2.1.6
Modification des annexes Vol. 1-6  et 1-7, pagination multiple.
- Rapports supplémentaires et addendas de l’ÉES
- Mise à jour du Guide de dépôt de l’ONÉ
Visionner
 
PR2.1.7
Section 4 – Justification du Projet, 16 pages. Visionner
 
PR2.1.8

Modification des annexes Vol. 1-8, 1-9 et 1-10, pagination diverse.
- Le Conference Board du Canada (Octobre 2015)
- Rapport Concentric (Novembre 2015) (Pièce jointe : Rapport de Golder)
- Le Rapport de Roland Priddle (Novembre 2015)

Visionner
 
PR2.1.9
Section 5 – Vente et achat des actifs reliés à la canalisation principale, 64 pages. Visionner
 
PR2.1.10

Modification des annexes Vol. 1-11 et 1-12, pagination diverse.
- Convention de cession entre TransCanada et Énergie Est - Convention modificatrice (Pièce jointe: Modalités des «SDL»)
- Besoins en revenus – Hypothèses

Visionner
 
PR2.1.11
Section 6 – Questions commerciales - Gaz naturel, 28 pages. Visionner
 
PR2.1.12
Section 7 – Questions commerciales - Liquides, 52 pages. Visionner
 
PR2.1.13

Modification des annexes Vol. 1-13, 1-14, 1-15 et 1-16, pagination diverse.
- Système de l’Oléoduc Énergie Est – CST Base de modification
- Rapport IHS, Étude de l’offre et des marchés pour le projet Énergie Est (Septembre 2015)
- Schéma du taux de débit nominal
- Schéma du taux de débit de conception

Visionner
 
PR2.2
Conception, construction et exploitation  
 
PR2.2.1
Modification de la Demande – Volume 2 : Conception, construction et exploitation – Table des matières, 6 pages. Visionner
 
PR2.2.2
Section 1 – Aperçu, 11 pages. Visionner
 
PR2.2.3
Section 2 – Nouveaux pipelines, 32 pages. Visionner
 
PR2.2.4
Section 3 – Conception des installations, 27 pages. Visionner
 
PR2.2.5
Section 4 – Aperçu : construction et exploitation, 11 pages. Visionner
 
PR2.2.6

Modification de l’annexe Vol. 2-1, 14 pages.
- Guide des mises à jour des erratas: pipeline et installations

Visionner
 
PR2.2.7

Modification de l’annexe Vol. 2-2, 2 pages.
- Lettre de confirmation de la mise à jour de l’addenda

Visionner
 
PR2.2.8

Modification des annexes Vol. 2-3, 2-4, 2-5, 2-6, 2-7, 2-8, 2-9 et 2-10, 16 pages.
- Carte aérienne de la station de pompage de Lévis
- Carte aérienne de la station de pompage de l’Islet
- Carte aérienne de la station de pompage de Saint-Onésime
- Carte aérienne de la station de pompage de Picard
- Carte aérienne de la station de pompage de Dégelis
- Carte aérienne de la station de pompage de Saint-Léonard
- Carte aérienne de la station de pompage de Stanley
- Carte aérienne de la station de pompage de Cumberland

Visionner
 
PR2.2.9

Modification de l’annexe Vol. 2-11, 24 pages et annexes.
Évaluation préliminaire de Phase 1 des géorisques

Visionner
 
PR2.2.10

Modification de l’annexe Vol. 2-14, 2 pages.
- Carte du terminal maritime Canaport d’Énergie Est

Visionner
 
PR2.2.11

Modification de l’annexe Vol. 2-28, 33 pages et figures.
- Évaluation probabiliste de l’aléa sismique.

Visionner
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle