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Documents de consultation du projet Oléoduc Énergie Est
PR3  
 
PR3.1

Aperçu du projet et de l’évaluation, septembre 2014.

 
 
PR3.1.1

Volume 1 : Table des matières, 6 pages.

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PR3.1.2

Section 1 : Introduction, 6 pages.

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PR3.1.3

Section 2 : Description du projet, 28 pages.

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PR3.1.4

Section 3 : Contexte réglementaire, 30 pages.

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PR3.1.5

Section 4 : Méthodes alternatives pour la réalisation du projet, 123 pages.

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PR3.1.6

Section 5 : Contexte environnemental et socioéconomique, 54 pages.

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PR3.1.7

Section 6 : Méthodologie d’Évaluation, 10 pages et annexes.

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PR3.1.8

Section 7 : Inspection, surveillance et suivi, 2 pages.

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PR3.1.9

Section 8 : Désaffectation et fermeture, 32 pages.

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PR3.2

Évaluation des effets biophysiques, septembre 2014.

 
 
PR3.2.1

Volume 2 : Table des matières, 11 pages.

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PR3.2.2

Section 1 : Introduction, 4 pages.

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PR3.2.3

Section 2 : Environnement atmosphérique, septembre 2014, 28 pages et annexe.

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PR3.2.4

Section 3 : Environnement acoustique, 54 pages et annexe.

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PR3.2.5

Section 4 : Ressources en eau de surface, 30 pages et annexe.

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PR3.2.6

Section 5 : Ressources en eau souterraine, 27 pages et annexe.

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PR3.2.7

Section 6 : Poisson et habitat du poisson, 52 pages et annexes.

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PR3.2.8

Section 7 : Sols et terrain, 36 pages et annexe.

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PR3.2.9

Section 8 : Végétation et milieux humides, 53 pages et annexes.

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PR3.2.10

Section 9 : Faune et habitat faunique, 63 pages et annexe.

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PR3.3

Évaluation des effets socioéconomiques, septembre 2014.

 
 
PR3.3.1

Volume 3 : Table des matières, 7 pages.

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PR3.3.2

Section 1 : Introduction, 4 pages.

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PR3.3.3

Section 2 : Occupation humaine et utilisation des ressources, 38 pages et annexe.

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PR3.3.4

Section 3 : Ressources patrimoniales, 8 pages.

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PR3.3.5

Section 4 : Ressources paléontologiques, 3 pages.

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PR3.3.6

Section 5 : Usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles, 50 pages et annexe.

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PR3.3.7

Section 6 : Emploi et économie, 40 pages et annexes.

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PR3.3.8

Section 7 : Infrastructures et services, 35 pages et annexes.

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PR3.3.9

Section 8 : Bien-être social et culturel, 30 pages.

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PR3.4

Évaluation biophysique et socioéconomique des complexes maritimes, septembre 2014.

 
 
PR3.4.1

Volume 4 : Table des matières – Complexes maritimes, 22 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.2

Section 1 : Introduction, 4 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.3

Section 2 : Environnement atmosphérique, 46 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.4

Section 3 : Environnement acoustique, 28 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.5

Section 4 : Ressources en eau de surface, 30 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.6

Section 5 : Ressources en eau souterraine, 40 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.7

Section 6 : poisson d’eau douce et son habitat, 52 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.8

Section 7 : Sols et terrain, 38 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.9

Section 8 : Végétation et terres humides, 38 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.10

Section 9 : Faune terrestre et son habitat, 64 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.11

Section 10 : Poisson marin et son habitat, 72 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.12

Section 11 : Faune marine et son habitat, 60 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.13

Section 12 : Occupation humaine et exploitation des ressources, 46 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.14

Section 13 : Ressources patrimoniales, 12 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.15

Section 14 : Ressources paléontologiques, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.16

Section 15 : Utilisation traditionnelle du territoire et des ressources, 60 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.17

Section 16 : Emploi et économie, 36 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.18

Section 17 : Infrastructures et services, 44 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.19

Section 18 : Bien-être social et culturel, 32 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.20

Section 19 : Santé humaine, 40 pages et annexe. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.21

Section 20 : Esthétique visuelle, 50 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.22

Volume 4 : Table des matières – Navigation maritime, septembre 2014, 10 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.23

Section 1 : Introduction, septembre 2014, 2 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.24

Section 2.1 : Québec – Environnement atmosphérique, septembre 2014, 26 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.25

Section 2.2 : Québec – Poisson marin et son habitat, 28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.26

Section 2.3 : Québec – Faune marine et habitat faunique, 38 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.4.27

Section 2.4 : Québec – Occupation humaine et utilisation des ressources, 28 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.5

Effets de l’environnement sur le projet

 
 
PR3.5.1

Volume 5 : Effets de l'environnement sur le Projet, septembre 2014, pagination multiple.

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PR3.6

Accidents et défaillance, septembre 2014.

 
 
PR3.6.1

Volume 6 : Table des matières, 10 pages.

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PR3.6.2

Section 1 : Introduction, 4 pages.

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PR3.6.3

Section 2 : Fréquence des incidents et analyse de volume – Oléoduc terrestre, 22 pages et annexes.

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PR3.6.4

Section 3 : Caractéristiques du pétrole brut, devenir dans l'environnement, propagation et effets, 40 pages.

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PR3.6.5

Section 4 : Sites d'intérêt, 122 pages.

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PR3.6.6

Section 5 : Évaluation du volet maritime, 21 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.6.7

Section 6 : Construction du pipeline, 16 pages.

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PR3.6.8

Section 7 : Sécurité du pipeline, 16 pages.

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PR3.6.9

Section 8 : Conclusion, 4 pages.

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PR3.7

Sommaire et conclusions de l'évaluation environnementale et socioéconomique (EES), septembre 2014.

 
 
PR3.7.1

Volume 7 : Sommaire de l'évaluation et conclusions – Section 1 : Introduction, 2 pages.

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PR3.7.2

Section 2 : Approche d'évaluation, 30 pages.

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PR3.7.3

Section 3 : Sommaire des effets sur les composantes valorisées, 26 pages.

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PR3.7.4

Section 4 : Effets de l'environnement sur le Projet, 2 pages.

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PR3.7.5

Section 5 : Accidents et défaillances, 4 pages.

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PR3.7.6

Section 6 : Gaz à effet de serre, 36 pages.

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PR3.8

Plans de protection de l’environnement, septembre 2014.

 
 
PR3.8.1

Plan de protection de l'environnement pour le projet d’Oléoduc Énergie Est mené par Oléoduc Énergie Est Ltée – Infrastructures auxiliaires temporaires, 37 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.8.2

Plan de protection de l'environnement pour les stations de pompage du projet Oléoduc Énergie Est d'oléoduc Énergie Est Ltée, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.8.3

Plan de protection de l'environnement pour les terminaux de réservoirs du projet Oléoduc Énergie Est d’Oléoduc Énergie Est Ltée, 32 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.8.4

Plan de protection de l'environnement pour le complexe maritime proposé dans le cadre du projet d'Oléoduc Énergie Est d'Oléoduc Énergie Est Ltée, 23 pages et annexes.(Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.8.5

Plan de protection de l'environnement pour le projet Oléoduc Énergie Est – Nouveau pipeline Oléoduc Énergie Est Ltée, 51 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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PR3.8.6

Plan de protection de l'environnement pour l’Oléoduc Énergie Est Ltée – Projet Oléoduc Énergie Est – Tronçons à convertir, 44 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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