BAPE-la documentation -Projet de relocalisation d'un tronçon de 4 km du gazoduc dans l'emprise de l'autoroute 40 à Kirkland et Sainte-Anne-de-Bellevue

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PR1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Avis de projet, 14 février 2013, 7 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 11 mars 2013, 25 pages.

PR3

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juillet 2013, pagination diverse.

Figure 1.1	Localisation générale des travaux
Figure 1.2	Localisation des travaux projetés
Figure 2.1	Zone d’étude
Figure 2.2	Topographie et drainage
Figure 2.3	Contexte géologique
Figure 2.4	Dépôts meubles
Figure 2.5	Contexte hydrogéologique, puits et forages répertoriés au SIH
Figure 2.6	Peuplements forestiers
Figure 2.7	Composantes du milieu naturel
Figure 2.8	Composantes du milieu humain
Figure 3.1	Variantes de tracé étudiées
Figure 3.2	Variantes de sites pour le poste
Figure 3.3	Emplacement du futur poste D0522 et V0005
Figure 3.4	Démantèlement du poste V0005

PR3.1.1

Rapport final Rev. 01, juillet 2013, 40 pages et annexes.

Carte 2.1	Tracé du gazoduc à l'étude
Carte 3.1	Utilisation du sol et éléments sensibles
Carte 7.1	Distances maximales des effets - Boule de feu à la suite d’une rupture totale du gazoduc
Carte 7.2	Distances maximales des effets - Feu en chalumeau à la suite d’une rupture totale du gazoduc (vent fort)

PR3.2

Résumé, décembre 2013, pagination diverse.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 13 septembre 2013,
9 pages et annexe.

PR5.1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^resérie, octobre 2013, 32 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, non daté,
4 pages et annexes.

PR5.2.1

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^esérie, décembre 2013, 10 pages et annexe.

PR5.2.2

Addenda 2 – Complément d’informations, décembre 2013, 2 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 9 août au 11 novembre 2013, pagination diverse.

1.	Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
	–	Direction de santé publique, 11 novembre 2013, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 11 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 21 août 2013, 3 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 août 2013, 5 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 23 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction des affaires métropolitaines, 9 août 2013, 3 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 novembre 2013, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 16 août 2013, 6 pages.
7.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 4 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction de l’Île-de-Montréal, 20 août 2013, 2 pages.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 8 novembre 2013, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 11 septembre 2013, 4 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 4 novembre 2013, 5 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 22 août 2013, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 octobre 2013, 4 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 août 2013, 7 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1^er novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1^er novembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 septembre 2013, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, 12 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 29 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 novembre 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 août 2013, 5 pages.
9.	Régie du bâtiment
	–	Direction des installations techniques, 24 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction des installations techniques, 30 août 2013, 1 page.

PR6.1

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes,
20 janvier 2014, 4 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 7 novembre 2013, 3 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

Caractérisation environnementale – Rapport sectoriel, juillet 2013, 23 pages et annexes.

PR8.2

Évaluation environnementale de site (ÉES) – Phase I – Rapport sectoriel, juillet 2013, 76 pages et annexes.

PR8.3

Évaluation environnementale de site (ÉES) – Phase II – Rapport sectoriel, octobre 2013, 19 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 décembre 2013, 14 novembre 2013, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 12 décembre 2013 au 3 février 2014, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 décembre 2013, 3 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 3 février 2014, 4 pages.