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PR1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Avis de projet, juillet 2007, 15 pages et annexe.
Partie 1 (8034 Ko)
Partie 2 (4584 Ko)		  
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2007, 22 pages. (8440 Ko) Visionner
PR3

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

  
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, décembre 2009, 557 pages.  
   
1. Mise en contexte du projet
2. Portrait général du milieu
Partie 2 (9676 Ko)
3. Description du projet
4. Mesures d'atténuation courantes
5. Consultations et préoccupations du public
6. Méthodologie d'évaluation des impacts
7. Enjeux environnementaux, sources d'impact et valorisation des éléments
Partie 4 (4690 Ko)
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu physique
Partie 5
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu biologique
Partie 6
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu humain
  8.3.1 Profil socioéconomique
  8.3.2 Utilisation du territoire
  8.3.3 Infrastructures
  8.3.4 Archéologie et sites d'intérêt historique et culturel
Partie 7 (9417 Ko)
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
 
8.3.5 Milieu visuel (partie 1)
Partie 8 (6991 Ko)
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
 
8.3.5 Milieu visuel (partie 2)
Partie 9 (6512 Ko)
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
 
8.3.5 Milieu visuel (partie 3)
Partie 10
8. Description des composantes de l'environnement et analyse des impacts – Milieu humain (suite)
  8.3.6 Environnement sonore
 
8.3.7 Sécurité publique
  8.3.8 Qualité de vie
Partie 11
9. Protection, surveillance et suivi environnementaux
10. Résumé du projet
11. Effects cumulatifs
12. Liste des personnes contactées - Projet d'aménagement du parc éolien du Massif-du-Sud
13. Bibliographie
 
     
  PR3.2 Annexes – Volume 2, décembre 2009, pagination diverse.  
   
Annexe A
Intégration de la production du parc éolien du Massif du Sud au réseau de transport d’Hydro-Québec TransÉnergie, Information générale, mai 2009
Annexe B Avis de conformité de la MRC de Bellechasse, des Etchemins et de la Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse
Annexe C Plan concept préliminaire, Centre d’interprétation de l’énergie éolienne du Massif du Sud
Annexe D1 Caractéristiques techniques des éoliennes REpower MM82 et MM92
Annexe D2 Accès et aire de levage
Annexe D3 Vidange d’huile du multiplicateur
Annexe E1 Modalités particulières pour les zones d’allopatrie de l’omble de fontaine
Annexe E2 Bonnes pratiques pour la conception et l’installation de ponceaux permanents de moins de 25 mètres
Annexe F1 Règlement de contrôle intérimaire (no 169-07) relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse
Annexe F2 Règlement de contrôle intérimaire numéro 084-07 relatif à l’implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC des Etchemins
Annexe F3 Règlement sur les plans d'implantation d'intégration architecturale d’un parc éolien, Municipalité de Saint-Luc-de-Bellechasse
Annexe G1 Sommaire des consultations publiques effectuées préalablement au dépôt de la soumission à Hydro-Québec
Annexe G2 Panneaux d’information présentés lors de la séance d’information publique de juin 2007
Annexe G3 Résumé de la rencontre du 8 mai 2009, des représentants du RésEAU des montagnes avec les représentants de Saint-Laurent Énergies
Annexe G4 Réponse transmise par Saint-Laurent Énergies aux représentants du RésEAU des montagnes, suite aux questions du 18 août 2009
Annexe G5 Avis de convocation à la population, pour la séance d’information publique de décembre 2009
Annexe G6 Document d’informations transmis à la population lors des séances d’information publiques
Annexe G7 Panneaux d’information présentés lors de la séance de consultation publique du 3 octobre 2009
Annexe G8.1 Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009
(10 075 Ko)
Annexe G8.2
Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite) (10 536 Ko)
Annexe G8.3
Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite) (10 774 Ko)
Annexe G8.4
Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite) (9 177 Ko)
Annexe G8.5
Réponses aux sondages effectués entre juin 2007 et octobre 2009 (suite) (10 446 Ko)
Annexe G9 Bulletin de liaison de Saint-Laurent Énergies de juin et septembre 2009
Annexe H1 Méthodologie d’évaluation des impacts visuels
Annexe H2 Méthodologie d’évaluation des impacts sonores
Annexe I Lubrifiants et protection de l’environnement
Annexe J
 Étude de l’avifaune dans le secteur du Massif du Sud : Migration printanière, nidification et migration automnale 2008 Inventaire spécifique, en période de nidification, de la grive de Bicknell (2008) et du tétras du Canada (2008-2009)

Partie 1
  Partie 2
  Partie 3 (4566 Ko)
  Annexe A Liste des espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude
  Annexe B Données brutes des inventaires
  Partie 4
  Annexe C Exemples de formulaires de terrain
  Annexe D Conditions météorologiques prévalant au cours des inventaires
  Annexe E Coordonnées géographiques et altitudes des stations et virées
  Partie 5 (7766 Ko)
  Annexe F Schémas et description des habitats
  Annexe G Photographies
  Annexe H Cartes
Annexe K
Inventaire héliporté des structures de nidification de pygargue à tête blanche, d’aigle royal et de faucon pèlerin dans le secteur du Parc régional du Massif du Sud
  Annexe A Dossier photographique
  Annexe B Détails des observations
Annexe L Inventaire des chiroptères, Projet d’aménagement d’un parc éolien dans la région du Parc du Massif du sud
 
  PR3.3 Annexes – Volume 2, décembre 2009, pagination diverse.  
   
Annexe M Inventaire préliminaire des entreprises des MRC de Bellechasse et des Etchemins susceptibles d’être affectées par les retombées économiques lors de la phase d’aménagement du parc éolien
Annexe N Résolution du Club de motoneige Latour, approuvant la modification du tracé du sentier de motoneige
Annexe O Lettres d’information transmises aux Premières Nations
Annexe P Vérification des travaux sylvicoles subventionnés par l'Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches
Annexe Q Portrait agricole (6 624 Ko)
Annexe R1 Étude d’identification des systèmes de télécommunications
Annexe R2 Étude d’impact sur les systèmes de télécommunications
Annexe S Étude de potentiel archéologique
Annexe T1 Étude d’intégration paysagère
Annexe T2 Plan concept du Parc régional du Massif du Sud
Annexe U Données météorologiques, relevés sonores
Annexe V Mesures à prendre en cas de givre
Annexe W Protection contre l’incendie
 
     
  PR3.4 Résumé, septembre 2010, 55 pages  
   
1. Introduction et mise en contexte du projet
Partie 2
2. Portrait général du milieu
Partie 3 (9662 Ko)
3. Description du projet
Partie 4
4. Constitution et préoccupation du public
Partie 5
5. Méthodologie d'évaluation des impacts
Partie 6 (8825 Ko)
6. Évaluation des impacts
Partie 7
7. Protection, surveillance et suivi environnementaux
Partie 8
8. Bibliographie
 
     
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 24 mars 2010, 35 pages et Questions et commentaires complémentaires, 6 avril 2010, 14 pages. Visionner
  PR5.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire – Volume 4, mai 2010, 195 pages et annexes.  
   
Partie 1 (5958 Ko)
1. Introduction
2. Première partie : réponses aux questions et commentaires
Partie 2
3. Deuxième partie : réponses aux questions et commentaires
Partie 3
4. Références
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires complémentaires concernant le climat sonore adressés au promoteur, 26 mai 2010, 3 pages et annexe. Visionner
       
  PR5.2.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire 2 – Volume 5, juin 2010, 13 pages et annexe. Visionner
       
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 30 juin 2010,
22 pages.		 Visionner
       
  PR5.3.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, rapport  complémentaire 3 – Volume 6, juillet 2010, 62 pages et annexes.  
   
Partie 1 (7854 Ko)
1. Introduction
2. Réponses aux questions et commentaires
Partie 2 (10 938 Ko)
3.
Autres renseignements demandés en annexe 3 du document de questions transmis par le MDDEP
Annexe A
Partie 3 (6474 Ko)
3. Autres renseignements demandés en annexe 3 du document de questions transmis par le MDDEP (suite)
Annexe B
Annexe C1
Annexe C2
 
       
  PR5.4 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Inventaires complémentaires aux réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives aux volumes 4 (PR5.1) et 6 (PR5.3.1) – Volume 8, version finale, novembre 2010, pagination diverse. Visionner
       
  PR5.5 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Inventaire complémentaire des chiroptères (phase 2) aux réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives au volume 6 (PR5.3.1) – Volume 9, novembre 2010, 27 pages. Visionner
       
  PR5.6 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Rapport addenda à l’étude d’impact – Volume 10, novembre 2010, 166 pages et annexes.  
   
Partie 1 (7130 Ko)
1. Mise en contexte du projet optimisé
2. Portrait général du milieu
3. Description du plan d'aménagement actuel
  3.1 Zones de contraintes du projet
Partie 2 (8502 Ko)
  3.2 Description sommaire du parc éolien
  3.3 Phase d'exploitation
  3.4 Phase de démantèlement
  3.5 Échéancier prévu
  3.6 Coûts
4. Mesures d'atténuation courantes
5. Consultations et préoccupations du public
6. Méthodologie d'évaluation des impacts
7. Enjeux environnementaux, sources d'impact et valorisation des éléments
Partie 3 (5515 Ko)
8. Analyse des impacts du plan d'aménagement actuel
  8.1 Milieu physique
Partie 4 (7922 Ko)
  8.2 Milieu biologique
Partie 5 (5831 Ko)
  8.3 Milieu humain
Partie 6 (9516 Ko)
  8.3 Milieu humain (suite) – Simulations visuelles et autres
Partie 7 (9488 Ko)
  8.3 Milieu humain (suite) – Simulations visuelles et autres
9. Surveillance et suivi environnementaux
10. Bilan du projet optimisé
11. Bibliographie
 
       
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 janvier au 21 septembre 2010, pagination diverse.
Partie 1 (9273 Ko)
Partie 2 (9789 Ko)
Partie 3 (9108 Ko)
Partie 4 (6432 Ko)
Partie 5 (5281 Ko)
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 septembre 2010, 1 page.
1. CBC Radio-Canada
  – Coordination des projets éoliens, 7 avril 2010, 7 pages.
2. Centre de services partagés du Québec
  – Direction générale des réseaux de télécommunication, 16 septembre 2010, 1 page.
3. Environnement Canada
  – Section des évaluations environnementales, 21 septembre 2010, 4 pages.
  – Section des évaluations environnementales, 28 juin 2010, 4 pages.
4.

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation 
  – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 15 février 2010, 1 page.
5. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 3 juin 2010, 2 pages.
6. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  – Direction générale de la santé publique, 26 août 2010, 1 page.
  – Direction générale de la santé publique, 23 juin 2010, 5 pages.
  – Direction générale de la santé publique, 16 mars 2010, 23 pages.
7. Ministère de la Sécurité publique
  – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 31 mai 2010, 1 page.
8. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  – Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, 3 juin 2010, 1 page.
9. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune     
  – Direction de l’environnement et de la coordination, 7 juillet 2010, 13 pages.
  – Direction de l’environnement et de la coordination, 11 mars 2010, 14 pages.
  – Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 10 septembre 2010, 7 pages.
10. Ministère des Transports  
  – Direction de la Chaudière-Appalaches, 3 juin 2010, 1 page.
  – Direction de la Chaudière-Appalaches, 16 février 2010, 3 pages.
11. Ministère du Conseil exécutif            
  – Secrétariat aux affaires autochtones, 7 juin 2010, 2 pages
12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  – Bureau de la sous-ministre, 31 août 2010, 1 page.
  – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 juin 2010, 3 pages
  – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 mai 2010, 7 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 8 septembre 2010, 3 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 septembre 2010, 2 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 juin 2010, 2 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juin 2010, 2 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 9 juin 2010, 2 pages.
  – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 mars 2010, 4 pages.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 23 juin 2010, 5 pages.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 23 juin 2010, 1 page.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 24 février 2010, 10 pages.
13. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  – Direction générale de la Capitale-Nationale, 10 février 2010, 2 pages.
14 Ministère du Tourisme
  – Direction générale de la Capitale-Nationale, 1er juin 2010, 1 page.
  –

Direction générale de la Capitale-Nationale, 19 janvier 2010, 2 pages        
 
  PR6.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Section des évaluations environnementales. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 février 2010, 6 pages.

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  PR6.2

ENVIRONNEMENT CANADA. Section des évaluations environnementales. Commentaires sur l’Étude de l’avifaune – Migration printanière 2010 – Volume 7 (PR8.1), 6 décembre 2010, 3 pages.

 Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 septembre 2010, 3 pages. Visionner
PR8 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Liste des lots touchés par le projet, septembre 2010,
4 pages.		 Visionner
  PR8.1 SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Étude de l’avifaune – Migration printanière 2010 – Volume 7, septembre 2010, 32 pages et annexes.  
   
Partie 1 (7057 Ko)
1. Introduction
2. Zone d'étude
3.
Méthodologie
4. Résultats
5. Conclusion
6. Bibliographie
 
   
Partie 2
Annexe A Approbation du protocole
Annexe B Liste des espèces d’oiseaux observées
Annexe C
Données brutes des inventaires
C.1
 Observations d’oiseaux réalisées lors des inventaires par station d’observation
C.2
 Observations d’oiseaux réalisées en dehors des séances d’inventaire
Annexe D Exemples de formulaire de terrain
Annexe E Caractéristiques physiques des sites d’inventaire
Partie 3 (13 323 Ko)
Annexe F Schémas des stations d’observation
F.1
 Description sommaire des stations d’observation
F.2
 Schémas des directions de vol des oiseaux de proie
Partie 4
Annexe G Conditions météorologiques prévalant lors des inventaires
Annexe H Données traitées
H.1
 Synthèse des observations d’oiseaux, par groupe aviaire et espèce, enregistrées aux stations d’observation
H.2
 Synthèse des observations accidentelles et autres observations
H.3
 Comparaison des données avec le Belvédère Raoul-Roy et Eagle Crossing
 
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 septembre 2010,
16 septembre 2010, 1 page
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 11 novembre 2010, 2 pages.
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  CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre et novembre 2010, 55 pages.
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  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 28 octobre 2010, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation,
1 page.
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  CM2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
30 septembre 2010, 2 pages.
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   CM2.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Erratum concernant le communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public émis le 30 septembre 2010, 1er octobre 2010, 1 page.
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  CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.
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  CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
   CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 1er décembre 2010, 2 pages.
Visionner
   CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 22 décembre 2010, 2 pages.
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 AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information qui a pris fin le 15 novembre 2010, 22 novembre 2010, 6 pages.
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