BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée

PR1

CLUB NAUTIQUE DE L’ÎLE BACCHUS INC. Avis de projet et plan, janvier 2001, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2002, 20 pages.

PR3

CLUB NAUTIQUE DE L’ÎLE BACCHUS INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal , octobre 2002, 40 pages et annexe.
Figures 1 2 3

PR3.2

Résumé, version finale , juillet 2005 , 10 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, mars 2003, 15 pages.

PR5.1

CLUB NAUTIQUE DE L’ÎLE BACCHUS INC .Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, décembre 2003, 25 pages et annexes.
Figure 4

PR5.1.1

Résumé des réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement , décembre 2003, 2 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, deuxième série, mars 2004, 6 pages.

PR5.3

CLUB NAUTIQUE DE L’ÎLE BACCHUS INC . Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, deuxième série, juillet 2005, 12 pages et annexes.
Figures 1 2 5 6 7

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 janvier 2003 au 15 septembre 2005, pagination diverse.

Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 6 janvier 2003, 1 page.
Ministère de la Culture et des Communications, Direction de la Capitale-Nationale, 9 janvier 2003, 1 page.
Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 10 janvier 2003, 1 page.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction de l’innovation et des technologies, 28 janvier 2003, 2 pages.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 30 janvier 2003, 1 page.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 30 janvier 2003, 3 pages.
Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 20 janvier 2004, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Capitale-Nationale, 3 février 2004, 1 page.
Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Service de la connaissance et de l’expertise hydrique, 3 février 2004, 1 page.
Société des traversiers du Québec, 3 février 2004, 1 page.
Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 12 février 2004, 2 pages.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction de l’innovation et des technologies, 26 février 2004, 2 pages.
Ministère des Transports, Direction de la Capitale-Nationale, 25 août 2005, 1 page.
Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la coordination, 12 septembre 2005, 1 page.
Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 15 septembre 2005, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 20 septembre 2005, 3 pages.

PR8

CLUB NAUTIQUE DE L’ÎLE BACCHUS INC. Bail annuel consenti le 1^er juin 1992 entre le gouvernement du Québec et le Club nautique de l’Île de Bacchus, 18 janvier 1993, 5 pages et plans.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 1^er novembre 2005, 27 septembre 2005, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du du 1^er novembre au 16 décembre 2005, 3 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, novembre 2005, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 1^er novembre 2005, 2 pages.