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PR1 |
VILLE D'ALMA. Avis de projet et annexes, septembre 2002, 7 pages. |
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PR2 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive
du ministre de l’Environnement indiquant la
nature, la portée et l’étendue
de l’étude d’impact sur l’environnement,
octobre 2002, 25 pages. |
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PR3 |
VILLE D'ALMA . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement. |
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PR3.1 |
Étude d’impact , 22 mars 2004, 121 pages et annexes.
Annexes
1 (1034 Ko) 2 3 4 5 6 (4036 Ko) 7 (8727 Ko) 8
9 Pré-concept d'aménagement Coupes
9 Pré-concept d'aménagement Vue en plan (1402 Ko)
9 Concept d'aménagement
9 Propriétés des terrains riverains (1687 Ko)
Figures
1.01 (1363 Ko) 1.02 2.01 2.10 2.12 (4973 Ko) 2.15 (1111 Ko) 2.16 2.17 2.18 (1499 Ko) 3.01 3.02 3.05 (1175 Ko) 3.07 3.08 |
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PR3.2 |
Résumé , octobre 2005 , 29 pages et annexe.
Figures
2.1 3.1 3.2 3.3
Annexe 1
Pré-concept d'aménagement Coupes
Pré-concept d'aménagement Vue en plan
Concept d'aménagement (1854 Ko)
Propriétés des terrains riverains (1736 Ko) |
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PR4 |
Ne s’applique pas. |
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PR5 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, juillet 2004, 14 pages. |
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PR5.1 |
VILLE D'ALMA. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Document 1, 29 avril 2005, 37 pages et annexes.
(6123 Ko)
Annexes
1 2 3 (1219 Ko) 4 (1885 Ko) 5 6 7
Annexe 8 - annexes
A (137 Ko) B (3580 Ko) C (4656 Ko) D (3078 Ko) E (1241 Ko)
F-c001 (1826 Ko) F-c003 ( 1882 Ko) F-c004 (1875 Ko)
fig1.1 |
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PR5.2 |
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, juillet 2005, 2 pages. |
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PR5.2.1 |
VILLE D'ALMA. Réponses
aux questions et commentaires du ministère
du Développement durable, de l’Environnement
et des Parcs – Document 2, 20 octobre
2005, 3 pages. (2175 Ko) |
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PR6 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 novembre 2002 au 2 décembre 2005, pagination diverse.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Service de
la connaissance et de l’expertise hydrique,
6 novembre 2002, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Service de
la gestion du domaine hydrique de l’État,
7 novembre 2002, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du patrimoine écologique et
du développement durable, 19 mai
2004, 1 page.
- Ministère de la Sécurité
publique, Direction régionale de la sécurité
civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de
la Côte-Nord, 7 juin 2004, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Direction du suivi de l’état de
l’environnement, Service des avis et des
expertises, 9 juin 2004, 2 pages.
- Société de la faune et
des parcs du Québec, Direction de l’aménagement
de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
14 juin 2004, 2 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Centre d’expertise hydrique, Service de
l’expertise hydrique et de la gestion
des barrages publics, 15 juin 2004, 4 pages.
- Ministère des Affaires municipales,
du Sport et du Loisir, Direction régionale
du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 juin 2004,
1 page.
- Société de la faune et
des parcs du Québec, Direction de l’aménagement
de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
16 juin 2004, 3 pages.
- Ministère de l’Environnement,
Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
17 juin 2004, 6 pages.
- Pêches et Océans Canada,
Direction régionale des océans
et de l’environnement, Direction de la
gestion de l’habitat du poisson, 18 juin
2004, 1 page.
- Environnement Canada, Direction de la
conservation de l’environnement, Division
des évaluations environnementales et
des affaires autochtones, 18 juin 2004, 1 page.
- Ministère de l’Environnement,
Direction régionale de l’analyse
et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
18 juin 2004, 4 pages.
- Environnement Canada, Région du
Québec, Direction de la conservation
de l’environnement, Division des évaluations
environnementales et des affaires autochtones,
2 juillet 2004, 2 pages.
- Pêches et Océans Canada,
Direction régionale des océans
et de l’environnement, Direction de la
gestion de l’habitat du poisson, 22 juillet
2004, 4 pages.
- Ministère des Affaires municipales,
du Sport et du Loisir, Direction régionale
du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1 er juin
2005, 1 page.
- Environnement Canada, Région du
Québec, Direction de la conservation
de l’environnement, Division des évaluations
environnementales et des affaires autochtones,
2 juin 2005, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles
et de la Faune, Direction de l’aménagement
de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
Faune Québec, 8 juin 2005, 3 pages.
- Ministère de la Sécurité
publique, Direction régionale de la sécurité
civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de
la Côte-Nord, 10 juin 2005, 2 pages.
- Ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
Direction régionale de l’analyse
et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
13 juin 2005, 2 pages.
- Ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
Direction du suivi de l’état de
l’environnement, Service des avis et des
expertises, 13 juin 2005, 3 pages.
- Pêches et Océans Canada,
Océans et Habitat, Région du Québec,
Gestion de l’habitat, 21 juin 2005, 1 page.
- Ministère des Ressources naturelles
et de la Faune, Direction de la coordination,
23 juin 2005, 2 pages.
- Pêches et Océans Canada,
Océans et Habitat, Région du Québec,
Gestion de l’habitat, 13 juillet 2005,
3 pages.
- Environnement Canada, Région du
Québec, 31 octobre 2005, 1 page.
- Ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
Centre d’expertise hydrique, Direction
de l’expertise hydrique et de la gestion
des barrages publics, 1 er novembre 2005, 1
page.
- Ministère des Ressources naturelles
et de la Faune, Direction de l’aménagement
de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
Secteur Faune, 14 novembre 2005, 2 pages.
- Ministère du Développement
durable, de l’Environnement et des Parcs,
Direction des évaluations environnementales,
2 décembre 2005, 1 page.
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PR7 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 décembre 2005, 3 pages. |
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PR8 |
VILLE D'ALMA. Liste des lots touchés par le projet, 20 janvier 2006, 1 page. |
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CR1 |
MINISTRE DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT
ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences
publiques sur l’environnement de tenir une période
d’information et de consultation publiques à
compter 24 janvier 2006 , 22 décembre 2005,
1 page. |
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CM1 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres
de consultation, janvier 2006, 1 page. |
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CM2 |
BUREAU D’AUDIENCES
PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué
de presse annonçant le début de la période
d’information et de consultation publiques,
24 janvier 2006, 2 pages. |
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© Droits de propriété
intellectuelle
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