BAPE-liste des documents

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PR1	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis de projet et figure, février 2002, 5 pages.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2002, 19 pages.

PR3	MUNICIPALITÉ DE MASKINONGÉ. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact , septembre 2004, 87 pages et annexes. Figures 3.1 (4775 Ko) 3.2a (5355 Ko) 3.2b (5021 Ko) 3.2c (5651 Ko) 3.2d (3961 Ko) 3.2e (2800 Ko) 4.1 Annexes A annexe A-a A-b A-c B C D (3977 Ko) annexe D-A figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 Annexe D-I (1457 Ko) D-I-figures (2660 Ko) D-II (3520 Ko) Annexe D-III secteur 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 (1051 Ko) 12 13

	PR3.2	Rapport complémentaire , 6 février 2006, 16 pages et annexes. (1247 Ko) Annexes Annexe 1 Annexe 2 Annexe 2 figures 1 2 3 4 (1032 Ko) 5 6 7 8 9 10 11 12 Annexe 2 annexe A figures 1 à 11 (1512 Ko) 12 à 23 (1692 Ko) 24 à 34 (1510 Ko) Annexe 2 annexe I (2833 Ko) II (2341 Ko) Annexe 2 annexe III secteur 01 04 (1042 Ko) 05 06 (1065 Ko) 07 08 09 10 (1309 Ko) 11 (1469 Ko) 12 (1143 Ko) 13 (1260 Ko)

	PR3.3	Résumé , 10 mai 2006, 42 pages. Figures 3.1 (3703 Ko) 3.2a (4880 Ko) 3.2b (1258 Ko) 3.2c (2633 Ko) 3.2d (1990 Ko) 3.2e (1426 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, mars 2005, 11 pages. (1121 Ko)

	PR5.1	INISTÈRE DES TRANSPORTS .Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (voir PR3.2, point 2, p. 1 à 16)

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 octobre 2004 au 9 mai 2006, pagination diverse. (1773 Ko) Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la politique et de l’économie minérales, 4 octobre 2004, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la politique et de l’économie minérales, 4 octobre 2004, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 octobre 2004, 1 page. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 19 octobre 2004, 1 page. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 octobre 2004, 1 page. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 octobre 2004, 2 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Mauricie, 25 octobre 2004, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 26 octobre 2004, 1 page. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’environnement, 30 octobre 2004, 2 pages. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’habitat, 1 er novembre 2004, 2 pages. Pêches et Océans Canada, Direction régionale des océans et de l’habitat, 1 er novembre 2004, 8 pages. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 2 novembre 2004, 4 pages. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 16 novembre 2004, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 23 novembre 2004, 1 page. Agence canadienne d’évaluation environnementale, 14 février 2006, 1 page. Transports Canada, Loi sur la protection des eaux navigables, 7 mars 2006, 1 page. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de la Mauricie, 9 mars 2006, 1 page. Environnement Canada, Section des évaluations environnementales, 15 mars 2006, 1 page. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Mauricie, 17 mars 2006, 1 page. Ministère des Transports, Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 21 mars 2006, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune, 22 mars 2006, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 24 mars 2006, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 31 mars 2006, 3 pages. Ministère des Transports, Service de la géotechnique et de la géologie, 2 mai 2006, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Centre d’expertise hydrique du Québec, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 8 mai 2006, 1 page. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, 9 mai 2006, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 mai 2006, 3 pages.

PR8	MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, mai 2006, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 mai 2006 , 18 mai 2006, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui a pris fin le 14 juillet 2006, 4 pages.

AV5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rapport d’analyse environnementale, 18 février 2002, 8 pages.

AV6	MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Décret 153-2002 Concernant la soustraction de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement du projet de stabilisation des berges de la rivière Maskinongé prévu en 2002, afin de prévenir des glissements de terrain entre la route 138 et l’autoroute 40 sur le territoire de la municipalité de Maskinongé, et la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la municipalité de Maskinongé, 20 février 2002, 4 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mai 2006, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 mai 2006, 2 pages.