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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, octobre 2000, 8 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2000, 33 pages.
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PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1

Étude d’impact, février 2004, 131 pages et annexes.

Annexes annexe 8

Figures 2 3 4 5 6 7 8 9

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PR3.2

Résumé, octobre 2004, 42 pages et annexes.

Figures 1 2 3 4 5 6
Annexes

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 mai 2004, 21 pages.
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PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, septembre 2004, 55 pages et annexes.(3492 Ko)

Figure 2
Annexe 1 3 (5103 Ko) annexe 3 figure 1 annexe 3 - photos (4434 Ko)

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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 mars au 28 octobre 2004, pagination diverse.

  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 mars 2004, 6 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 23 mars 2004, 4 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 mars 2004, 1 page.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction du milieu municipal, 26 mars 2004, 2 pages.
  5. Ministère du Développement économique et régional, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mars 2004, 1 page.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mars 2004, 6 pages.
  7. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mars 2004, 2 pages.
  8. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 5 avril 2004, 2 pages.
  9. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 14 avril 2004, 3 pages.
  10. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 28 septembre 2004, 2 pages.
  11. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 29 septembre 2004, 1 page.
  12. Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux, Direction de santé publique, 30 septembre 2004, 1 page.
  13. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 5 octobre 2004, 1 page.
  14. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, 6 octobre 2004, 1 page.
  15. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 7 octobre 2004, 2 pages.
  16. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 7 octobre 2004, 1 page.
  17. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 14 octobre 2004, 1 page.
  18. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 28 octobre 2004, 2 pages.
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PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 novembre 2004, 5 pages.
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PR8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, décembre 2004, 1 page.
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 7 décembre 2004, 24 novembre 2004, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 7 décembre 2004 au 21 janvier 2005, 3 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, décembre 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 7 décembre 2004, 2 pages.
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