BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)

PR1	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Avis de projet et annexes, mars 2005, 14 pages.

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2005, 33 pages.

PR3	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, rapport principal, février 2006, 300 pages. Figures 2.1 (1052 Ko) 2.2 (1000 Ko) 2.3 (1190 Ko) 3.1 (1135 Ko) 3.2 3.3 3.7 3.9 3.10 3.11 3.12 3.13 3.14 3.15 3.16 3.17 3.18 (1149 Ko) 3.21 3.23

	PR3.1.1	Annexes A à M, volume 1 de 2, février 2006, pagination diverse. Annexes A B C (1892 Ko) D F (1957 Ko) G H I (1603 Ko) J K L Annexe E annexe 1 2 3 4 5 (2817 Ko) 6 7 8 Annexe E figures 1 (1957 Ko) 2 (2457 Ko) 3 (2145 Ko) 4 (1005 Ko) 5 (1001 Ko) Annexe M annexe A B-isocontoncentration(1488 Ko) B Localisation (1794 Ko) B- Récepteurs (1806 Ko) B-Topographie (1433 Ko) B- Topographie 3D C D (1478 Ko) E F G H

	PR3.1.2	Annexe N : Plans, volume 2 de 2, cartographie. Plans 1 2 (1024 Ko) 3 4 5

	PR3.2	Résumé , janvier 2007, 49 pages. Figures 1 (100Ko) 2 3 4 5

	PR3.2.1	Version anglaise des chapitres 5 et 6 du résumé, 28 février 2007, 21 pages. (English version of the summary, chapters 5 and 6, February 28, 2007, 21 pages)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 11 août 2006, 11 pages et annexes.

	PR5.1	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2006, 24 pages et annexes. Annexes A (1229 Ko) A partie 2 B D (3371 Ko) E G H Figure

	PR5.2	TEKNIKA HBA. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs concernant les sites de nidification des goélands, 8 novembre 2006, 1 page.

	PR5.3	TEKNIKA HBA. Réponses par courriel à des questions du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, 12 janvier 2007, 6 pages.

	PR5.4	TEKNIKA HBA. Information complémentaire relative au bruit routier, 7 février 2007, 3 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 14 mars 2006 au 23 janvier 2007, pagination diverse. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, 6 avril 2006, 1 page. Ministère de la Culture et des Communications – Direction de l’Outaouais, 14 mars 2006, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction régionale de l’Outaouais, 31 mars 2006, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 20 avril 2006, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 14 décembre 2006, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de l’Outaouais, 7 avril 2006, 1 page. – Direction régionale de l’Outaouais, 7 avril 2006, 1 page. – Direction régionale de l’Outaouais, 18 décembre 2006, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Service de la coordination et des orientations, 4 mai 2006, 3 pages. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de l’Outaouais, 23 janvier 2007, 2 pages. Ministère des Transports – Direction de l’Outaouais, 11 avril 2006, 7 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction des études économiques et du soutien, 21 avril 2006, 2 pages. – Direction des études économiques et du soutien, 12 janvier 2007, 1 page. – Direction des politiques de l’air, 12 avril 2006, 7 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, 21 juin 2006, 8 pages. – Direction des politiques en milieu terrestre, 18 décembre 2006, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 mars 2006, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 novembre 2006, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 4 mai 2006, 4 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 22 mars 2006, 4 pages. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 30 novembre 2006, 1 page. – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 19 décembre 2006, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 28 mars 2006, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Outaouais, 11 décembre 2006, 1 page. – Direction régionale de l’Outaouais, 28 novembre 2006, 1 page. Recyc-Québec – Siège social, 13 avril 2006, 1 page. – Siège social, 5 décembre 2006, 2 pages.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 janvier 2007, 3 pages.

PR8	LDC, GESTION ET SERVICES ENVIRONNEMENTAUX. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 16 pages et un plan.

	PR8.1	LDC, Gestion et services environnementaux. Présentation du promoteur à la séance d’information du BAPE tenue le 28 février 2007, 26 pages. (3127 Ko) English version (3117 Ko)



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 6 février 2007, 25 janvier 2007, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, avril 2007, 2 pages.

CR3	Demandes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs , 22 février au 9 avril 2007. Pages 1 à 27 (1110 Ko) 28 à 51 (1056 Ko) 52 à 77 78 à 99 100 à 116 117 à 132

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 15 mai 2007 , 24 avril 2007, 1 page.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 6 février au 23 mars 2007, 6 pages. (English version)



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , février 2007, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 6 février 2007, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ abrégé des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 7 mai 2007, 2 pages. (English version)

	CM5.2	Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 mai 2007, 2 pages. (English version)