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DA1 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Principales modifications apportées au projet suite au dépôt de l’étude d’impact sur l’environnement en avril 2017, 23 février 2018, 1 tableau. |
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DA2 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation publique du projet, 26 février 2018, 44 pages. |
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DA3 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Inventaire des arbres dans les zones de travaux – Automne 2016, s. d., 1 page. |
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DA4 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Exemples d'ouvrages avec du till déversé, 1er mars 2018, pagination diverse. |
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DA5 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Mesures d’atténuation de l’impact sonore, s. d., 1 page. |
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DA6 |
MRC VAUDREUIL-SOULANGES. Le Parc régional du canal de Soulanges et ses composantes – Carte 9.1, déposé par Hydro-Québec, 25 janvier 2017, 1 carte. |
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DA7 |
CANADIAN DAM ASSOCIATION, ASSOCIATION CANADIENNE DES BARRAGES. Vegetation on embankment dams a growing concern for Hydro-Québec, 2 au 7 octobre 2010, 15 pages. |
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DA8 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Surveillance des barrages, 31 mai 2003, 4 pages et annexes. |
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DA9 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Maîtrise de la végétation sur les barrages, 31 mai 2003, 7 pages. |
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DA10 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses concernant la présence d’arbres sur les barrages et l’évolution de la pratique, 2 mars 2018, 3 pages. |
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DA11 |
GÉNIVAR. Gestion de la végétation sur les digues et barrages – Revue sommaire, présentée à Hydro-Québec, décembre 2002, 10 pages et annexe. |
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DA12 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Observation de l'étalement racinaire d'arbres matures observés sur la digue Les Cèdres, région Maisonneuve, 24 novembre 1993, 6 pages et annexes. |
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DA13 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponse concernant le coût révisé suite aux modifications apportées au projet, 12 mars 2018, 1 page. |
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DA14 |
HYDRO-QUÉBEC. Réfection de la digue de la centrale des Cèdres – Rencontre du 21 mars 2018, 21 mars 2018, 21 pages. |
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DA14.1 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Correctif apporté au DA14, 30 avril 2018, 1 page et annexe. |
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DA15 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Évaluation de la sécurité de l’aménagement des Cèdres – Études de sécurité, décembre 2012, pagination multiple. |
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DA16 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Rectificatifs d’Hydro-Québec suite au dépôt des mémoires en 2e partie d’audience publique, 3 avril 2018, 3 pages. |
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DA17 |
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Loi sur la sécurité des barrages, chapitre S-3.1.01, 1er février 2018, 12 pages. |
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DA18 |
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Règlement sur la sécurité des barrages, chapitre S‑3.1.01, r. 1, 31 décembre 2017, 45 pages. |
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DA19 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Rectificatifs d’Hydro-Québec sur un mémoire déposé après la 2e partie d’audience publique, 20 avril 2018, 2 pages. |
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DB1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Consultation sur une demande de permis d’occupation temporaire des terres du domaine de l’État et reconduction de droits de baux échus couvrant la centrale Les Cèdres et une partie du fleuve, dans la Municipalité Les Cèdres, 21 décembre 2017, 11 pages. |
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DB2 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse concernant la mise en place d’un filtre inverse du côté sud de la digue sans imperméabilisation au nord, 28 février 2018, 1 page. |
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DB3 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Préoccupations Forêt dans le cadre du projet - Réfection de la digue de la Centrale des Cèdres par Hydro-Québec, 16 février 2018, pagination diverse. |
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DB4 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 2016, 31 pages et annexes. |
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DB5 |
VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD. Courriel concernant les bruits, sons et autres nuisances sonores, 2 mars 2018, 2 pages. |
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DD1 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre concernant la présence des personnes-ressources à l’audience publique, 1er mars 2018, 2 pages. |
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DD1.1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 5 mars 2018, 2 pages. |
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DD1.2 |
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre concernant la participation du ministère à la deuxième partie de l’audience publique, 19 mars 2018, 1 page. |
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DD1.3 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 22 mars 2018, 1 page. |
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DD2 |
HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Lettre concernant le dépôt de l’Étude d’évaluation de la sécurité de l’aménagement des Cèdres demandé par la commission, 28 février 2018, 1 page. |
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DD2.1 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse et assignation à comparaître concernant le dépôt d’un document, 13 mars 2018, 2 pages. |
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DD2.2 |
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation publique de certains documents, 22 mars 2018, 4 pages. – Le document concerné peut être consulté sous la cote DA15. |
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DD3 |
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel, 27 mars 2015, 1 page. |
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DD4 |
MUNICIPALITÉ DES CÈDRES – SERVICE DE L’URBANISME. Règlement 322-2009 (RMH 450) sur les nuisances, s. d., 5 pages. |
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