BAPE-la documentation (PR-CR-CM-AV) › Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean 2017-2026

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PR1

RIO TINTO ALCAN INC. Avis de projet, mai 2014, 12 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2014, 21 pages.

PR3

RIO TINTO ALCAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, novembre 2015, pagination diverse.

PR3.1.1

Relocalisation du canal de l’embouchure de la Belle Rivière, novembre 2015, 76 pages et annexes.

PR3.1.2

Code d’éthique sur l’environnement, août 2016, 31 pages et annexes.

PR3.2

Annexes – Volume 1, septembre 2015, pagination diverse.

PR3.3

Annexes – Volume 2, septembre 2015, pagination diverse.

PR3.4

Annexes – Volume 3, septembre 2015, pagination diverse.

PR3.5

Résumé, août 2016, 85 pages et annexe.

PR3.6

RIO TINTO ALCAN INC. Sommaires exécutifs du rapport R.0024, volumes 1 à 3, 18 août 2016, 9 pages

PR3.6.1

Étude et modélisation de l’érosion des berges – R.0024 Volume 1, 11 avril 2016, 216 pages et annexes.

PR3.6.2

R.0024 Volume 2 – Secteur Belle-Rivière,18 avril 2016, 47 pages.

PR3.6.3

R.0024 Volume 3 – Secteur Pointe Langevin,7 juin 2016, 40 pages.

PR3.6.4

R.0024 Volume 3 – Rapports des sous-traitants, 14 juin 2016, pagination diverse.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 25 février 2016, 38 pages.

PR5.1

RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, mai 2016, 203 pages.

PR5.1.1

Annexes A à K, Volume 1, août 2016, pagination diverse.
Annexes A à E (non révisée)
Annexes F à K

PR5.1.1.1

Annexe E révisée, août 2016, non paginé.

PR5.1.2

Annexes QC-51-52-53, QC-54, QC-78, QC-81-1, QC-81-2, QC-81-3, QC-87, QC-88, QC-89 et QC-108, Volume 2, août 2016, pagination diverse.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 22 juin 2016, 11 pages.

PR5.2.1

RIO TINTO ALCAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^esérie, juillet 2016, 27 pages.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 16 novembre 2015 au 3 août 2016, pagination diverse.

1.	Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean
	–	Direction de santé publique, 23 juin 2016, 2 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 3 août 2016, 2 pages.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 20 juillet 2016, 1 page.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 21 janvier 2016, 6 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 mai 2016, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 décembre 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 17 novembre 2015, 1 page.
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 2 juin 2016, 1 page.
	–	Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 23 novembre 2015, 2 pages.
5.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des parcs nationaux, 28 janvier 2016, 14 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 14 juin 2016, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 2 février 2016, 6 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 14 juin 2016, 2 pages.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 13 janvier 2016, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 16 novembre 2015, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 6 juin 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 6 juin 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 25 mai 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 17 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 18 novembre 2015, 5 pages.
	–	Direction générale du domaine et de l’expertise hydriques, Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 15 janvier 2016, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 8 juin 2016, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 15 janvier 2016, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 novembre 2015, 5 pages.
9.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 6 janvier 2016, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 juillet 2016, 4 pages.

PR8

RIO TINTO ALCAN INC. Liste des lots touchés (Non disponible).

PR8.1

Réponses aux questions posées lors des séances d’information des 6 et 7 septembre 2016, 20 septembre 2016, 3 pages.

PR8.2

Étude d’impact sur l’environnement – Addenda 4 : analyse du scénario M et modèle de gestion participative, version finale, avril 2017, 7 pages et annexes.

PR8.2.1

Étude d’impact sur l’environnement – Addenda 4 : analyse du scénario M et modèle de gestion participative, avril 2017, version révisée du 5 mai 2017, 7 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 23 août 2016, 10 août 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 20 avril 2017, 3 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques entre le 25 janvier et le 11 octobre 2016, 121 pages.

CR5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 8 mai 2017, 19 avril 2017, 1 page.

CR7	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre de retrait du mandat octroyé le 5 octobre 2016 au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 20 octobre 2016, 2 pages.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 23 août 2016, 3 pages.

	CM2.1	Communiqué annonçant la webdiffusion des deux séances d’information, 31 août 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 avril 2017, 3 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau document intitulé Étude d’impact sur l’environnement, analyse du scénario M et modèle de gestion participative, 26 avril 2017, 1 page.

	CM5.3	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 mai 2017, 3 pages.

	CM5.4	Communiqué de presse annonçant l'annulation des séances de la 2^e partie de l’audience publique prévues à Saint-Félicien, 31 mai 2017, 1 page.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 20 septembre 2017, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 7 octobre 2016, 13 pages.