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Documents déposés par les participants au cours de la phase de préconsultation.
PREC1 SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP). Recommandation présentée à la Commission d’enquête sur l’exploitation de l’uranium du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), 20 mai 2014, 5 pages. Visionner
PREC2
SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP). Présentation sur le projet Terres rares Matamek à Kipawa, non paginée.
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PREC3

Dr ÉRIC NOTEBAERT. Notes de présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement au cours de la séance du 21 mai 2014 en après-midi à Montréal, 6 pages.

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PREC4 Pierre JASMIN. Présentation, 21 mai 2014, 2 pages. Visionner
PREC5
Michael DWORKIND. Références et sites d’intérêts, 21 mai 2014, 2 pages.
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PREC6

Gordon EDWARDS. Notes de présentation, 21 mai 2014, 2 pages et carte.

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PREC7 ASSOCIATION DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES HAUTES-LAURENTIDES. Mémoire, 26 mai 2014, 6 pages et annexes. Visionner
PREC8
MUNICIPALITÉ DE L’ASCENSION. Préoccupations sur les enjeux de la filière uranifère au Québec, 27 mai 2014, 3 pages.
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  PREC8.1 MUNICIPALITÉ DE L’ASCENSION. Résolution 2014-06-249 – approbation du document déposé en PREC8, 20 juin 2014, 1 page. Visionner
PREC9

RESSOURCES MAXIMA. Résumé des préoccupations exprimées à la commission sur la filière uranifère au Québec, 27 mai 2014, 1 page.

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PREC10 VILLE DE SEPT-ÎLES. Correspondance de M. Réjean Porlier, maire de la ville de Sept-Îles, 20 juin 2014, 2 pages. Visionner
PREC11 Jean-Paul AUDY. Présentation à titre de maire de la municipalité de Pointe-à-la-Croix, 5 pages. Visionner
PREC12
Jean-Paul AUDY. Dépôt du Règlement 13-311 sur la protection de l’eau potable déterminant le rayon de protection des sources d’eau et puits artésiens et de surface dans la municipalité de Pointe-à-la-Croix, 6 pages.
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PREC13

CENTRALE DES SYNDICATS DU QUÉBEC. Correspondance de M. Marc Nantel, premier vice-président, 17 juin 2014, 3 pages.

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PREC14 Michel GOUDREAU. Présentation PowerPoint préparée pour la Coalition STOP Uranium Baie-des-Chaleurs, 34 pages. (English version) Visionner
PREC15
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET GOUVERNEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK. Entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Nouveau-Brunswick concernant les répercussions environnementales transfrontalières signée le 13 novembre 2001, 4 pages.
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PREC16

Michel GOUDREAU. Dépliant Non aux mines d’uranium préparé par la Coalition STOP Uranium Baie-des-Chaleurs, 2 pages.

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PREC17 Michel GOUDREAU. Tournée de reconnaissance du 7 janvier 2011 sur le site d’anciens travaux d’exploration d’uranium, 4 cartes. Visionner
PREC18

Gordon EDWARDS. Correspondance relative à une motion adoptée par l’Assemblée nationale, 23 mai 2014, 2 pages.

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PREC19 COUNCIL OF THE CREE NATION OF MISTISSINI. Statement of Chief Richard Shecapio, june 5th 2014, 4 pages and annex. Visionner
PREC20 Raymond STONE IWAASA. Courriel à la commission, 17 juin 2014, 2 pages. Visionner
PREC21

Jonathan LAFONTAINE. Précision apportée à une question de la commission sur le cycle de vie des impacts de l’uranium lors de sa présentation, 17 juin 2014, 2 pages.

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PREC22 Jean-Marc SEGUIN. Makivik Corporation, Powerpoint, June 12h-13th, 2014, 14 pages. Visionner
PREC23 MUNICIPALITÉ DE LORRAINVILLE. Préoccupations transmises à la commission, 7 juillet 2014, 2 pages. Visionner
PREC24 Paul ROBINSON. Presentation at Meeting of the Committee on uranium mining in Virginia, March 23-25, 2011, 29 pages. Visionner
PREC25
Paul ROBINSON. Nunatsiavut Assembly Meeting, presentation, November 20, 2007, 45 pages.
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PREC26

COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE. Principales avancées et lacunes de la nouvelle loi sur les mines du Québec (sanctionnée le 10 décembre 2013), 4  pages.

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PREC27 Ugo LAPOINTE. Résolution sur la filière nucléaire civile et militaire au Québec : de l’exploration de l’uranium à la gestion permanente des déchets radioactifs, mars 2013, 3 pages et annexes. Visionner
PREC28

François MARCEAU. Conseil central Côte-Nord-CSN, questions à la commission, 1 page.

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PREC29 Jacques GÉLINEAU. Étude de préfaisabilité d’un lien ferroviaire vers Kuujjuaq préparée par Transports Québec, septembre 2011, 1 carte. Visionner
PREC30 Raymond STONE IWAASA. Liaison CT Kaienkéha:ka, Kahnawake, courriel à la commission, 17 juin 2014, 2 pages. Visionner
PREC31

CONGRESSIONAL RESEARCH SERVICE. US Energy : Overview and Key Statistics – Summary. Déposé par Ugo Lapointe.

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PREC32 AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2011, pagination diverse. – Déposé par M. Marc Fafard. (Une seule copie papier est disponible au secrétariat de la commission). http://www.asn.fr/Informer/Publications/Rapports-de-l-ASN/La-surete-nucleaire-et-la-radioprotection-en-France-en-2011  
PREC33 REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT-ÎLES. Préoccupations, 8 juillet 2014, non paginé. Visionner
PREC34

REGROUPEMENT DES ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DU QUÉBEC. Mémoire du ROBVQ – L’engagement gouvernemental de consacrer 50 % de la superficie du territoire du Plan Nord à la protection de l’environnement, 11 novembre 2011, 33 pages. Déposé par M. Marc Fafard.

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PREC35

COMMISSION DE RECHERCHE ET D’INFORMATION INDÉPENDANTES SUR LA RADIOACTIVITÉ (CRIIRAD). Rapport d’orientation, Trait d’Union – Bulletin d’information des adhérents de la CRIIRAD, avril 2014, n˚ 62, pages 42 à 46. Déposé par M. Claude-Francis Huguet.

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PREC36

COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS. Avis de préoccupations, 11 juillet 2014, 1 page.

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PREC37 COMITÉ DU BASSIN VERSANT DE LA RIVIÈRE DU LIÈVRE. Préoccupations, 10 juillet 2014, 7 pages. Visionner
PREC38

KIPAWA LAKE PRESERVATION SOCIETY. Preoccupations, July 10, 2014, 1 page.

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PREC39 CREE NATION OF MISTISSINI YOUTH COUNCIL. Preoccupations, July 10, 2014, 2 pages. Visionner
PREC40 MININGWATCH CANADA – MINES ALERTES. Submission to Uranium Inquiry, July 10, 2014, 3 pages. Visionner
PREC41

MISTISSINI NATIVE WOMEN’S ASSOCIATION. Preoccupations, July 9, 2014, 3 pages.

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PREC42 COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE. Suggestion de liens, 11 juillet 2014, 2 pages. Visionner
PREC43

TJCM POUR L’ADMINISTRATION RÉGIONALE DE LA BAIE-JAMES (ARBJ). Préoccupations, 2 juin 2014, 1 page.

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PREC44 REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information et réponses du RNCREQ aux questions des commissaires, 17 juillet 2014, 5 pages. Visionner
PREC45 Samuel COX. Submission, July 16, 2014, 1 page. Visionner
PREC46

Reggie BEARSKIN and Violet COX. Submission, July 16, 2014, 1 page.

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PREC47 Matthew CHISKAMISH. Statement on Potential Uranium Development in Eeyou Istchee, July 16, 2014, 1 page. Visionner
PREC48 CREE TRAPPERS ASSOCIATION OF THE NATION OF MISTISSINI. Submission, July 25, 2014, 4 pages. Visionner
PREC49 BAND COUNCIL OF THE CREE NATION OF MISTISSINI. Submission, July 10, 2014, 2 pages. Visionner
PREC50

ELDER’S COUNCIL OF THE CREE NATION OF MISTISSINI. Submission, July 11, 2014, 2 pages.

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PREC51 Sophie GUNNER. Submission, July 25, 2014, 2 pages. Visionner
PREC52 NUCLEAR ENERGY AGENCY – ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT. Managing Environmental and Health Impacts of Uranium Mining, 2014, 139 pages. Visionner
  PREC52.1 AGENCE POUR L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE. L’extraction d’uranium aujourd’hui : perceptions et réalités, résumé détaillé en français du document Managing Environmental and Health Impacts of Uranium Mining, 2014, 21 pages. Visionner
  PREC52.2 NUCLEAR ENERGY AGENCY – ORGANISATION FOR ECONOMIC CO-OPERATION AND DEVELOPMENT. Perceptions and Realities in Modern Uranium Mining, extended summary of Managing Environmental and Health Impacts of Uranium Mining, 2014, 19 pages. Visionner
PREC53 COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Rapport d’analyse de la coalition pour que le Québec ait meilleure mine sur le projet de mine à ciel ouvert Royal Nickel à Launay et Trécesson (Abitibi-T.), mémoire déposé pour le mandat de Projet d’ouverture et d’exploitation d’une mine d’apa tite à Sept-Îles du BAPE, rapport 301, juillet 2014, 50 pages. Visionner
PREC54

COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Où s’arrête la limite des méga mines à ciel ouvert ?, 20 août 2014, 2 pages.

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PREC55 COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !. Mines d’uranium : un nouveau rapport de la santé publique confirme des risques et des impacts à long terme, 25 août 2014, 2 pages. Visionner
PREC56

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA CÔTE-NORD. Extrait du rapport du groupe de travail de la Direction de santé publique de la Côte-Nord sur les mines d’uranium, 25 août 2014, 2 pages.

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PREC57 INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC (INSPQ). Les impacts sanitaires en lien avec les projets uranifères nord-côtiers, 25 avril 2014, 3 pages. Visionner
PREC58 CREE NATION OF MISTISSINI. The importance of fish to the Cree Nation of Mistissini and concerns regarding uranium mining in the Otish Mountain watershed, 7 pages. Visionner
       

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