BAPE-la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)

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DA1	EDF EN CANADA INC. Présentation du projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin, 6 mars 2012, 24 pages.

DA2	EDF EN CANADA INC. Présentation de l’évolution du projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin depuis la configuration de mai 2008, mai 2008-février 2011, 5 pages.

DA3	EDF EN CANADA INC. Carte de production énergétique incluant la configuration du projet et le potentiel éolien, 27 février 2012, 1 page.

DA4	EDF EN CANADA INC. Carte de configuration du projet, 4 mars 2012, 1 page.

DA5	EDF EN CANADA INC. Tableau déboisement – Impact cumulatif, 7 mars 2012, 1 page.

DA6	EDF EN CANADA INC. Présentation sur l’aire équivalente de coupe, 7 mars 2012, 3 pages.

DA7	EDF EN CANADA INC. Présentation sur les éoliennes REpower, modèles MM82 et MM92, 7 mars 2012, 7 pages.

DA8	EDF EN CANADA INC. Présentation sur les retombées économiques du projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin, 7 mars 2012, 2 pages.

DA9	EDF EN CANADA INC. Schéma du processus de gestion des plaintes, 7 mars 2012, 1 page.

DA10	EDF EN CANADA INC. Tableau des espèces à statut particulier potentiellement présentes sur le territoire du projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin, 2 mars 2012, 2 pages.

DA11	EDF EN CANADA INC. Tableau de répartition des coûts pour le projet de la Rivière-du-Moulin, 6 mars 2012, 1 page.

DA12	EDF EN CANADA INC. Tableau synthèse des distances des éoliennes par rapport aux baux de villégiature, camps de trappeurs et camps de chasse de la Sépaq, 6 mars 2012, 1 page.

DA13	EDF EN CANADA INC. Tableau synthèse du niveau sonore ambiant simulé et extrapolé aux baux de villégiature, camps de trappeurs et camps de chasse de la Sépaq, 6 mars 2012, 1 page.

DA14	EDF EN CANADA INC. Carte de caractérisation de l’habitat de la grive de Bicknell. Août et novembre 2011, 1 page.

DA15	EDF EN CANADA INC. Tableau d’émissions de gaz à effet de serre par unité d’électricité, 12 mars 2012, 1 page.

DA16	EDF EN CANADA INC. Procédure à suivre lors d’un déversement, 2 pages et annexe.

DA17	EDF EN CANADA INC. Échelle des niveaux sonores et Perception humaine d’un changement de niveau sonore, 2 pages.

DA18	EDF EN CANADA INC. Présentation sur les huiles des éoliennes, 1 page.

DA19	EDF EN CANADA INC. Carte présentant une simulation visuelle du secteur sud du Petit lac Georges, 8 mars 2012, 1 page.

DA20	EDF EN CANADA INC. Carte présentant une simulation visuelle du secteur ouest du Petit lac Georges, 8 mars 2012, 1 page.

DA21	EDF EN CANADA INC. Précisions apportées au document DC1 quant à l’étude d’impact complémentaire effectuée par la Nation huronne-wendat, 11 avril 2012, 2 pages et annexes.

DA22	EDF EN CANADA INC. Document de rectification des mémoires DM3, DM5, DM6, DM12, DM15, DM19, DM24 et DM32, 5 pages et annexes.



DB1	INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Éoliennes et santé publique, synthèse des connaissances, septembre 2009, 99 pages.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006), 23 pages.

DB3	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (CAR) INC. Suivi d’exploitation – 2009 – 1^re année du programme, sommaire, mars 2010, 8 pages.

DB4	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE INC. Parc éolien de Baie-des-Sables, suivi environnemental 2007-2009, synthèse des travaux, mars 2010, 1 page.

DB5	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de L’Anse-à-Valleau. Sommaire du suivi d’exploitation – 2008, mai 2009, 6 pages.

DB6	CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC. Parc éolien de L’Anse-à-Valleau. Sommaire du suivi d’exploitation – 2009, 2^e année du programme, mars 2010, 6 pages.

DB7	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Modalités de protection des sites fauniques d’intérêt, octobre 2010, 20 pages et annexes

DB8	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Analyse territoriale – Volet éolien – Saguenay–Lac-Saint-Jean, 135 pages et annexes.

DB9	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères, 1^er trimestre 2005, 24 pages.

DB10	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan de conservation de la grive de Bicknell, juillet 2010, 44 pages.

DB11	COSEPAC. Évaluation et rapport de situation sur la grive de Bicknell au Canada, 2009, 46 pages.

DB12	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions soumises par le Bureau d’audiences publiques (BAPE) sur l’environnement – Étude du parc éolien Montérégie, février 2011, 9 pages.

DB13	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte identifiant les occurrences de la grive de Bicknell au Québec (banque de données du CDPNQ), 1^er trimestre 2012, 1 page.

DB14	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte identifiant le parc éolien de la Rivière-du-Moulin, 1^er trimestre 2012, 1 page.

DB15	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État, mars 2007, 24 pages.

DB16	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte identifiant le projet éolien Rivière-du-Moulin, Saguenay–Lac-Saint-Jean, 1^er trimestre 2012, 1 page.

DB17	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Modalités de protection des sites fauniques d’intérêt dans la Capitale-Nationale (UG31 et 33), 12 avril 2011, 6 pages et annexes.

DB18	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre d’intention concernant l’attribution de droits fonciers pour l’implantation d’installations éoliennes, 22 août 2007, 5 pages, carte et annexes.

DB19	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Analyse territoriale, volet éolien, constituant un document complémentaire au Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État, 2007, 77 pages.

DB20	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Principes et critères guidant l’analyse des cas de relocalisation d’emplacements de villégiature privée sur le territoire public, Région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2005, 9 pages.

DB21	MRC DE CHARLEVOIX. Règlement de contrôle intérimaire relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Charlevoix, 12 avril 2011, 27 pages.

DB22	HYDRO-QUÉBEC. Le réseau électrique et la santé, les champs électriques et magnétiques, novembre 2011, 20 pages.

DB23	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Tableau d’évaluation foncière des propriétés dans le domaine du projet de parc éolien de Rivière-du-Moulin, 7 mars 2012, 1 page et carte.

DB24	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extraits des règlements d’urbanisme de la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’implantation d’éoliennes, 8 mars 2012, 8 pages et 1 carte.

DB25	MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Fjord-du-Saguenay concernant l’implantation d’éoliennes, 8 mars 2012, pagination diverse, annexes et carte.

DB26	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le bruit communautaire au Québec, politiques sectorielles, mars 2007, 2 pages.

DB27	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Dépliant sur le traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides, 2 pages.

DB28	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Complément d’information, climat sonore, parc éolien Rivière-du-Moulin, 3211-12-158, 9 mars 2012, 1 page.

DB29	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Le bruit, les impacts potentiels à la santé, complément d’information, 8 pages.

DB30	MRC DE CHARLEVOIX. Extrait du schéma d’aménagement en vigueur de la MRC de Charlevoix (1987), 5 pages.

DB31	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Analyse de sites d’abattage de l’orignal (Alces alces) au parc éolien de Carleton, juillet 2010, 21 pages.

DB32	MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne, 2007, 39 pages.

DB33	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 2006, 138 pages.

DB34	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réserve à l’État et claims miniers relativement au projet de parc éolien de la Rivière-du-Moulin, 28 avril 2010, 32 pages.

DB35	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précisions concernant les superficies des habitats de la grive de Bicknell, 1 page.

DB36	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précisions concernant l’estimation du taux de mortalité des oiseaux, 29 mars 2012, 1 page et annexe.

DB37	MINISTÈRE DE RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Précisions concernant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, 2 pages et annexes.

DB38	HYDRO-QUÉBEC. Document d’appel d’offres – Électricité produite à partir d’éoliennes totalisant 2 000 MW de puissance installée, 31 octobre 2005, 89 pages. (Seule la version électronique est disponible sur cédérom.) Addenda n^o 1 : date d’émission : 4 novembre 2005. Addenda n^o 2 : date d’émission : 22 décembre 2005. Addenda n^o 3 : date d’émission : 21 juin 2006. Addenda n^o 4 : date d’émission : 21 décembre 2006. Addenda n^o 5 : date d’émission : 6 mars 2007. Addenda n^o 6 : date d’émission : 2 avril 2007. Addenda n^o 7 : date d’émission : 15 juin 2007. Addenda n^o 8 : date d’émission : 20 juillet 2007. Addenda n^o 9 : date d’émission : 7 septembre 2007.

DB39	WORLD HEALTH ORGANIZATION, GENEVA. Guidelines for Community Noise, 159 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.) [En lien : http//www.who.int/docstore/peh/noise/guidelines2.html]

	DB39.1	WORLD HEALTH ORGANIZATION, GENEVA. Résumé d’orientation des Directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement, tiré du document Guidelines for Community Noise, 18 pages.

DB40	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Baux de villégiature pour un nouveau terrain et pour un terrain qui était déjà en location, 1er février 2010, 6 pages.



DC1	NATION HURONNE-WENDAT. Lettre adressée au président de la commission d’enquête publique du projet de parc éolien de Rivière-du-Moulin concernant une étude d’impact complémentaire du projet éolien Rivière-du-Moulin réalisée par le Bureau du Nionwentsïo, 7 mars 2012, 2 pages.

DC2	BUSSIÈRES, Ian. « Saint-Laurent Énergie accusé de charcuter le Massif », Le Soleil, 8 juin 2009.

DC3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions reçues par courriel lors de la première partie de l’audience publique – 6 mars 2012 au 14 mars 2012, 15 mars 2012, 3 pages.

DC4	VILLENEUVE, Alain et autres. Plainte adressée au premier ministre du Québec, 19 mars 2012, 2 pages.

DC5	VILLENEUVE, Gilles. Lettre au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 31 mai 2012, 1 page.

DC6	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FULGENCE. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Saint-Fulgence, 7 mai 2012, 4 pages.



DD1	OFFICE DES TRANSPORTS DU CANADA. Méthodologie de mesure et de présentation d’un rapport sur le bruit ferroviaire, août 2011, 80 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)