BAPE-liste des documents

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DQ1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 12 pages. (2 147 Ko)

	DQ1.1	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Première partie de réponses aux questions DQ1, 3 décembre 2009, 19 pages et annexes.

	DQ1.2	ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC. Deuxième partie de réponses aux questions DQ1, 9 décembre 2009, 13 pages et annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 4, (3 705 ko) annexe 5, (3 252 ko) annexe 6 (4 709 ko).

DQ2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 3 pages.

	DQ2.1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ2, 25 novembre 2009, 6 pages.

DQ3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 1 page.

	DQ3.1	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ3, 27 novembre 2009, 6 pages.

DQ4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 2 pages.

	DQ4.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions DQ4, 24 novembre 2009, 4 pages.

DQ5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de L’Érable relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 3 pages.

	DQ5.1	MRC DE L’ÉRABLE. Réponses aux questions DQ5, 1^er décembre 2009, 8 pages.

DQ6	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Ferdinand relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 2 pages.

	DQ6.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND. Réponses aux questions DQ6, 25 novembre 2009, 2 pages.

DQ7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Saint-Pierre-Baptiste relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 2 pages.

	DQ7.1	MUNICIPALITÉ DE SAINT-PIERRE-BAPTISTE. Réponses aux questions DQ7, 1^er décembre 2009, 2 pages.

DQ8	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Sainte-Sophie-d’Halifax relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 2 pages.

	DQ8.1	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX. Réponses aux questions DQ8, 27 novembre 2009, 2 pages.

DQ9	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relatives à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 1 page.

	DQ9.1	MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATON. Réponses aux questions DQ9, 26 novembre 2009, 1 page. En complément, un document de la CPTAQ est déposé en DD2.

DQ10	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux – Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec relative à la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2009, 1 page.

	DQ10.1	MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à la question DQ10, 24 novembre 2009, 2 pages

DQ11	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Société canadienne d’hypothèques et de logement relatives à la première partie de l’audience publique, 24 novembre 2009, 1 page.

	DQ11.1	SOCIÉTÉ CANADIENNE D’HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT. Réponses aux questions DQ11, 1er décembre 2009, 2 pages et annexe. (1 383 Ko)

DQ12	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relatives à la loi danoise prévoyant un mécanisme de compensation de perte de valeur marchande d’une résidence située à proximité d’éoliennes, sur la date des négociations de gré à gré avec les propriétaires pour l’obtention des droits d’option, sur la tenue de la première présentation publique de type « portes ouvertes », sur la réponse complémentaire concernant l’intégration paysagère du projet, sur la liste des activités publiques de communication tenues et la faisabilité de la méthode de montage des pales utilisée par le promoteur 3C1 dans le parc des Moulins, 27 novembre 2009, 3 pages.

	DQ12.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponses aux questions du document DQ12, 11 décembre 2009, 8 pages et figure. (1 106 Ko)

DQ13	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de L’Érable sur les mesures spécifiques concernant les érablières exploitées et potentielles, 27 novembre 2009, 1 page.

	DQ13.1	MRC DE L’ÉRABLE. Réponse à la question DQ13, 7 décembre 2009, 14 pages. (2 965 Ko)

DQ14	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec sur les montants prévus pour le démantèlement du parc, 27 novembre 2009, 1 page.

	DQ14.1	HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions DQ14, 1er décembre 2009, 3 pages.

DQ15	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur relative aux cinq points de mesure sonore, 8 décembre 2009, 1 page.

	DQ15.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponse à la question du document DQ15, 11 décembre 2009, 1 page.

DQ16	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur relative aux documents DA20, DA20.1, DA29 ainsi qu'à la réponse no 36, 11 décembre 2009, 1 page.

	DQ16.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponse à la question du document DQ16, 8 janvier 2010, 4 pages et annexe.

DQ17	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur à l’effet que des travaux avaient été réalisés dans l’aire de départ d’une propriété louée par l’entreprise Le Chenil des Grands Versants, 7 janvier 2010, 1 page.

	DQ17.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponse à la question du document DQ17, 15 janvier 2010, 3 pages et annexe.

DQ18	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de L’Érable sur le Règlement de contrôle intérimaire (RCI), 14 janvier 2010, 1 page.

	DQ18.1	MRC DE L’ÉRABLE. Réponse à la question du document DQ18, 14 janvier 2010, 3 pages.

DQ19	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le poste budgétaire « Éoliennes » présenté à la réponse 9 du document DQ1.2, page 2, 27 janvier 2010, 1 page.

	DQ19.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponse à la question du document DQ19, 29 janvier 2010, 2 pages.

DQ20	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur sur les redevances qui seraient attribuées aux propriétaires fonciers pour chaque éolienne, 3 février 2010, 2 pages.

	DQ20.1	ÉOLIENNES DE L'ÉRABLE INC. Réponse à la question du document DQ20, 8 février 2010, 3 pages et annexe.


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'aménagement d'un parc éolien dans la MRC de L'Érable

DT1	Séance tenue le 10 novembre 2009 en soirée à Plessisville, 92 pages.

DT2	Séance tenue le 11 novembre 2009 en après-midi à Plessisville, 94 pages.

DT3	Séance tenue le 11 novembre 2009 en soirée à Plessisville 127 pages.

DT4	Séance tenue le 12 novembre 2009 en après-midi à Plessisville, 107 pages.

DT5	Séance tenue le 12 novembre 2009 en soirée à Plessisville, 230 pages.

DT6	Séance tenue le 14 décembre 2009 en soirée à Saint-Ferdinand, 54 pages.

DT7	Séance tenue le 15 décembre 2009 en après-midi à Saint-Ferdinand, 46 pages.

DT8	Séance tenue le 15 décembre 2009 en soirée à Saint-Ferdinand, 69 pages.

DT9	Séance tenue le 16 décembre 2009 en après-midi à Saint-Ferdinand, 41 pages.

DT10	Séance tenue le 16 décembre 2009, en soirée à Saint-Ferdinand 64 pages.

DT11	Séance tenue le 17 décembre 2009 en après-midi à Saint-Ferdinand, 48 pages.

DT12	Séance tenue le 17 décembre 2009 en soirée à Saint-Ferdinand, 72 pages.



DM1	Christian LACERTE. Mémoire, novembre 2009, 1 page.

DM2	Mario COUTURIER. Mémoire, novembre 2009, 6 pages et annexe.

DM3	ASSOCIATION DES RIVERAINS DU LAC WILLIAM INC. Mémoire, novembre 2009, 4 pages.

DM4	Sonia NOLETTE. Mémoire, 18 novembre 2009, 1 page.

DM5	CORPORATION VERTE IRLANDE. Mémoire, 18 novembre 2009, 3 pages. (1 092 Ko)

DM6	Céline PARENT. Mémoire, décembre 2009, 10 pages et annexe.

DM7	Carole LA FERRIERE. Mémoire, novembre 2009, 2 pages.

DM8	Raymonde FOURNIER. Mémoire, novembre 2009, 2 pages.

DM9	André BOUILLON. Mémoire, décembre 2009, 23 pages et annexe. (L’annexe est disponible en version imprimée uniquement).

	DM9.1	*André BOUILLON. Complément au mémoire, décembre 2009, 10 pages.*

DM10	MUNICIPALITÉ d’Irlande. Mémoire, 10 décembre 2009, 8 pages.

	DM10.1	MUNICIPALITÉ D’IRLANDE. Résolutions relatives au mémoire, juin à décembre 2009, 5 pages.

DM11	Lyne FRÉCHETTE et Alain MICHEL. Mémoire, 1er décembre 2009, 3 pages.

DM12	Nicolas ARGERIS. Mémoire, novembre 2009, 1 page.

DM13	Line DESPRÉS. Mémoire, 27 novembre 2009, 2 pages.

DM14	Reynald KELLER. Mémoire, 27 novembre 2009, 1 page.

DM15	Luc LEBEL. Mémoire, 27 novembre 2009, 1 page.

DM16	Sylvie TREMBLAY. Mémoire, 28 novembre 2009, 1 page.

DM17	Suzanne JALBERT. Mémoire, 29 novembre 2009, 2 pages.

DM18	Reyna D. GOULET. Mémoire, 24 novembre 2009, 12 pages.

DM19	Philippe LAMOTHE. Mémoire, 19 novembre 2009, 2 pages.

DM20	Renée FRADETTE et Jean-Marc VADEBONCOEUR. Mémoire, 30 novembre 2009, 3 pages.

DM21	Yvon BOURQUE. Mémoire, décembre 2009, 8 pages. (1 528 Ko)

	DM21.1	Yvon BOURQUE. Complément au mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM22	Yvon BRETON. Mémoire, novembre 2009, 1 page.

DM23	Pierre et Pierrette LE SIÈGE. Mémoire, 30 novembre 2009, 1 page.

DM24	Carmen KROGH. Mémoire, 30 novembre 2009, 11 pages.

DM25	Constant MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM26	CLUB DES MOTONEIGISTES DU LAC WILLIAM INC. Mémoire, 25 novembre 2009, 1 page.

DM27	Micheline MALO et Richard BENNEY. Mémoire, 2 décembre 2009, 4 pages.

DM28	Léonce MONTAMBAULT. Mémoire, 25 novembre 2009, 2 pages.

DM29	Lise PAYEUR. Mémoire, novembre 2009, 3 pages.

DM30	COMITÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE ST-FERDINAND. Mémoire, 3 décembre 2009, 6 pages.

DM31	Lily CÔTÉ et Michel PERRON. Mémoire, 4 pages.

DM32	ASSOCIATION D’AFFAIRES ESPAGNE–CANADA. Mémoire, 2 décembre 2009, 2 pages.

DM33	Lucie CORMIER. Mémoire, 26 novembre 2009, 2 pages.

DM34	COALITION POUR UN QUÉBEC DES RÉGIONS. Mémoire, 3 décembre, 8 pages.

DM35	Georges BÉLANGER. Mémoire, 4 décembre 2009, 1 page.

DM36	Guy PINARD. Mémoire, 4 décembre 2009, 3 pages.

DM37	Sébastien BOURQUE. Mémoire, 4 décembre 2009, 2 pages.

DM38	Solange POULIN. Mémoire, 5 décembre 2009, 2 pages.

DM39	Serge GIGUÈRE. Mémoire, 6 décembre 2009, 3 pages.

DM40	Louise PINEAULT et François PELLERIN, Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM41	Gervais MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 7 pages.

DM42	Paul DUCHAINE. Mémoire, 6 décembre 2009, 1 page.

DM43	Simon CHRÉTIEN. Mémoire, 6 décembre 2009, 3 pages.

DM44	Marie-Soleil BOUTIN. Mémoire, 8 décembre 2009, 3 pages.

DM45	André DEMERS et Lucie THERRIEN. Mémoire, 25 novembre 2009, 4 pages.

DM46	Bernard THERRIEN ET Lise GOSSELIN, Mémoire, 24 novembre 2009, 4 pages.

DM47	André THIVIERGE. Mémoire, décembre 2009, 13 pages.

DM48	Claude LECLAIR. Mémoire, 7 décembre 2009, 6 pages.

DM49	QUAD CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, 6 décembre 2009, 2 pages.

DM50	Kay ARMSTRONG. Mémoire, 4 décembre 2009, 3 pages.

DM51	Nicole DESROSIERS. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM52	Jean-Marc MARCOUX et Céline MARCOUX. Mémoire, 7 décembre 2009, 3 pages.

DM53	ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Mémoire, 1er décembre 2009, 9 pages.

DM54	Pierre DESROCHES. Mémoire, 7 décembre 2009, 1 page.

DM55	LES BOISÉS ST-FERDINAND INC. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM56	Miriam LINDSAY. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM57	Huguette RUEL. Mémoire, 18 novembre 2009, 4 pages.

DM58	Yves CHARLEBOIS. Mémoire, 8 décembre 2009, 6 pages. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)

DM59	Cécile BOUCHER, Pierre, Hubert, Léah et Eddie PROVENCHER. Mémoire, 7 décembre 2009, 1 page.

DM60	Benjamin TEITELBAUM et Théo ROSENDAAL. Mémoire, 8 décembre 2009, 4 pages.

DM61	Charlotte DARCEL FOURNIER. Mémoire, 8 décembre 2009, 2 pages.

DM62	Diane OUELLET, Luc FORTIN, Marc-André FORTIN et Caroline DUBOIS, Mémoire, 8 décembre 2009, 2 pages.

DM63	Louise LAURIN, Mémoire, 4 décembre 2009, 4 pages.

DM64	André LANGEVIN. Mémoire, 6 décembre 2009, 10 pages.

DM65	Rita FORTIER. Mémoire, 8 décembre 2009, 2 pages.

DM66	Gaston MARCOUX et Claire Yvonne MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM67	Lise TURGEON et Albé ROBERGE. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM68	Claude GIRARD, Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM69	Jules MARCOUX et Murielle VIGNEAULT. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM70	Marthe MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM71	Réjean CARRIER et Jocelyne CARON. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM72	Normand GIRARD et Thérèse BRETON. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM73	Martin QUENNEVILLE. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM74	Gaston ROY et Ghislaine AUGER. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM75	Annie CARRIER et Yanick GIASSON. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM76	Isabelle LAFLEUR. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM77	Yves AUGER. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM78	Michel MARCEAU. Mémoire, décembre 2009, 7 pages. (1 089 Ko)

	DM78.1	Michel MARCEAU. Annexe au mémoire. (L'annexe est disponible en version imprimée uniquement).

	DM78.2	Michel MARCEAU. Complément au mémoire, 6 janvier 2010, 1 page.

	DM78.3	Michel MARCEAU. Information sur les données de certaines propriétés situées sur le rang 4 nord à Saint-Ferdinand et à Sainte-Sophie-d’Halifax, 14 janvier 2010, 1 page.

DM79	Laurent CARON. Mémoire, 8 décembre 2009, 1 page.

DM80	Michel MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM81	Jean RIVARD et Brigitte RICHARD. Mémoire, 8 décembre 2009, 43 pages.

	DM81.1	Jean RIVARD et Brigitte RICHARD. Annexes au mémoire, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE et à l’UQAM).

	DM81.2	Jean RIVARD et Brigitte RICHARD. Complément au mémoire, 4 janvier 2010, 1 page.

DM82	Paulette CRAWLEY. Mémoire, 4 décembre 2009, 3 pages.

DM83	Peter GILLIS. Mémoire, 4 décembre 2009, 3 pages.

DM84	Magda HAVAS. Mémoire, 4 décembre 2009, 1 page.

DM85	France MORIN. Mémoire, 12 décembre 2009, 3 pages.

	DM85.1	France MORIN. Annexe au mémoire. (L'annexe est disponible en version imprimée uniquement).

DM86	Denis BAZIN. Mémoire, 12 décembre 2009, 6 pages.

DM87	Hélène NADEAU. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM88	Marc BROSSEAU. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM89	François PORCHEREL. Mémoire, décembre 2009, 20 pages.

DM90	Martina LERNER. Mémoire, décembre 2009, 22 pages. (Les annexes 1 et 3 sont disponibles en version imprimée seulement)

	DM90.1	Martina LERNER. Addenda au mémoire, décembre 2009, 1 page.

	DM90.2	MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Document complémentaire à la présentation du mémoire, 6 janvier 2010, 1 page.

DM91	FADOQ, CLUB DE SAINT-FERDINAND. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM92	Francine LEDUC et Mike FERGUSON. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM93	Guy BEAUDOIN. Mémoire, 7 décembre 2009, 3 pages.

DM94	Réjean BEAUDOIN. Mémoire, 7 décembre 2009, 4 pages.

DM95	Dolorès GARNEAU. Mémoire, 7 décembre 2009, 3 pages.

DM96	Benoit FOURNIER. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.

DM97	Céline PARADIS et Mario MARTINEAU. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM98	Oriette BRADETTE. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM99	Lucie CROTEAU. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM100	Claude CHARRON. Mémoire, décembre 2009, 8 pages.

	DM100.1	Claude CHARRON. Du contrôle de l’information, 4 janvier 2010, 2 pages.

	DM100.2	Claude CHARRON. Lettre adressée au Comité de promotion économique de Saint-Ferdinand, janvier 2010, 2 pages.

DM101	Albert MONDOR. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

DM102	Michèle ROBERGE. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.

DM103	Maxime BOUFFARD. Mémoire, décembre 2009, 14 pages.

DM104	FAMILLE ROSAIRE RAYMOND. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.

DM105	Loly DARCEL. Mémoire, 9 décembre 2009, 2 pages.

DM106	Yvan RIOPEL. Mémoire, 17 décembre 2009, 6 pages.

DM107	Geneviève ALAIN. Mémoire, 7 décembre 2009, 1 page.

DM108	Normand GOULET. Mémoire, 7 décembre 2009, 2 pages.

DM109	Monic MASSON. Mémoire, 9 décembre 2009, 1 page.

DM110	Jacques LONGTIN. Mémoire, 9 décembre 2009, 5 pages.

DM111	Laurent DESLOGES et Marie-Elle ALLAIRE. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM112	CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC. Mémoire, décembre 2009, 11 pages.

DM113	Roger BOUCHER. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM114	June LESSARD-PINETTE. Mémoire, 27 novembre 2009, 4 pages.

DM115	Nicole GIROUX. Mémoire, 7 décembre 2009, 1 page.

DM116	Jean-Pierre PELLETIER. Mémoire, 9 décembre 2009, 6 pages et annexes.

DM117	Hubert GUILLEMETTE, Mémoire, 8 décembre 2009, 1 page.

DM118	Yves DARGY. Mémoire, 9 décembre 2009, 1 page.

DM119	Marie-Ève DESNOYERS. Mémoire, 9 décembre 2009, 1 page.

DM120	FERME ANDRENEL INC. Mémoire, 3 décembre 2009, 1 page.

DM121	Mario SIMONEAU et Marie-Claude BEAUDOIN. Mémoire, 9 décembre 2009, 2 pages.

DM122	Valérie BOUCHER. Mémoire, 9 décembre 2009, 3 pages.

DM123	Francis BOURGAULT. Mémoire, 9 décembre 2009, 1 page.

DM124	Sylvie BRADETTE et Alain MARCOUX. Mémoire, 9 décembre 2009, 2 pages.

DM125	Geneviève PERRON. Mémoire, décembre 2009, 7 pages.

DM126	Jean GUERNON. Mémoire, décembre 2009, 7 pages.

DM127	Chantal DOSTIE. Mémoire, 8 décembre 2009, 1 page.

DM128	Christian TANGUAY. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM129	Isabelle POULIN et Alain MARCHAND. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM130	Claude FRADETTE. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM131	Estelle CÔTÉ et Normand BOUTIN. Mémoire, 3 décembre 2009, 4 pages.

DM132	Suzanne CORRIVEAU. Mémoire, 9 décembre 2009, 16 pages et photos disponibles en version électronique seulement. (2 971 Ko)

DM133	Esther NICOLE. Mémoire, 9 décembre 2009, 2 pages.

DM134	Ida GAUTHIER. Mémoire, 1er décembre 2009, 4 pages.

DM135	MANOIR D’IRLANDE. Mémoire, 15 décembre 2009, 9 pages.

DM136	Rose-Hélène ROBIDAS. Mémoire, 10 décembre 2009, 13 pages.

DM137	Chantal ÉLIE. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.

DM138	CENTRE DE SKI DE FOND « LA CLÉ DES BOIS » DE ST-FERDINAND. Mémoire, décembre 2009, 4 pages et annexes.

	DM138.1	CENTRE DE SKI DE FOND « LA CLÉ DES BOIS » DE ST-FERDINAND. Annexe au mémoire, 1er février 2009, 2 pages.

DM139	Jean MATUSZEWSKI. Mémoire, décembre 2009, 25 pages.

	DM139.1	Jean MATUSZEWSKI. Présentation visuelle du mémoire, 16 décembre 2009, 9 pages.

DM140	Pierre-Luc GARDNER-NADEAU. Mémoire, décembre 2009, 22 pages. (1 198 ko)

DM141	Mireille BONIN. Mémoire, décembre 2009, 14 pages et annexes.

	DM141.1	Mireille BONIN. Présentation visuelle du mémoire, décembre 2009, 6 pages.

DM142	Jean-François GRATTON. Mémoire, 9 décembre 2009, 13 pages. (1 292 Ko)

	DM142.1	Jean-François GRATTON. Référence et lien internet relatifs à la présentation du mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM143	Nadine TRUDEAU. Mémoire, 30 novembre 2009, 28 pages. (1 903 Ko)

DM144	Nelson BOUFFARD. Mémoire, 17 décembre 2009, 7 pages.

DM145	Jean-Pierre SAMSON. Mémoire, 20 décembre 2009, 11 pages.

	DM145.1	Jean-Pierre SAMSON. Addenda 1 au mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM146	O97,3. Mémoire, 9 décembre 2009, 5 pages.

DM147	Bernard BARLOW. Mémoire, décembre 209, 7 pages.

	DM147.1	Bernard BARLOW. Complément au mémoire, 22 décembre 2009, 2 pages.

DM148	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX. Mémoire, décembre 2009, 11 pages.

	DM148.1	MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX. Résolutions relatives au mémoire, 2007, 2008 et 2009, 9 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles en version imprimée uniquement.)

DM149	Kateri LEMMENS. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM150	FAMILLE RÉJEAN GUILLEMETTE. Mémoire, décembre 2009, 5 pages.

DM151	Renée BEAULIEU. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM152	Amélie DROLET. Mémoire, 6 décembre 2009, 7 pages.

DM153	LES JARDINS DE VOS RÊVES. Mémoire, 9 décembre 2009, 5 pages.

	DM153.1	Addenda au mémoire, 1 page.

DM154	L’ENSEMBLE DES PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS. Mémoire, 7 décembre 2009, 8 pages et annexe.

DM155	Direction de santé publique de l'Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

	DM155.1	Présentation PowerPoint du mémoire, 30 pages.

DM156	Gilles RACETTE et Anne BÉLANGER. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM157	Louis-Philippe RACETTE. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM158	Francine MARCHAND et Marc-André TREMBLAY. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM159	Marie-Michelle FRÉCHETTE. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM160	Viviane YELLE et Julien FOURNIER. Mémoire, décembre 2009, 9 pages.

DM161	Laurier BLAIS. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM162	Carmen GAGNÉ. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM163	Louise BOUFFARD et Serge DESMARAIS – Le Cultivar S.E.N.C. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM164	Diane BOUCHER. Mémoire, 8 décembre 2009, 2 pages.

	DM164.1	Version finale du mémoire, 8 décembre 2009, 2 pages.

DM165	Micheline FRENETTE et Guy BOISVERT. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM166	Marielle RAYMOND. Mémoire, 9 décembre 2009, 33 pages et annexes.

	DM166.1	Marielle RAYMOND. Présentation du mémoire, 15 décembre 2009, 21 pages.

DM167	MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND. Mémoire, 10 décembre 2009, 20 pages.

DM168	Pierre SÉGUIN. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM169	CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES BOIS-FRANCS ET DE L’ÉRABLE. Mémoire, décembre 2009, 3 pages.

DM170	FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L’UPA DE LOTBINIÈRE-MÉGANTIC ET SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC. Mémoire, 10 décembre 2009, 7 pages.

DM171	Pierre CALUORI. Mémoire, décembre 2009 11 pages.

DM172	Jacques FAUCHER et autres. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM173	Jean GAGNÉ et Serge GAGNÉ, Production Cocagne inc. et la Coopérative de Solidarité Maison de l’avenir, mémoire, décembre 2009, 45 pages.

	DM173.1	Jean GAGNÉ et Serge GAGNÉ, Production Cocagne inc. et la Coopérative de Solidarité Maison de l’avenir, résumé du mémoire, décembre 2009 8 pages.

	DM173.2	Jean GAGNÉ et Serge GAGNÉ Production Cocagne inc. et La Coopérative de Solidarité Maison de l’avenir. Liste des annexes et tableaux et support visuel DVD en complément au mémoire. 2009, pagination diverse. (Les annexes sont disponibles en version papier uniquement et le DVD au secrétariat de la commission)

DM174	MRC DE L’ÉRABLE. Mémoire, décembre 2009, 57 pages. (2 611 Ko)

	DM174.1	Présentation PowerPoint du mémoire, 15 décembre 2009, 4 pages.

DM175	MUNICIPALITÉ DE STE-HÉLÈNE-DE-CHESTER. Mémoire, 10 décembre 2009, 10 pages et annexe. (Les articles de journaux sont disponibles en version imprimée uniquement.)

DM176	COMITÉ DE SUIVI DU PROJET DU PARC ÉOLIEN DE L’ÉRABLE. Mémoire, 10 décembre 2009, 48 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles au secrétariat de la commission et dans les centres du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (3 920 Ko)

	DM176.1	YHC ENVIRONNEMENT. Présentation PowerPoint du mémoire du comité de suivi du projet du parc éolien de L’Érable, 15 décembre 2009, 9 pages.

	DM176.2	COMITÉ DE SUIVI DU PROJET DU PARC ÉOLIEN DE L’ÉRABLE. Rapport de visite du parc éolien d’Osorio, 31 août 2009, 8 pages.

DM177	Bertrand FORTIER. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

	DM177.1	Bertrand FORTIER. Spécimen de billets complétés par 1700 participants, 1 page.

DM178	ÉNERGIE VERTE DANS L’ÉRABLE. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

	DM178.1	ÉNERGIE VERTE DANS L’ÉRABLE. Addenda au mémoire, décembre 2009, 10 pages.

DM179	REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES (RDDA). Mémoire, décembre 2009, 12 pages et annexes. (1 947 Ko)

	DM179.1	REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES (RDDA). Texte d’une pétition totalisant 1536 signatures, 1 page.

	DM179.2	REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES (RDDA). Annexes au mémoire, 168 pages. (Les articles de journaux sont disponibles en version imprimée uniquement.)

DM180	Marc BEAUDOIN, Mémoire, 10 décembre 2009, 6 pages. (1 459 Ko)

	DM180.1	Marc BEAUDOIN. Annexe au mémoire, 5 cartes.

DM181	FAMILLE ACER0. Mémoire, décembre 2009, 12 pages.

	DM181.1	DVD en complément du mémoire (disponible uniquement au secrétariat de la commission).

	DM181.2	FAMILLE ACERO. Texte d’une pétition totalisant 90 signatures, 1 page.

DM182	Laurent DUBOIS. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

	DM182.1	Laurent DUBOIS. Complément au mémoire, décembre 2009, 2 pages.

	DM182.2	Laurent DUBOIS. Annexe au mémoire, janvier 2010, 8 pages.

DM183	Andrée SAVARD. Mémoire, 10 décembre 2009, 15 pages. (1 003 Ko)

DM184	Bruno VÉZINA. Mémoire, 9 décembre 2009, 5 pages.

DM185	Jocelyne VEILLETTE. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM186	Raymond CHARLAND. Plan de la présentation du mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

	DM186.1	Raymond CHARLAND. Mémoire, décembre 2009, 45 pages.

DM187	Marcel CARRIERE. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM188	Virgini BÉDARD. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM189	André VIGNEAULT. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM190	Marie BOUCHARD. Mémoire, décembre 2009, 11 pages.

	DM190.1	Marie BOUCHARD. Présentation visuelle du mémoire, décembre 2009, 18 pages.

DM191	Michel VACHON. Mémoire, 10 décembre 2009, 24 pages et annexes. Les articles de journaux sont disponibles en version papier uniquement.

	DM191.1	Michel VACHON. Présentation visuelle du mémoire, décembre 2009, 15 pages.

DM192	GROUPE ÉOLE-PRUDENCE. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

DM193	Yoland LECLERC. Mémoire, décembre 2009, 10 pages.

DM194	Manon MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 52 pages. (9 703 ko)

	DM194.1	Manon MARCOUX. Présentation visuelle du mémoire, 17 décembre 2009, 12 pages.

DM195	Louise LEFEBVRE. Mémoire, 16 décembre 2009, 5 pages.

DM196	Jean-François HAMEL. Plan de la présentation verbale du mémoire, décembre 2009, 1 page.

	DM196.1	Jean-François HAMEL. Mémoire, décembre 2009, 7 pages.

DM197	CLD DE L’ÉRABLE. Mémoire, 10 décembre 2009, 28 pages.

DM198	Gaëtan STE-MARIE. Mémoire, 10 décembre 2009, 3 pages.

DM199	Jean-Pierre LAMARRE. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM200	Alain MARCOUX, Nathalie GARNEAU et leurs trois enfants. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM201	Clémence FORTIER. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM202	ASSOCIATION DES GENS D’AFFAIRES DU LAC WILLIAM. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM203	Dany MARCOUX, Jocelyne MARCOUX et Huguette MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM204	David LAVERTU et Denise LAVERTU. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM205	Louise BEAULIEU. Mémoire, 4 décembre 2009, 1 page.

DM206	Francine LAVERTU ET Yvon LAVERTU. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM207	Ginette SIMONEAU. Mémoire, 3 décembre 2009, 1 page.

DM208	Josée CHARRON. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM209	Valérie PETIT et Catherine PELLETIER, Mémoire, 20 décembre 2009, 4 pages.

DM210	GROUPE DE CONCERTATION DES BASSINS VERSANTS DE LA ZONE BÉCANCOUR. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM211	Pierre BATELLIER. Mémoire, 10 décembre 2009, 7 pages.

DM212	Frido PAGÉ et Manon TRUCHON. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM213	REGROUPEMENT QUÉBEC OISEAUX. Mémoire, décembre 2009, 9 pages.

DM214	Ancolie SÉGUIN. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM215	Saule SÉGUIN. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM216	Johanne GAGNON. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM217	Patric LÉTOURNEAU. Mémoire, 10 décembre 2009, 5 pages.

DM218	Valérie ARCHAMBAULT. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM219	Aude FOURNIER. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM220	Capucine PINEAULT LECLERC. Mémoire, 10 décembre 2009, 3 pages.

DM221	MRC D’ARTHABASKA. Mémoire, 10 décembre 2009, 9 pages et annexes.

DM222	Élisabeth LESSARD. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM223	Charlélie LEBEL. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM224	Jasmine LEBEL, Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM225	Roch LEBEL. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM226	Céline COTTE. Mémoire, 10 décembre 2009, 5 pages.

DM227	CITOYENS DU RANG 1 DE STE-HÉLÈNE-DE-CHESTER. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM228	Denis GINGRAS. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM229	Josée BINETTE, Michael CHARBONNEAU, Raymonde FAUCHER et Daniel BINETTE. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM230	Josée LANGLOIS. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM231	Jean-Claude BÉLANGER. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM232	GROUPE DE RÉSIDENTS ET/OU PROPRIÉTAIRES DU HAUT DU 2E RANG SAINTE-SOPHIE-D’HALIFAX. Mémoire, décembre 2009, 3 pages et annexe.

DM233	FERME C.G. BEAUDOIN INC. Mémoire, décembre 2009, 2 pages et annexe.

DM234	Caroline MOISAN. Mémoire, 9 décembre 2009, 2 pages.

DM235	Vincent CROTEAU. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM236	FERME GAMICK INC. Mémoire, 13 décembre 2009, 1 page.

DM237	Jocelyn CORBEIL. Mémoire, 12 décembre 2009, 1 page.

DM238	Anne-Marie DESHAIES. Mémoire, 10 décembre 2009, 1 page.

DM239	Benoît LAJEUNESSE. Mémoire, 10 décembre 2009, 4 pages.

DM240	Jean-Paul BOURDON. Mémoire, 22 novembre 2009, 18 pages.

DM241	Suzanne MARCOUX. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM242	Yvan FECTEAU et Angèle SOULIÈRES, 8 décembre 2009, 6 pages. (2 910 ko)

DM243	Paulo ASSELIN. Mémoire, décembre 2009, 6 pages.

DM244	FAMILLE JOSEPH ASSELIN. Mémoire, décembre 2009, 4 pages.

DM245	André ADAM. Mémoire, décembre 2009, 1 page.

DM246	Pierre-Alain MARCOUX. Mémoire, décembre 2009, 2 pages.

DM247	Ginette HÉBERT. Mémoire, 10 décembre 2009, 2 pages.

DM248	Harold GELTMAN. Mémoire, 23 décembre 2009, 7 pages.