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PR1

VILLE DE BOUCHERVILLE. Avis de projet, février 2013, 9 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mars 2013, 21 pages.

PR3

VILLE DE BOUCHERVILLE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, juin 2015, 109 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, décembre 2015, 30 pages et annexe.

PR3.3

Modification du projet de stabilisation de berges et de réparation de structures de soutènement en bordure du fleuve Saint-Laurent, 20 avril 2016, 1 page.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 22 septembre 2015, 11 pages.

PR5.1

VILLE DE BOUCHERVILLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, novembre 2015, 60 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^esérie, 22 janvier 2016, 4 pages.

PR5.2.1

VILLE DE BOUCHERVILLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2^e série, février 2016, 11 pages et annexes.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 juillet 2015 au 18 février 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Montérégie, 8 janvier 2016, 1 page.
	–	Direction de la Montérégie, 17 août 2015, 2 pages.
2.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 27 août 2015, 1 page.
3.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction des affaires métropolitaines, 10 août 2015, 2 pages.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 18 février 2016, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 20 janvier 2016, 4 pages
	–	Direction générale du secteur métropolitain et sud, 25 août 2015, 9 pages.
5.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 30 juillet 2015, 1 page.
6.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 17 février 2016, 3 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 5 janvier 2016, 5 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 28 août 2015, 8 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 3 août 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 16 février 2016, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 13 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 8 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 1^er septembre 2015, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 août 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 28 août 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 11 janvier 2016, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 13 août 2015, 3 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 16 février 2016, 4 pages.

PR8

VILLE DE BOUCHERVILLE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

Étude géotechnique, Stabilité de talus, Piste cyclable de La Riveraine, 21 novembre 2007, 15 pages et annexes.

PR8.2

Inventaire faunique et floristique et évaluation environnementale sommaire du projet de stabilisation de tronçons de la piste cyclable « La Riveraine », juillet 2008, 28 pages.

PR8.3

Inventaire faunique et floristique et évaluation environnementale sommaire du projet de construction d’un bâtiment pour le club d’aviron de Boucherville, octobre 2008, 22 pages.

PR8.4

Étude géotechnique, Mur de soutènement, 13 août 2009, 10 pages et annexes.

PR8.5

Rapport de caractérisation de l’habitat du poisson, 30 juin 2010, 22 pages et annexes.

PR8.6

Rapport sur l’estimation de la perte de l’habitat du poisson, 20 juillet 2013, 6 pages et annexes.

PR8.7

Évaluation environnementale de site (phase I), 14 novembre 2013, 17 pages et annexes.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 mars 2016, 24 février 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 10 mai 2016, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, avril 2016, 9 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 30 mai 2016, 4 mai 2016, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 mars 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 26 mai 2016, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 juin 2016, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 27 octobre 2016, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 22 avril 2016, 5 pages.