BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /la documentation déposée (PR-CR-AV-CN)

PR1	SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Avis de projet, octobre 2006, 20 pages et cartes. Parties : 1 (1734 Ko), 2 (1642 Ko)

PR2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2006, 27 pages. (1472 Ko)

PR3	SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

	PR3.1	Étude d’impact, mai 2007, 190 pages. Parties 1 (5659 Ko), 2 (2618 Ko) et 3 (2818 Ko) Cartes: C1 (1090 Ko), C2 (1822 Ko), C3 (1092 Ko), C4a, C4b, C5a, C5b, C6 Figures : F1, F2

	PR3.2	Annexes à l’étude d’impact, mai 2007, pagination diverse. Annexe 1 : plans travaux : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 Annexe 2 : courbes débits Annexe 3 : estimation productivité Annexe 4 : compte rendu consultation novembre Annexe 5 : photos segment rivière Annexe 6 : bathymétrie bassin Annexe 7 : liste plantes Annexe 8 : potentiel salmonicole Annexe 9 : liste oiseaux Annexe 10 : archéologie, parties 1 (2358 Ko), 2 (1813 Ko) et 3 (2939 Ko) Annexe 11 : correspondance organismes Annexe 12 : profil Innus Betsiamites Annexe 13 : méthode d'évaluation des impacts Annexe 14 : mesures d'atténuation Annexe 15 : variation des débits Annexe 16 : Omble de fontaine

	PR3.3	Résumé, décembre 2007, 98 pages et annexes. Parties 1 (4949 Ko), 2 (2861 Ko), 3 (1043 Ko) et 4 (2915 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 3 août 2007, 18 pages. (1292 Ko)

	PR5.1	SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, novembre 2007, 106 pages. Parties 1 (8671 Ko), 2 (4402 Ko), 3 (4117 Ko), 4 (12 813 Ko), 5 (9799 Ko) 6 (1947 Ko) et 7 (4175 Ko)

	PR5.1.1	Addenda aux réponses, novembre 2007, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)

	PR5.2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires – 2^e série, 30 janvier 2008, 5 pages. Parties 1 (2358 Ko), 2 (1813 Ko), 3 (2939Ko) et 4

	PR5.2.1	SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC. Réponses – 2^e série, février 2008, 26 pages et annexes. Parties 1 (9273 Ko), 2 (5235 Ko), 3 (15 218Ko) et 4 (7848 Ko)

	PR5.3	PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Questions et commentaires, juillet 2007, 4 pages.

PR6	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 mai 2007 au 20 février 2008, pagination diverse. Parties 1 (1355 Ko) et 2 (1702 Ko) Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord – Direction régionale de la Côte-Nord, 22 juin 2007, 2 pages. Environnement Canada – Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 28 juin 2007, 3 pages. Environnement Canada – Section des évaluations environnementales, 12 décembre 2007, 2 pages. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction de la Côte-Nord, 4 décembre 2007, 1 page. – Direction de la Côte-Nord, 31 mai 2007, 1 page. Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 10 décembre 2007, 2 pages. Ministère de la Sécurité publique – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 février 2008, 2 pages. – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 juin 2007, 2 pages. Ministère des Affaires municipales et des Régions – Direction régionale de la Côte-Nord, 5 juin 2007, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’aménagement de la faune de la Côte-Nord, 20 février 2008, 1 page. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction de l’environnement et de la coordination, 21 janvier 2008, 10 pages. – Direction de l’environnement et de la coordination, 1^er août 2007, 13 pages. Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones, 20 décembre 2007, 1 page. – Secrétariat aux affaires autochtones, 3 juillet 2007, 2 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, Taoufik Sassi, 4 février 2008, 1 page. – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, Taoufik Sassi, 28 juin 2007, 4 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 10 décembre 2007, 1 page. – Centre d’expertise hydrique, Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 16 novembre 2007, 3 pages. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 juin 2007, 1 page. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 18 février 2008, 1 page. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 18 décembre 2007, 3 pages. – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 28 juin 2007, 4 pages. Ministère du Tourisme – Direction régionale de Québec, 3 décembre 2007, 1 page. – Direction régionale de Québec, 30 mai 2007, 1 page. Pêches et Océans Canada – Océans et Habitat, Région du Québec, 11 février 2008, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 évrier 2008, 4 pages.

PR8	GENIVAR. Précisions apportées à la lettre du MRNF datée du 20 février 2008 ainsi qu’à la description du projet donnée par le BAPE sur son site Internet, 1^er avril 2008, 2 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 11 mars 2008, 28 février 2008, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 8 avril 2008, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 3 mars au 21 avril 2008, pagination diverse.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 20 mars 2008, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, mars 2008, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 11 mars 2008, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 17 avril 2008, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 6 mai 2008, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 11 mars au 25 avril 2008, 25 avril 2008, 7 pages.