Accueil / Mandats / / la documentation (PR-CR-CM-AV) ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
PR1 HYDRO-QUÉBEC. Avis de projet, 11 janvier 2016, non paginé. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive de la ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2016, 20 pages et annexe.
 Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

  
  PR3.1 Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal, janvier 2017, pagination multiple. Visionner
  PR3.2 Volume 2 – Annexes, janvier 2017, pagination multiple. Visionner
  PR3.3

Résumé,octobre 2017, 51 pages.

 Visionner
  PR3.4

Addenda à l’étude d’impact sur l’environnement, février 2018, 39 pages et annexes.

 Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.
  
  PR5.1
Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 13 juin 2017, 17 pages.
 Visionner
    PR5.1.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, août 2017, 109 pages.
 Visionner
  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 18 septembre 2017, 2 pages.
 Visionner
    PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commen­taires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, septembre 2017, 1 page.
 Visionner
PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 10 mai au 22 septembre 2017, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture et des Communications
  – Direction de la Montérégie, 26 mai 2017, 2 pages.
2. Ministère de la Sécurité publique
  – Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 30 mai 2017, 1 page.
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  – Direction régionale de la Montérégie, 17 mai 2017, 1 page.
4. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  – Direction de la planification et de la coordination, 13 septembre 2017, 8 pages.
  – Direction de la planification et de la coordination, 2 juin 2017, 23 pages.
5. Ministère du Conseil exécutif
  – Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 11 septembre 2017, 1 page.
  – Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 30 mai 2017, 2 pages.
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  – Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 31 mai 2017, 2 pages.
  – Direction de l’expertise en biodiversité, 12 septembre 2017, 1 page.
  – Direction de l’expertise en biodiversité, 11 septembre 2017, 2 pages.
  – Direction de l’expertise en biodiversité, 19 mai 2017, 3 pages.
  – Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 14 septembre 2017, 3 pages.
  – Direction de la sécurité des barrages, 17 août 2017, 3 pages.
  – Direction de la sécurité des barrages, 10 mai 2017, 3 pages.
  – Direction des aires protégées, 16 mai 2017, 2 pages.
  – Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 5 septembre 2017, 1 page.
  – Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés, 2 juin 2017, 4 pages.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 22 septembre 2017, 3 pages.
  – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 2 juin 2017, 4 pages.
Visionner
PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 septembre 2017, 3 pages.
 Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
  PR8.1 Étude de potentiel archéologique, décembre 2016, 38 pages et annexe. Visionner
  PR8.2
Présentation du projet, s.d., 42 pages. – Document déposé lors de la séance d’information publique du 28 novembre 2017.
 Visionner
  PR8.3
Inventaire du milieu naturel, décembre 2016, 1 carte. – Document déposé lors de la séance d’information publique du 28 novembre 2017.
 Visionner
Retour au haut
  AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 30 décembre 2017, 9 janvier 2018, 4 pages.
Visionner
  AV8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Avis publics sur le projet, Journal de Montréal, Journal Première Edition, Le Soleil, février 2018, 3 pages.
Visionner
Retour au haut
CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 14 novembre 2017, 2 novembre 2017, 1 page.
Visionner
CR2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du membre de la commission, 7 février 2018, 1 page.
Visionner
CR3

Requêtes d’audience publique transmises à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, décembre 2017, 6 pages.
Visionner
CR5

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 février 2018, 1er février 2018, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
Visionner
CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 14 novembre 2017, 2 pages.
Visionner
CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ du commissaire, s. d., 1 page.
Visionner
CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
 

CM5.1

 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 15 février 2018, 2 pages.
Visionner
 

CM5.2

 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1er mars 2018, 2 pages.
Visionner
CM6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant une rencontre spéciale avec Hydro-Québec, 19 mars 2018, 1 page.
Visionner
CM7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 6 juillet 2018, 2 pages.
Visionner
     
     
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle